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DESMAZE Charles
LE CHÂTELET DE PARIS. Son organisation, ses privilèges. Prévots - Conseillers - Chevaliers du guet - Notaires - Procureurs - Commissaires - Huissiers - Registres - Prisons et supplices - Bazoche - Tribunal de la Seine. (1060 - 1862)
1862 Paris, Librairie Internationale et Baudoz et Cie, libraires, sans date (1862). Année de l'édition originale, avec mention de deuxième édition. In-8 de 438 pp., avec bibliographie et table analytique. Reliure bradel, demi-percaline havane, dos lisse, lettres dorées. Etat correct, des rousseurs éparses, les 20 premiers feuillets brunis, une mouillure claire en partie inférieure de l'ensemble du volume, s'estompant dans la dernière partie. Reliure solide et en bon état. Bien lisible, malgré les défauts signalés.
Bookseller reference : 17472
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DESMAZIÈRES André.
L'évolution du role du Notaire dans la Constitution des Sociétés par Actions.
Paris, Librairie du Recueil Sirey, 1948, in-8, brossura editoriale, pp. 85. Ottime condizioni. Raro.
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DESMET, Aloysio
De Sponsalibus & Matrimonio. Tractatus canonicus & theologicus.
1 vol. grand in-8 reliure demi-basane bordeaux, coll. Theologia Brugensis, Car. Beyaert, Desclée, Lefebvre et Socii, Roma, Pustet, Herder, Lethielleux, Paris, Fribourg, 1909, 563 pp. Etat très satisfaisant (dos lég. frotté Latin
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DESMET, Aloysio
De Sponsalibus & Matrimonio. Tractatus canonicus & theologicus.
1 vol. grand in-8 reliure demi-basane bordeaux, coll. Theologia Brugensis, Car. Beyaert, Desclée, Lefebvre et Socii, Roma, Pustet, Herder, Lethielleux, Paris, Fribourg, 1909, 563 pp.
Bookseller reference : 38312
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DESMONTS J.
ELEMENTS DE DROIT ET DE PRATIQUE JUDICIAIRE - A L'USAGE DES GREFFIERS ET SECRETAIRES DE PARQUET.
"LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1960. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 819 pages + Fascicule ""Addenda et Errata"" d'environ 15 pages agaffées. - 9 PHOTOS DISPONIBLES dont quelques pages de sommaire).. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Bookseller reference : R320034209
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DESNOS L.-V.
DU CONTRAT DE COMMISSION - DE LA PRESENTATION A ROME QUANT A LA FORMATION DES CONTRATS ET DE SON DEVELOPPEMENT HISTORIQUE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE LE 27 JANVIER 1873 - FACULTE DE DROIT DE NANCY
IMP. COLLIN N.. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 272 pages - dos fendu - 2 etiquettes collées au dos - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tamponS au dos de la page 272 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20203185
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DESOER Florent
Le lois belges à la portée de tous - dictionnaire pratique de législation d'après les codes en vigueur en Belgique et les lois les plus récentes… suivi du nouveau code rural belge
vii + 774pp., 2me éd., toile, qqs.rousseurs, traces d'usage, bon état
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DESOER Florent
Le lois belges à la portée de tous - dictionnaire pratique de législation d'après les codes en vigueur en Belgique et les lois les plus récentes suivi du nouveau code rural belge
Liège, Aug.Desoer 1889 vii + 774pp., 2me éd., toile, qqs.rousseurs, traces d'usage, bon état
Bookseller reference : J29998
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DESOLLIERS fils)
MÉMOIRE POUR LA VILLE DE MARSEILLE CONTRE LES Sirs BONNET, ROUX LAMAZILLIERE et autres.
Marseille Typographie de Feissat 1834 In-4 broché (21 X 27 cm) couverture bleue décorée. 36 pp.
