Livre Rare Book
44 210 résultats
réf. 4784N° 140Manifeste du Sénat de Savoie portant publication de la Convention entre S.M. et S.A. le Prince Souverain de Hohenzollern-Sigmaringen, pour l'abolition du droit d'aubaine et d'autres d'une convenance réciproque
réf. 4790N° 163Manifeste du Sénat de Savoie pour l'échenillage des Arbres.
réf. 4794N° 168Manifeste du Conseil de la Réforme des Etudes dans le Duché de Savoie
réf. 4795N° 169Manifeste du Sénat de Savoie portant publication d'une Convention entre Sa Majesté le Roi et S.A.R. le Grand-Duc de Saxe-Weimar-Eisenach, pour l'abolition définitive, entre les deux Etats, de tous Droits d'aubaine, de détraction et autres semblables.
réf. 4796N° 170Manifeste du Sénat de Savoie portant publication d'une Convention entre Sa Majesté le Roi et S.A.R. l'Electeur de Hesse, pour l'abolition définitive, entre les deux Etats, de tous Droits d'aubaine, de détraction et autres semblables.
réf. 4801N° 180Manifeste du Sénat de Savoie portant prohibition de l'exportation de tourteaux de colza, Navettes et autres graines oléagineuses.
réf. 4802N° 185Manifeste de la chambre royale des comptes portant publication d'une réduction provisoire aux droits de Douanes sur le Maïs, ou autre Blé de Turquie, et sur quelques autres espèces de menus grains et légumes, servant à l'aliment de la classe moins aisée.
réf. 4803N° 188Manifeste du Sénat de Savoie portant défense d'exportation de toute espèce de céréales, légumes secs et pommes de terre.
réf. 4807N° 289Manifeste du Magistrat du Protomédicat, portant notification de prorogation jusqu'au 5 septembre 1844 du délai accordé aux médecins, chirurgiens, vétérinaires et pharmaciens dans le duché de Savoie, pour l'emploi de la livre dite de Montpellier, dans les ordonnances et dans la délivrance des médicaments.
réf. 4809N° 293Manifeste de la Chambre Royale des comptes portant notification des dispositions souveraines relatives aux droits de vacation qui doivent être accordés aux Médecins et Chirurgiens attachés au service des prisons.
réf. 4810N° 294Manifeste de la Chambre Royale des comptes portant notification des dispositions souveraines qui accordent une diminution temporaire des droits de Douane sur les céréales et sur quelques autres denrées de première nécessité, à leur entrée dans le Duché de Savoie, par les frontières de Suisse et de France.
réf. 4811N° 295Manifeste du Sénat de Savoie portant publication du Traité d'Amitié, de Commerce et de Navigation, conclu le 29 octobre 1840, et successivement ratifié entre entre S. M. le Roi de Sardaigne et la République orientale de l'Uruguay.
réf. 5799Manuel des Fêtes du Cinquantenaire de l'érection de la Statue monumentale de Notre dame de Myans et du couronnement de la Vierge Noire au nom de S. S. le Pape Pie X - 15, 16 et 17 Août 1905
réf. 724clermont sans date in 12 broché 83 pages 358 numéros décrits
réf. REG021Mfascicule 36 p
réf. 6390Cartes en couleurs in fine et sur le dernier plat, la Meije sur le 1er plat
réf. 6392Contenant une carte de la Savoie (du Léman à la Maurienne) et plusieurs villes de cette région avec leur altitude et leurs différentes activités.
réf. 4816N° 599Vu l'article 11 de l'Edit du 11 septembre 1845; Vu les tables du rapport des poids et mesures actuellement en usage dans les diverses communes de nos Etats avec ceux du système métrique décimal, ... les tables sus-énoncées sont approuvées pour faire foi dans les rapports entre les anciens poids e mesures et ceux du système métrique décimal.
réf. 4818N° 608Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté; Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Il est ouvert à notre Ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, sur le budget de 1849, un crédit de cent cinquante mille livres pour la confection des étalons métriques à fournir aux Bureaux
réf. 4819N° 958Sur la proposition du Ministre de l'intérieur;Vu le message en date du 3 de ce mois, adressé par le bureau de présidence de la Chambre des députés au Ministre de l'intérieur, indiquant la vacance du collège électoral de la Motte Servolex.... Le collège de La Motte Servolex, N° 51, est convoqué pour le 23 de ce mois à l'effet de procéder à une nouvelle élection de son député.
réf. 4821N° 978Sur la proposition de notre Ministre Secrétaire d'Etat des Travaux Publics,... Nous avons ordonné et ordonnons :Le Congrès permanent des Ponts et Chaussées et le Conseil des Mines seront présidés dorénavant par le Ministre des Travaux publics.
réf. 4826N° 993Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté : ... Le Gouvernement est autorisé à metre en exécution la convention stipulée le 31 mars dernier, entre les Ministres des finances et de la marine; et sieur Raphaël Rubattino, ... pour le service des correspondances entre Cagliari et la régence de Tunisi.
réf. 4827N° 994Vu l'art. 11 de la loi du 18 novembre 1850, sur le tarif postal; Vu l'article 1er du décret du 3 décembre de la même année qui concerne les timbres-postes; ...La forme du timbre-poste ... subira les variations suivantes...
réf. 4829N° 1002Le Sénat et la Chambre des Députés ont adopté : Art. 1er. Le Consortium prescrit par les Patentes royales du 20 mai 845, pour l'entretien des digues de l'Arc et de l'Isère ...
réf. 4830N° 1068Sur la proposition de notre Ministre de l'intérieur; u la loi éléctorale du 17 mars 1848 et celle du 20 janvier 1850 ; Vu le message adressé à la date du 10 courant par ... il s'est fait lieu à la vacance des colléges électoraux suivants : N. 53, St-Pierre d'Albigny, N. 144, Thono, N. 145, Evian, Nous avons ordonné et ordonnons :...
