‎Administration‎

‎[ARMÉE. VOLONTAIRES NATIONAUX].-‎

‎Décret de la Convention Nationale qui invite, au nom de la Patrie, les Volontaires nationaux, à ne pas abandonner leurs drapeaux, & qui détermine les formalités sur lesquelles ils pourront obtenir des congés.-‎

‎Du 13 décembre 1792, l'an premier de la République Française. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 5 pages imprimées. On joint l'adresse de la Convention aux Armées françaises du 19 octobre 1792, 3 pages in-4 à laquelle fait allusion le présent décret.‎

‎Mesures prises pour éviter les désertions et punir les déserteurs. Considérant que si plusieurs d'entre eux (les volontaires nationaux) ont abandonné les drapeaux de la victoire pour retourner dans leurs foyers, on ne saurait sans injustice en accuser ni leur valeur, ni leur civisme, mais seulement l'ignorance où ils étaient de la nécessité de leurs services, & de l'adresse que la Convention nationale a faite aux armées de la république, dans le mois d'octobre dernier...|On peut noter que le lendemain, 14 décembre Narbonne faisait, à l'Assemblée législative, un discours en faveur de la guerre.‎

Bookseller reference : ORD-464

‎[ARMÉES DU NORD] DUBOIS DUBAIS (Louis-Thibault)‎

‎Convention nationale. Rapport de la première mission des commissaires Delmas, Dubois Dubais et Bellegarde, envoyés aux frontières et armées du Nord par l'Assemblée nationale législative.‎

‎Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 15 pp., dérelié.‎

‎Député du Calvados à la Législative et à la Convention, Dubois Dubais vota la mort du roi en cas d'envahissement de la France. Envoyé en mission à l'armée du Nord, il se distingua par son activité. Le document relate la visite des commisaires à Cambrai et à Valenciennes, au camp de Maulde et à Maubeuge.Absent de Martin & Walter. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206954

‎[ARTISTES AUX CHAMPS]‎

‎Commission de l'instruction publique. Architecture rurale. extrait du registre des arrêtés du comité de Salut public de la Convention nationale, du treizième jour du mois de Floréal, l'an deuxième de la République‎

‎Paris, Impr. de la Commission de l'Instruction publique, (An II) in-8, 10 pp., en feuilles. Quelques mouillures claires.‎

‎La pemière partie de la brochure (p. 1 et 2) appelle les artistes à concourir à l'amélioration du sort des habitants des campagnes en construisant des fermes plus salubres tout en tenant compte de la destruction des châteaux féodaux. La seconde partie (p.3 à 10), demande aux mêmes artistes de participer à l'instruction publique dans les campagnes; d'élaborer des fermes plus commodes et plus sûres (les toits en chaume facilitent les incendies ); les granges doivent être plus fonctionnelles et attirer l'oeil par la beauté de leur construction. Cette mobilisation des corps de métiers urbains au service de la paysannerie est aussi conçu comme un acte d'égalité et de justice. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206416

‎[ASSEMBLEE CONSTITUANTE]‎

‎Aux représentans de la Nation.‎

‎S.l., 1789 in-8, 64 pp., broché.‎

‎Créer des administrations dans toutes les provinces avec élection sur une base uniforme de députés du Tiers et de la noblesse. Renouvellement de ces députés tous les ans et les élus ne pourront se représenter avant 5 années. Pour les finances, la base de toute contribution nationale doit reposer sur les propriétés foncières.Martin & Walter, Anonymes, 2394. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 201427

‎[ASSEMBLÉE NATIONALE] CRILLON (François-Félix-Dorothée des Balbes de Berton, duc de)‎

‎Première (et seconde) section du rapport du Comité central de l'Assemblée nationale. dans la séance du 26 décembre (1790)‎

