‎Justice‎

‎[La Tour-d'Aigues] - François Gayot de Pitaval‎

‎Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées - recueillies par M***, avocat au Parlement - Tome V -‎

‎1735 Paris - Au Palais - Jean de Nully - 1735 - 1 volume in12 de IV - 511 pages - Reliure d'époque pleine basane avec sur le premier plat une inscription dorée: "La Tour d'Aigues" soulignée de feuillages - tranches marbrées - coiffe supérieure arasée -‎

‎Contient : Histoire de Charles Ferdinand Harrouard - Histoire de l'Abbé de Mauroy - Question d'Etat: Fille réclamée par deux mères - Histoire de la Marquise de Gange - Fille qui perd ses dents et qui prend à partie son chirurgien - Contestation entre deux oculistes (Jean Palmier et Etienne Leoffroy) -...‎

Référence libraire : 34138

‎[La Tour-d'Aigues] - François Gayot de Pitaval‎

‎Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées - recueillies par M***, avocat au Parlement - Tome VIII -‎

‎1736 Paris - Au Palais - Guillaume Cavelier - 1736 - 1 volume in12 de 560 pages - Reliure d'époque pleine basane avec sur le premier plat une inscription dorée: "La Tour d'Aigues" soulignée de feuillages - tranches marbrées - coiffes arasées et accroc à la coiffe supérieure -‎

‎Contient : Histoire de Mr de Cinq-Mars, Grand Ecuyer, et de Mr de Thou - Congrès aboli (Marquis de Langey) - Chanoine qu'on veut refuser parce qu'il est trop petit - Question d'Etat ou la preuve testimoniale ne fut point admise - Jugements célébres -‎

Référence libraire : 34141

‎[La Tour-d'Aigues] - François Gayot de Pitaval‎

‎Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées - recueillies par M***, avocat au Parlement - Tome X -‎

‎1737 Paris - Au Palais - Guillaume Cavelier - 1737 - 1 volume in12 de 586 pages - Reliure d'époque pleine basane avec sur le premier plat une inscription dorée: "La Tour d'Aigues" soulignée de feuillages - tranches marbrées - coiffes arasées - Coins émoussés -‎

‎Contient : Histoire du chevalier de Morsan (bigamie) - Libéralité imparfaite par Mr Le Normand, Evêque d'Evreux, à son clergé - Fille qui veut changer son état de légitime en celui de batarde - Demande en cassation de mariage - Père désavoué par sa fille - Arrêt en faveur des Comédiens français - Réfutation de l'apologie du Congrés (impuissance) -‎

Référence libraire : 34143

‎[La Tour-d'Aigues] - François Gayot de Pitaval‎

‎Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées - recueillies par Mr Gayot de Pitaval, avocat au Parlement - Tome XII -‎

‎1768 Amsterdam - Chatelain - 1768 - 1 volume in12 de XVI - 468 pages - Reliure d'époque pleine basane - tranches marbrées - coiffes arasées - Coins émoussés - un mors fendu -‎

‎Contient : Histoire du Connétable de Bourbon jugé comme rebelle au Roi et à l'Etat - Fille accusée d'être sorcière - Le Spectre ou l'illusion reconnue - Mariage fait à l'extrémité, réprouvé - Réclamation contre les Voeux (religion) -‎

Référence libraire : 34145

‎[La Tour-d'Aigues] - François Gayot de Pitaval‎

‎Causes célèbres et interessantes avec les jugemens qui les ont décidées - recueillies par M***, avocat au Parlement - Tome XV -‎

‎1740 Paris - Au Palais - Guillaume Cavelier - 1740 - 1 volume in12 de VIII - 608 pages - Reliure d'époque pleine basane avec sur le premier plat une inscription dorée: "La Tour d'Aigues" soulignée de feuillages - tranches marbrées - coiffes arasées - Coins émoussés -‎

‎Contient : Filiation vainement réclamée - Histoire d'une coquette de l'Opéra (commerce galant) - La Belle Tourneuse - Comédienne célèbre qui se pourvoit contre son mariage - Copie d'un testament militaire confirmé - Si le crime est prescrit, la mort civile l'est aussi - Des peines parmi les Romains -‎

