‎Law‎

‎Gravure DROIT (Annette).‎

‎Clocher de l'église de Saint-Maurice d'Ibie.‎

‎s.l., s.d. (vers 1920), 1 gravure de 5 x 8 cm, hors cadre: 16 x 12 cm.‎

Bookseller reference : 12949

‎GRAND ORIENT DE FRANCE‎

‎CONSTITUTION ET RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L’ASSOCIATION‎

‎, Paris, Secr. gén. du Grand Orient de France 1952, in-8, br., assez bon état, 167p.‎

Bookseller reference : 56974

‎Grandson. MANUSCRIT. -‎

‎Coutumier pour la ville et baillage de Grandson, projeté par les sujets dudit baillage, reçu et corrigé par LL.EE. de Berne et Fribourg et corroboré à Morat en août 1702, vidimé par Emmanuel Prettellius, Secrétaire et membre du Grand Conseil de Berne, en janvier 1763.‎

‎1763, 26 x 21 cm, ms. sur papier de 248 p., en demi-parchemin d’époque, plats en carton avec pièe de titre en papier.‎

‎Par droit coutumier, les historiens entendent un droit contraignant de tradition orale, formé par l'usage au sein d'une collectivité et que les sources appellent coutume, us et coutumes, Bonne Coutume (Coutumes, lat. consuetudo, mos; all. Gewohnheit; ital. consueto, costume). Conservé dans des coutumiers et diverses sources locales. Droits municipaux, Droit des tenanciers, il est l'expression des cultures juridiques anciennes et s'oppose au droit écrit, créé par une autorité selon les formes prévues. (DHS) Comme expliqué dans la préface de ce document, il n'existait pas de coutumier pour Grandson, pour laquelle raison LL.EE. proposaient d'adopter l'ancien coutumier de Moudon (1577) ou celui du Pays de Vaud (1616), ou de présenter un nouveau projet, ce qui a été fait. Image disp.‎

Bookseller reference : 63614aaf

‎GRANDGAGNAGE (J.)‎

‎Coutumes de Namur et coutume de Philippeville.‎

‎Bruxelles, F. Gobbaerts, 1869-1870 2 vol. in-4, LVI-544 pp. et 465-[2] pp., index, demi-maroquin bleu-nuit, dos à nerfs, chiffre doré et n° d'inventaire en pied (A. Cottin).‎

‎Ensemble de sources juridiques publiées par la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, textes réunis formant la série des Recueil des anciennes coutumes de la Belgique.Relié par Cottin en 1887 pour le compte de la Bibliothèque de la Chambre des Députés. Cachet de l'Ass. Nationale. Exemplaire réformé. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Bookseller reference : 146952

‎GRATIEN.‎

‎Decretum Gratiani iam recens innumeris pene mendis : ijusquem fedissimis : quibenque passim et in glossis et in textu scatebat : non sine labore grantissimo repurgatum.‎

‎Parisiis, ex officina Claudii Chevallonii sub sole aureo in dia ad divum Jacobum. 1528 mense Aprili. [Paris, Claude Chevallon, avril 1528] 1 fort volume in-folio (39 x 28 cm) de 28 feuillets non chiffrés, CCCCLIX fol. chiffrés (le folio CCLXXIX manque), XLVI fol. chiffrés et 1 fol. non chiffré. Titre imprimé en rouge et noir dans un encadrement gravé sur bois, marque de B. Rembolt sur le titre. Grande gravure sur bois au verso du folio I (L'auteur présentant son ouvrage). Grande gravure sur bois au verso du folio CCCCXVIII (Arbor consanguinitatis) et autre grande gravure au recto du feuillet suivant (qui n'est pas chiffré). Le dernier feuillet contient le registre. Texte imprimé en rouge et noir pour la plupart des feuillets, le plus souvent sur 4 colonnes avec différentes tailles de caractères, le tout en caractères gothiques. Reliure ancienne (probablement du début du XVIIe siècle) en veau brun. Reliure usagée encore solide. Manque de cuir au dos, mors fendus. A restaurer. Intérieur assez frais. Quelques mouillures sans gravité à quelques feuillets. Mouillure avec petit manque de papier dans la marge inférieure des derniers feuillets, sans atteinte au texte. Comme indiqué plus haut le folio 279 manque (trace d'arrachage dans la marge intérieure), sinon tous les autres feuillets sont présents. Superbe mise en page avec de très nombreuses grandes lettrines historiées.‎