‎Paris, Impr. Nationale, s.d. in-8, 24 pp., en feuilles‎

‎La première section du rapport présente la liste des travaux à aborder avant la réunion de l'Assemblée législative : impositions, haute-cour martiale, les auxiliaires des Gardes nationaux, système général des secours. La seconde section (à partir de la p. 9) aborde les questions à terminer avant la prochaine législature : loi sur les successions, ordres de chevalerie, assignats, dispenses de mariage, commissaires des guerres, prisons d'Etat, etc.Martin & Walter, I, 8908 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206273

‎[ASSIGNATS] DECRÉTOT (Jean-Baptiste)‎

‎Opinion sur la proposition de faire deux milliards d'assignats forcés. Séance du 25 septembre 1790‎

‎Paris, Impr. Nationale, 1790 in-8, 11 pp., en feuilles.‎

‎Decrétot, député de l'Eure, se déclare défavorable à ce projet d'émission.Martin & Wlater, II, 9557. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206076

‎[AVANCES AUX DÉPARTEMENTS]‎

‎Projet de décret du comité des finances, sur les avances à faire par le trésor national, pour le paiement des administrations et des tribunaux.‎

‎A Paris, De l'Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 3 pp., dérelié.‎

‎Le trésor public fera aux directoires des départements l'avance de 2 810 275 livres pour la dépense des tribunaux pour le trimestre de janvier 1791 et la somme de 2 686 625 livres pour les dépenses de l'administration.Absent des bibliographies sur la période. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 662056

‎[BARBAROUX O. et LARDIER A.].-‎

‎Voyage du Général Lafayette aux États-Unis d'Amérique, en 1824 et 1825.-‎

‎Paris. L'Huillier. 1826. In-8 (130 x 213mm) dos lisse chagrin brun, filets et fleurons or (reliure ancienne), portrait en frontispice, 2me page de titre portant Voyage du général Lafayette aux États-Unis d'Amérique en 1824. Paris. L'Huillier. 1824, puis Discours sur les Améliorations des Gouvernements par Charles J. Ingersoll (30 pages), 364 pages et 1p.n.ch. (table). (la carte annoncée n'a pas été publiée, les pages 361 à 364 donnent l'itinéraire des principaux lieux où La Fayette a été reçu). Petits défauts, quelques regrettables inscriptions au stylo à bille mais bon exemplaire, avec un envoi de Barbaroux. Sabin, 38583.‎

‎Le discours d'Ingersoll est précédé d'un Avis du traducteur dont voici le début: Ce discours, prononcé dans une république, exprime avec force et dignité des sentiments républicains. Pourquoi donc le publier dans une monarchie? C'est précisément à cause de son origine, des opinions dont il est l'organe, et des voeux qu'il manifeste. S'il est vrai, comme le dit J.-J. Rousseau, que le Prince de Machiavel est le livre des républicains, on ne peut douter que les monarques n'aient aussi quelque intérêt à bien connaître les pensées, les maximes, la tendance des républiques. Mais des motifs d'un autre ordre appellent en ce moment l'attention sur ce discours: l'ancien et le nouveau continent s'observent l'un l'autre avec inquiétude, et cette défiance réciproque peut faire évanouir les espérances des amis de la paix.‎

Bookseller reference : ORD-750

‎[BIENS NATIONAUX]‎

‎Décret de l'Assemblée nationale sur la désignation des Biens nationaux à vendre dès-à-présent. en date du 23 octobre 1790‎

‎Paris, Baudouin, (1790) in-8, 52 pp., broché.‎

‎Important décret comprenant 26 articles sur la vente des biens des domaines de la Couronne, les propriétés des apanages, du clergé et des séminaires diocésains.Martin & Walter, Anonymes, 1469. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 202729

‎[BIENS NATIONAUX] DEVISMES (Jacques-François-Laurent)‎

‎Rapport sur les droits incorporels nationaux, fait au nom des sept Comités réunis des domaines, des finances, d'Imposition, de féodalité, de l'aliénation, de l'extraordinaire, et ecclésiastique. Séance du 9 mars 1791. Suivi du décret rendu sur ce rapport‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 22 pp., dérelié.‎

