‎Droit‎

‎[DROIT] - DRAY (Julien) -‎

‎Reglement de comptes.‎

‎Paris, Hachette littératures, 2007 ; in-8, 209 pp., br.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 201307131

‎[DROIT] - MILLION (Mm. ch ), BEAUME (Alex) -‎

‎Repertoire de la science des justices de paix: dictionnaire general de la compétence des justices de paix.‎

‎Paris, Au bureau des annales des justices de paix , 1881-1883 ; in-8, cartonnage de l'éditeur. , tome 3 COM-ELE , 4e edition demi basane vert.‎

‎, tome 3 COM-ELE , 4e edition demi basane vert.‎

Riferimento per il libraio : 202501164

‎[DROIT] - PEYREFITTE (Présenté par Alain) -‎

‎Réponse a la violence.‎

‎Paris, Presses pocket, 1977-1977 ; in-12, 238-540 pp., broché. Les 2 volumes. Très bon état.‎

‎Très bon état.‎

Riferimento per il libraio : 201104305

‎[DROIT]‎

‎Réunion de textes législatifs et réglementaires relatifs à la ville de Beansçon‎

‎In-12, basane marbrée fauve de l'époque, dos à nerfs orné de caissons dorés, pièce de titre jaune, tranches rouges (petites épidermures, petits manques et trous de ver, rousseurs et taches).‎

‎- Lettres-patentes du Roi portant règlement concernant l'élection des Officiers municipaux du Comté de Bourgogne et Édit du Roi contenant règlement pour l'exécution de l'Édit du mois d'Août 1764, dans les villes & bourgs du Royaume avec les extraits des registres du Parlement. Besançon, chez la Veuve Bogillot, s.d. 43 pp.- Extrait des registres du Parlements. Besançon, imprimerie de Quentin-Jospeh Bogillot, 1769. 35 pp.- Ordonnance de police concernant la propreté des rues, places & ruelles de la Cité Royale de Besançon. [Besançon], imprimerie de Quentin-Jospeh Bogillot, s.d. 23 pp.- Seconde ordonnance en interprétation de celle du 20 février de l'an présent & du règlement du 13 mars suivant. S.l., s.n., [1769]. 7 pp.- Règlement particulier pour les Commandeurs des Bannières, & pour les Ballayeuses. S.l., s.n., [1769]. 8 pp.- De par les Vicomte-Mayeur, lieutenant général de police... S.l., s.n., s.d. 12 pp.- Règlement du Parlement, sur la coupe des moulins, dans le procès contre M. L'Archevêque, et autres. S.l., s.n., s.d. 7 pp.- Délibérations de l'Hôtel de ville de Besançon, et Ordonnances de MM. les Intendans; portant règlement des droits & quilibet de MM. du magistrat. S.l., s.n., s.d. 20 pp.- Règlement concernant les jeux de l'arbalète, de l'arquebuse, et de l'arc. S.l., s.n., 1752. 7 pp.- Ordonnance portant défenses à toutes personnes de tuer du bétail, vendre ni débiter aucunes viandes dans la distance d'une lieue de Besançon. S.l., s.n., s.d. 4 pp. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

Riferimento per il libraio : 17327

‎[DROIT] - HALPHEN (Eric) -‎

‎Sept ans de solitude.‎

‎Paris, Denoël, 2002 ; in-8, 249 pp., br.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 201604113

‎[DROIT] - HALPHEN (Eric) -‎

‎Sept ans de solitude.‎

‎Paris, Denoël, 2002 ; in-8, 249 pp., broché.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 200614945

‎[DROIT] - GIRESSE (André), BERNERT (Philippe) -‎

‎Seule la vérité blesse - l'honneur de déplaire.‎

‎Paris, Plon, 1987 ; in-8, 436 pp., br. Broché état correctn usures une déchure au 4e de couverture.‎

‎Broché état correctn usures une déchure au 4e de couverture.‎

Riferimento per il libraio : 201508573

‎[DROIT] - SEZNEC (Denis) -‎

‎SEZNEC LE BAGNE.‎

‎Paris, Robert Laffont, 2001 ; in-8, 298 pp., br. Broché, couverture illustr (UNE PLIURE SUR LE 1ER PLAT).‎

‎Broché, couverture illustr (UNE PLIURE SUR LE 1ER PLAT).‎

Riferimento per il libraio : 201309683

‎[DROIT] - CONTE (Arthur) -‎

‎Sire, ils ont voté la mort.‎

‎Geneve, Edito service - le cercle du biblliophile, 1971 ; grand in-12, 512 pp., cartonnage de l'éditeur. Préface de Frédéric Pottecher, iconographie réunie par Roger Jean Ségalat.‎