Bookseller reference : 15793
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DESPAGNET (Frantz)
ESSAI SUR LES PROTECTORATS, Étude de droit international
, Paris, L.Larose 1896, in-8, br., non massicoté, Ex-Libris manuscrit «L.Duguit», ENVOI AU DOYEN DUGUIT, (dos insolé, rares annotations au crayon), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 438p.
Bookseller reference : 55610
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Despagnet Frantz
Cours de droit international public
L. Larose 1894 in8. 1894. Relié.
Bookseller reference : 100067334
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DESPAGNET FRANTZ
COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC - TROISIEME EDITION
LAROSE L. & TENIN L.. 1905. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 907 pages - 1 etiquette collée sur la page - 1 trace d'etiquette collée au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20203582
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DESPAGNET FRANTZ
LA DIPLOMATIE DE LA TROISIEME REPUBLIQUE ET LE DROIT DES GRENS
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DE RECUEIL - G. GOUNOULHOU. 1904. In-8. Cartonné. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 806 pages. Plats brochés conservés. Pièce de titre bordeaux. Titre, auteur dorés sur le dos toilé vert. Mouillures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30085617
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DESPAGNET, Frantz
Précis de Droit International Privé.
4e édition revue et mise au courant de la loi, de la jurisprudence et des traités, 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-basane noire, dos à 5 nerfs, Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts, L. Larose, Paris, 1904, VII-847 pp. Intéressant exemplaire de la dernière édition publiée de son vivant par Frantz Despagnet (1857-1906), fameux professeur de droit à la Faculté de droit de Bordeaux. Etat très satisfaisant (qq. rares annotations anciennes, dos passé lég. frotté, bon état par ailleurs). Français
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DESPAGNET, Frantz.
Cours de droit international. Troisième édition.
Librairie de la Société du recueil général des lois et des arrêts, L. Larose & L. Tenin, directeurs, 1905. In-8°, demi-reliure cuir.
Bookseller reference : 13596
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DESPATYS, Pierre (Baron)
Magistrats et criminels, 1795-1844 : d'après les Mémoires de Gaillard, ancien président de la Cour de justice criminelle de Seine-et-Marne, conseiller à la Cour impériale de Paris, conseiller en cassation
Paris, Plon-Nourrit 1913 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture bleu-ciel, auteur & titre en noir sur le dos et le premier plat de couverture, III-425 pp., notes, annexes, table des matières. Dos bruni, sinon exemplaire en bon état.
Bookseller reference : 135573
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DESPAX (Michel)
DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
rel. éd. sous jaquette, bon état
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DESPAX (Michel)
DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
, Paris, Litec Droit 1980, in-8, rel. éd. sous jaquette, bon état, XVI-880p.
Bookseller reference : 24862
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DESPAX (Michel) et PELISSIER (Jean)
LA GESTION DU PERSONNEL. ASPECTS JURIDIQUES, t. 1 (sur 3) : Recrutement, Carrière, Mouvements de personnel : Politique de Recrutement - Choix du type de contrat - Élaboration du contrat - Responsabilité en matière de recrutement - Problèmes particuliers au recrutement - Acquisition d’une qualification professionnelle - Reconnaissance de la qualification professionnelle et affectation à un poste de travail - Le déroulement normal de la carrière - Les incidents de carrière - Les mouvements du personnel - Les mutations - La démission - Le licenciement pour motif personnel - Les droits du salarié licencié
br., (couv. lég. fanée)
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Despax Michel
Que sais-je? N° 1268 Le droit du travail
Presses Universitaires de France Edition originale Première édition 4ème trimestre 1967. 1967. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Bookseller reference : RO90136342
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Despax Michel
Traité du droit du travail - T7 - Conventions collectives
Dalloz. 1966. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 452 pages. Ex libris à l'encre en page de faux titre. Avec rhodoïd.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R300305120
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DESPEIGES (J.)
