‎Law‎

‎DREYFUS Simone.‎

‎LA THESE ET LE MEMOIRE DE DOCTORAT. ETUDE METHODOLOGIQUE (SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES).‎

‎Dreyfuss, RC (ed) et al R C‎

‎Working Within the Boundaries of Intellectual Property: Innovation Policy for the Knowledge Society‎

‎Oxford University Press 2010. This is an ex-library book and may have the usual library/used-book markings inside.This book has hardback covers. In good all round condition. No dust jacket. Library sticker on front cover. Please note the Image in this listing is a stock photo and may not match the covers of the actual item1050grams ISBN:9780199573608 Oxford University Press hardcover‎

Bookseller reference : 4948745 ISBN : 0199573603 9780199573608

‎DRIEHAUS, Hans-Joachim‎

‎Der Beirat des Bundestages für Handelspolitische Vereinbarungen. Dissertation,.‎

‎Münster, 1972. XXVI, 153 S. Kart.‎

‎Berichterstatter: Menger und Achterberg.‎

Bookseller reference : 601497

‎Drivon, Laurence E.; Schmidt, Bob‎

‎The Civil War on Consumer Rights‎

‎191 pages including bibliography. Author's inscription upon front endpaper. Rips away the carefully woven veil of confusion to expose a well-financed, long-term campaign by big business to beat back the emerging wave of consumer and victim rights. Clean unmarked copy with very light wear. Minor warp to book. Damage to lower half-inch of dust jacket spine. Book‎

‎Droit Michel (Sous la direction de)‎

‎"Charles de Gaulle Tome VI: 1942-1943: La Résistance et Tome VII: 1943-1944: Le Débarquement (Collection ""Trésor du patrimoine"")"‎

‎Larrieu-Bonnel. 2006. In-Folio. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 87 pages chacun. Nombreuses photos en couleurs et en noir et blanc, dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 944.0821-De Gaulle‎

‎"Collection ""Trésor du patrimoine"". Classification Dewey : 944.0821-De Gaulle"‎

Bookseller reference : RO30318577

‎DROIT Roger-Pol, et autres‎

‎"Collection : Les grands philosophes (3 volumes); 1. Platon, 2. Aristote (1), 3. Descartes, 4. Voltaire, 5. Rousseau, 6. Marx, 7. Nietzsche (1), 8. Averroès, 9. Diderot, 10. Pascal, 11. Saint Augustin, 12. Machiavel, 13. Spinoza, 14. Kant, 15. Hegel, 16. Sénèque, 17. Tocqueville, 18. Leibniz, 19. Lucrèce, 20. Hume, 21 Montesquieu, 22. Erasme, 23. Comte, 24. Platon, 25. Nietzsche (2), 26. Montaigne, 27. Aristote (2), 28. La Rochefoucauld, 29. Plotin, 30. Locke."‎

‎12 x 18, 30 volumes, de 450 à 1200 pages par volume, reliure d'édition carton imprimé sous étui carton blanc illustré, très bon état.‎

‎"Série complète en 30 volumes; en très bel état, bien complet de tous les étuis.."‎

Bookseller reference : 102.907

‎DROIT ROGER-POL‎

‎"L'OUBLI DE L'INDE - UNE AMNESIE PHILOSOPHIQUE / COLLECTION ""PERSPECTIVES CRITIQUES""."‎

‎PUF. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 262 pages.. . . . Classification Dewey : 100-PHILOSOPHIE ET DISCIPLINES CONNEXES‎

‎Classification Dewey : 100-PHILOSOPHIE ET DISCIPLINES CONNEXES‎

Bookseller reference : R320052788 ISBN : 2130424538

‎Droit fribourgeois. -‎

‎1) Code de procédure civile du Canton de Fribourg. 1849, 207 pages.Relié avec:2) Loi sur les poursuites juridiques pour dettes. 1857. 59 pages.3) Civil Prosess-Ordnung des Kantons Freiburg. 1849. 192 pages.4) Gesetz über die gerichtlichen Schuldbetreibung des Kantons Freiburg. 1860. 70 Seiten‎