Référence libraire : 34147

‎ROUSSE (Edmond)‎

‎[Études diverses de droit]‎

‎In-8, 103-56-60-53 pp., demi-maroquin lavallière de l'époque, dos à nerfs orné de caissons à froid, auteur et titre dorés au dos, tranches mouchetées (frottements, petits manques).‎

‎Ce recueil se compose des études suivantes:- Les Manieurs d'argent. Étude publiée dans la Gazette des tribunaux du 13 novembre 1857 sur le livre de M. Oscar de Vallée. 26 pp.- Les Parlements de France. Étude publiée dans la Gazette des tribunaux des 7 et 9 avril 1858 sur l'ouvrage de M. le Vte de Bastard-d'Estaing. 29-67 pp.- Le Droit nobiliaire français. Étude publiée dans Le Droit des 21 et 22 janvier sur le livre de M. Alfred Levesque. 71-103 pp.- Préface aux discours et plaidoyers de M. Chaix d'Est-Ange. Paris, Imprimerie générale A. Lahure, 1880. 56 pp.- Notice sur Charles Sapey, docteur en droit et avocat à la Cour de Paris. Paris, Typographie A. Lahure, 1880. 51 pp.- Discours prononcé par M. Cordoen, procureur général sur la tombe de M. l'Avocat générale Sapey, le 29 juillet 1863. 54-55 pp.- Extrait du discours prononcé à l'audience de rentrée de la cour impériale par M. Dupré-Lasale, avocat général, le 3 novembre 1863. 58-60 pp.- Discours prononcé par Me Rousse, bâtonnier de l'Ordre des Avocats le 2 décembre 1871. Paris, Imprimerie générale A. Lahure, 1880. 53 pp. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. La librairie ferme ses portes pour quelques jours et rouvrira le 18 août. Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais./ The bookstore will be closed for a few days and will reopen on August 18th. We will get back to you as soon as possible.‎

Référence libraire : 16391

‎[MIRABEAU (Honoré-Gabriel Riqueti, comte de)]‎

‎Des lettres de cachet et des prisons d'état‎

‎Hambourg, s.n., 1782. 2 parties en 1 vol. in-12, XIV-[2]-366-[2]-237 pp., veau marbré havane, double filet doré en encadrement sur les plats cantonné de fleurons dorés, dos long orné de filets et fleurons dorés, tranches rouges (3 manques à la reliure, épidermures, coins émoussés, quelques taches, pâle mouillure marginale aux premiers ff. de la seconde partie).‎

‎Édition originale sans nom de l'auteur, composée en 1778 et annoncée comme posthume, bien que Mirabeau ne décède que neuf ans plus tard. Barbier pense qu'il faut plutôt attribué cet ouvrage à l'oncle de Mirabeau, le bailli de Jean-Antoine Riqueti de Mirabeau, à cause des nombreuses références citées. Il s'agit un véritable plaidoyer contre l'emprisonnement arbitraire que permettaient les lettres de cachet. Voir photographie(s) / See picture(s) * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. La librairie ferme ses portes pour quelques jours et rouvrira le 18 août. Nous reviendrons vers vous dans les meilleurs délais./ The bookstore will be closed for a few days and will reopen on August 18th. We will get back to you as soon as possible.‎

Référence libraire : 18865

‎COQUARD (Claude) - DURAND-COQUARD (Claudine).‎

‎Société rurale et justice paix. Deux cantons de l'Allier en Révolution.‎

‎Clermont-Ferrand, Presse Universitaires Blaise Pascal, 2001 ; in-8, broché.. 492 pp.-1f. parfait état.‎

‎Les auteurs ont dépouillé systématiquement les archives des justices de paix d'Ebreuil et de Bellenaves, et ont mis en évidence le fonctionnement de cette ancienne justice de proximité à travers plus de 2200 affaires, et ont pu étudier la société rurale et la place de l'individu à ce moment charnière de l'histoire de France.‎

Référence libraire : 8233

‎[COLMAR - JUSTICE CIVILE].‎

‎COUR IMPERIALE DE COLMAR. Tribunal de Belfort. Information [déposition de témoin]. Belfort, 20 avril 1867.‎

