‎Administration‎

‎[NAISSANCE DE LA CONVENTION].-‎

‎Loi relative à la formation de la Convention Nationale et Loi relative à la formation des Assemblées primaires & électorales pour le prompt rassemblement de la Convention nationale.-‎

‎Données à Paris le 11 et le 12 Août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. 2 fascicules in-4 (181 x 235mm) de 2 et 7 pages imprimées. Bandeaux différents pour chaque loi.‎

‎Tout Français âgé de 25 ans, domicilié depuis un an, vivant du produit de son travail, sera admis à voter dans les assemblées de commune & dans les assemblées primaires, comme tout autre citoyen actif. (1ère loi). La 2e loi détermine les modalités à suivre, les villes où se tiendront les assemblées (3 pages de tableau par département)), les indemnités prévues pour les électeurs et ,article XIII, Les députés se rendront à Paris, le 20 septembre, & ils se feront inscrire aux archives de l'Assemblée Nationale. Dès qu'ils seront au nombre de deux cents, l'Assemblée Nationale indiquera le jour de l'ouverture des séances.‎

Bookseller reference : ORD-7710

‎[NANCY] BOUILLÉ (François-Claude-Amour de)‎

‎Copie de la lettre de M. Bouillé à M. de La Tour-du-Pin. de Nancy, le premier septembre 1790‎

‎Paris, Chez Baudouin, (1790) in-8, 8 pp., dérelié.‎

‎Le marquis de Bouillé relate au Ministre de la Guerre (nommé par le roi le 10 août 1789), les événements militaires de Nancy. Les trois régiments de la ville ayant réclamé en vain l'arriéré de leur solde, ils s'emparèrent de leur caisse du Régiment. Soutenus par une grande partie de la foule, l'Assemblée envoya le maréchal de Bouillé pour réprimer l'insurrection. Il rassembla un corps d'armée de 3000 fantassins et de 1500 cavaliers. Les combats de rue firent plusieurs centaines de morts. La répression des insurgés fut terrible et Bouillé s'appuya sur la municipalité de Nancy, largement composée d'aristocrates.Martin & Walter, I, 4534. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206060

‎[NOBLESSE PROVINCIALE]‎

‎Lettre et arrêté. de Messieurs les commissaires de la noblesse des six sénéchaussées du Quercy, adressés à Messieurs les commissaires de la noblesse de la sénéchaussée de Guienne‎

‎S.l., 1789 in-8, 16 pp., bradel demi-basane rouge à coins (reliure du XIXe).‎

‎Les délibérations se feront par ordre et non par tête. Aucun impôt ne sera levé sans la délibération des trois ordres. Aucun réglement n'aura force de loi sans le consentement du Roi et de la nation. La noblesse du Quercy demande également l'abolition des lettres de cachet. Elle demeure très méfiante, voire hostile à de nouveaux impôts qui pèseraient uniquement sur le second ordre. Elle se prononce plus sûrement en faveur de l'impôt indirect qui "frappe les capitalistes, dont le genre de fortune échappe à tout impôt". L'impôt direct sur les propriétés foncières sera le même pour tous les ordres. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206344

‎[NOTAIRES. FONCTIONS].-‎

‎Décret de la Convention Nationale relatif aux fonctions des Notaires.-‎

‎Du 18e jour de Brumaire, an second de la République...Grasse. Guichard. (An II). In-4 (181 x 235mm) de 4 pages, la dernière vierge.‎

Bookseller reference : ORD-7856

‎[OCTROIS].‎

‎Lettres-patentes du Roi, en forme de déclaration. qui prorogent pour dix ans, à compter du premier janvier 1778, la perception des octrois municipaux ; en conséquence, ordonnent, pendant lesdites dix années, la perception des droits & octrois, impositions ou sommes fixes, désignés & employés au tarif y annexé, dans les lieux dénommés audit tarif. Données à Versailles le deux août mil sept cent soixante-dix-sept‎

‎Paris, Knapen et fils, 1777 in-4, 32 pp., texte sur deux colonnes. demi-veau brun marbré, dos lisse orné de filets dorés, coins en vélin, tranches mouchetées de rouge (reliure moderne).‎

