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[Collectif]
Une série de 5 fasc. de Notes & études documentaires: L’U.R.S.S. ET L’EUROPE DE L’EST, de 1981 - 1986, sous la direction de Thomas SCHREIBER avec la collaboration du CEDUCEE
, Paris, La Documentation Française 1982-1986, 5 vol. in-8, br., bon état.
書籍販売業者の参照番号
: 25691
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[Collectif]
UNIFIED BUSINESS LAWS FOR AFRICA: Common law perspectives on OHADA, Edited by Claire Moore Dickerson
, London, GMB 2009, in-8, br., (rares annotations et soulignures au crayon), bon état, XII-173p.
書籍販売業者の参照番号
: 55960
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[Collectif]
USAGES LOCAUX AYANT FORCE DE LOI DANS LE DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE, Nouvelle éd. entièrement refondue et mise à jour.
, Rennes, J.Plihon 1934, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), int. frais, X-188p.
書籍販売業者の参照番号
: 56314
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[Collectif]
VARIATIONS SUR LE THÈME DU VOISINAGE, dir. Jean-Philippe Tricoire
, Aix-Marseille, PUAM 2012, in-8, br., très bon état, 388p.
書籍販売業者の参照番号
: 56257
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[Collectif]
VERS UNE RÉGULATION EUROPÉENNE DES RÉSEAUX, Rapport du Groupe présidé par ChristanStoffaës, avant-propos de NoëlleLenoir
, Paris, ISUPE [Initiative pour des Services d’Utilité Publique en Europe] 2003, in-8, br., bon état, 263p.
書籍販売業者の参照番号
: 46110
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[Colloque]
VERTUS ET LIMITES DE LA DÉCENTRALISATION, Avant-propos de Claude Deves et Pierre Pascallon, colloques des 2et 3mai1985, Université de Clermont-Ferrand, coll. Les cahiers de Droit Public
, Bordeaux, Bergeret 1985, in-8, br., fané, 645p.
書籍販売業者の参照番号
: 50507
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[Colloque]
VERS LA RÉFORME DES COLLECTIVITÉS LOCALES, Abbaye de Fontevraud, 13 et 14 mai 1977, Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n°15
, Paris, Cujas 1977, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, 206p.
書籍販売業者の参照番号
: 53208
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[Colloque]
VIE PROFESSIONNELLE ET FAMILLE, PLACE AU CONTRAT, 110e congrès des notaires de France, Marseille du 15 au 18 juin 2014, Avant-propos de Michael Dadoit
, Paris, congrès des Notaires 2014, in-8, br., (couv. légt tachée), 967p.
書籍販売業者の参照番号
: 50335
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[Collectif]
VIVRE ENSEMBLE, Rapport de la commission de développement des responsabilités locales
, Paris, La Documentation Française 1976, in-8, br., (couv. légt passée, 4e de couv. partielt détachée, qq. annotations et soulignures à l’encre), int. frais, 432p.
書籍販売業者の参照番号
: 52471
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[Colloque]
VÈME CONFÉRENCE INTERNATIONALE DE SERVICE SOCIAL, Paris, 23-28 juillet 1950
, Paris, Comité français de service social 1950, in-8, br., bon état, 412p.
書籍販売業者の参照番号
: 29328
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[Colloque]
WAR ON WANT. Report of a conference on the UNITED NATIONS DEVELOPMENT DECADE held at Christ’s College, Cambridge, 13-15 April 1962, organized by the United Nations Association of Great Britain and Northern Ireland
, Oxford, London, New York, Paris, Pergamon Press 1962, in-8, br., bon état, 167p.
書籍販売業者の参照番号
: 21491
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[Collectif]
WORKERS’ RIGHTS AS HUMAN RIGHTS, Edited by JamesA. Gross
, Ithaca- London, Cornell University Press 2003, in-8, rel. éd. en pleine toile grise, tit. doré sur dos lisse, jaquette en papier, (rares annotations au crayon, qq. surlignures à l’encre), bon état, VIII-272p.
書籍販売業者の参照番号
: 55968
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[Colloque]
«VIVE LA LOI!», Actes du colloque organisé à l’initiative et sous la présidence de M.ChristianPONCELET, Président du Sénat, en partenariat avec le Centre d’Études constitutionnelles et politiques de l’Université de ParisII, le 25mai 2004
, Paris, Sénat/ Université ParisII 2004, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, 137p.
