‎Administration‎

‎[BUREAUX ADMINISTRATIFS]‎

‎Loi relative à l'établissement du bureau général de liquidation. Donnée à Paris, le 9 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp.,‎

‎Mise en place de ce bureau dans la maison Darras, située place Vendôme.‎

書籍販売業者の参照番号 : 85213

‎[CAISSE DE L'EXTRAORDINAIRE]‎

‎Loi relative à l'ordre qui doit être observé pour la délivrance des mandats à l'administration de la caisse de l'extraordinaire, et aux paiements qui doivent s'y faire. Donnée à Paris, le 2 janvier 1791.‎

‎Alençon, Imp. de Vve Malassis l'Aîné, 1791; in-4, 8 pp., vignette, broché.‎

書籍販売業者の参照番号 : 85188

‎[CANAL DES DEUX MERS].-‎

‎Décret de la Convention Nationale: Circulation des Grains par le Canal des deux Mers.-‎

‎du 18 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.‎

‎Pour faciliter la circulation des grains et rassurer les citoyens sur l'exportation chez l'étranger.‎

書籍販売業者の参照番号 : ORD-1795

‎[CAPMARTIN de CHAUPY (L'Abbé Bertrand)]‎

‎Réflexions d'un avocat sur les remontrances du Parlement du 27 Novembre 1755. Au sujet du Grand Conseil. A M. le Président de...‎

‎Londres,, 1756. 2 parties in-12, 1f.-IVpp.-148pp. - 1f.-185pp. Reliées à l'époque en un volume veau fauve flammé, dos à nerfs, caissons ornés, pièce de titre, tranches rouges.‎

‎Cette publication fut condamnée et l'auteur dut quitter la France pour se réfugier à Rome. (Barbier IV, col. 122 - Quérard II, p. 45). - Le feuillet A1 manque (entre l'avertissement et le début du texte) ; accroc à un mors inférieur, petit choc à un coin, quelques petites piqûres.‎

書籍販売業者の参照番号 : 27407

‎[CAVALERIE].-‎

‎Décret de la Convention Nationale qui ordonne la formation d'un Conseil d'administration dans chaque Régiment & Escadron de Cavalerie & de Cavalerie légère à la solde de la République.-‎

‎Du 24e jour de Ventôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signé Charles. Tache claire d'humidité dans le coin inférieur.‎

‎28 articles définissant l'organisation et le fonctionnement de ce Conseil d'Administration.‎

書籍販売業者の参照番号 : ORD-1918

‎[CAVALERIE].-‎

‎Décret de la Convention Nationale relatif au Traitement ou à la réforme des Chevaux employés au service de la République.-‎

‎Du 13e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 15 pages imprimées. Signé Charles. (3).‎

‎Important décret qui désigne notamment, pour chaque armée, les places où seront répartis d'une part les chevaux blessés et les jeteurs, d'autre part les chevaux fatigués. 44 articles.‎

書籍販売業者の参照番号 : ORD-1920

‎[CLERGÉ]‎

‎Adresse de la communauté de Blérancourt, près de Noyon‎

‎Paris, Chez Baudouin, s.d. (1790); in-8, 3 pp., dérelié.‎

‎La communauté, fidèle aux principes du 13 avril 1790, demande à Saint-Just, électeur du Département de l'Aisne, de brûler une lettre en faveur de la Religion, qui lui aurait été adressée.‎

書籍販売業者の参照番号 : 205969

‎[COLLECTE DES IMPÔTS] LE COUTEULX DE CANTELEU (Jean-Barthélémy)‎

‎Rapport du Comité des Finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs. Fait à la séance du 23 août‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 8 pp., broché, couv. papier marbré moderne.‎

‎L'auteur, banquier normand, avait été élu représentant du Tiers-Etat de Rouen aux Etats Généraux puis député de cette même ville à l'Assemblée Nationale Constituante.Martin & Walter, III, 20386.‎

書籍販売業者の参照番号 : 94401

‎[COLLECTIF]‎

‎L'École des Communes. Revue administrative consacrée aux travaux des Maires...‎

‎Paris, Librairie Administrative, 1875-1879. 5 volumes in-8, paginations fractionnées. Reliés demi-basane brune de l'époque, dos lisses.‎