‎Concerne les droits sur les vins, cidres, poirés, eaux-de-vie.et s'étend aux généralités d'Amiens, de Bpurges, de Châlons, de La Rochelle, de Lyon, de Moulins, de Paris, de Poitiers, de Soissons, de Tours (à l'intérieur de chaque rubrique, suit le détail par localité ; exemple : "Dans la ville de Corbeil, trente-un sols par muid de vin, mesure de Paris, qui entrera ou sera façonné dans ladite ville, pour y être vendu ou consommé"). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 225839

‎[ORGANISATION ADMINISTRATIVE] MONTESQUIOU-FEZENSAC (Anne-Pierre de)‎

‎Plan de travail présenté à l'Assemblée Nationale au nom du Comité des Finances.‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1790) in-8, 20 pp., dérelié.‎

‎Député élu par la noblesse de Paris en 1789, vite rallié au Tiers état, Montesquiou est rapporteur du Comité des Finances à la Constituante (il en devient président en 1791). Il dévoile ici de vastes réformes pour les finances publiques : dépense de la liste civile, Maison des Princes, frères du roi, administration des trois grands départements (affaires étrangères, guerre, marine et colonies), pensions, administration de la justice, administration intérieure, administration des finances, dettes.Martin et Walter, 24967. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 140557

‎[PAMPHLET CONTRE NECKER]‎

‎Le Secret découvert ou troisième correctif à l'opinion publique sur M. Necker.‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 13 pp., en feuilles.‎

‎L'auteur s'en prend à la popularité injustifiée, selon lui, du Ministre des finances. Arrogance de Necker, protégé par le peuple. Pour réaliser son plan diabolique, Necker accepta la réunion des Etats généraux qui devait consentir à l'impôt. Mais le doublement du Tiers contribua à diviser la Nation.Martin & Walter, Anonymes, 16486. Léonard Burnand, les pamphlets contre Necker, p. 368. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 204945

‎[PARENT-REAL (Nicolas-Joseph)]‎

‎Du Régime municipal et de l'administration de département.‎

‎Paris, Barrois l'aîné, 1818 in-8, [4]-285 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu. Trace de choc à la couverture et aux premiers feuillets.‎

‎Unique édition. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 193053

‎[PARIS].-‎

‎Le Conseil Municipal (1926).-‎

‎Nos édiles. Annuaire illustré, municipal et administratif de la ville de Paris et du département de la Seine. 1926. Introduction par Georges Guillaumin. Préface de Léopold Bellan. Illustrations de Henri MANUEL. Paris. Publications du Journal Municipal La Cité. (1914). In-8 (138 x 225mm) percaline jaune de l'éditeur traversée par 2 diagonales l'une rouge, l'autre bleue, 936 pages, nombreuses pages de publicités, photos et portraits dans et hors texte. Couverture un peu frottée sinon bon exemplaire. Nombreuses coupures de journaux ajoutées.‎

Bookseller reference : ORD-8077

‎[PARLEMENTS]‎

‎Réflexions impartiales d'un étranger, sur la révolution qui vient d'arriver en France dans la Magistrature. adressé au roi‎

‎S.l.n.d. in-8, 4 pp., en feuilles.‎

‎L'auteur demande au roi le rétablissement et l'intégrité des Parlements. Les parlementaires sont les protecteurs de la Nation qui font connaître au roi les besoins particuliers de chaque province.Non cité par Martin & Walter. Absent de Tourneux. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 205814

‎[PASSEPORTS].-‎

‎Décret de la Convention Nationale relatif aux Passeports.-‎

‎Du 26 février 1793 l'an second de la République Française. Toulon. Surre. 1793. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées.‎

‎On en revient aux lois des 28 mars, 29 juillet & 7 décembre 1792 afin de mettre les autorités constituées en état de connaître, de faire arrêter & punir les malveillans qui circulent dans différentes parties de la république, & excitent à la violation des lois; & pour empêcher autant qu'il est possible, toute intelligence criminelle avec les ennemis du dehors...‎

Bookseller reference : ORD-8136

‎[PASSEPORTS].-‎

‎LOI relative aux Passeports‎

‎Donnée à Paris le 13 août 1792 l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées, bandeau du département du Var gravé sur bois.‎