書籍販売業者の参照番号
: 45789
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[Collectif]
À LA RECHERCHE DU NOUVEL ORDRE MONDIAL: t.I: Le droit international à l’épreuve, Préface de Paul-Marie DeLaGorce; t.II: L’ONU: Mutations et défis
, Paris, Éditions Complexe 1993, 2 vol. in-8, br., bon état, int. frais, 261/ 193p.
書籍販売業者の参照番号
: 50647
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[Colloque]
ÉGALITÉ DES SEXES: LA DISCRIMINATION POSITIVE EN QUESTION. Une Analyse comparative (France, Japon, Union européenne et États-Unis), sous la direction de Miyoko TSUJIMURA et Danièle LOCHAK, avant-propos de David CAPITANT. Actes de la conférence organisée le 16 septembre 2005, à la Cour administrative d’appel de Paris, par le Gender Law and Policy Center (Université de Tohoku, Sendai, Japon) et la Société de Législation Comparée. Publication augmentée de nouvelles contributions et de documents
, Paris, société de législation comparée 2006, in-8, br., neuf, 344p.
書籍販売業者の参照番号
: 26605
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[Colloque]
ÉGLISES ET GROUPES RELIGIEUX DANS LA SOCIÉTÉ FRANÇAISE, INTÉGRATION OU MARGINALISATION, 5eColloque du Centre de Sociologie du Protestantisme, Université des Sciences Humaines de Strasbourg, 7-9octobre 1976, coll. Hommes et Église, t.8
, Strasbourg, CERDIC 1977, in-8, br., (couv. passée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 330p.
書籍販売業者の参照番号
: 47022
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[Collectif]
ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES DE LA LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DE CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME, sous la dir. de Solène Borlant-Clément, Observatoire de la lutte anti-blanchiment et contre le financement du terrorisme
, Paris, Dalloz 2021, in-8, br., bon état, 234p.
書籍販売業者の参照番号
: 57844
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[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n°16
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. fanée, tampon de bibliothèque), intérieur très frais, 456p.
書籍販売業者の参照番号
: 41149
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[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n°16
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. lég. fanée, dos insolé), intérieur très frais, 456p.
書籍販売業者の参照番号
: 51722
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[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
, Paris, Cujas 1964, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], II-504p.
書籍販売業者の参照番号
: 54033
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[Collectif]
ÉTUDES DE DROIT PUBLIC, Préface Jean Rivero
, Paris, Cujas 1964, in-8, br. bon état, [Ex-libris sec de P. Pactet, ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Pierre Pactet], II-504p.
書籍販売業者の参照番号
: 55385
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[Collectif]
ÊTRE FRANÇAIS AUJOURD’HUI ET DEMAIN. Rapport de la Commission de la nationalité présenté au Premier ministre par Marceau LONG, président de la commission de Nationalité, t. 2 [seul]: Conclusions et propositions de la Commission de Nationalité, coll. 10.18
, Paris, Union générale d’édition 1988, 2 vol. in-12, br., assez bon état, 272p.
書籍販売業者の参照番号
: 28127
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[Colloque - SFDI]
ÎLES ET DROIT INTERNATIONAL, Journée d’études de Paris du 30sept. 2019, coll. de la Société Française pour le Droit International
, Paris, A.Pedone 2020, in-8, br., bon état, 286p.
書籍販売業者の参照番号
: 52114
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[Coburg - Gymnasium Casimirianum].
Einladungsschrift des Gymnasium Casimirianum zu der öffentlichen Prüfung und Schlußfeier am 6., 7. und 8. April 1808. Coburg, Dietz'sche Hofbuchdruckerei, 1868.
50 SS. Papierheftstreifenrücken. 4to. Mit einer kritischen und exegetischen Erörterung zu Sophokles' "König Oedipus" sowie Schulnachrichten von Dr. Karl Weismann.