‎Le Decretum Gratiani (« Décret de Gratien »), ou Concordia discordantium canonum (« Concorde des canons discordants »), est une œuvre majeure du droit canonique, composée vers le milieu du XIIe siècle, qui rassemble plus de 3 800 textes : canons dits « apostoliques », textes patristiques, décrétales pontificales, décrets conciliaires, lois romaines et franques, etc. Le Decretum Gratiani a formé la base du Corpus juris canonici, modifié par des Correctores Romani en 1582, qui est en vigueur jusqu’à la publication du Code de droit canonique de 1917. Cette œuvre collective sous la tutelle de Gratien n'a pas pour seule finalité de rassembler des règles canoniques mais surtout de les concilier et donc de les rendre plus cohérentes. La biographie de Gratien est amplement sujette à caution. Selon la Chronique de Martin d'Opava, il naît à Chiusi en Toscane. Selon une autre source, c'est plutôt à Carraria, près d'Orvieto, en Ombrie. Son prénom aurait été Jean. La tradition médiévale en a fait le frère de Pierre Lombard — auteur du Liber Sententiarum, considéré alors comme le père de la théologie médiévale — et de Pierre Comestor (ou Pierre le Mangeur) — auteur de l’Historia Scholastica, considéré comme le père de l'histoire médiévale. Par cette parenté fictive, les érudits médiévaux soulignent les rapports étroits qui unissent la théologie, l'histoire et le droit canonique. Par la suite, il serait devenu moine camaldule au couvent des Saints-Nabor-et-Félix — ou bénédictin — et aurait enseigné le droit dans son monastère. Selon Robert de Torigni encore, il serait devenu évêque de Chiusi. D'autres chroniqueurs en font le conseiller du pape Innocent II (1130–1143) ou le légat d'Eugène III (1145–1163). La date de sa mort est également inconnue. Elle survient probablement avant le IIIe concile du Latran (1179), puisque selon certaines sources, l'on y regrette l'absence du Maître, comme on l'appelle alors. On ignore également le lieu de sa mort, même si la ville de Bologne revendique cet honneur, et a édifié à Gratien un monument funéraire dans l'église Saint-Pétronius. Le Decretum se compose de trois parties. La première, les Distinctiones, se divise en 101 distinctions : définitions (droit divin, naturel, positif et coutumier) ; un exposé sur les diverses sources du droit canonique : droit écrit, décrets conciliaires, décrétales, droit romain ; un exposé sur les clercs : offices, droits et devoirs, conditions d'accès ; un exposé sur les évêques. La seconde partie, les Causæ, aborde les grands thèmes du droit canonique : la simonie, la nomination et la récusation des évêques, le temporel et les revenus des clercs, l'hérésie et l'excommunication, la pénitence (considéré comme une interpolation), etc. La troisième partie est intitulée De consecratione, elle traite de la consécration des églises, de la célébration de la messe, des fêtes, du baptême, de la confirmation et du jeûne. La plus courte des trois, elle est souvent considérée comme une interpolation. Le Decretum Gratiani est rapidement adopté par les écoles de droit, à commencer par celle de Bologne, alors capitale de l'étude du droit canonique. Tout aussi rapidement, elle est glosée et interpolée, notamment par l'ajout d'extraits de droit romain, identifiés dans les manuscrits comme paleae — terme usuellement interprété comme « l'ivraie » parmi le bon grain trié par Gratien. Selon une tradition médiévale, le Décret aurait été approuvé par le pape Eugène III à Ferentino. Il s'agit probablement d'une légende, cette approbation publique étant étrangère aux conceptions de l'époque. Le Decretum ainsi revu et corrigé est l'œuvre canonique la plus importante du XIIe siècle, par son exhaustivité et la sûreté de son analyse. Il devient le fondement du droit qui suit, et ce pour huit siècles. Une des nombreuses éditions anciennes du Decretum de Gratien. Cette édition est cependant très peu commune pour ne pas dire rare. Provenance : ex libris manuscrit sur la page de titre Pierre Martin Conseiller du Roi et son Avocat au bailliage de Sézanne 1608. Autres ex libris de 1652 (à identifier). Pierre Martin de Senoyé, conseiller du roi et avocat au bailliage de Sézanne (Marne actuelle - au centre du triangle Paris - Reims - Troyes) est bien identifié. Il a laissé un ouvrage intitulé "Conférence du droit civil, avec le droit municipal et coutumier du bailliage de Meaux. A Paris, chez Georges Lombart, 1609." Il ne fait aucun doute que ce petit volume de format in-12 de 104 feuillets a été rédigé avec l'aide de cette somme de droit canon et romain qui fut une précieuse source. Très belle impression de Claude Chevallon (né en 1479) qui fut actif à Paris entre 1506 et 1537. En 1520, sa carrière connaît un tournant décisif lorsqu'il épouse Charlotte Guillard, veuve de Berthold Rembolt. Il s'installe dès lors rue Saint-Jacques, dans l'atelier du Soleil d'Or. Pendant 17 ans, il se spécialise dans l'impression des livres de droit et de patristique. Les bibliographes lui attribuent environ 220 éditions. Localisation : La Bibliothèque nationale de France ne semble pas posséder cette édition (absente du catalogue en ligne). Un exemplaire à la Bibliothèque de Châlons-en-Champagne (qui a eu la gentillesse de nous fournir une version numérique du feuillet manquant - que nous fournissons avec l'ouvrage), cette bibliothèque mentionne "La Bnf n'a pas cette édition" ; un exemplaire à la BM de Sedan. Aucun autre exemplaire au CCfr. Le WorldCat ne recense aucun exemplaire de cette édition. Un monument du droit canon et du droit romain mélangés servi par une monumentale impression parisienne de Claude Chevallon.‎