COMMENTAIRE PRATIQUE DE LA LOI SUR LES RÉCIDIVISTES (Loi du 27 mai 1885)
débr. fané
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DESPEISSES (Antoine)
LES ŒUVRES DE M.ANTOINE DESPEISSES, ADVOCAT ET JURISCONSULTE DE MONTPELLIER; où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées, & accommodées au Droit François: confirmées par les arrests des cours souveraines& enrichies des plus utiles doctrines des Autheurs Anciens& Modernes. Dernière édition, nouvellement revue& corrigée.
, Lyon, Frères Huguetan 1685, 4t. en 1 vol. in-folio, pl. veau fauve, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux encadrée d’un double filet doré, caissons richement ornés de fleurons et frises dorés, vignettes, lettrines ornées, bandeaux, portrait de l’auteur gravé en frontispice, Ex-libris manuscrit, (rel. usée avec d’assez importants mq. de cuir au dos, mors fendus, coiffes arrachées, coins émoussés, des trous de vers non traversants, mouillures, qq. piqûres), 471- 271- 450- [Table]p.
Bookseller reference : 55457
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Despeisses (D'Espeisses), Antoine - Du Rousseaud de La Combe, Guy.
LES OEUVRES DE M. ANTOINE D'ESPEISSES, AVOCAT ET JURICONSULTE DE MONTPELLIER ; où toutes les plus importantes matières du Droit Romain sont méthodiquement expliquées & accommodées au Droit françois. Confirmées par les Arrêts des Cours Souveraines, & enrichies des plus utiles Doctrines des Auteurs anciens & modernes Nouvelle Edition, Revue, Corrigée, & très-considérablement augmentée Par Me Guy du Rousseaud de la Combe, Avocat au Parlement de Paris. I. Des contrats propres et impropres, leurs accessoires, exécution et dissolution.II. Des successions testamentaires et ab-intestat. Pratique civile. Pratique criminelle.III. Des droits seigneuriaux, des tailles et autres impositions. Des bénéfices ecclésiastiques. (3 volumes).
A Lyon, chez les Frères BRUYSET, rue Mercière, au Soleil & à la Croix d'Or, 1750, Avec Approbation et Privilege du Roi, 3 volumes grand in-folio de 405x260 mm environ, Tome I : 15 ff. (faux-titre, titre en rouge et noir avec vignette, avertissement, Approbation, Privilège, table), 840 pages, - Tome II : viij-808 pages, - Tome III : viij-572 pages, pleine basane marbrée fauve, dos à 6 nerfs portant titres et tomaisons dorés, sur pièces en maroquin bordeaux, ornés de caissons à fleurons et riches motifs dorés, coupes dorées, gardes marbrées, tranches rouges, impression sur 2 colonnes par page. Des rousseurs et pages brunies, des mouillures par endroits, fortes épidermures et frottements sur le cuir, une coiffe arasée, 3 coiffes ébréchées, des coins dénudés.
Bookseller reference : 110025
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Desperet ou Desperret, Auguste
Le Quinctius Cincinnatus moderne - Lithographie originale sur Velin blanc.
Planche HT parue dans La Caricature politique, morale, littéraire et scénique, volume 4, 11 octobre 1832 (Planche n°206) Hauteur: 27cmx Largeur: 35.6cm - Image:: Hauteur: 18.4cmx Largeur: 28.4cm- Titre en bas au centre : « Le Quinctius Cincinnatus moderne. » ; indications, en ht au centre : « La Caricature (Journal) // (N°101.) », en ht à dte : « Pl. 206. »Inscription - Dans la lettre : « Lith. de Becquet, rue Childebert N°9. » [imprimeur], « On s’abonne chez Aubert, galerie véro dodat. » ; dans l’image, en bas à gche, signature : « A.D. invt et fect. » [Auguste Desperet, dessinateur lithographe] - Taches en marge
Bookseller reference : 26363
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DESPLACES (Henri)
SÉNATS ET CHAMBRES HAUTES, [incomplet]
, Paris, Hachette& Cie 1893, in-8, br., Ex-libris manuscrit «Léon Duguit», (fané, ouvrage incomplet, des rousseurs à l’int.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], [p.11 à 29, 64à 70 et p. 75 à 100: mq. 533p.].