‎1849, kl. in-8vo, Original Halb-Lederband. / reliure en d.-cuir dos avec titre et filets or ornés, tranches rouges.‎

Bookseller reference : 98586aaf

‎DROIT ROGER-POL‎

‎101 EXPERIENCES DE PHILOSOPHIE QUOTIENNE - COLLECTION POCHES ODILE JACOB N°105‎

‎EDITIONS ODILE JACOB. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 Pages. . . . Classification Dewey : 100-PHILOSOPHIE ET DISCIPLINES CONNEXES‎

‎Classification Dewey : 100-PHILOSOPHIE ET DISCIPLINES CONNEXES‎

Bookseller reference : R160155327

‎Droit ( Roger-Pol )‎

‎101 expériences de philosophie quotidienne‎

‎Editions Odile Jacob 2001, broché, 262pp; très bon état‎

Bookseller reference : 6697

‎DROIT Roger-Pol‎

‎101 expériences de philosophie quotidienne.‎

‎Couverture souple. Broché. 259 pages.‎

‎Livre. Editions Odile Jacob, 2001.‎

Bookseller reference : 144217

‎DROIT Roger-Pol‎

‎101 expériences de philosophie quotidienne. Collection : Philosophie.‎

‎Paris, Editions Odile Jacob, 2001. 14 x 21, 260 pp., broché, très bon état.‎

Bookseller reference : 66144

‎DROIT Roger-Pol‎

‎101 expériences de philosophie quotidienne‎

‎Odile Jacob 2001 259 pages in-8. 2001. broché. 259 pages.‎

‎Très bon état‎

Bookseller reference : 14428

‎DROIT EMMANUEL‎

‎24 HEURES DE LA VIE EN RDA‎

‎PUF‎

‎LIVRE A L’ETAT DE NEUF. EXPEDIE SOUS 3 JOURS OUVRES. NUMERO DE SUIVI COMMUNIQUE AVANT ENVOI, EMBALLAGE RENFORCE. EAN:9782130822264‎

Bookseller reference : SLIVCN-9782130822264

‎DROIT‎

‎[Manuel juridique rédigé en français sous le règne de Charles IX, roi de France.]‎

‎(1574).‎

‎Important manuscrit rédigé par un juriste sous le règne du roi Charles IX (1550-1574). Il s'agit d'une sorte de manuel juridique donnant la forme et la rédaction des actes de droit. Les 23 premiers feuillets manuscrits contiennent la liste des différentes élections du royaume (circonscriptions financières), la liste des bailliages du ressort de Paris, différentes pièces manuscrites, la liste des bailliages et sénéchaussées du royaume ; puis la Table détaillée des 194 titres et actes rédigés : Confirmation d'office de contrôleur du domaine.. du duché de Château-Thierry - Suppression d'office - Etablissement pour la communauté des greffiers des comptes - Confirmation d'office de conseiller en la cour du parlement de Paris - Office de garde des fontaines - Confirmation de privilèges - Office de grenetier alternatif - Office de contrôleur des tailles - Edit de création de notaire - Office de courtier et (?) de draps toiles à Mortagne au Perche - Office de procureur du roi et garde des sceaux à Montlhéry - Lettre pour être payé du blé fourni par (?) de guerres - Office de sergent en Angoumois - Métier juré pour l'état de tonnelier - Titres pour savoir juger un appel en dernier ressort - Déclaration de naturalité - Dispense de la quarantaine - Permission de faire bâtir un étal à boucherie - Permission d'imprimer des livres - Nomination de conseiller à la cour - Foire et marché - Titre de maitrise de juré chapelier - Titre de commutation de nom - Création de priseur vendeur de biens meubles - Création de changeur à Orléans - Permission de porter des armes - Commission contre les usuriers - Exemption de la garde des portes, gués et sentinelles - Titres de louveterie - Commission pour procéder à l'instruction des procès contre les sorciers - Passeport - Permission - Admission - Exemption - Déclarations - Dispense, etc... Le manuscrit comporte plusieurs erreurs de pagination corrigées à l'époque, erreur de pagination pour les feuillets 94 et 174 sans manque. Il manque sans doute un premier feuillet manuscrit en tête, après le 8e feuillet non chiffré il y a trace de 3 feuillets déchirés ainsi qu'un feuillet après le 9e. Manque 16 feuillets entre la fin de la table et les actes, le premier acte est au feuillet 17 comme l'indique la table des actes. Le corps principal de l'ouvrage est donc complet. La dernière page est blanche, un dernier cahier a été enlevé, mais il semble qu'il était blanc. Trace d'humidité en tête des feuillets mais le manuscrit en bon état. Les plats de la reliure ont été changés probablement au XVIIIe siècle. /// In-4 de (23) feuillets non chiffrés, feuillets chiffrés 17 à 210, puis feuillets non chiffrés (211) à (290). Vélin. (Reliure de l'époque.) //// Important manuscript written by a jurist during the reign of King Charles IX (1550-1574). It is a sort of legal textbook describing the form and wording of legal documents.‎