‎Actualités administratives, sociales... - Quelques mouillures.‎

書籍販売業者の参照番号 : 22777

‎[COLLECTIF]‎

‎Vingtieme siecle, revue d'histoire, n°23 - Juuillet-Septembre 1989.‎

‎Paris, Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, 1989 1 volume 17 x 24cm Broché sous couverture au 1er plat orné d'une photo. 152p. Bon état (bords un peu frottés).‎

‎Au sommaire: "La menace d'intervention militaire américaine pendant la conférence de Genève et la stratégie des Etats-Unis (1954)" par Laurent CESARI, "L'aventure cinéphilique de "Positif" (1952-1989)" par Thierry FREMAUX, "Le rapport "Nora-Minc". Histoire d'un best-seller" par Andrée WALLISER; un dossier "Mai 68": "A propos des célébrations décennales du Mai français" par Jean-Pierre RIOUX, "1968: mort et naissance de l'université française" par Antoine PROST, "Le mouvement de 1968 au Mexique" par Annick LEMPERIERE-ROUSSIN; Enjeux: "Le retour de la géographie" par Jean-Robert PITTE; Débat: "Le nouveau programme d'histoire en terminale"; Document: "Une correspondance entre Lucien FEBVRE et François SIMIAND à l'aube des "Annales" (1928-1930)"; et divers.‎

書籍販売業者の参照番号 : 13990

‎[COLLECTIF] / DOMENACH (Jean-Marie), sous la direction de.‎

‎Esprit n°388 - Janvier 1970 - n°1 - n° spécial - L'Administration.‎

‎Paris, Esprit, 1970 1 volume 14 x 22,5cm Broché. 255p., 12 pages gris bleu. Bon état sauf pâles rousseurs au dos.‎

‎Au sommaire, dossier sur l'administration: "Le citoyen saisi par l'administration - Le cercle vicieux de la centralisation - Le mode autoritaire de l'anarchie - Un syndicalisme ambigu - Le choc de Mai 68 - Le maquis des rémunérations - Les féodalités publiques - Le Ministère des Finances - Humiliation, prestige et dignité du fonctionnaire - La bureaucratie modernisée et ses irréalismes - Pour une administration négociée - Privé-public: une fausse opposition - Agissez !": articles de CASAMAYOR, Simon CHARBONNEAU, Julien CHEVERNY, Claude DAUTRIVE, Roger GREGOIRE, Pierre GREMION, Philippe D'IRIBARNE, Jean-Paul LAMBERT, Jacques LAUTMAN, André LEPAGE, Jean MONTHEN, Gilbert MOREUX, Didier MOTCHANE, Jesse Richard PITTS, Yves ROULET, Jean SAINT-GEOURS, Jean-Pierre WORMS; suivi de divers, "chroniques" et critiques d'ouvrages.‎

書籍販売業者の参照番号 : 14003

‎[COLLECTIF] / GAUVARD (Claude), SIRINELLI (Jean-François), sous la direction de.‎

‎Revue historique n°616 - octobre-décembre 2000.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, 2000 1 volume 15,5 x 24cm. Broché. 1 feuillet, puis paginé de [827] à 1127. Bon état.‎

‎N°616, d'octobre-décembre 2000, tome CCCII/4, de la revue fondée par Gabriel Monod; au sommaire: "Les Etats d'Europe centrale et Byzance, ou l'oscillation des confins" par Evelyne PATLAGEAN, "Le Comité de la Guerre (1781-1784): une institution méconnue de la fin d'Ancien Régime" par Christophe DEHAUDT, "Bancal des Issarts [1750-1826], militant, député et notable: de l'utopie politique à l'ordre moral" par Philippe BOURDIN, "L'Ecole libre des hautes études de New-York: exil et résistance intellectuelle (1942-1946)" par François CHAUBET et Emmanuelle LOYER, "L'historiographie des Croisades au XXè siècle (France, Allemagne et Italie)" par Michel BALARD; comptes rendus d'ouvrages.‎

