‎Law‎

‎COLLECTIF.‎

‎1989. LES DROITS DE L HOMME EN QUESTIONS.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE.. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 379 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de JEAN PIERRE BLOCH. Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R150156058 ISBN : 2110021241

‎Collectif‎

‎29e Congrès Mouvement jeune notariat Evian 1998 : Séparation & recompsition familiale : Le droit au bonheur‎

‎Mouvement Jeune Notariat. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 429 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO20240771

‎COLLECTIF‎

‎60 MILLIONS DE CONSOMMATEURS - HORS SERIE - N°78 - NOV-DEC - 1996 - REGLER VOS LITIGES - 123 LETTRES - RESILIER UN CONTRAT D'ASSURANCE - CONTESTER UNE FACTURE DE TELEPHONE - DEMANDER UN DELAI DE PAIEMENT - ANNULER UN ACHAT‎

‎60 MILLIONS DE CONSOMMATEURS. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : REGLER VOS LITIGES - 123 LETTRES - RESILIER UN CONTRAT D'ASSURANCE - CONTESTER UNE FACTURE DE TELEPHONE - DEMANDER UN DELAI DE PAIEMENT - ANNULER UN ACHAT Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : ROD0131770

‎Collectif:‎

‎70 clins d'oeil. 70 ans de la Loterie romande.‎

‎Loterie Romande, 2007. In-8 broché, couverture décorée de 2 yeux aux pupilles mobiles (l'un des deux hélas cassé).‎

‎Toute l'histoire de la Loterie Romande, de 1937 à 2007, abondamment illustrée en couleurs.‎

Bookseller reference : 16726

‎Collectif ; GOHIER (Sign.) ; DEFORGUES (Sign.)‎

‎[ 3 décrets de la Révolution Française sur les Marchés Publics ] Décret de la Convention Nationale, du 11e jour du 2e mois de l’an second de la République Française, une & indivisible, Relatif aux modes de paiement des Marchés passés pour le compte de la République. ( N° 1828) ; Décret de la Convention Nationale du 17e jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Portant que les Marchés et les Comptes seront stipulés et rendus en livres, décimes et centimes. (N° 1959 ) ; Décret de la Convention Nationale, Du 4 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, qui règle les formes à suivre pour contraindre les Entrepreneurs & Fournisseurs qui ont passé des marchés avec les Agens de la République, à exécuter leurs engagemens. (N° 441)‎

‎3 fasc. in-8 br., s.d. ( 1793 ) , dont 1 fasc. A Bordeaux, chez Castillon, 2 pp. + 1 f. vierge, dont 1 fasc. A Bordeaux, chez A. Levieux, 4 pp. et dont 1 fasc. A Bordeaux, de l’imprimerie de Simon Lacourt, 3 pp.‎

‎Etat satisfaisant (anciens trous de brochage en marge, petite annot. ms. d’époque en tête, rouss., bon état par ailleurs). Prix pour l’ensemble. Rappel des titres : Décret de la Convention Nationale, du 11e jour du 2e mois de l’an second de la République FRançaise, une & indivisible, Relatif aux modes de paiement des Marchés passés pour le compte de la République. ( N° 1828) ; Décret de la Convention Nationale du 17e jour de Frimaire, an second de la République Française, une et indivisible, Portant que les Marchés et les Comptes seront stipulés et rendus en livres, décimes et centimes. (N° 1959 ) ; Décret de la Convention Nationale, Du 4 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, qui règle les formes à suivre pour contraindre les Entrepreneurs & Fournisseurs qui ont passé des marchés avec les Agens de la République, à exécuter leurs engagemens. (N° 441)‎