Bookseller reference : 17221

‎DROIT NOTARIE - PROVENCE)‎

‎Actes de notorieté donnés par MM. Les avocats & procureurs généraux, au Parlement de Provence. Avec des observations.‎

‎Avignon, Veuve Girard, 1756 in-8 basane havane racinée, dos à nerfs ornés de fers dorés, tranches rouges. III + 312 + XX (table). (coiffe supérieure frottée, pages de garde un peu roussies).‎

Bookseller reference : 18850

‎Droit‎

‎André Maurois‎

‎Éditions universitaires 1953 in12. 1953. Broché.‎

‎Etat Correct couv. ternie intérieur uniformément jauni‎

Bookseller reference : 263882

‎DROIT, MANUSCRIT‎

‎Arrest et forme de ladjudication des biens de Francoys Dubernet.‎

‎Bordeaux, 1593.‎

‎Manuscrit in-folio (33 x 25 cm) sur vélin d'une longue procédure juridique à la fin du XVIe siècle, la saisie et la vente des biens dun commerçant bordelais. A la suite dun contrat passé quelques années auparavant, François Dubernet, bourgeois et marchand de Bordeaux, sétait porté caution dun certain Louis Roux, également de Bordeaux. Ce dernier, décédé, laissait des dettes que Dubernet refusa de payer, estimant quelles incombaient aux héritiers du sieur Roux. Laffaire fut portée devant le parlement de Bordeaux qui donna tort à Dubernet et ordonna la saisie dune maison lui appartenant: "Icelle maison avec sa propriette appartenances et deppendances appartenant audict Dubernet qui estoit scize et scituee pres le portal du pont Sainct Jehan paroisse de Sainct Michel de nostre ville de Bourdeaulx, confrontant dung couste de la maison des heritiers dudict feu Roux et de François Foucquet bourgeois et marchant de Bourdeaulx quil avoit acquise du dict Roux, daultre couste à la maison de Sauveur Bonhomme aussy bourgeois et marchant de ladicte ville" (f. 2). Une affiche annonçant la saisie est alors apposée sur la porte de la maison, ainsi que sur la grande porte de léglise Saint-Michel. Puis une deuxième maison est saisie: il sagit de la "maison noble du Luc", située dans la paroisse dEyzines (Eysines, à 7 km au nord-ouest de Bordeaux). Des affiches sont également apposées (f. 8), mais Gratien de Mulet, sieur de La Plane, fait opposition, ayant acquis de Dubernet en 1573 des droits sur la dîme dEyzines: "Aussy oppose audict proces et susdictes criees Gratien de Mullet escuyer sieur de la Planne et par ses causes dopposition auroit dict que dès le dix neufiesme du moys de decembre mil cinq cens soixante treize il avoit acquis dicelluy Dubernet deffandeur la tierce partie les trois faisant en tout de la grand dixme [de] la paroisse dEyzines" (f. 12 v°). Suit une nouvelle opposition, par un créancier cette fois (f. 23), puis une requête concernant Jeanne Augier, épouse de Dubernet, "aux fins quelle eust à desduire les droits quelle avoit sur les biens saisis" (f. 29). Celle-ci fait également opposition, en son nom et au nom de ses enfants. La procédure se complique par le fait quune partie des biens de François Dubernet provenait de lhéritage de son frère Michel, et quil pouvait prétendre à en conserver une partie selon la règle de la "quarte trébellianique" (f. 34 v°). Ainsi, une partie de ses biens ne peut être saisie. Puis Jeanne Augier fait une seconde opposition en mentionnant lhéritage dun autre frère décédé, Jean Dubernet, qui pourrait aussi faire lobjet dune quarte trébellianique: "Par disposition du droict il falloit que les biens vendus par ledict Francois Dubernet feussent imputés en sa legitime et quarte trebellianique et par consequant en la moitie des biens a luy obviants par le deces du susdict frere" (f. 46 v°). Elle demande ensuite la dîme vendue au sieur de La Plane, ainsi que la troisième partie de la dîme vendue sur les biens saisis, autres que ceux distraits en sa faveur (f. 48). A son tour, Dubernet fait une offre concernant la tierce partie des biens saisis (f. 52); il est ensuite question de la mise en fermage de la maison du Luc (f. 61 v°), puis des 28 contrats dacquisition quil a produits (f. 80). Suit une requête de Jeanne Augier pour demander que la tierce partie des deniers de lenchère des biens saisis soit réservée à ses enfants : "Elle requiert que la troiziesme partie des deniers des encheres qui seront distraicts au proffit de ses enfans demeurent entre les mains de ladjudicataire desdits biens en luy payant linterest de ladicte somme" (f. 81 v°). Puis François Dubernet se fait représenter par un autre Jean Dubernet, conseiller à la cour, afin de racheter une partie de ses biens, mais Gratien de Mulet, sieur de La Plane, surenchérit et remporte ladjudication. Une décision est finalement prise par le parlement de Bordeaux: "Nostre dicte cour ayant veu les pieces desdits de La Plane Francois Dubernet et Jehanne Augier [] auroit par aultre son arrest du vingt neufiesme jour du dict mois de may au mesme an mil cinq cent quatre vingts treize interinant la susdicte requete dudict de Mullet quant a ce ordonne ouy lesdites parties en la chambre [que] ledict de Mullet consigneroit reallemens et de faict la somme de treize mil troyes cens trente troyes livres treize sols quatre deniers tournois mentionnes en ladicte requeste au greffe de ladicte cour [] pour estre icelle somme baillee et deliveree aux creantiers du dict Francois Dubernet selon les rengs mentionnes en larrest dadjudication de ses biens et le restant de la somme de vingt mil livres revenant à six mil six cens soixante six livres six sols huict deniers demeureroit du consentement des parties entre les mains dudict de Mulet jusques a ce quil seroit employe a lachapt des biens immeubles au proffit des enfans dudict Dubernet" (f. 107 v° à 108 v°). Gratien de Mulet dépose donc une somme de 13333 livres 13 sols et 4 deniers auprès de Me Urbain Boucault, notaire en la chancellerie de Bordeaux, pour terminer la procédure. Les Archives départementales de la Gironde conservent un document relatif à la vente, en 1573, par François Dubernet, seigneur de la maison noble du Luc, de la tierce partie de la dîme dEyzines en faveur de Gratien de Mulet, seigneur de La Plane (cote Eyzines - G 100, 1573-1704). Gentilhomme ordinaire de la chambre du roi, Gratien de Mulet était aussi propriétaire dun hôtel particulier rue du Hâ, à Bordeaux. Conseiller au parlement de Bordeaux depuis 1585, Jean II Dubernet était le père de Joseph Dubernet (1580-1652), premier président au parlement de Bordeaux, et laïeul du célèbre philosophe et écrivain Montesquieu (1689-1755). Sources: Chaix dEst-Ange (Gustave), Dictionnaire des familles françaises anciennes ou notables, t. IV. Evreux, 1905, pp. 69-71 (du Bernet). Servanton (Mathieu), Factions et robes rouges: parlements et politique provinciale de Richelieu à la Fronde (1624-1654). Thèse. Bordeaux, Université Michel de Montaigne, 2017, p. 71. Site internet gw.geneanet.org. Quelques annotations marginales, dune écriture postérieure (XVIIe siècle). Deux lacets sont manquants à la reliure; la première page est brunie, gênant ou empêchant la lecture de certains mots; réparations anciennes à quelques feuillets; mention ancienne «Cotte B» portée à lencre sur le plat supérieur. Intéressant document montrant la complexité dune procédure juridique à la fin du XVIe siècle. /// In-folio de 110 ff. Vélin ivoire, dos muet, titre manuscrit sur le plat supérieur, lacets de fermeture. (Reliure de l'époque.) //// Manuscript on vellum of a lengthy legal procedure at the end of the 16th century, the seizure and sale of the property of a Bordeaux merchant.‎