書籍販売業者の参照番号 : 14367

‎[COMITÉ DE SALUT PUBLIC].-‎

‎Décret de la Convention Nationale portant que les Représentans du Peuple envoyés en commission, & les Généraux, seront tenus de se conformer aux arrêtés du Comité de Salut Public.-‎

‎Du 3e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles.‎

‎Le Comité de Salut Public devient le véritable gouvernement.‎

書籍販売業者の参照番号 : ORD-2454

‎[COMMERCE. ECONOMIE].-‎

‎Loi interprétative de celle concernant le Tarif des Droits d'entrée & de sortie du Royaume.-‎

‎Donnée à Paris le 1er Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signatures manuscrites de Reibaud et Jullien. Important document.‎

‎Au travers des rectifications apportées aux erreurs commises dans l'impression du tarif des droits d'entrée et de sortie du royaume, cette loi nous fournit un inventaire impressionnant des marchandises qui s'exportent ou s'importent depuis la vieille argenterie, les creusets d'orfèvrerie, les gants, les gazettes jusqu'aux plumes d'autruches, en passant par toutes sortes de produits de droguerie, d'épicerie, etc.‎

書籍販売業者の参照番号 : ORD-2459

‎[COMMERCE].-‎

‎Proclamation du Conseil Exécutif Provisoire, relative aux Subsistances.-‎

‎du 31 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées.‎

‎Importante proclamation destinée à rassurer les citoyens quant à l'abondance des subsistances de la France et indique les obstacles à leur circulation et les moyens d'y remédier, sans oublier un vibrant appel au patriotisme.‎

書籍販売業者の参照番号 : ORD-2457

‎[COMMUNES]‎

‎[Recueil de pièces sur l'organisation municipale]‎

‎Paris, 1819-1833 11 pièces en un vol. in-8, basane fauve racinée, dos lisse orné de filets, guirlandes et larges fleurons dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Accrocs en coiffe sup., dos un peu frotté.‎

‎La Restauration et la Monarchie de Juillet sont par excellence la période des "Communes", ce qui s'entend à deux niveaux qui sont liés, en dépit de leurs champs d'application très différents :1) au point de vue historiographique, c'est à cette époque que naît et fleurit la légende libérale des "Communes" médiévales exaltées comme la matrice des libertés publiques en Europe (cf. les thèses d'Augustin Thierry) ;2) au point de vue juridique et administratif, plus terre-à-terre, la Restauration voit l'élaboration des premières législations cohérentes sur les pouvoirs locaux (loi municipale de 1821 surtout), portées par un fort intérêt théorique et pratique en faveur de la décentralisation, et en réaction au centralisme napoléonien.Les textes de ce recueil ressortissent aux deux approches, avec une prédominance de la seconde évidemment :I. [GUICHARD (Auguste-Charles) :] Dissertation historique sur les communes de France, leur origine, leurs progrès, leur régime, leurs diversités et vicissitudes, leur dernière organisation, leur état actuel ; et particulièrement sur la question de savoir, à qui appartient la nomination des officiers municipaux. Par M. G..... Paris, Delaunay, Rondonneau, 1819, [4]-84 pp. - II. LANJUINAIS (Jean-Denis) ; KERATRY (Auguste-Hilarion de) : De l'Organisation municipale en France, et du projet présenté aux Chambres, en 1821, par le gouvernement du Roi, sous l'empire de la Charte. Paris, Maradan, Baudouin frères, 1821, [4]-100 pp. - III. [MILON DE VILLIERS :] De l'Organisation municipale sous le régime constitutionnel en France, et vues sur ce sujet important ; par le sous-préfet de Vervins. Paris, Ladvocat et Delaunay, 1828, [2]-46 pp. - IV. BILLIARD (Auguste) : A messieurs les députés des départements. Pétition sur la nécessité de donner le plus tôt possible aux communes et aux départements une organisation en harmonie avec la constitution générale du Royaume. Rennes, Imprimerie de Mlle Jausions, 8 février 1828, 19 pp. - V. DESERIN (Jean-Baptiste) : Lettre à un député de ses amis, sur le projet de loi des communes. Auxerre, Imprimerie de Gallot-Fournier, 1829, 16 pp. - VI. DESERIN : Lettre à un député de ses amis, sur le projet de la loi départementale. [Paris], Guiraudet, s.d. [1829], 16 pp. - VII. Projet de loi sur les communes, considéré dans ses rapports et ses conséquences relativement à une bonne législation sur les chemins vicinaux. S.l.n.d., 12 pp. - VIII. LACOSTE (Jean-Baptiste) : Réflexions sur le projet de loi concernant les conseils d'arrondissement et de département. Paris, Lachevardière, s.d. [1829], 12 pp. - IX. LA ROCHEFOUCAULD (Gaëtan de) : Chambre des Députés, session de 1829. Discours (...) dans la discussion du projet de loi relatif à l'organisation des conseils d'arrondissement et de département ; prononcé dans la séance du 8 avril 1819 (Extrait du Moniteur du 9 avril 1829). [Paris], veuve Agasse, s.d. [1829], 7 pp. - X. CRONIER : Suite de l'examen du pouvoir municipal en France. Paris, Pihan Delaforest, 1830, [4]-71 pp. - L'auteur était maire du IXe arrondissement de Paris. - XI. CRONIER : Projet de loi sur l'administration municipale de la ville de Paris ; exposé des motifs de cette loi. Paris, Pihan Delaforest, 1833, 133 pp. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 166259