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[Cocceji, Samuel Freiherr von]
Project des Codicis Fridericiani Marchici oder eine, nach Sr. Königl. Majestät von Preußen selbst vorgeschriebenem Plan entworffene Cammer-Gerichts-Ordnung, nach welcher alle Processe in einem Jahr durch drey Instanzen zum Ende gebracht werden sollen und müssen. Nebst dem Project einer Sportul-Ordnung und eines Pupillen Collegii. [In 4 Teilen]. Angebunden: Vollständiges Register. Ebenfalls angebunden: Fünf weitere kleine Rechtspublikationen im Zusammenhang mit den Reformationen mit Bezug zum Herzogtum Kleve und der Grafschaft Mark.
Berlin, Verlag Christian Albrecht Gäbert, 1748. 2°. 33 x 21 cm. 2 Blatt, 328 Seiten, [3] Blatt, 20 Seiten. Brauner Ganzlederband der Zeit auf drei Zierbünden mit schlichtem, blindgeprägtem Buchschmuck und rotem Sprengschnitt. [7 Warenabbildungen]
書籍販売業者の参照番号
: 63934CB
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[Code - Italie]
CODE CIVIL ITALIEN. Promulgué le 25 juin 1865, mis en vigueur le 1er janvier 1866, traduit, annoté et précédé d’une introduction de Henri Prudhomme, coll. Codes étrangers
demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (plat papier et coupes légt frottés, coins émoussés), exemplaire en bon état malgré les défauts mentionnés
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[Code - Édition Originale]
CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE et EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du Gouvernement dans les séances des 1, 2, 3, 4 et 8 Septembre 1807 pour faire suite et servir de commentaire à l’Édition Officielle du Code de Commerce
reliure cartonnée d’époque, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux, dos lisse richement orné de motifs, filets et roulette dorés, impression sur vergé, (coiffes et coins émoussés avec lég. mq. de papier, très rares piqûres), bon état Édition originale du Code de commerce dans son format le plus petit et parmi les plus rares, le petit in-32 . Agréable exemplaire présenté ici dans un excellent état de conservation.
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[Code civil suisse]
CODE CIVIL SUISSE
br., (couv. lég. passée), intérieur frais
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[Code civil]
CODE CIVIL suivi DE L’EXPOSÉ DES MOTIFS, sur chaque loi, présenté par les orateurs du gouvernement ; des RAPPORTS FAITS AU TRIBUNAT au nom de la commission de législation ; DES OPINIONS ÉMISES dans le cours de la discussion ; DES DISCOURS PRONONCÉS AU CORPS LÉGISLATIF par les orateurs du tribunat ; et d’une table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours, t. 1, 3 & 4 (seuls)
demi-basane brune, tit. dorés sur dos lisse richement orné, tr. non rognées, (plats frottés avec qq. petits mq., coiffes accidentées, coins émoussés)
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[Code de commerce - Édition originale]
CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE ; EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE PRÉSENTÉ AU CORPS LÉGISLATIF par MM. les Orateurs du Gouvernement, dans les Séances des 1, 2, 3, et 8 Septembre 1807. Pour faire suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de commerce
pleine basane brune d’époque, tit. sur pc. en maroquin bordeaux, dos lisse orné de caissons avec double filet soulignant, roulettes et motifs géométriques et un fleuron à froid, filet et roulettes dorés encadrant sur plat, présence d’un ff. concernant la Loi relative à l’arbitrage forcé solidarisé avec la p. 157, (coiffe inf. manquante, coins frottés avec lég. mq., coupe lég. frottée, mors fatigués, rares piqûres et annotations, une tache d’encre noire marginale aux p. 142-143) Première Édition Originale de ce Code dans sa version la plus petite et la plus rare… Agréable exemplaire bien complet de la Table des matière (92 pages) et surtout de l’exposé des motifs (155 pages).