Bookseller reference : 18264

‎DROIT, Jean‎

‎Au grand vent‎

‎PARIS, 1935 - Collection "Fleur Rouge" - 1 è Edition - In-8 Carré.- Broché- Couv. Illustrée - 124 pages - illsutré de gravures et schémas dans le texte de l'auteur - Très bel Exemplaire‎

‎Souvenirs et expériences qui s'adressent à des scouts, à des campeurs, homme de plein vent et de grand air. - Ex-libris "Scouts de France, Groupe Amiral Cosmao -1er Chateaulin " Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Bookseller reference : 3514

‎DROIT, Michel‎

‎Berthommé Saint-André‎

‎La Revue Moderne 1981 MAC’AVOY, Edouard préface In-4, pleine toile bleue-vert, photographies majoritairement en couleurs, 128 pp. Bon état. Sans jaquette.‎

‎Ami de Jean Launois, il peint Alger et la Kasbah. Ses études de femmes rappellent celles de Delacroix, mais si son inspiration est lumineuse sa touche est plus cézannienne que purement orientaliste. Il vécu en Algérie en 1931.Auteur de nombreuses illustrations et affiches, il peint notamment outre ses toiles algériennes, des paysages de Haute-Provence, et d'Île-de-France. Bon état d’occasion‎

Bookseller reference : 20607

‎DROIT (Ottawa)‎

‎Bref historique des Canadiens-français d'Ontario‎

‎Ottawa Le Droit 1934 In-8, 16p. incluant les couvertures.‎

‎:: Survol historique. Texte sur 2 colonnes. Agrafé. Couverture taché. Peu commun.‎

Bookseller reference : 19139

‎DROUIN Jacques:‎

‎Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien régime.‎

‎Genève, Société d'Histoire et d'Archéologie, 1988. In-8 broché de [14]-362-[4] pages, couverture ornée d'une vignette.‎

‎Reproduction d'un factum en début de volume. Tome LIII des Mémoires et documents publiés par la Société d'Histoire et d'Archéologie. Belle condition.‎

Bookseller reference : 13081

‎Droit, Michel‎

‎Chez les mangeurs d'hommes : Par Michel-Droit. Couverture de Pierre Joubert et illustrations de Henry de Dryver [Unknown Binding] Droit, Michel‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. Broché, très bon état.‎

‎Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence dans notre boutique à Authon-du-Perche.‎

Bookseller reference : HCG3254 ISBN : 1840

‎Droit. Sirey J.-B.‎

‎Code de procédure civile annoté des dispositions ultérieures de la législation et de la jurisprudence. avec renvoi, pour l'indication des matières, ... qui ont été publiés dans la capitale. [Unknown Binding]‎

‎Coins rongés. Dos lisse, plats et coupes ornés de motifs dorés. Intérieur le plus souvent très propre (quelques taches, rousseurs, salissures, petite mouillure qui touche quelques pages sans atteinte au texte). Exemplaire large de marges.‎

‎Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence dans notre boutique à Authon-du-Perche.‎

Bookseller reference : FR21748 ISBN : 9

‎Droit Roger-Pol‎

‎Comment marchent les philosophes ? - Collection Démarches.‎

‎Paulsen. 2016. In-8. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 251 pages, bandeau d'éditeur conservé, couverture contrepliée - coins frottés.. . . . Classification Dewey : 190-Philosophie occidentale moderne‎

‎Collection Démarches. Classification Dewey : 190-Philosophie occidentale moderne‎

Bookseller reference : R200130308