Bookseller reference : 55754
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DESPLAGNES Albert
NOtes pratiques sur l'administration des parquets ou manuel des travaux administratifs des magistrats du Ministère Public et principalement des procureurs impériaux et de leurs substituts.
Bourron. 1865. In-8. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 242 pages. Coiffes légèrement frottées. Mors légèrement frotté en haut du 1er plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Bookseller reference : ROD0020155
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DESPLAGNES ALBERT
NOTES PRATIQUES SUR L'ADMINISTRATION DES PARQUETS, OU MANUEL DES TRAVAUX ADMINISTRATIFS DES MAGISTRATS DU MINISTERE PUBLIC
Imprimerie & Lithographie Bourron, Montélimar. 1865. In-8 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Quelques rousseurs. 242 pages. Papier muet et étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Et principalement des Procureurs impériaux & de leurs substituts.
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DESPLAGNES ALBERT
NOTES PRATIQUES SUR L'ADMINISTRATION DES PARQUETS, OU MANUEL DES TRAVAUX ADMINISTRATIFS DES MAGISTRATS DU MINISTERE PUBLIC
Imprimerie & Lithographie Bourron, Montélimar. 1865. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 242 pages. Papier muet et étiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40168042
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DESPLATS-ROQUES, prêtre
Manuscrit. Mémoires sur la légitimité du prêt lucratif au XIXe siècle
Sans Sans lieu, sans date. Vers 1829. In-4 relié pleine toile grise, pièce de titre rouge en dos. Réunis en un seul volume un ensemble d'écrits de 1824 à 1829 et de lettres concernant l'ouvrage de Jean Pierre Desplats-Roques, prêtre, ancien prébendien de Castres (Tarn), paru sous le titre de "Mémoire sur la légitimité du prêt lucratif" édité par Auger à castres en 1824. Concerne également "Réponse aux observations qui servent d'introduction à la brochure ayant pour titre : Réfutation du mémoire sur le prêt lucratif, paru chez Vidal à Castres en 1824 ainsi que la brochure du même titre paru en suivant chez Auger, en 1825 et l'appel de M. Desplats-Roques à l'Opinon publique, parue chez Vidal en 1826 ainsi que le second appel paru la même année". L'ensemble couvre 282 pages, entièrement manuscrites et très lisibles. Un document de trois pages intitulé "L'opinion publique" adressé a Desplats-Roques, prêtre à Vilgoudou (Castres) est relié avec l'ensemble. Il s'agit d'un courrier, avec son enveloppe, en forme de complainte que l'on retrouve retranscrit dans le corps de l'ouvrage sur deux pages et demies. La présence de ce document relié avec l'ouvrage laisse penser qu'il s'agit d'une copie des écrits et diverses correspondances qu'à pu avoir Desplats-Roques. Le papier est bien d'époque, la rédaction d'une écriture uniforme, et bien lisible, à la plume. En fin d'ouvrage on peut lire un plaidoyer en faveur de l'abbé Desplats-Roques de la même écriture que tout l'ouvrage, manifestement d'un défenseur et fin connaisseur de l'affaire. En son temps, les écrits du curé de Castres lui valurent d'être limité dans l'exercice de son culte puis suspendu de toutes fonctions et générérent bien des polémiques et prises de positions diverses, notamment celles de l'Abbé de Lammenais dont on retrouve deux copie de lettres dans l'ouvrage.Très bon exemplaire.
Bookseller reference : 190390
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DESPOIS (Eugène)
Le vandalisme Révolutionnaire. Fondations littéraires, scientifiques et artistiques de la Convention.