‎[COMPLOT]‎

‎Malo, chef de brigade du 21e. régiment de dragons à ses concitoyens‎

‎S.l.n.d. in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Quelques taches.‎

‎Malo découvrit la conspiration royaliste de Lavilleheurnois, Brotier et Duverne de Presle. Il fut nommé général de brigade par le Directoire; mais dévoué à Carnot, il fut destitué le18 fructidor. Il relate dans cette brochure ses différentes positions depuis 1791, son hostilité à Marat, Robespierre et Danton, sa fidélité à la Constitution et à la Révolution.‎

書籍販売業者の参照番号 : 206288

‎[CONCOURS ARTISTIQUE].-‎

‎Décrets de la Convention Nationale relatifs au jugement du Concours pour les Prix de Sculpture, Peinture & Architecture.-‎

‎Des 9e & 25e jours de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles. Auréoles claires d'humidité, feuilles en partie séparées mais document complet. On joint le décret du jour précédent (8 brumaire) qui prescrit le mode de jugement de ce concours, 2 pages in-4, bon état. Les 2 fascicules.‎

‎Le jury est composé de 50 membres dont la liste est donnée.‎

書籍販売業者の参照番号 : ORD-2481

‎[CONSIDÉRATIONS EN FAVEUR DES ÉMIGRÉS] MORELLET (André)‎

‎Supplément à la cause des pères‎

‎Paris, Chez Maret, An III in-8, 135 pp., cousu. Quelques taches et une pliure sans gravité.‎

‎Homme de lettres et économiste, l'abbé Morellet, fréquenta de nombreuses sociétés littéraires et se lia d'amitié avec Diderot et d'Alembert. Membre de l'Académie française, il écrivit plusieurs plaidoyers en faveur des enfants dont les parents montèrent sur l'échafaud. D'après Morellet, l'anarchie et la tyrannie ont désolé la France depuis plusieurs années. Les décrets contre les émigrés sont injustes envers tous ceux qui ont quitté la France uniquement pour se mettre en sécurité. L'auteur se déclare en faveur d'un plan d'indulgence et de justice envers les émigrés, dont beaucoup ont fui le pays sous la Terreur des Montagnards. A l'instar de certains philosophes des Lumières, souvent pensionnés par les pouvoirs en place, Morellet s'opposa vivement à la Révolution, aux atteintes à la liberté d'expression et au climat d'anarchie qu'elle fît naître (voir notamment Raynal, Suard, etc)Brochure rare et importante.Martin & Walter, III, 25251. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 203523

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]‎

‎Décret de l'Assemblée nationale, relativement aux vacances des évéchés et cures avec le récit de ce qui a précédé ledit décret‎

‎Bordeaux, Impr. de Lavignac père et fils, S.d. in-8, 8 pp., bradel demi-basane rouge à coins. (reliure du XIXe).‎

