[ADMINISTRATION]
Proclamation du roi. sur une instruction de l'Assemblée Nationale, concernant les fonctions des assemblées administratives. Du 20 août 1790
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1790 in-4, 58 pp., vignette.
Bookseller reference : 85425
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[ADMINISTRATION FISCALE]
Projet de décret sur l'organisation du Trésor public.
À Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 36 pp., dérelié.
Bookseller reference : 134969
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[ADMINISTRATION DES POSTES]
Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant l'Administration des Postes. Du 8 août 1790
Dijon, Capel, 1790 in-4, 2 pp., broché.
Bookseller reference : 168209
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[ADMINISTRATION] GUÉRIN DES MARCHAIS (PIerre)
Rapport fait au nom d'une commission spéciale.. Séance du 22 fructidor an 4
Paris, Imprimerie Nationale, An IV in-8, 6 pp.
Bookseller reference : 140823
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[ADMINISTRATION MILITAIRE]
Réponse d'un officier supérieur à un officier général, en date du 20 février 1788.
S.l.n.d. (1788) in-8, 8 pp., en feuilles. Papier froissé.
Bookseller reference : 205820
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[ADMINISTRATION PROVINCIALE]
Seconde lettre du Baron de *** au Chevalier de **.
S.l.n.d. in-8, 4 pp., en feuilles.
Bookseller reference : 205819
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[AFFICHE - ADMINISTRATION]
Arrêté du Directoire Exécutif, qui établit un nouveau mode dans la correspondance des autorités constituées.. Du 21 fructidor, an 4 de la République française une et indivisible
A Vesoul, de l'Imprimerie de J. B. Poirson, s.d. (1796) 46 x 36 cm,
Bookseller reference : 167470
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[AFFICHE - DOUANES]
Décret de la Convention Nationale, réduction du nombre des régisseurs des douanes de la République Française.. Du 14 octobre 1792
A Rennes, chez J. Robiquet, s.d. (1792) 43 x 35 cm,
Bookseller reference : 167465
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[AFFICHE - CHARENTE]
Le Préfet du département de la Charente, aux sous-préfets et aux maires de son ressort.
Angoulême, chez P. Broquisse, (1800) 41 x 33 cm,
Bookseller reference : 167480
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[AFFICHE]
Loi relative aux ci-devant employés dans les Administrations, Fermes & Régies publiques.. Donnée à Paris, le 20 mars 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 46 x 35,
Bookseller reference : 170176
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[AFFICHE]
Loi relative aux dépenses de l'Ordre judiciaire, & des Administrations de Département.. Donnée à Paris, le 2 octobre 1791
Paris, Imprimerie Royale, 1791 52 x 36,
Bookseller reference : 170178
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[AGENTS DU FISC]
Loi portant que tous les décrets relatifs à la perception des deniers publics seront envoyés à l'agent du trésor public, et aux différents préposés au recouvrement des contributions.. Donnée à Paris, le 1er juin 1791
Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp., vignette.
Bookseller reference : 85580
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[ALMANACH]
Almanach historique du département de l'Yonne et de la ville de Sens pour l'année 1834
Sens, chez Théodore Tarbé, s.d. In-12, basane blonde, dos à nerfs, pièces de titre et de tomaison noires (deuxième page collée sur un carton, première page inaccessible, rares rousseurs).
Bookseller reference : 17714
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE D’ALSACE
Arrêté réglementant la consommation de l’essence en Alsace (7 février 1918). Signé Henry Poulet.
Saint-Amarin, Ehkirch et Cie, 1918. Affiche imprimée de 28 x 44 cm (tampon «Administration de l’Alsace. Masevaux »).
Bookseller reference : 9685
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE DE L’ALSACE
Bel ensemble de placards et affiches imprimés avec le tampon «Administration Militaire de l’Alsace. Masevaux» en français, allemand ou bilingue concernant divers sujets (Fabrication et Conservation du Pain, Hôtels-Restaurants, Atterrissage d’Avions, Commandement de la 66ème division, Impôts, Exportation des Capitaux, Taxation et Affichages du prix des denrées, Circulation du Tabac, Consommation de l’essence en Alsace, Fêtes des 4 et 14 Juillet, Contrebande des Tabacs, Création d’un Tribunal Supérieur pour les territoires d’Alsace occupés par les troupes françaises.