Bookseller reference : AMO-4518

‎Gratien Werckmeister Jean‎

‎DECRET DE GRATIEN - CAUSES 27 A 36 LE MARIAGE: Décret de Gratien (causes 27 à 36)‎

‎Cerf 2011 15 4x4x23 2cm. 2011. Broché.‎

‎Bon Etat bonne tenue intérieur propre‎

Bookseller reference : 100132842

‎GRANDMAISON (Charles) - CHERIN (Louis-Nicolas-Hyacinthe).‎

‎DICTIONNAIRE HERALDIQUE contenant l'explication et la description des termes et figures usités dans le blason, des notices sur les ordres de chevalerie, les marques des charges et dignités, les ornements et l'origine des armoiries, les rois d'armes et les tournois, etc.Avec un grand nombre de planches et d'exemples tirés des armoiries des familles, villes et provinces de France; par M. Charles Grandmaison, archiviste paléographe.Suivi de l'Abrégé chronologique d'Edits, Déclarations, Règlements, Arréts et Lettres patentes des rois de France de la troisième race, concernant le fait de la noblesse; par L.-N.-H. Chérin.Tome unique.‎

‎Paris, Migne, 1861, 1 demi toile. fort in-4, titre, (14)-570 pages, texte sur 2 colonnes, 9 planches illustrées de blasons, légères rousseurs sur quelques feuillets ;‎

Bookseller reference : 16395

‎GRAVINA JEAN-VINCENT‎

‎ESPRIT DES LOIX ROMAINES, TOME II‎

‎Chez Saillant, A Amsterdam et à Paris. 1766. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 396 pages. Tranche marbrée. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos. Coiffe en tête frottée. Annotations d'époque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Ouvrage trad. du latin par M. Requier. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

Bookseller reference : RO40104366

‎GRAA Numa‎

‎Histoire du droit pénal des mineurs dans le Canton de Vaud (1803-1942) Règles pénales, procédures, juridictions et exécution des peines‎

‎Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise 2013 xx + 679pp., 24cm., texte en français, Thèse de doctorat présentée à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, poids: 1.2kg., J111937‎