‎...les ordres donnés par le ministre de la guerre soit aux militaires pour rejoindre leur poste, soit aux fournisseurs d'armes leur serviront de passeports...‎

Bookseller reference : ORD-8137

‎[PATRIOTISME].-‎

‎Loi du 3 septembre 1792, l'An quatrième de la Liberté.-‎

‎Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées. Signatures manuscrites de Abeille et Charles.‎

‎Citoyens, Vous marchez à l'ennemi, la victoire vous attend, mais prenez garde aux suggestions perfides; on égare votre zèle, on veut d'avance vous ravir le fruit de vos efforts, le prix de votre sang; on vous divise, on sème la haine, on veut allumer la guerre civile, exciter les désordres dans Paris...|La veille avaient débuté les massacres de septembre: exécution sommaire, par la foule, à l'initiative, semble-t-il, des dirigeants de la Commune, Marat en tête, des détenus des prisons parisiennes. Les massacres de septembre.‎

Bookseller reference : ORD-8156

‎[PERPIGNAN] MUGUET DE NANTHOU (François-Félix-Hyacinthe)‎

‎Rapport des événements arrivés le 5 décembre à Perpignan. fait au nom du Comité des Rapports en la séance du mardi 21 décembre‎

‎Paris, Impr. Nationale, (1790) in-8, 12 pp., en feuilles.‎

‎L'auteur décrit les événements dramatiques survenus à Perpignan après le départ du régiment de Touraine : divisions à l'intérieur de la Garde nationale, officiers municipaux incompétents, prêtres opposés à la Constitution. C'est dans ce contexte que se déroulent les violences du 5 décembre. Des membres de la Société des amis de la Constitution sont pris à partie par les citoyens d'une "prétendue" Société des amis de la paix. Des coups de feux se font entendre toute la nuit et on relève un grand nombre de blessés.Martin & Walter, III, 25480. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206090

‎[PERPIGNAN] VERGÈS‎

‎Discours prononcé à l'Assemblée nationale par M. Vergès. député de la Commune de Perpignan, séance du 26 juin 1790‎

‎Paris, Chez Baudouin, (1790) in-8, 4 pp., broché, couv. papier bleu postérieur.‎

‎L'auteur décrit l'enthousiasme des habitants de Perpignan lorsqu'ils ont appris la restitution des drapeaux du régiment de Touraine et la libération de leur Maire qui en était le garant. Vergès condamne l'attitude impulsive et désordonnée du Vicomte de Mirabeau, aigri par les troubles qui ont agité son régiment. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 236016

‎[PLACARD - MARSEILLE]‎

‎Le Conseiller de préfecture. remplissant en absence les fonctions de préfet dans le département des Bouches-du-Rhône, aux habitans de Marseille‎

‎[Marseille], Imprimerie de Mossy, s.d. (mai 1814) placard in-folio de 45 x 37 cm, Manque de papier sur le rebord supérieur gauche, sans manque de texte.‎

‎Le remplaçant de Thibaudeau comme préfet des Bouches-du-Rhône n'ayant pas été nommé, il revint au conseiller Jean-Honoré-Michel Gras-Salicis de proclamer Louis XVIII comme nouveau souverain de la France. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206943

‎[PLACARD]‎

‎Extrait du registre des délibérations du Conseil exécutif provisoire.. Du 29 octobre 1792, l'an premier de la République française‎

‎Rennes, J. Robiquet, s.d. (1792) placard in-folio (45 x 35 cm), texte sur deux colonnes, en feuille. Une tache en haut de la feuille, sans atteinte au texte.‎

‎Assurant l'intérim du pouvoir exécutif depuis la déposition de Louis XVI, la commission demande à toutes les autorités administratives et judiciaires de faire transiter par elle leur correspondance officielle, et de ne pas l'adresser directement à la Convention. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[POLICE] DELAUNAY (Pierre-Marie).‎

‎Convention nationale. Projet de loi sur la police intérieure de chaque commune de la République.. Présenté au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, imprimé par ordre de la Convention nationale‎

‎[Paris], Imprimerie nationale, 6e complémentaire an III (22 septembre 1795) in-8, 10 pp., dérelié.‎