Bookseller reference : 23921

‎Collectif‎

‎[ Bel ensemble de 13 Lois et Décrets révolutionnaires relatifs aux Hôpitaux, à l'aide sociale aux Pauvres, Indigents et Nécessiteux, Enfants Trouvés ] 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits actuellement existans & faisant partie des recettes publiques ou de celles des anciennes Provinces, & aux Octrois & Droits qui se perçoivent au profit des Villes, Communautés ou Hôpitaux, du 22 décembre 1790 ; 2e : Loi relative aux rentes appartenant aux Pauvres des Paroisses, donnée le 25 Mai 1791, décret de l'Assemblée Nationale du 20 Mai 1792, ; 3e : Loi Relative aux Hôpitaux, Maisons & Etablissemens de secours des divers Départemens du 22 janvier 1792, décret de l'Assemblée Nationale des 17 & 19 Janvier 1792 ; 4e : Loi qui acorde des secours provisoires aux Hôpitaux du Royaume pour l'année 1792, décret de l'Assemblée Nationale du 10 Août 1792 ; 4e : Loi du 15 Août 1792, décret de l'AN du 15 Août 1792 ("...la Nation, en mettant au nombre de ses dettes les plus sacrées l'obligation de secourir l'indigent..." soutien aux Hôpitaux pour les Enfans-Trouvés) ; 5e : Loi qui met à la disposition du Ministre de l'intérieur une somme de 76396 livres dix sept sous sept deniers pour être répartie entre 25 Hôpitaux ou Communes du 26 Août 1792 (Hôpitaux de Mauléon, Narbonne, Crévant, Gerberoy, Caudebec, Noyon, Chars, Rabastens, Montaigu, Sauveterre, Angers, Removille, Gaillac, Poitiers, Vitré, Vire, Besançon, Pontoise, Falaise, Saint-Florens, Bayeux, Morteaux, Mane, Tulle) ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Octobre 1792, Fonds mis à la disposition du Ministre de l'Intérieur, pour être distribués en Secours provisoires ; 7e : Décret de la Convention Nationale du 3 Février 1793, Qui met Quatre millions à la disposition du Ministre de l'Intérieur, pour les Hôpitaux ; 8e : Décret de la Convention Nationale du 20 Février 1793, Qui détermine les formes à observer pour l'évaluation des Pertes occasionées par l'intempérie des saisons, incendies & autres accidens imprévus, & les regles pour la répartition des Secours acordés aux persones qui ont éprouvé ces Pertes ; 9e : Décret de la Convention du 19 Mars 1793, concernant la Nouvele organisation des Secours publics ; 10e : Décret de la Convention du 5 Mai 1793 Qui met des fonds à la disposition du Ministre de l'Intérieur pour les Enfans-trouvés & les Dépôts de mendicité ; 11e : Décret de la Convention du 8 Juin 1793, Portant qu'il sera établi dans chaque Département une Maison de Secours, destinée à recevoir les Pauvres des deux sexes, perclus de leurs membres ; 12e : Décret de la Convention du 17 juin 1793, Relatif aux demandes en indemnités formées par plusieurs Hôpitaux & Communes ; 13e : Décret de la Convention du 28 juin 1793, Relatif à l'organisation des Secours à acorder annuelement aux Enfans, aux Vieillards & aux Indigens‎