‎1 feuille in-4 (36,5 24,5 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main.‎

‎Devant le juge d'instruction Joseph Victor Bardy, et Léon Armand, commis greffier, a comparu le témoin, Jules Tavernier, cultivateur demeurant à Chévremont, dans le cadre dune accusation de vol imputé à un dénommé Jeannin. Tavernier partant au travail ver quatre heures du matin avait rencontré Jeannin sur la route portant quelque chose d'assez lourd sous sa blouse. Il lui avait dit avoir mal aux pieds car i était parti tôt porter des lapin à un certain Ronneff de Belfort. Signé Victor Bardy juge dinstruction, Léon Armand, greffier et Tavernier.‎

Référence libraire : 14156

‎[COLMAR - JUSTICE CIVILE].‎

‎COUR IMPERIALE DE COLMAR. Tribunal de Belfort. Délégation pour instruction de témoins. Belfort, 2 octobre 1853.‎

‎1 feuille in-4 (36,5 24 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main.‎

‎Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Belfort délègue au juge de Paix du canton de Delle la charge d'interroger Julie Badain veuve Bourquin, aubergiste, Edouard Berebot (?) charron et Françoise Courtot domestique, demeurant tous les trois à Chavannes-les-Grands dans le cadre de l'inculpation pour vol de Louis Cherillot. Il est recommandé de "représenter à la veuve Bourquin le bonnet d'enfant et de constater si elle le reconnaît pour sien". Signature autographe de Joseph Victor Bardy, juge d'instruction.‎

Référence libraire : 14325

‎POMEREU - CHAMBON (Félix).‎

‎La justice civile en Bourbonnais en 1664. Rapport de M. de Pomereu, Intendant de la Province publié avec une introduction par Félix Chambon.‎

‎Moulins, Duron, Curiosités bourbonnaises n°XVI, 1899 ; plaquette in-8, brochée. 53 pp. Bon état.‎

Référence libraire : 14991

‎Anonyme ( Emile Marco de Saint Hilaire )‎

‎L'ermite du palais - 2 tomes en 2 volumes‎

‎Paris Verney 1832 2 tomes en 2 volumes - In8 - demi-toiles postérieures avec pièces de titres - 236 & 256 pages - coins émoussés - 1 feuillet détaché au tome 2 - rousseurs éparses De Saint Hilaire ( 1796/1887) feuilletoniste et écrivain fut plus connu pour ses romans historiques mais fit aussi L'art de payer ses dettes et de satisfaire ses créanciers sans débourser un sou, ou L'art de mettre sa cravate de toutes les manières connues et usitées, enseigné et démontré en 16 leçons.‎

‎Bon‎

Référence libraire : FER-D3

‎Rarissime ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front National des juristes ( 3/5/6/8/11) 1943-1944‎

‎0 { Résistance } - Ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front national des Juristes - N. 3 - Septembre 1943 - 6 pages ronéotypées 27X21 cm recto-verso / N.5 - Février 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm imprimé recto-verso / N. 6 Mars 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm - plié en 2 - rect-verso / N. 8 - Mai 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21cm - plié en 2 - imprimé recto-verso / N. 11 - Juillet 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm plié en 2 - imprimé recto-verso . Il y eut en tout 10 numéros de Mai 1943 à Juillet 1944 . C'est Joe Nordmann , avocat , qui fut le principal fondateur et animateur du Front National des Juristes , d'obédience communiste à partir de Mai 1941 . Les 1ers tracts furent distribués a partir d'Octobre 1942 . Le palais Libre était principalement rédigé par des avocats .‎

‎Bon‎

Référence libraire : Tir205

‎SARNE Daniel‎

‎L'ERREUR JUDICIAIRE‎

‎Format moyen, cartonné. 247 pages. Imperfections sur la couverture. Un tampon sur la page de garde.Intérieur en bon état. Une expédition par Mondial Relay vous sera proposée 1966 la table ronde‎