In-12, demi chagrin bordeaux de l'époque, dos à nerfs orné de caissons richement dorés, viii, 380 p. Edition originale. Le titre est pris par antiphrase. L'auteur inventorie, dans cette étude précise et documentée, les réalisations de la Révolution en matière culturelle et scientifique: enseignement primaire, secondaire et supérieur. Le Conservatoire des arts et métiers, le conservatoire de musique, les facultés de droit et de médecine. Les institutions d’enseignement des sourds-muets et des jeunes aveugles. L'Institut. Les Beaux-arts et la réforme. Les nombreuses réalisations et dispositions destinées à protéger et encourager les lettres, les arts et les sciences, etc., etc. Nombreuses pièces justificatives en annexe. Bon exemplaire, très frais, bien relié.
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DESPOIS (Eugène)
Le vandalisme Révolutionnaire. Fondations littéraires, scientifiques et artistiques de la Convention.
In-12, demi chagrin bordeaux de l'époque, dos à nerfs orné de caissons richement dorés, viii, 380 p. Paris, Londres, New York & Madrid, Baillière, 1868.
Bookseller reference : 34745
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DESPOMMIERS FERNAND
DROIT ROMAIN CARACTERES GENERAUX DES EXCEPTIONS - DRIOT FRANCAIS DU RENVOI POUR CAUSE D'INCOMPETENCE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 22 DECEMBRE 1881 - FACULTE DE DROIT DE PARIS
LAROSE ET FORCEL. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Non coupé. 196 pages - pages non coupées - dos fendu en tete - 2 etiquettes collées au dos - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la page 196 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20203184
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DESPONTIN Luis A. (y otros).
EL PROCESO LABORAL EN CORDOBA. COMENTARIO A LA LEY PROCESAL VIGENTE.
Coautores: Ivo Iram Pepe y María A.S. de Arico.
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DESPRES I. - DARGENT LAURENT ET COLLECTIF
CODE DE PROCEDURE CIVILE. 101 EME EDITION
DALLOZ. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2871 pages. Texte sur deux colonnes. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R160130789
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DESPRES Sylvain
...Et devant les Hommes
La pensée universelle. 1974. In-8. Broché. Bon état, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 219 p.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : ROD0042728
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DESQUIRON DE SAINT-AGNAN (Antoine-Toussaint)
Histoire du procès de la Reine d'Angleterre. rédigée sur des documens recueillis à Londres, et sur des communications officielles
Paris, Rosa, 1820 fort vol. in-8, 592-304 pp., un f. n. ch. d'errata, avec 5 planches lithographiées hors-texte (quatre portraits et une vue dépliante de la Chambre des Lords pendant le procès), demi-basane brune, dos lisse, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Dos frotté, rousseurs.
Bookseller reference : 188439
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DESQUIRON DE SAINT-AGNAN, Antoine-Toussaint
Traité de la mort civile en France.
Paris, Guien, 1822. II, 536 S. Bibliothekspappband (berieben u. bestoßen).
Bookseller reference : 453583
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DESQUIRON M.
L'ESPRIT DES INSTITUTES DE L'EMPEREUR JUSTINIEN CONFERE AVEC LES PRINCIPES DU CODE NAPOLEON, ENRICHI DE NOTES EXPLICATIVES ET RAISONNEES, puisées dans les lois du digeste, du code et dans les novelles, suivi d'une table des titres etd'une table générale..
RENAUDIERE. 1807. In-4. Broché. A relier, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur frais. 382 pages - Couverture muette - SIgnature de l'Editeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R320055303
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DESREUMEAUX CH.
AGENDA AIDE-MEMOIRE DES JUGES DE PAIX, SUPPLEANTS ET GREFFIERS, AVEC UN FORMULAIRE COMPLET, 27e ANNEE, 1932
Librairie des Annales des Justices de Paix. 1932. In-12 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 636 pages. Tranche rouge. Annotation en page de titre. Dos du 2e plat légèrement abîmé. (Très rare) Accidents du travail. Acte de notoriété. Jugements sur le fond. Juridiction des loyers...