Saint Amarin, Ehrkich et Cie, (1918). 12 affiches et placards imprimés de divers formats (petits défauts d’usage).
Bookseller reference : 9649
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE EN ALSACE
Fêtes des 4 et 14 juillet.
Saint-Amarin, Ehkirch et Cie, (1918). Placard de 31 x 40 cm (tampon «Administration militaire de l’Alsace. Masevaux »).
Bookseller reference : 9684
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[ALSACE et le CHOLÉRA de 1832].-
Intendance Sanitaire. Règlement de Police sanitaire arrêté par l'Intendance dans sa séance du 4 avril 1832.-
Strasbourg. Dannbach. 1832. Grand placard (ca 420 x 580mm) imprimé seulement au recto, bilingue, texte français à gauche, texte allemand ou alsacien en caractères gothiques à droite. Instructions en 12 points pour prendre d'avance toutes les mesures propres à prévenir les effets du choléra-morbus, s'il devait pénétrer jusqu'à nous, et... dans ce cas porter les secours les plus promptes (sic) et les plus efficaces... Bords lgt fendillés sinon bon exemplaire.
Bookseller reference : ORD-263
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[ALGÉRIE].-
Loi relative à la fondation d'une Banque en Algérie.-
Bulletin des Lois N°428. Du 4 août 1851. Imprimerie Nouvelle. 1851. In-8 br. sans couverture pp.185 à 200. Mouillures claires sur toutes les pages.
Bookseller reference : ORD-162
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[ALSACE] – RÉPUBLIQUE FRAN-ÇAISE ADMINISTRATION MILITAIRE DE L’ALSACE
«A partir de l’exercice 1918-1919, tous les impôts perçus au profit des Territoires et des Communes de l’Alsace occupée… seront établis en francs». «Le taux de conversion de un franc 25 pour un mark sera adopté…». Signé Clemenceau.
Saint-Amarin, Ehkirch et Cie, 1918. Affiche imprimée de 36 x 46 cm (tampon «Masevaux»).
Bookseller reference : 9683
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[AMNISTIE] LECOINTRE (Laurent)
Au Conseil des Cinq-Cents.
Paris, Imprimerie de Thomassin, An 5 in-8, 22 pp., en feuilles.
Bookseller reference : 205835
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[ANARCHIE]
Adresse du club du café national. à MM. les administrateurs du département de la Gironde, concernant les armoiries
Bordeaux, Impr. du club du café national, s.d. in-8, 4 pp., dérelié.
Bookseller reference : 206228
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[ANONYME]
Analyse des votes des Conseils Généraux de départements, sur divers objets d'administration et d'utilité publique, soit locale, soit générale. Session de 1827.
Paris, Imprimerie Royale, 1828. in-4, 2ff.-288pp. Broché, couverture muette.
Bookseller reference : 22434
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[ANONYME]
La forme de la direction et œconomie de l'Hôpital général de Nôtre Dame de Pitié du Pont du Rhône, & Grand Hôtel-Dieu de la Ville de Lyon. [Suivi de] Lettres Patentes en forme d'Edit portant confirmation des Anciens Privilèges de l'Hôpital... [Suivi de] Extrait des Registres du Conseil de son Altesse Royale... [Suivi de] Catalogue de messieurs les recteurs...
Lyon,, 1734. in-4, 2ff.-143pp.- frontispice pour le premier titre. Relié basane blonde granitée, filet d'encadrement doré, dos à nerfs, pièces de titre, palmettes et oiseau dans les entre-nerfs, tranches rouges. (Reliure de l'époque).
Bookseller reference : 27204
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[ANARCHIE]
Lettre à Messieurs les accusateurs publics (22 septembre 1791).
S.l.n.d. (1791) in-8, 8 pp., dérelié. Quelques mouillures sans gravité.
Bookseller reference : 205462
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[ANONYME]
Nouveaux reglemens pour l'administration de la justice, avec les tarifs des droits dus aux Officiers de Justice... Et la Taxe des dépens de tous les Procès... Troisième édition...