Bookseller reference : J111937

‎GRASSET (Bernard).‎

‎Introduction à la chose judiciaire.‎

‎Paris Grasset 1930 1 vol. broché in-8, broché, couverture rempliée, non coupé, 20 pp. Édition originale formée par le tiré à part de cet éloge du Barreau paru en introduction à l'ouvrage de Louis Roubaud, La Chose judiciaire. Tirage limité à 175 exemplaires, celui-ci hors commerce numéroté sur Hollande avec un envoi autographe signé de l'auteur "à François Mauriac, son admirateur et son ami, Bernard Grasset". En bonne condition.‎

Bookseller reference : 97243

‎Grasset Bernard‎

‎Introduction à la chose judiciaire‎

‎Librairie Grasset Broché 1930 In-8 (17,3 x 22,3 cm), broché, 20 pages, 1 des 25 exemplaires de tête sur Japon impérial ; très bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

Bookseller reference : vj1232

‎GRAPIN Pierre‎

‎L'anthropologie criminelle. Collection : Que sais-je ?, N° 1498.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1973. 12 x 18, 128 pp., 10 figures, broché, très bon état.‎

Bookseller reference : 95271

‎GRAVAS, J.‎

‎L'IMPÔT DE SOLIDARITÉ NATIONALE‎

‎Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. R. Pichon et R. Durand-Auzias 1946 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 369 pages [1]. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request )‎

‎Bon‎

Bookseller reference : 43692

‎GRAND, Roger‎

‎Le contrat de complant depuis les origines jusqu'à nos jours de Roger GRAND‎

‎1917 PARIS, Lib. Recueil Sirey - 1917 - Coll. "Contribution à l'histoire du régime des terres" - Edition Originale - In-8 - Broché - 146 pages - léger manque au dos - Bel exemplaire - Réf. 11531‎

‎Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

Bookseller reference : 11531

‎GRANGÉ (Ch.-A.)‎

‎LES DOCTRINES POLITIQUES DU PARTI RÉPUBLICAIN À LA FIN DU SECOND EMPIRE, Thèse, Faculté de droit de l’Université de Bordeaux‎

‎, Bordeaux, Y. Cadoret 1903, in-8, br., (lég. fané, dos insolé, nb. annotations à l’encre), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 167p.‎

Bookseller reference : 55746

‎GRAND (Roger)‎

‎L’HISTOIRE DU DROIT FRANÇAIS, Ses règles - Sa méthode - Son utilité‎

‎, Paris, Sirey 1920, in-8, br., (fané), Hommage de l’auteur, 32p.‎

Bookseller reference : 10157

‎GRAND-THORANE.‎

‎OBSERVATIONS SUR LES RAPPORTS D'EXPERTS, ou l'on recherche & propose des moyens pour les rendre moins arbitriares, plus corrects, & en prévenir la multiplicité; avec des projests ou essais des principales procédures de ce genre, entr'autres, pour l'estimation des successions, ou compositions de masses; suivis des évaluations des rentes & pensions viagères & des usufriuts, selon leur différents taux & l'age des rentiers, pensionnaires ou usufruitiers, par des tables de calculs ou comptes faits: Terminées par des observations concernant l'Edit des hypothèques, de 1771; des Etats du prix des grains & du vin, depuis d'anciennes époques.‎

‎A Grenoble, chez Giroud, 1735, 1 plein veau marbré, coins émoussés. in-8, titre, 1 ff.n.c. (dédicace à Monseigneur De Berulle, fils, premier président au Parlement de Dauphiné), 176 pp;, tableaux ;‎

‎Grand-Thorane, avocat au Parlement de Dauphiné.‎

Bookseller reference : 9554

‎GRAND ROGER‎

‎PAUL FOURNIER‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non pagin, 6 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO30064901

‎Gravure portrait de Charles-Auguste PELLAT‎

‎Portrait lithographié de Charles Auguste PELLAT, né à Grenoble en 1793 -‎

‎Lithographie format 37,5 x 25,5 cm marges comprises - Paris - imprimerie Lemercier - Vers 1880 -‎

‎Avec une notice biographique et un autographe en fac-similé - ensemble extrait du Panthéon des Illustrations françaises du XIXéme siècle -‎