‎Organisation de la vente des biens nationaux. Ces biens seront désormais perçus, régis et administrés pour le compte de la Nation, par les commissaires et régisseurs qui sont ou seront chargés de la perception des droits d'enregistrements des actes. La liquididation des biens sera vérifiée et approuvée par les directoires des départements.L'auteur était député de l'Aisne.Martin & Walter, II, 10703. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 201246

‎[BORDEAUX. MARINE MARCHANDE].-‎

‎Nouvelle pétition des Capitaines au long-cours de la place de Bordeaux.-‎

‎A la Chambre des Députés. Février 1835. Bordeaux. Suwerinck. 1835. In-8 (130 x 214mm) broché, couverture blanche imprimée et ornée d'une vignette représentant un voilier, 28 pages. Rares rousseurs, bon exemplaire. Rare.‎

‎Pour les Capitaines au long-cours, naviguant pour la place de Bordeaux, leur Comité, élu en Assemblée Générale, D. ALLEGRE, E. SOUCARET, J. BESSIERE. Faut-il disjoindre marine marchande et marine nationale? est l'une des principales questions posées par les pétitionnaires.‎

Bookseller reference : ORD-1323

‎[BUREAUX ADMINISTRATIFS]‎

‎Loi relative à l'établissement du bureau général de liquidation.. Donnée à Paris, le 9 janvier 1791‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791 in-4, 3 pp.,‎

‎Mise en place de ce bureau dans la maison Darras, située place Vendôme. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 85213

‎[CAHIER DE DOLEANCES] BERGASSE (Nicolas)‎

‎Cahier du Tiers-Etat à l'Assemblée des Etats Généraux de l'année 1789. ou Instructions importantes aux députés sur la réforme des abus dont on doit faire la demande‎

‎S.l., 1789 in-8, 43 pp., broché sous couverture d'attente bleue.‎

‎Avocat et publiciste, Nicolas Bergasse fut député de la noblesse lyonnaise lors de la réunion des Etats Généraux. Dans ce cahier, Bergasse demande que tous les biens sans distinction de propriétaires soient assujettis à l'impôt. Le premier ordre doit abandonner ses anciennes prétentions, la noblesse doit renoncer à ses privilèges. L'impôt territorial est à mettre en place rapidement.Martin & Walter, I, 2643 (avec une autre pagination). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 204004

‎[CAISSE PATRIOTIQUE] USSON (Louis-Mathieu d')‎

‎Précis d'un projet de caisse patriotique et militaire. en date du 16 février 1790‎

‎Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 7 pp., cartonnage papier gris (reliure moderne).‎

‎Député de la Sénéchaussée de Pamiers, le Marquis d'Usson donna en 1790, le plan d'une caisse patriotique. On placerait une somme quelconque et le déposant ne toucherait pas d'intérêt pendant 15 ans. Ce projet aurait pour but de détruire l'usure et l'agiotage. L'Assemblée ne donna pas suite à ce projet.Martin & Walter, IV, 33016. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 235590

‎[CANAL DES DEUX MERS].-‎

‎Décret de la Convention Nationale: Circulation des Grains par le Canal des deux Mers.-‎

‎du 18 octobre 1792, l'An premier de la République Française. Toulon. Surre. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 4 pages imprimées.‎

‎Pour faciliter la circulation des grains et rassurer les citoyens sur l'exportation chez l'étranger.‎

Bookseller reference : ORD-1795

‎[CAPMARTIN de CHAUPY (L'Abbé Bertrand)]‎

‎Réflexions d'un avocat sur les remontrances du Parlement du 27 Novembre 1755. Au sujet du Grand Conseil. A M. le Président de...‎

‎Londres,, 1756. 2 parties in-12, 1f.-IVpp.-148pp. - 1f.-185pp. Reliées à l'époque en un volume veau fauve flammé, dos à nerfs, caissons ornés, pièce de titre, tranches rouges.‎