‎Préface de Frédéric Pottecher, iconographie réunie par Roger Jean Ségalat.‎

Riferimento per il libraio : 200819242

‎[DROIT] - GABORIT (Laurette) -‎

‎Solidarité nationale: la santé pour tous… vous avez le droit.‎

‎Paris, Editions des citoyens, 2011 ; in-12, 115 pp., br.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 201505899

‎[DROIT DE LA FAMILLE] DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint)‎

‎Suite et défense du rapport sur les empêchemens, les dispenses & la forme des Mariages.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 28 pp., dérelié.‎

‎L'auteur fut député des Bouches-du-Rhône aux États généraux et à la Convention.Martin et Walter, 12410. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Riferimento per il libraio : 140611

‎[DROIT] - DALLOZ (M.M.), GRIOLET (Gaston) -‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 15 -PRU-SEC.‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1895 ; in-4, 829 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 15 - PRU-SEC.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 15 - PRU-SEC.‎

Riferimento per il libraio : 201000057

‎[DROIT] - DALLOZ (M.M.), GRIOLET (Gaston) -‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 10 -LOI-MUT.‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1892 ; in-4, 833 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 10 -LOI-MUT.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 10 -LOI-MUT.‎

Riferimento per il libraio : 201000055

‎[DROIT] - DALLOZ (M.M.), GRIOLET (Gaston) -‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 5 - DES-DRO.‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1890 ; in-4, 784 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 5 - DES-DRO.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome 5 - DES-DRO.‎

Riferimento per il libraio : 201000052

‎[DROIT] - DALLOZ (M.M.), GRIOLET (Gaston) -‎

‎Supplément au répertoire méthodique et alphabétique DE LÉGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif de droit des gens et de droit public - TOME 3 - COM-CON.‎

‎A Paris, Au bureau de la jurisprudence générale,19 rue de Lille, 1888 ; in-4, 708 pp., cartonnage de l'éditeur (demi-chargrin noir) bon état. Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome troisième seul - COM-CON.‎

‎Bon état - publié sous la direction de MM. Gaston griolet et Charles Vergé avec le concours de M.C. Koehler docteur en droit et la collaboration de plusieurs magistrats et jurisconsultes. tome troisième seul - COM-CON.‎

Riferimento per il libraio : 201000049

‎[DROIT] - TARBES (Jean-Marie) -‎

‎Sur la piste du TUEUR de MOURMELON.‎

‎Paris, Michel Lafon, s.d. ; in-8, br. Broché en bon état - 15 ans à traquer l'assassin du triangle maudit.‎

‎Broché en bon état - 15 ans à traquer l'assassin du triangle maudit.‎

Riferimento per il libraio : 201607203

‎[DROIT] - [LONGCHAMPT (E)] -‎

‎Table décennale du bulletin des lois depuis le 1er jnvier 1834 jusqu au 31 decembre 1843 rédigée pour le service des administrations publiques par ordre de m le garde des sceaux.‎

‎Paris, Imprimerie royale , 1846 ; in-8, br.‎

‎.‎

Riferimento per il libraio : 201404772

‎[Droit romain], RIBÉREAU (Auguste)‎

‎THÉORIE DE L’IN BONIS HABERE OU DE LA PROPRIÉTÉ PRÉTORIENNE, Épisode de la lutte du pouvoir prétorien contre le formalisme du vieux droit des romains‎

‎, Paris, Durand et Pedone-Lauriel 1867, in-8, br., non massicoté, ENVOI AU PROFESSEUR LÉON DUGUIT, (fané), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], 112p.‎

Riferimento per il libraio : 55750

‎[DROIT, HUMOUR] - BENNIP -‎

‎Tout est en toque.‎

‎Paris, Le cherche midi éditeur, 1987 ; in-8, 127 pp., broché, couverture illustr. Bon état - exemplaire dédicacé de l'auteur.‎

‎Bon état - exemplaire dédicacé de l'auteur.‎

Riferimento per il libraio : 201101423

‎[DROIT] BASNAGE (Henry).‎

‎Traité des hypothèques, divisé en deux parties. Par Maître Henry Basnage, Ecuyer, Seigneur du Franquesnei, Avocat au Parlement de Normandie. Nouvelle édition Revüe & augmentée de plusieurs Arrests & Réglemens de la Cour, d'Edits & Déclarations concernans la manière de conserver les Hypotheques sur les Offices.‎