‎13 brochures in-4, rappel des titres : 1e : Loi relative aux Impositions indirectes & autres Droits actuellement existans & faisant partie des recettes publiques ou de celles des anciennes Provinces, & aux Octrois & Droits qui se perçoivent au profit des Villes, Communautés ou Hôpitaux, du 22 décembre 1790, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 3 pp. ; 2e : Loi relative aux rentes appartenant aux Pauvres des Paroisses, donnée le 25 Mai 1791, décret de l'Assemblée Nationale du 20 Mai 1792, De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1791, 3 pp. ; 3e : Loi Relative aux Hôpitaux, Maisons & Etablissemens de secours des divers Départemens du 22 janvier 1792, décret de l'Assemblée Nationale des 17 & 19 Janvier 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 4 pp. ; 4e : Loi qui acorde des secours provisoires aux Hôpitaux du Royaume pour l'année 1792, décret de l'Assemblée Nationale du 10 Août 1792, De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1792, 3 pp. ; 4e : Loi du 15 Août 1792, décret de l'AN du 15 Août 1792 ("...la Nation, en mettant au nombre de ses dettes les plus sacrées l'obligation de secourir l'indigent..." soutien aux Hôpitaux pour les Enfans-Trouvés), De l'Imprimerie de François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 5e : Loi qui met à la disposition du Ministre de l'intérieur une somme de 76396 livres dix sept sous sept deniers pour être répartie entre 25 Hôpitaux ou Communes du 26 Août 1792 (Hôpitaux de Mauléon, Narbonne, Crévant, Gerberoy, Caudebec, Noyon, Chars, Rabastens, Montaigu, Sauveterre, Angers, Removille, Gaillac, Poitiers, Vitré, Vire, Besançon, Pontoise, Falaise, Saint-Florens, Bayeux, Morteaux, Mane, Tulle) De l'Imprimerie de P. C. D. Desjardins, Beauvais, 1792, 8 pp. ; 6e : Décret de la Convention Nationale du 8 Octobre 1792, Fonds mis à la disposition du Ministre de l'Intérieur, pour être distribués en Secours provisoires, François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp ; 7e : Décret de la Convention Nationale du 3 Février 1793, Qui met Quatre millions à la disposition du Ministre de l'Intérieur, pour les Hôpitaux, François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 8e : Décret de la Convention Nationale du 20 Février 1793, Qui détermine les formes à observer pour l'évaluation des Pertes occasionées par l'intempérie des saisons, incendies & autres accidens imprévus, & les regles pour la répartition des Secours acordés aux persones qui ont éprouvé ces Pertes, François Barbier, Poitiers, 1792, 6 pp. ; 9e : Décret de la Convention du 19 Mars 1793, concernant la Nouvele organisation des Secours publics, François Barbier, Poitiers, 1793, 6 pp. ; 10e : Décret de la Convention du 5 Mai 1793 Qui met des fonds à la disposition du Ministre de l'Intérieur pour les Enfans-trouvés & les Dépôts de mendicité, François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 11e : Décret de la Convention du 8 Juin 1793, Portant qu'il sera établi dans chaque Département une Maison de Secours, destinée à recevoir les Pauvres des deux sexes, perclus de leurs membres, François Barbier, Poitiers, 1793, 2 pp. ; 12e : Décret de la Convention du 17 juin 1793, Relatif aux demandes en indemnités formées par plusieurs Hôpitaux & Communes, François Barbier, Poitiers, 1793, 4 pp. ; 13e : Décret de la Convention du 28 juin 1793, Relatif à l'organisation des Secours à acorder annuelement aux Enfans, aux Vieillards & aux Indigens, François Barbier, Poitiers, 1793, 23 pp‎

‎Bel ensemble de lois et décrets relatifs aux Hôpitaux et à l'aide sociale, dont l'important décret de la Convention du 28 juin 1793, Relatif à l'organisation des Secours à acorder annuelement aux Enfans, aux Vieillards & aux Indigens.‎

Bookseller reference : 27851

‎Collectif ; CLAVIERE (Sign.) ; PARE (Sign.) ; BOUCHOTTE (Sign.)‎

‎[ lot de 3 décrets de la Révolution Française sur les Notaires ] Décret de la Convention Nationale, Du 7 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, Relatif à l’incomatibilité de l’exercice des fonctions de Notaire public avec celles d’Avoué, de Greffier, & de Receveur des Contributions publiques. (N° 469 ) ; Décret de la Convention Nationale, du Ier jour du 2e mois de l’an second de la République, une et indivisble, Portant qu’il y a incompatibilité entre les fonctions de Notaire et celles de Juge de Paix. (N° 1761 ) ; Décret de la Convention Nationale, du 18e jour de Brumaire, an second de la République Française, une et indivisible, Relatifs aux Fonctions de Notaires. (N° 1872 )‎

‎3 fasc. in-8 br., s.d. (1793), dont 1 fasc. A Bordeaux, de l’Imprimerie de Simon Lacourt, 2 pp. + 1 f., dont 1 fasc. A Bordeaux, de l’Imprimerie de Moreau, 2 pp. + 1 f. vierge et dont 1 fasc. A Bordeaux, de l’Imprimerie de Moreau, 3 pp.‎

‎Etat très satisfaisant (anciens trous de brochage en marge, petite annot. ms. d’époque en tête, lég. rouss., petite annot. au crayon, bon état par ailleurs). Prix pour l’ensemble. Rappel des titres : Décret de la Convention Nationale, Du 7 Mars 1793, l’an 2e de la République Française, Relatif à l’incomatibilité de l’exercice des fonctions de Notaire public avec celles d’Avoué, de Greffier, & de Receveur des Contributions publiques. (N° 469 ) ; Décret de la Convention Nationale, du Ier jour du 2e mois de l’an second de la République, une et indivisble, Portant qu’il y a incompatibilité entre les fonctions de Notaire et celles de Juge de Paix. (N° 1761 ) ; Décret de la Convention Nationale, du 18e jour de Brumaire, an second de la République Française, une et indivisible, Relatifs aux Fonctions de Notaires. (N° 1872 )‎