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[Code de commerce - Édition originale]
CODE DE COMMERCE, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE ; LOI qui fixe l’époque à laquelle le Code de commerce sera exécutoire. Du 15 Septembre 1807 ; TABLE ALPHABÉTIQUE ET RAISONNÉE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE DE COMMERCE ; L’EXPOSÉ DES MOTIFS DU CODE DE COMMERCE présenté au corps législatif par MM. les Orateurs du Gouvernement dans les séances des Ier, 2, 3, 4 et 8 Septembre 1807. Pour faire Suite et servir de Commentaire à l’Édition officielle du Code de Commerce
plein veau fauve raciné d’époque, tit. doré sur maroquin bordeaux, dos lisse richement ornée de motifs et fleurons dorés encadrés de filets, frises et roulettes, filets à froid encadrants les plats, tr. mouchetées, impressions sur vergé, Code entièrement interfolié avec annotation à l’encre, (ors passés, épidermures sur le veau et la pc. de tit., coiffes et coins émoussés avec lég. accident à la coiffe inf., coupes frottées avec lég. mq., mouillures claires marginales sur tout le volume) MONUMENTS ! Nous présentons ici la GRANDE Édition Originale du Code de commerce. En effet, son format n’échappe par à la déclinaison que connut le Code civil de 1804 : il fut publié aux formats in-32 (env. 10,5 cm de hauteur), le plus répandu in-8 (20 cm) et celui que nous proposons, l’in-4 (26 cm) le plus rare. Cette dernière version, imprimée à grandes marges, avait été envoyée aux différents tribunaux de province dans le but d’être annoté. Notre exemplaire, de surcroît, est relié entièrement interfolié et contient des annotations postérieurs (jusqu’en 1815) précisant les modifications ou révisions du Code.
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[Code Perrin], JACOB (A.)
CODE ATLAS expliquant par des dessins LES ARTICLES DU CODE VISÉS DANS LE DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTÉ (CODE PERRIN) pouvant servir de complément à cet ouvrage, Préface de Duret
demi-basane rouge, tit. doré encadré de filet doré, sur dos à 5 nerfs soulignés par doubles fers à froid, fer à froid soulignant également les nerfs et coiffes, présence de nombreuses illustrations dessinées à main levée et classés, (coupes et plats frottés avec très lég. mq., coins lég. émoussés, feuilles lég. jaunies), intérieur très frais Tout en proposant un ensemble de « croquis dessinés à main levée, représentant le résumé du texte des lois et décrets et les cas prévus dans le Code [Perrin] », l’auteur nous offre ici un ouvrage curieux, entièrement consacré aux cas de continuité et à leur solution. Les situations nombreuses étant systématiquement minutieusement illustrées, classées de manière alphabétique, une explication en quelques lignes des solutions existantes ainsi que les fondements éventuels (jurisprudence, textes comme doctrine) viennent parfaire chaque page. Très rare en bibliothèque.
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[Code pénal allemand et Constitution de l’Empire allemand], Anonyme
STRAFGESETZBUCH FÜR DAS DEUTSCHE REICH. Textausgabe mit Anmerkungen und Sachregister von einem praktischen Juristen et DEUTSCHE REICHSVERFASSUNG, Textausgabe mit Anmerkungen und Sachregister von einem praktischen Juristen, coll. Meyers Volksbücher
rel. éd. pl. toile kaki, très bon état
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[Code, et Collectif]
CODE DE FAMILLE ET DE TUTELLE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE POLOGNE traduit du polonais par Maciej Szepietowski, sous la rédaction de Witold Czachórski, introduction par Alexsander Wolter
br., bon état
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[code]
CODE DE COMMERCE SUIVI DES LOIS COMMERCIALES ET INDUSTRIELLES, avec annotations, d’après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz, publié sous la direction de Gaston Griolet et Charles Vergé par Henry Bourdeaux, 23e éd. revue, corrigée et augmentée, Petite collection Dalloz
simili éd. bordeaux, tit. doré sur dos lisse et 1er plat, (fané, traces d’utilisation), int. frais
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[Code]
CODE DE COMMERCE UNIFORME DES ÉTATS-UNIS, LIVRES I ET II, Société de législation comparée, coll U
rel. éd. façon toile écru, tit. brunes, neuf
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[Code]
CODE DE L’AVIATION CIVILE
br., très bon état
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[Code]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE AUTRICHIEN ; traduit en français par Pierre Hinschberger ; Préface de G. de Saint-Véran ; Introduction de Theodor Rittler
rel. éd. grise, (dos restauré avec du ruban adhésif transparent), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque] Rare traduction de ce code.