‎Cette publication fut condamnée et l'auteur dut quitter la France pour se réfugier à Rome. (Barbier IV, col. 122 - Quérard II, p. 45). - Le feuillet A1 manque (entre l'avertissement et le début du texte) ; accroc à un mors inférieur, petit choc à un coin, quelques petites piqûres.‎

Bookseller reference : 27407

‎[CAVALERIE].-‎

‎Décret de la Convention Nationale qui ordonne la formation d'un Conseil d'administration dans chaque Régiment & Escadron de Cavalerie & de Cavalerie légère à la solde de la République.-‎

‎Du 24e jour de Ventôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 8 pages imprimées. Signé Charles. Tache claire d'humidité dans le coin inférieur.‎

‎28 articles définissant l'organisation et le fonctionnement de ce Conseil d'Administration.‎

Bookseller reference : ORD-1918

‎[CAVALERIE].-‎

‎Décret de la Convention Nationale relatif au Traitement ou à la réforme des Chevaux employés au service de la République.-‎

‎Du 13e jour de Nivôse, an second de la République... Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. An II. In-4 (181 x 235mm) de 15 pages imprimées. Signé Charles. (3).‎

‎Important décret qui désigne notamment, pour chaque armée, les places où seront répartis d'une part les chevaux blessés et les jeteurs, d'autre part les chevaux fatigués. 44 articles.‎

Bookseller reference : ORD-1920

‎[CLERGÉ] EXPILLY (Jean-Joseph)‎

‎Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, sur le traitement du clergé actuel.‎

‎Paris, Impr. Nationale, s.d. (1790) in-8, 24 pp., dérelié.‎

‎Recteur de Saint-martin-de-Morlaix et député de Bretagne à l'Assemblée nationale, l'abbé Expilly propose un projet de Décret sur le traitement du clergé : 15.000 Livres en faveur des évêques et des archevêques durant toute l'année 1790. Les curés continueront de percevoir 1.200 Livres et leur revenu ne pourra dépasser 6.000 Livres, etc.Tourneux, III, 15471. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 205965

‎[COLLECTIF]‎

‎Question d'Iseure (sic). Procès entre Monseigneur l'Évêque de Moulins et l'État et le Département.‎

‎Moulins, Ducroux & Gourjon-Dulac, 1880. fascicule in-8, 1f.-72pp.-1f. Broché, couverture verte imprimée.‎

‎Le Conseil Général revendiquait la possession de l'immeuble occupé par les jésuites. Mémoire des différentes parties (Mgr Pons, J. Ferry, Fallières...), pièces justificatives. - Menus accidents à la couverture.‎

Bookseller reference : 19712

‎[COLLECTIF]‎

‎Vingtieme siecle, revue d'histoire, n°23 - Juuillet-Septembre 1989.‎

‎Au sommaire: "La menace d'intervention militaire américaine pendant la conférence de Genève et la stratégie des Etats-Unis (1954)" par Laurent CESARI, "L'aventure cinéphilique de "Positif" (1952-1989)" par Thierry FREMAUX, "Le rapport "Nora-Minc". Histoire d'un best-seller" par Andrée WALLISER; un dossier "Mai 68": "A propos des célébrations décennales du Mai français" par Jean-Pierre RIOUX, "1968: mort et naissance de l'université française" par Antoine PROST, "Le mouvement de 1968 au Mexique" par Annick LEMPERIERE-ROUSSIN; Enjeux: "Le retour de la géographie" par Jean-Robert PITTE; Débat: "Le nouveau programme d'histoire en terminale"; Document: "Une correspondance entre Lucien FEBVRE et François SIMIAND à l'aube des "Annales" (1928-1930)"; et divers. Français‎