Bookseller reference : 23916

‎Collectif ; [ DEMETZ, Frédéric-Auguste ] ; TOCQUEVILLE, Alexis de ; COLLOT, J. P. ; BELLANGER, Stanislas ; PARCHAPPE, Max.‎

‎[ Recueil de Spécimens et brochures ] La Touraine ancienne et moderne, par Stanislas Bellanger [ Spécimen ] [ Suivi de : ] La Chute de Napoléon. Poème, par J. P. Collot [ Suivi de : ] Anatomie et Physiologie de l'Homme Suivi de : ] Précis du Procès Emile de La Roncière et Marie de Morell [ Suivi de : ] Fondation d'une Colonie Agricole de Jeunes Détenus à Mettray (Département d'Indre-et-Loire) [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-veau caramel, [ Recueil de Spécimens et brochures ] La Touraine ancienne et moderne, par Stanislas Bellanger [ Spécimen ], L. Mercier, Editeur de La Vierge, Paris, 1845 [ Suivi de : ] La Chute de Napoléon. Poème, par J. P. Collot, Typographie Lacrampe et Cie, 1846, portrait en frontispice, 178 pp. et 1 f. n. ch. (mention de "Seconde édition revue et corrigée" au titre premier) ; [ Suivi de : ] Anatomie et Physiologie de l'Homme, article de Max. Parchappe, in "Instruction pour le Peuple Cent Traités, Dubochet, Lechevalier et Cie, Paris, s.d., pp. 737-768 [ Suivi de : ] Précis du Procès Emile de La Roncière et Marie de Morell, Imprimerie de Prevot, Saint-Denis, s.d., 20 pp. et une grande planche dépliante [ Suivi de : ] Fondation d'une Colonie Agricole de Jeunes Détenus à Mettray (Département d'Indre-et-Loire), Société Paternelle, Librairie de B. Duprat, Paris, 1839, 112 pp., pp. 129-134, 6 pp., avec deux planches lithographiées dont une dépliante‎

‎L'exemplaire de la "Fondation d'une Colonie Agricole de Jeunes Détenus à Mettray" est remarquable en plusieurs points. Il se distingue des versions habituellement rencontrées en ce que la page de titre indique "Librairie de B. Duprat" et ne porte pas au-dessous la mention "Libraire de la Société Asiatique de Londres" ; surtout, le contenu des appendices est différent des versions habituelles. On y observe un saut dans la pagination (on passe de la page 112 à la page 129) sans observer de manque dans les chapitres, dont le contenu diffère néanmoins partiellement (par exemple l'appendice III est noté ici II, le IV est noté III, le II est noté V) ; la liste des membres est complète (et non pas limitée au Conseil d'Administration), et elle est ici en pagination séparée, et l'on trouve in-fine 2 planches lithographiées dont une belle vue dépliante en perspective cavalière (à la place du plan habituel). Deux noms sont rajoutés à la plume dans la liste des "Membres fondateurs inscrits jusq'au 10 juin 1839" : Mme Elisabeth Fry et Jules Taschereau, député (deux autres annotations modifient la qualité de 2 membres : Vatry, pair de France, devient député, le Vicomte de Forestier n'est plus pair de France. La majorité de ces éléments font penser qu'il s'agit ici d'une version antérieure à la version habituelle de l'édition originale (peut-être une épreuve non corrigée). Gustave de Beaumont et Alexis de Tocqueville furent des soutiens dans la fondation de cette colonie agricole, le premier appendice est constitué par une lettre de Tocqueville à Demezt. Bon état (dos un peu frotté en mors, ex libris Bibliotheca Rod. Aug. d'Ornano).‎

Bookseller reference : 59821

‎COLLECTIF‎

‎A L EST ET AU SUD : DE LA CRISE DU GOLF A LA FIN D UN EMPIRE‎

‎HEREDOTE N 58/59. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 365 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R200001734

