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1958dans "Chronique archéologique du pays de Liège" 49e année (25pp.)
1973réf. 94305-C3062Paris, Albin Michel, 1973, 1 vol. br de 285 pp., nombreuses photos et illustrations. Pli vertical sur la première de couverture. Plis au dos et menures usures aux coiffes.
1996réf. ql660Editions Alan Sutton Mémoire en Images Broché 1996 In-8, (23,5x16,5 cm), broché, couverture illustrée sepia, 128 pages, riche iconographie en noir et blanc (cartes postales et photographies) ; plats à peine défraîchis, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
réf. 4770N°56Brevet Royal par lequel Sa Majesté rappelle en fonctions la Junte supérieure de santé publique, confère à trois de ses membres l'autorité de se concerter en matière sanitaire, et réunit provisoirement aux divisions de Gênes et de Coni la partie du territoire de la division de Nice qui n'est pas fermée par le cordon sanitaire.
1905réf. 91173-C1514Chambéry, 1905. 1 vol. br. 80 pages. Couverture illustrée en couleur, présentant quelques pli et taches, et le Cachet du commerce 'La vie pratique, Courriers des étrangers' à Nice.
réf. 2075Langres, Secrétariat de la Société, 1979, broché, 15x24 cm, pages 233 à 264, illustrations.
réf. 4813N° 566Sur la proposition de notre Garde-des-Sceaux, Ministre Secrétaire d'Etat pour les affaires ecclésiastiques, de grâce et de justice; Vu le titre 20, livre 3 du Code civil, et le titre 5, livre 4 du Code du commerce, avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Lorsqu'un jugement ordonnant prise de corps en matière civile ou commerciale sera devenue exécutoire, si le créancier en demande l'exécution ....
réf. 4814N° 568Sur la proposition de notre Garde-des-Sceaux, Ministre Secrétaire d'Etat pour les affaires ecclésiastiques, de grâce et de justice; nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Les communes de la Lunigiana qui ont déclaré vouloir s'unir à nos états, sont divisées en deux mandements, ...
réf. 4817N° 603L'éclat et l'intérêt que les objets d'art vinrent toujours ajouter aux expositions précédentes des produits de l'industrie nationale furent tels, que déjà, à l'occasion de celle de 1844, la Chambre n'hésita point à y admettre aussi ceux des artistes appartenant à d'autres provinces que celles du royaume ...
réf. 4815N° 573Eugène, Prince de Savoie-Carignan, Lieutenant-Général de Sa Majesté, ... Sur le rapport du Ministre Secrétaire d'Etat au département des finances, considérant qu'il est dans l'intérêt du commerce de la province du Genevois de faire lieu à la demande du Conseil de la ville de Rumilly, tendant à obtenir que le bureau de douane de l'Eluiset soit ouvert au dédouanement des tissus, ...
réf. 3815paris bibliothèque nationale 1956 - ministère de l éducation national - In 8 broché paginé 242 à 244
1963réf. 91576-C1678Nombreuses photos sur Israël.
réf. 6393Carte dépliante du Léman à la Méditerranée et étapes détaillées, carte à l'appui pour chacune.publié par le ministère des travaux publics et du tourisme
réf. 4767N° 52Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté permet qu'à partir du 1er janvier 1836, le hameau de Bonnevaux soit érigé en corps de communauté séparée, cessant ainsi de faire partie de la commune de Vacheresse.
réf. 4769N°55Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté, en abrogeant les art. 1,2,21 et 22 de l'Edit Royal du 12 mars 1749, ordonne qu'on observe, dans le Comté de Nice, pour ce qui concerne les étrangers, les lois en vigueur dans les autres parties de ses Etats.
réf. 4777N° 67Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté donne quelques dispositions concernant l'expédition des passeports à l'étranger.
réf. 4792N° 165Lettres-Patentes par lesquelles Sa Majesté assigne au Ministère de l'Intérieur, sur les fonds de la caisse de réserve instituée en 1834, la somme de deux millions de livres pour être employée aux frais de construction et d'établissement de prisons centrales, et prescrit le mode suivant lequel cette somme devra être remboursée.
réf. 4765N°47Manifeste de la chambre royale des comptes portant notification des déterminations souveraines relatives au recouvrement des droits dus à l'Université Royale pour les visites auxquelles les Apothicaires, Epiciers et Droguistes sont soumis.
réf. 4766N°51Manifeste de la chambre royale des comptes portant notification de la forme du marteau destiné à marquer les arbres réservés, au terme de l'art. 152 du Réglement approuvé par Lettres-Patentes du 1er décembre 1833, pour l'administration des bois et forêts.
réf. 4768N°53Manifeste de la chambre royale des comptes portant publication des déterminations souveraines concernant les Dorini.
réf. 4772N° 58Manifeste du magistrat de santé du Duché de Savoie, portant des dispositions pour prévenir l'invasion du Choléra-Morbus dans le duché.
réf. 4773N° 59Manifeste du Comte D. Joseph Mercurino Arborio de Gattinara, Commandeur de l'ordre royal et militaire des SS Maurice et Lazare, Président-Auditeur, et Surintendant général des milices et des gens de guerre de S.M., Publié ensuite des ordres donnés par le Roi au sujet des retenues faites sur la paye des Officiers de l'Armée, et sur celle des Employés des Administrations placées sous la dépendance du Ministère de la guerre et de la marine.
réf. 4779N° 69Manifeste de la chambre royale des comptes portant publication d'une convention entre S.M. le Roi de Sardaigne et S.M. le Roi des Français, relative à l'établissement des Bacs et Bateaux de passage sur les fleuves et rivières servant de limite entre les deux Etats.
réf. 4780N° 70Manifeste de la chambre royale des comptes portant notification des dispositions souveraines relative à la vente des Tabacs.
réf. 4783N° 139Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de la Convention entre S.M. et le Roi de Hanovre pour l'abolition du droit d'aubaine et d'autres d'une convenance réciproque.