Référence libraire : 15227

‎ARPAILLANGE Pierre‎

‎LA SIMPLE JUSTICE‎

‎Format moyen, couverture souple.304 pages.une inscription sur la page de garde. Une expédition par Mondial Relay vous sera proposée 1980 Julliard‎

Référence libraire : 20599

‎HAUTE COUR DE JUSTICE‎

‎PROCES DU MARECHAL PETAIN compte rendu in extenso des audiences‎

‎Transmis par le secrétariat général de la haiute cour de justice. 20 cahiers en feuillets. . Grand format. Papier jauni. Une expédition par Mondial Relay vous sera proposée 1945 imprimerie des journaux officiels‎

Référence libraire : 25940

‎FOURTANIER ALEXANDRE (1805-1864).‎

‎OEUVRES D’ALEXANDRE FOURTANIER QUI ONT PU ETRE RECUEILLIES. PUBLIEES PAR SES FILS.‎

‎TOULOUSE. IMPRIMERIE PHILIPPE MONTAUBIN. 1864. 3 VOLUMES IN-8 (14 X 21,5 X 10 CENTIMETRES ENVIRON) DE (4) + CCXI + (1) + 492, 521 + (2) ET 582 + 69 PAGES, RELIURE D’EPOQUE 1/2 VEAU BRUN, DOS LISSE ORNE D'UN DECOR DE FLEURONS ET DE FILETS DORES, TITRE DORE. SANS FEUILLET DE FAUX-TITRE DU TOME I, D’ORIGINE. AVEC, EN FRONTISPICE, UNE PHOTOGRAPHIE DE L’AUTEUR PORTANT SA SIGNATURE AUTOGRAPHE EN FAC-SIMILE CONTRECOLLEE SUR PAPIER FORT. EDITION ORIGINALE RARE. ALEXANDRE FOURTANIER, AVOCAT A LA COUR D’APPEL DE TOULOUSE DE 1826 A 1864, FUT MAIRE ET DEPUTE DE TOULOUSE, SOUS LA DEUXIEME REPUBLIQUE, DE 1849 A 1851. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS AUCUNE GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE.‎

Référence libraire : 3513

‎VAN MUYDEN-PORTA‎

‎Manuel des juges et justices de paix du canton de Vaud.‎

‎1830 Loertscher et Fils, 1830, 209 p., broché, manque de papier sur le haut et le bas du dos, des déchirure le long des plats, des rousseurs sur les pages.‎

‎Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Référence libraire : 87606

‎COLLOQUE DES INTELLECTUELS JUIFS‎

‎Difficile justice : dans la trace d'Emmanuel Lévinas : actes du XXXVIe colloque des intellectuels juifs de langue française.‎

‎Albin Michel, Présence du Judaïsme, 1998, 200 p., broché, coins des plats légèrement cornés, bon état.‎

‎Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Référence libraire : 91407

‎COLLECTIF‎

‎Recherches augustiniennes, volume XV.‎

‎Etudes Augustiniennes Etudes Augustiniennes, 1980, 346 p., broché, début de fente sur un mors sur 1cm environ, articles en français et en anglais, bon état.‎

‎Sommaire : Nicole Moine : Melaniana / Mallard : the incarnation in Augustine's conversion / Studer : le Christ, notre justice, selon saint Augustin / O'Donnell : Augustine's classical readings / Bouhot : Alcuin et le De catechizandis rudibus de saint Augustin / Madec : le dossier augustinien du Periphyseon de Jean Scot (livres I-II) / Petitmengin : les Vies latines de Sainte Pélagie. II Compléments à l'inventaire et classement des manuscrits du texte B / Bouchard : la conception augustinienne du signe selon Tzvetan Todorov. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Référence libraire : 97718

‎HÖFFE Otfried‎

‎L'état et la justice : les problèmes éthiques et politiques dans la philosophie anglo-saxonne, John Rawl et Robert Nozick.‎

‎J. Vrin, Histoire des Idées et des Doctrines, 1988, 172 p., broché, bords de la couverture frottés, forte odeur d'humidité, bon état pour le reste.‎