‎Pierre-Marie Delaunay reprit après la mort de son frère Joseph sur l'échafaud la dénomination de "Delaunay d'Angers" (il se faisait préalablement appeler "Delaunay le Jeune"). Avocat et député du Maine-et-Loire, il fut un fervent soutien de la politique thermidorienne.Martin & Walter, 9849. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[POLICE].-‎

‎Loi relative aux Libelles inciviques & autres écrits tendant à égarer l'opinion publique.-‎

‎Du 18 août 1792, l'an quatrième de la Liberté. Toulon. Mallard. 1792. In-4 (181 x 235mm) de 3 pages imprimées.‎

‎il sera mis à la disposition du ministre de l'intérieur, à la charge d'en rendre compte, la somme de cent mille livres pour les frais des correspondances qu'il jugera nécessaires, & pour l'impression & distribution dans les départements et les armées, de tous les écrits propres à éclairer les esprits sur les trames criminelles des ennemis de l'État, & sur les vraies causes de maux qui ont trop longtemps déchiré la patrie. La Patrie en danger.‎

Bookseller reference : ORD-8525

‎[POLITIQUE]‎

‎Banquet du groupe de l'Union monarchique de la conférence Molé-Tocqueville‎

‎Paris, Imprimerie F. Levé, 1886. In-8, 20 pp., broché couverture originale imprimée (petites taches à la couverture).‎

‎Édition originale de ce recueil de discours tenus durant une Conférence Molé-Tocqueville, l'une des plus anciennes sociétés de débat au monde. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve.‎

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‎[POSTE].-‎

‎Décret de la Convention Nationale du 1°Mai 1793‎

‎Relatif au service des Postes & Messageries. (Toulon). Surre. (1793). 4pp.in-4 sans couverture, tirées d'un recueil.‎

‎Complète le décret du 9 avril de la même année et donne notamment les Tarifs pour les voitures par terre.‎

Bookseller reference : ORD-8590

‎[POUVOIR ADMINISTRATIF] POUGEARD DU LIMBERT (François)‎

‎Rapport fait à l'Assemblée Nationale,. au nom du Comité de l'Aliénation des domaines nationaux, sur la translation de ses fonctions administratives au pouvoir exécutif‎

‎Paris, Imp. Nationale, 1791 in-8, 11 pp., dérelié.‎

‎L'auteur était député de la Charente. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 90682

‎[PRESSE]‎

‎Lettre d'un impartial à M. Salomon, rédacteur du Journal politique national.‎

‎S.l.n.d. (c.1790) in-8, 8 pp., dérelié.‎

‎Dirigé par Sabatier de Castres, puis par Simon avec la collaboration de Rivarol, le Journal politique national défendit le plus souvent des idées hostiles à la Révolution. La parution s'étendit sur deux années (1789-1790), à raison de trois numéros par semaine, avec des fascicules de 8 pp. L'auteur met en valeur les contradictions du Journal et ses positions politiques ambiguës.Martin & Walter, V, 859. Catalogue collectif des périodiques, III, p.216. Jean Sgard, Dictionnaire des journaux, II, 781. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

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‎[PRISONS].-‎

‎Décret de la Convention Nationale portant que toutes les Personnes détenues dans les maisons d'arrêt, auront la même nourriture.-‎

‎Du 26e jour de Brumaire, an second de la République...Paris. Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre. In-4 (181 x 235mm) de 2 pages imprimées. Signature manuscrite de Charles.‎

‎les personnes détenues dans toutes les maisons d'arrêt de la République, auront la même nourriture, qui sera frugale. Les riches détenus payeront pour les pauvres.‎

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‎[PROCES DE LOUIS XVI] POULTIER (François-Martin)‎

‎Opinion sur le procès du ci-devant Roi.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. in-8, 4 p., dérelié.‎

‎Député du Nord, Poultier vota la mort du roi, sans sursis ni appel au peuple. Il demande toutefois, dans cette opinion, que les crimes de Louis Capet soient juridiquement constatés. Par la suite, il conviendrait d'examiner si ces crimes peuvent être retenus dans le cadre de l'inviolabilité constitutionnelle.Martin & Walter, IV, 28073. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 204316