Paris, Au Palais, Vve Prud'homme, 1737. 2 volumes in-12, 9ff.n.ch.-XXIVpp.-432pp. - 10ff.n.ch.-536pp. Veau fauve, dos à nerfs ornés, tranches rouges. (Reliures de l'époque).
Bookseller reference : 13700
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[ANONYME]
Nouvelles instructions générales pour la perception des droits des domaines & Droits Domaniaux ;. Amortissements ; Francs-Fiefs ; nouveaux Acquêts & Usages...
Paris, Prault, 1738. petit in-8, 2ff.-417pp.-3ff. - 1f.-30pp. Relié à l'époque veau fauve granité, dos à nerfs, caissons ornés, pièce de titre, tranches rouges.
Bookseller reference : 27391
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[ANONYME]
Procès-verbal des séances de la chambre des députés des départemens, des mois de janvier et février 1816.
Paris, Hacquart, 1816. in-8, 2ff.-226pp. Broché, couverture muette.
Bookseller reference : 22836
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[ANONYME. FIÉVÉE].-
Réponse à M. Fiévée, précédée d'un essai sur l'administration.-
Paris. Jombert. Delaunay. 1816. In-8 (138 x 217mm) broché, couverture muette moderne en papier peigné, 2ff., 108 pages. Page 89 salie, traces claires d'humidité en fin d'ouvrage. Etat moyen. Peu courant.
Bookseller reference : ORD-13710
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[ANTILLES ET RÉUNION].-
Senatus-Consulte sur l'expropriation pour cause d'utilité publique à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Réunion.-
Bulletin des Lois 386 du 3 mai 1856. In-8 br. sans couverture, pp.589 à 620. Qq. rousseurs.
Bookseller reference : ORD-356
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[ANONYME]
Tableau synoptique et mathématique des départemens du territoire français. D'après ses nouvelles limites, fixées depuis 1814 ; dédié aux amis des arts et du commerce. Par M. B. A. H. D.
Paris, Renouard, Auvray, 1819. folio 41 x 52 cm. Replié sous une couverture in-12 papier gris, imprimée (note explicative au second plat).
Bookseller reference : 19533
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[APPROVISIONNEMENTS]
Arrêté des Comités de salut public et des finances réunis portant réglement provisoire pour les différentes branches du service dont la commission des Approvisionnements était chargée.. Du 16 fructidor, an 3
Paris, Impr. de la République, An III in-8, 3 pp.
Bookseller reference : 206135
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[ARTISTES AUX CHAMPS]
Commission de l'instruction publique. Architecture rurale. extrait du registre des arrêtés du comité de Salut public de la Convention nationale, du treizième jour du mois de Floréal, l'an deuxième de la République
Paris, Impr. de la Commission de l'Instruction publique, (An II) in-8, 10 pp., en feuilles. Quelques mouillures claires.
Bookseller reference : 206416
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[ARMÉES DU NORD] DUBOIS DUBAIS (Louis-Thibault)
Convention nationale. Rapport de la première mission des commissaires Delmas, Dubois Dubais et Bellegarde, envoyés aux frontières et armées du Nord par l'Assemblée nationale législative.
Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.
Bookseller reference : 206954
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[ARMÉE].-
Décret de la Convention Nationale qui ordonne l'envoi d'États de tous les Corps de troupes à la solde de la République.-
Du 8e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées, auquel est annexé un modèle de tableau dépliant vierge. Signé Charles.
Bookseller reference : ORD-432
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[ARMÉE. ARMES].-
Décret de la Convention Nationale qui met en réquisition pour le service de la République toutes les Armes de calibre de guerre.-
Du 7e jour de Pluviôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signé Charles.
Bookseller reference : ORD-435
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[ARMÉE. DÉSERTEURS].-
Décret de la Convention Nationale qui défend de recevoir des Déserteurs après le coup de retraite.-
Du 13e jour de Brumaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Vian. Auréole d'humidité sur un tiers des pages.
Bookseller reference : ORD-444
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[ARMÉE. GRENADIERS].-
Décret de la Convention Nationale qui rappelle les Grenadiers de la Convention pour reprendre auprès d'elle leur service habituel.-
Du 11e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles.
Bookseller reference : ORD-452
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[ARMÉE. SAPEURS].-
Décret de la Convention Nationale portant création de douze bataillons de sapeurs.-
Du 25e jour de Frimaire, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 9 pages imprimées, auquel est annexé le tableau des appointements et soldes selon les grades des Bataillons de Sapeurs. Signé Charles.