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Référence libraire : 100627

‎PROUDHON, Pierre-Joseph.‎

‎De la Justice dans la Révolution et dans l'Eglise. Nouveaux Principes de Philosophie pratique adressés à Son Emminence Monseigneur Mathieu, Cardinal-Archevêque de Besançon par P.-J. PROUDHON (3 volumes).‎

‎Paris, Librairie Garnier Frères, 1858, 3 volumes in-12 de de 180x115 mm environ, 520, 544 et 612 pages, demi chagrin vert sapin, dos à nerfs portant titres et tomaisons dorés, ornés de caissons à petits motifs dorés, gardes marbrées, tranches finement mouchetées. Des rousseurs, fortes par endroits, bordures des plats très frottés, petit tache d'encre sur la tranche de gouttière du tome 1, sinon bon état pour une Edition originale.‎

‎Pierre-Joseph Proudhon, né le 15 janvier 1809 à Besançon dans le Doubs et mort le 19 janvier 1865 à Paris, est un polémiste, journaliste, économiste, philosophe et sociologue français. Précurseur de l'anarchisme, il est le seul théoricien révolutionnaire du XIXe siècle d'origine ouvrière. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Référence libraire : 104127

‎CRAPELET G.A.‎

‎Cérémonies des gages de bataille, selon les constitutions du bon roi Philippe de France, représentées en onze figures ; suivies d'instruction sur la manière dont se doivent faire empereurs, rois, ducs, marquis, comtes, vicomtes, barons, chevaliers, avec les avisemens et ordonnances de guerre, publiées d'après le manuscrit de la bibliothèque du roi par G.A. Crapelet.‎

‎Crapelet 1830 Paris, de l'imprimerie de Crapelet, 1830, xij-88 pp, demi-basane, environ 29x20cm, pages non rognées, complet des 11 hors-textes. Reliure en mauvais état (premier plat complètement détaché, coiffes arasées, frottements), des rousseurs sur les pages.‎

‎Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Référence libraire : 112790

‎PAPON, Jehan (1505-1590).‎

‎Recueil d'Arrestz (d'arrêts) notables des Courtz (cours) souveraines de France. Ordonnez par tiltres, en vingt-quatre Liures (ordonnés par titres, en vingt-quatre livres). Nouvellement reveuz & augmentez, outre les precedetes impressions, de plusieurs arrestz, tant par l'Auteur que du Latin de Monsieur de Luc.‎

‎Chez Jacques Macé, à l'enseigne de la Pyramide, 1567, 1 volume in-12 de 100 x170 mm environ, (2) ff., (16) ff., 532 feuillets numérotés, (51) ff. (répertoire alphabétique), (1) f. Reliure plein vélin crème d'époque, nom manuscrit au dos, nombreuses lettrines ornées et bandeaux. Ouvrage en partie dérelié, quelques défauts sur le vélin, des mouillures, galeries de vers dans les marges (dans le texte sur le répertoire), notes manuscrites anciennes sur les gardes blanches.‎

‎PAPON, Jehan (1505-1590), né et mort dans la Loire, Conseiller du Roy, & Lieutenant général au Baillage de Forestz et maître des Requêtes de Catherine de Médicis.Ce Recueil d'arrestz notables de Papon est publié pour la première fois en 1556, il s'agit alors du premier recueil présentant la double caractéristique d'être écrit en langue française et de faire état des décisions rendues dans l'ensemble du royaume. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Référence libraire : 114448

‎VIOLLET Paul (dir.)‎

‎Les établissements de Saint Louis accompagnés des textes primitifs et de textes dérivés avec une introduction et des notes publiés par la société d'histoire de France par Paul Viollet (4 Tomes)‎

‎Librairie Renouard 1881 à 1886 Librairie Renouard, 526p+538p+375p+395p, 1881 à 1886, in-8 brochés. Couvertures un peu défraîchies, certains dos ont des petits défauts. Les pages des tomes 2/3/4 ne sont pas coupées. Traces d'oxydation sur les tranches. Néanmoins bon état général.‎

‎Tome premier: introduction - textes primitifsTome deuxième: texte des établissementsTome troisième: textes primitifs - textes dérivés - notesTome quatrième: notes - table - glossaire Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

Référence libraire : 118310