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DESRIBES MAURICE
DROIT ROMAIN DE LA CONDICTIO INDEBITI - DROIT CIVIL DES RENTES VIAGERES CONSTITUEES SUR PLUSIEURS TETES - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT.
LAROSE L. & FORCEL. 1892. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Non coupé. 183 pages - pages non coupées - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - plats desolidarisés - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la page 183 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20202590
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DESRUES ALFRED
DU DROIT DE SUITE EN MATIERE DE MEUBLES EN DROIT ROMAIN ET DU DROIT DE SUITE SUR LES TITRES AU PORTEUR EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE LE 22 AVRIL 1874 - FACULTE DE DROIT DE PARIS.
PICHON F.. 1874. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 239 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 2 etiquettes collées au dos - 2 traces de marquer noir et 1 trace de crayon de couleur rouge sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 1 tampon au dos de la page 239 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20203186
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DESSALLES
DE L'ADMINISTRATION EN PERIGORD du XIIIe au XVIII siècle. 1re partie, XIIIe siècle.
Périgueux Imprimerie Dupont 1855. In-8 broché 50pp. Bel exemplaire frais et bien complet.
Bookseller reference : GITg082
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DESSAU, FOGH, SIESBY (Udg.). - RIGSRETTEN.
Stenographisk Beretning om Rigsrettens Forhandlinger i de under 26de Marts 1855 af Folkethinget mod flere forhenværende Statsministre besluttede Rigsretstiltale. kbhvn., 1856.
8vo. Samt. hshirt. Med en vandskjold på 2-4 cm. øverst på bladene, værst i starten, hvorved bindet er blevet lidt skævt. 1008,XCIV pp.
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DESSAU, FOGH, SIESBY (Udg.). - RIGSRETTEN.
Stenographisk Beretning om Rigsrettens Forhandlinger i de under 26de Marts 1855 af Folkethinget mod flere forhenværende Statsministre besluttede Rigsretstiltale. kbhvn., 1856.
8vo. Samt. hshirt. Med en vandskjold på 2-4 cm. øverst på bladene, værst i starten, hvorved bindet er blevet lidt skævt. 1008,XCIV pp.
Bookseller reference : 16876
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DESSECKER, Axel
Gewinnabschöpfung im Strafrecht und in der Strafrechtspraxis.
Freiburg im Breisgau, Eigenverlag, 1992. XII, 456 S. OKart.
Bookseller reference : 624851
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DESSEMONTET, François; BERTHOUD, Frédéric:
Le droit de change. Recueil de jurisprudence. ‘Cedidac 55‘.
Bienne, Schüler SA, 2004, gr. in-8vo, 651 p. + 8ff., cartonnage original. Comme neuf.
Bookseller reference : 99441aaf
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DESSERTEAUX (Fernand)
ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO : I - ANCIENNE RESPECTIVE DES CAS ET DES SOURCES DE LA CAPITIS DEMINUTIO, coll. Revue bourguignonne, t. XIX, n° 1
débr. (couv. manquante)
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DESSERTEAUX (Fernand)
ÉTUDES SUR LA FORMATION HISTORIQUE DE LA CAPITIS DEMINUTIO: I - ANCIENNE RESPECTIVE DES CAS ET DES SOURCES DE LA CAPITIS DEMINUTIO, coll. Revue bourguignonne, t.XIX, n°1
, Dijon / Paris, Damidot frères / H. Champion 1909, in-8, débr. (couv. manquante), 383p.
Bookseller reference : 20658
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DESSERTEAUX F. - MARTROYE F. - ESPINAS G.
QUELQUES MOTS SUR LA FIDEJUSSEUR DONNE PAR UN DEBITEUR QUI, PLUS TARD, EST DEPORTE OU MEURT SANS HERITIER - UNE SENTENCE ARBITRALE DE SAINT AMBROISE - RAPORT PRESENTE A LA SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT AU NOM DE LA COMMISSION DES CHARTES DE FRANCHISES
LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1929. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 292 à 429 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30064809
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