Bookseller reference : ORD-463
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[ARMÉE. VOLONTAIRES NATIONAUX].-
Décret de la Convention Nationale qui invite, au nom de la Patrie, les Volontaires nationaux, à ne pas abandonner leurs drapeaux, & qui détermine les formalités sur lesquelles ils pourront obtenir des congés.-
Du 13 décembre 1792, l'an premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 5 pages imprimées. On joint l'adresse de la Convention aux Armées françaises du 19 octobre 1792, 3 pages in-4 à laquelle fait allusion le présent décret.
Bookseller reference : ORD-464
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[ARMES & POUDRES. HÉRAULT].-
Décret de la Convention Nationale qui nomme les Commissaires nationaux des Armes & Poudres de la République.-
Du 17e jour de Pluviôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signé Charles. Papier lgt bruni.
Bookseller reference : ORD-465
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[ARTILLERIE].-
Décret de la Convention Nationale qui fixe le Traitement des divers employés de l'Artillerie.-
Du 18e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signé Charles.
Bookseller reference : ORD-518
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[ARTS et SCIENCES].-
Décret de la Convention Nationale: Réunion des Commissions établies pour la conservation des monumens des Arts & des Sciences.-
Du 18 Octobre 1792, l'an 1er de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (183 x 235mm) de 4 pages imprimées.
Bookseller reference : ORD-522
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[ARMÉE. ARMEMEMENT].-
Loi relative aux Armes.-
Donnée à Paris, le 8 Juillet 1792, l'an IVe de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Papier en grande partie roussi.
Bookseller reference : ORD-433
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[ARMÉE. ARMEMEMENT. PIQUES].-
Loi relative à une Fabrication de Piques.-
Donnée à Paris, le 3 Août 1792, l'an IVe de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.
Bookseller reference : ORD-434
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[ARMÉE. CASERNEMENT].-
Loi relative au Logement & Casernement des Troupes & Fonctionnaires militaires.-
Donnée à Paris, le 23 Mai 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 18 pages imprimées. Papier en grande partie roussi.
Bookseller reference : ORD-436
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[ARMÉE. CHASSEURS A CHEVAL].-
Loi donnée à Paris, le 15 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté.-
Décret de l'Assemblée Nationale du 12 juin 1792...Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées..
Bookseller reference : ORD-437
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[ARMÉE. CHASSEURS BONS-TIREURS. OISE. SOMME].-
Loi relative à la formation d'une Compagnie franche, sous la dénomination de Chasseurs bons-tireurs.-
Du 10 septembre 1792, l'an quatrième de la Liberté. Aix. Calmen. 1793. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. (1).
Bookseller reference : ORD-438
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[ARMÉE. CHASSEURS NATIONAUX].-
Loi relative à la formation de plusieurs Compagnies de Chasseurs nationaux.-
Donnée à Paris le 28 Juillet 1792, l'an 4e de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792.. In-4 (181 x 235mm) de 6 pages imprimées. Joli bandeau gravé sur bois. Cachet de bibliothèque. Signatures manuscrites de Reybaud et de Jullien.
Bookseller reference : ORD-439
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[ARMÉE. COMMISSAIRES AUX ARMÉES].-
Loi portant qu'il sera envoyé des Commissaires aux différentes Armées Françaises, relativement aux événemens qui se sont passés à Paris le 10 août 1792.-
Donnée à Paris le 11 Août 1792. Décret de l'Assemblée Nationale du 10 Août 1792. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées. Signature manuscrite de Espitallier.
Bookseller reference : ORD-440
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[ARMÉE. COMMISSAIRES DES GUERRES].-
Loi portant établissement de Commissaires des Guerres, & qui détermine leurs fonctions dans les différentes Cours martiales, établies par le Décret du 22 Septembre 1790.-
Donnée à Paris le 14 Octobre 1791. Toulon. Mallard. 1791. In-4 (181 x 235mm) de 27 pages imprimées. Bois gravé en en-tête (La Nation, La Loi et Le Roi). Signature manuscrite de Charles.
Bookseller reference : ORD-441
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