‎[COLLECTIF] / DOMENACH (Jean-Marie), sous la direction de.‎

‎Esprit n°388 - Janvier 1970 - n°1 - n° spécial - L'Administration.‎

‎Au sommaire, dossier sur l'administration: "Le citoyen saisi par l'administration - Le cercle vicieux de la centralisation - Le mode autoritaire de l'anarchie - Un syndicalisme ambigu - Le choc de Mai 68 - Le maquis des rémunérations - Les féodalités publiques - Le Ministère des Finances - Humiliation, prestige et dignité du fonctionnaire - La bureaucratie modernisée et ses irréalismes - Pour une administration négociée - Privé-public: une fausse opposition - Agissez !": articles de CASAMAYOR, Simon CHARBONNEAU, Julien CHEVERNY, Claude DAUTRIVE, Roger GREGOIRE, Pierre GREMION, Philippe D'IRIBARNE, Jean-Paul LAMBERT, Jacques LAUTMAN, André LEPAGE, Jean MONTHEN, Gilbert MOREUX, Didier MOTCHANE, Jesse Richard PITTS, Yves ROULET, Jean SAINT-GEOURS, Jean-Pierre WORMS; suivi de divers, "chroniques" et critiques d'ouvrages. Français‎

‎[COLLECTIF] / GAUVARD (Claude), SIRINELLI (Jean-François), sous la direction de.‎

‎Revue historique n°616 - octobre-décembre 2000.‎

‎N°616, d'octobre-décembre 2000, tome CCCII/4, de la revue fondée par Gabriel Monod; au sommaire: "Les Etats d'Europe centrale et Byzance, ou l'oscillation des confins" par Evelyne PATLAGEAN, "Le Comité de la Guerre (1781-1784): une institution méconnue de la fin d'Ancien Régime" par Christophe DEHAUDT, "Bancal des Issarts [1750-1826], militant, député et notable: de l'utopie politique à l'ordre moral" par Philippe BOURDIN, "L'Ecole libre des hautes études de New-York: exil et résistance intellectuelle (1942-1946)" par François CHAUBET et Emmanuelle LOYER, "L'historiographie des Croisades au XXè siècle (France, Allemagne et Italie)" par Michel BALARD; comptes rendus d'ouvrages. Français‎

‎[COMITÉ MILITAIRE] BEAUHARNAIS (Alexandre)‎

‎Décrets rendus sur l'avancement du corps du génie, précédés du rapport fait au nom du Comité militaire.‎

‎Paris, Baudouin, impr. de l'Assemblée Nationale, s.d. (1790) in-8, 14 pp., dérelié.‎

‎Né à la Martinique, en 1760, le Vicomte de Beauharnais épousa Melle de la Pagerie, membre d'une des plus grandes familles de la colonie. Député de la noblesse de Blois, lors de la réunion des Etats généraux, il fut l'un des premiers à se rallier au Tiers. En mission à l'armée du Nord, il fut nommé général en chef de l'armée du Rhin en 1793. Le Vicomte fait ici l'éloge du Corps du Génie"composé d'officiers éclairés", recrutés par un concours plus ouvert. Il demande au Comité militaire de prendre en compte pour l'avancement les trois années d'études, avant l'admission.Martin & Walter, I, 2188. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206597

‎[COMMERCE. LYON].-‎

‎Statuts et Réglements que le Roi veut & entend être observés en l'Art; Fabrique & Commerce des Maîtres & Marchands Guimpiers, Gazetiers, Ecacheurs & Fileurs d'or & d'argent de la Ville de Lyon & pour le Public.-‎

‎Augmentés des Arrêts, Lettres-Patentes & Ordonnances servant de Réglements, qui ont été rendus depuis les années 1668 jusqu'en 1770. Lyon. Louis Buisson. 1770. Petit in-12 basane brune, 320pp. Sans la page de garde, intérieurs de couverture annotés à l'encre, page de titre lgt plissée, sinon bon état.‎

‎Exemplaire ayant appartenu à un certain Claude ROUX comme l'indique le certificat imprimé sur la dernière page afin qu'il ne prétende cause d'ignorance du contenu en iceux & ait à s'y conformer. Signatures de Chanarrot (?), Hopital, Clerc et Gabel.‎

Bookseller reference : ORD-2461