Bookseller reference : GF4205

‎GRANDCLAUDE EUGENE‎

‎PRINCIPES DU DROIT PUBLIC‎

‎Librairie Jacques Lecoffre - Lecoffre Fils et Cie. 1872. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 306 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Dos fendu. 1er plat se détachant.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎De la société civile. Origine du pouvoir. Nature et exercice du pouvoir civil... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Bookseller reference : RO40259592

‎GRAINVILLE (Charles Joseph de Lespine de)‎

‎Recueil d'Arrets rendus sur plusieurs questions jugées dans les procès de rapport en la quatrième Chambre des Enquêtes.‎

‎1758 basane marbrée, dos à n. in-4, titre, (10ff.), 663pp., P. Saugrain fils 1758‎

‎Il s'agit très certainement de l'édition de 1750 avec un titre de relai. Un des arrêt est abondament commenté par des notes manuscrites dans les marges du livre avec l'ajout d'un feuillet par un juriste du XVIIIe siècle.‎

Bookseller reference : 15272

‎GRANDIN (Aimable-Auguste)‎

‎Société anonyme du Recueil Sirey. Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales. de 1800 à 1925-1926‎

‎Paris, Société anonyme du Recueil Sirey, 1926-1951 18 vol. in-8, texte sur deux colonnes, demi-chagrin cerise, dos à nerfs, tranches mouchetées, couvertures conservées [volumes I-IX] ; brochés [volumes X-XVIII], (reliure de l'époque). Nerfs frottés, disparate de reliure entre les vol. I-V et VI-IX.‎

‎Tout ce qui a paru de cette monumentale bibliographie, indispensable pour l'étude du droit des XIXe et XXe siècles.I. VII-794 pp. - II. [2] ff. n. ch., 854 pp. - III. Tables : [2] ff. n. ch., 691 pp. - IV. Premier [- deuxième / - troisième] supplément (années 1927-29) : [4]-224-[4]-167-[3]-186 pp. - V. Quatrième [- cinquième / - sixième] supplément (années 1930-1932) : [4]-167-[5]-182-[4]-198 pp. - VI. Septième supplément. Année 1933 : [4]-198 pp. - VII. Huitième supplément. Année 1934 : [4]-216 pp. - VIII. Neuvième supplément. Année 1935 : [4]-216 pp. - IX. Dixième supplément. Année 1936 : [4]-212 pp. - X. Onzième supplément. Année 1937 : [4]-223 pp. - XI. Douzième supplément. Année 1938 : [4]-241 pp. - XII. Treizième supplément. Année 1939 : [4]-235 pp. - XIII. Quatorzième supplément. Années 1940 et 1941 : [4]-241 pp. - XIV. Quinzième supplément. Années 1942, 1943, 1944 et 1945 (premier semestre) : 362 pp. - XV. Seizième supplément. Années 1945-1947 (juillet 1945 à juillet 1947) : 441 pp. - XVI. Dix-septième supplément. Années 1947-1948 (août 1947 à décembre 1948) : 387 pp. - XVII. Dix-huitième supplément. Année 1949 : 266 pp. - XVIII. Dix-neuvième supplément. Année 1950 : 281 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Bookseller reference : 206313

‎GRAND ROGER - ROLLAND PAUL‎

‎UN EPISODE DE LA RESTITUTION DES BIEN D'EGLISE USURPES PAR LES LAÏQUES DANS LE HAUT MOYEN AGE - COMMENT LA COMMUNE DE TOURNAI DEVINT SON PROPRE SEIGNEUR JUSTICIER‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1934. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 220 à 314 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 13° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO30064889

‎GRAYSMITH Robert‎

‎ZODIAC. Une série de meurtres terrorise la Californie. Un seul Homme les revendique.‎

‎Editions Du Rocher Paris 2002 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 518 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Bel exemplaire.‎

Bookseller reference : 197761

‎Grandvuinet Aurore‎

‎Être fonctionnaire: Les voies d'acces (rémunération concours) - la rémunération - l'évaluation‎

‎STUDYRAMA 2012 191 pages 17x1 4x23 8cm. 2012. Broché. 191 pages.‎

‎Très bon état‎

Bookseller reference : 500111500