‎Résistance de l'évêque et des chanoines d'Embrun à la Constitution civile du clergé. L'Assemblée nationale institue que les évéchés vacants dans l'année 1791, pourront élire tout prêtre actuellement curé ou ayant été fonctionnaire pendant 5 ans. Les curés seront autorisés à choisir pour vicaire des prêtres français. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 206307

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ] HOLLIER (Claude)‎

‎Les chicanes de la théologie sur la Constitution civile du clergé, ramenée aux principes de la Raison et de l'Evangile lettre à M. Langoiran, doyen de l'université de Bordeaux, par Claude Hollier, prêtre, membre de la Société des amis de la constitution de la ville et canton de St. Emilion, et correspondant de celle de Bordeaux‎

‎Libourne, Chez Puynesge, s.d. (1791) in-8, 63 pp., couverture cartonnée de couleur rouge, belle vignette sur le premier plat. Nombreuses taches qui n'affectent pas le texte. Edition sur papier bleu.‎

‎Défense de la Constitution civile du clergé. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 206472

‎[CONSTITUTION CIVILE DU CLERGÉ]. DURANTHON (Antoine)‎

‎Lettre à un ecclésiastique qui a été son curé, sur le serment prescrit par la loi du 26 décembre 1790‎

‎Bordeaux, Imprimerie de Levieux, 1791 in-8, 8 pp., broché sous couverture d'attente orange. Vignette, impression sur papier bleu.‎

‎Duranthon, avocat, fut procureur-syndic à Bordeaux. Il devint pendant quelques mois, ministre de la justice (1792) en remplacement de Duport du Tertre. Il mena la répression contre Marat et fit saisir les presses de son journal. Duranthon explique à son ancien curé que le serment qu'on exige de lui est le même que celui prêté lors de la fête de la Fédération. Quant à la Constitution civile du clergé, "l'Assemblée nationale ne règle rien relativement à la mission spirituelle, elle ne touche ni au dogme ni à la morale; au contraire, elle consacre toutes les anciennes formes, elle fait entrer dans la Constitution même de l'Etat, la religion catholique, honneur qu'elle n'a reçu encore d'aucun peuple connu."Martin & Walter, II, 12437 (pour une édition de 10 pages)‎

書籍販売業者の参照番号 : 206323

‎[CONTRE LE TIERS ETAT]‎

‎Lettres patriotiques. Première lettre, à M. les Six Corps (25 décembre 1788-5 février 1789)‎

‎S.l.n.d. in-8, 64 pp., dérelié. Brunissures.‎

‎Réponse à la "Pétition des citoyens domiciliés de Paris" et à l'Orateur des Communes. Le texte comprend 7 lettres. L'auteur prend la défense des ordres privilégiés qui sont assujettis à l'impôt, contrairement aux propos du Tiers. Ainsi, la "fortune occulte" qui est exonérée d'impôts comprend les banquiers, les financiers, agioteurs et autres usuriers. Tourneux, I, 681.‎

書籍販売業者の参照番号 : 205793

‎[CONTRE-RÉVOLUTION]‎

‎Sur les lois des 19 fructidor an V, et 22 floréal an VI réflexions générales sur la marche des factions et sur leurs résultats ; enfin sur le point de ralliement que tous les citoyens ont intérêt d'adopter‎

‎Paris, Chez les Marchands de Nouveautés, an VII in-8, 105 pp., Cousu. Mouillures claires sur les premières pages.‎

‎Dénonciations des agents de Louis XVIII.Martin & Walter, Anonymes, 17379. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

書籍販売業者の参照番号 : 205711

‎[CONTRIBUTION AUX ÉTATS-GÉNÉRAUX]‎

‎Plan d'administration par un citoyen‎

‎S.l., 1788 petit in-8, 48 pp., dérelié.‎

‎Rare.Intéressantes propositions de réformes pour la structure financière du pays. L'auteur anonyme semble être un partisan de Necker."Je serois heureux, si [les idées] que je viens de développer pouvaient être qualifiées comme celles de l'Abbé de S. Pierrre : Les Rêvêries d'un homme de bien". Absent des bibliographies classiques. Une seule notice au CCFr.‎

書籍販売業者の参照番号 : 163991