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[Code]
CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS mis à jour suivant les lois en vigueur, édition 2001
br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée, pelliculage avec lég. mq., deuxième plat lég. fendu au coin sup.), intérieur frais
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[Code]
CODE PÉNAL (ou CODE DES DÉLITS ET DES PEINES), éd. conforme à l’édition originale du Bulletin des Lois, précédé des Exposés des motifs par les orateurs du Conseil d’État, sur chacune des lois qui composent ce Code, avec un Table alphabétique et raisonnée des Matières
rel. d’attente, (couv. fanée avec qq. taches, rares piqûres), intérieur très frais
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[Code]
CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46e éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz
br., ex-libris manuscrit, (couv. fanée avec des accrocs laissant apparaître la grille sur laquelle est collée la couv., qq. soulignures et annotations), intérieur frais
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[Code]
CODEX IURIS CANONICI. Pii X Pontificis maximi iussu digestus Benedicti Papæ XV Auctoritate promulgatus
dérel., marques de bibliothèque
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[Code]
COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PROJET DÉFINITIF DE CODE PÉNAL, LIVRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
br., bon état
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[Code], CANCE (Adrien)
LE CODE DE DROIT CANONIQUE, commentaire, succinct et pratique, t. I : Introduction - Règles générales (cc. 1-86) - Des personnes en général (cc. 87-107) - Du clergé séculier (cc. 108-486) ; t. II : Des religieux (cc. 487-681) - Des laïques (cc. 682-725) - Des Sacrements (cc. 731-1153), 8ème éd. entièrement révisée ; t. III : Lieux et temps sacrés - Culte divin - Magistère ecclésiastique - Bénéfices - Biens temporels de l’Église - Délits et peines - Droit civil ecclésiastique, 8ème éd. entièrement révisée
br., non rogné, (dos du t. I recollé avec une bande adhésive, couv. fanées), intérieur frais
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[Code], DALLOZ
CODE PÉNAL ANNOTÉ D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE avec renvois aux publications Dalloz, 39ème éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz
br., bon état
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[Code], MARQUEZ (Miguel Hernainz)
TRATADO ELEMENTAL DE DERECHO DEL TRABAJO, 4ème éd. corrigée et augmentée
br., (petits accidents en couv.), texte très frais
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[Code], TEULET (Auguste-François)
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les lois usuelles, une Table générale des matières, un Dictionnaire des termes du droit, 13e éd. – Nouveau tirage
demi-chagrin brun, tit. et fleurons dorés sur dos lisse, fers à froid encadrants, (rel. frottée et désolidarisée, coupes et coins frottés avec mq., mors marqués), int. assez frais Ouvrage regroupant les textes des codes principaux ainsi qu’un supplément renfermant l’ensemble des lois usuelles par ordre alphabétique de matières ainsi qu’un dictionnaire des termes du droit. Au même titre que l’ensemble des recueils de textes, cet ouvrage est utile en tant qu’il donne une photographie de l’état du droit à un moment précis, et spécialement pour celui-ci en ce qu’il contient l’ensemble de la législation et de la réglementation impériales et qu’on ne trouve pas, compte tenu de leur abrogation, dans les recueils postérieurs.
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[Collectif - CFPNP]
LES ANNALES DU D.S.N. (Diplôme Supérieur du Notariat) : TECHNIQUES DU DROIT IMMOBILIER, sous la direction de François Magnin, éditions 1998 et 2001
br., bon état
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[Collectif - sous la dir. de Laurent Saenko)
LE NOUVEAU CODE PÉNAL 20 ANS APRÈS ÉTAT DES QUESTIONS, préface de Mireille Delmas-Marty
br., bon état
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[Collectif – C.D.I.E.C. et T.E.P.S.A.]
INTERVENTIONS PUBLIQUES ET DROIT COMMUNAUTAIRE, sous la direction de Jacqueline Dutheil de la Rochère et Jacques Vandamme, coll. Études de droit des communautés européennes
br., (couv. fanée), intérieur très frais « Au-delà d’une approche souvent technique et précise qui s’adresse d’abord aux spécialistes, il s’agit là d’une réflexion d’ensemble sur la nature et l’efficacité de l’ordre juridique communautaire dont l’état des lieux et les perspectives de développement sont strictement analysés. » [E. Berg, Politique étragnère, 1989, n° 54-4, p. 783]
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