‎Rouen, Herault & Le Boucher, 1702. In-12 de 566 pages et 12 feuillets de table. Ex-libris manuscrit sur le titre : Godier avocat au Parlement. Pleine basane brune d'époque, dos à nerfs richement orné, tranches mouchetées, pièce de titre rouge. Deux coiffes arrachées.‎

‎Frère I, 69.‎

Riferimento per il libraio : 14500

‎[DROIT] - BOLLENOT (Gille) - BOUCAUD-MAITRE (Agnès) - BARBIER (Christian) - MARION (Claude) - PONCEYRI (Robert) et CHAUCHAT (Jean-Yves) - DOMENECH-LACOUR (Odile).-‎

‎Travaux de l'U.E.R. de Droit de Saint-Etienne. Volume 3 - 1979.‎

‎Saint-etienne, PUSE, 1980, in 8° broché, 264 pages.‎

‎Ce volume contient les travaux suivants : - Le droit de la folie à Lyon au XIXe siècle, par Gille BOLLENOT. - Les conseillers généraux du suffrage censitaire : l'exemple du département de la Loire. 1833-1848, par Agnès BOUCAUD-MAÎTRE. - Edgar Faure à la présidence de l'Assemblée nationale sous la cinquième legislature, par Christian BARBIER. - Les institutions médiévales à travers la littérature arthurienne de Chretien de Troyes, par Claude MARION. - Fluctuations et cohérence du votre gaulliste de 1974 à 1979. Le cas du département de la Loire, par Robert PONCEYRI et Jean-Yves CHAUCHAT. - Les heures de fonction des délégués syndicaux, par Odile DOMENECH-LACOUR. Fermeture du 1er au 23 Août‎

Riferimento per il libraio : 63849

‎[DROIT] - GUYOT (Germain-antoine) -‎

‎Traité ou dissertations sur plusieurs matieres féodales tant pour le pays coutumier, que pour les pays de droit écrit quatrieme partie.‎

‎Paris, Chez saugain fils , 1743 ; in-4, 543 pp., cartonnage de l'éditeur. Quatrieme partie contenant les observations sur le retrait seigneurial, féodal, censuel ou emphitéotique/ les observations sur la foi et hommage, sur le souffrance/ les observations sur la commise tant par desaveu que par félonie, et du droit de commis, ou commise en emphitéose/ les observations sur la saisie féodale et censuelle/ les observations sur le champart, ou terrage alias agriere agrier tome 4 seul photo sur demande.‎

‎Quatrieme partie contenant les observations sur le retrait seigneurial, féodal, censuel ou emphitéotique/ les observations sur la foi et hommage, sur le souffrance/ les observations sur la commise tant par desaveu que par félonie, et du droit de commis, ou commise en emphitéose/ les observations sur la saisie féodale et censuelle/ les observations sur le champart, ou terrage alias agriere agrier tome 4 seul photo sur demande.‎

Riferimento per il libraio : 202206902

‎[DROIT] - RADOUANT (Jean) -‎

‎Travaux de la conférence de droit pénal de la faculté de droit la confiscation générale et la loi du 14 novembre 1918.‎

‎Paris, Les presses universitaires de france , 1922 ; in-8, 52 pp., br. Page non coupé n°14.‎

‎Page non coupé n°14.‎

Riferimento per il libraio : 201900427

‎[DROIT] - MARESCHAL (M), SIMON (M) -‎

‎Traité des droits honorifiques des seigneurs dans les églises.‎

‎Paris, Rue s jacques chez jean et miche guignard, 1705 ; in-12, 533 pp., cartonnage de l'éditeur. Tome premier.‎

‎Tome premier.‎

Riferimento per il libraio : 201210430

‎[DROIT] - DEMOLOMBE (C) -‎

‎Traité des servitudes ou services fonciers.‎

‎Paris, Auguste Durand libraire rue des grès 7, 1867-1868 ; in-8, 584-607 pp., pleine basane (plats un peu frottés,ptes usures sur les coins.). Les 2 volumes. Complet en 2 volumes( COURS DE CODE NAPOLÉON. XI et XII) - 4e edition - rousseurs.‎

‎Complet en 2 volumes( COURS DE CODE NAPOLÉON. XI et XII) - 4e edition - rousseurs.‎

Riferimento per il libraio : 200813942