‎COLLECTIF‎

‎ABC du droit‎

‎Philippe Auzou. 1987. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Ensemble complet en 8 tomes d'environ 400 pages chacun. Texte sur deux colonnes orné de nombreuses illustrations et photos en noir. Reliure d'éditeur moderne en simili cuir marron clair avce une main dorée sur la couverture, le titre doré et la tomaison dorée sur fausses pièces de titre et de tomaison noires.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : ROD0024331

‎COLLECTIF‎

‎ABC du droit. Collection complètes de 7 volumes‎

‎AUZOU Philippe. 1987. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1920 pages pour l'ensemble de la collection. Nombreuses illustrations et photos en noir et blanc dans le texte et en planches hors-texte. Relié plein cuir marron clair. Titre, tomaisons dorés sur pièce de titre bleue. Caissons dorés. Tranche d'en-tête dorée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME I : Droit civil, pénal, public administratif, commercial, du travail... TOME II : Procédure civile, droit commercial, droit de la construction, Les baux, les droits de la femme... TOME III : Droit du consommateur, environnements et nuisances, sécurité sociale, droit du travail... TOME IV : Droit des assurances, rural et pénal... TOME V : Droit public, constitutionnel, administratif, libertés publiques, finances publiques, service national, droit communautaire... TOME VI : Identité et papiers, la famille et ses problèmes, le logement, Droit du consommateur, pénal, fiscal, commercial... TOME VII : Droit international, fiscal, comptabilité, société civile, Codévi, C.C.P. ... Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO20128471

‎Collectif‎

‎ABC Droit. Tome I (1 volume)‎

‎Philippe Auzou. 1973. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 351 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte. Quelques planches d'illustrations en couleurs. Un signet. Décor doré sur le 1er plat + titre, tomaison et encadrés dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1 volume. Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO30348923

‎Collectif‎

‎Abrégé chronologique des conciles généraux‎

‎Non précisé. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 359 pages.Plats désolidarisés. Manques au dos. Vendu en l'état.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R200101103

‎Collectif‎

‎Abrégé du droit de la presse‎

‎Cfpj 1995 131 pages 18x14x1cm. 1995. Broché. 131 pages.‎

‎Légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état - Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis France‎

Bookseller reference : 48852

‎COLLECTIF‎

‎Actes de l'Etat Civil (Décrets et arrêté du 15 mai 1974). Textes d'intérêt général.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1974. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette perforée de 9 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Journal Officiel de la République Française N°74-124 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Bookseller reference : RO80137816

‎COLLECTIF‎

‎ACTE PUBLIC POUR LA LICENCE, FACULTE DE DROIT DE TOULOUSE, M. PEREZ (Joseph-Amédée), NE A AUCH (GERS), SOUTIENDRA L'ACTE PUBLIC GENERAL SUR TOUS LES OBJETS D'ETUDE, FIXES POUR LES TROIS PREMIERES ANNEES, DESQUELS ONT ETE EXTRAITS LES LOIS, TITRES...‎

‎M.-J. Dalles, Imprimeur de la Faculté de Droit de Toulouse. 1820. In-Plano. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Affiche d'env. 53/42 cm. Cadre ornemental en noir et blanc. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎... et Articles suivants: Jus Romanum, Code Civil, Procédure Civile, Instruction Criminelle. Soutenance du 19 février 1820. En exécution de l'article 4, Titre 2, de la Loi du 22 Ventôse An XII. Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO40234507

‎COLLECTIF‎

‎ACTES DU VII EME CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT PENAL tenu à athènes du 26 septembre au 2 octobre 1957 sous les auspices du Gouvernement Royal Hellénique - COMPTE-RENDU DES DISCUSSIONS.‎

‎ATHENES, IMPRIMERIE NATIONALE. 1961. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 400 pages. Une annotation sur la coiffe en pied. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PENAL. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

Bookseller reference : ROD0120765

‎Collectif‎

‎Actes du 5ème colloque international sur la convention Européenne des droits de l'Homme-Organisé conjointement par le Gouvernement de la République Fédéral d'Allemagne et le secrétariat général du Conseil de l'Europe (Francfort, 9-12 1980).‎

‎Editions A. Pedone. 1982. In-8. Broché. Etat passable, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 418 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Organisé conjointement par le Gouvernement de la République Fédéral d'Allemagne et le secrétariat général du Conseil de l'Europe (Francfort, 9-12 1980). Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO30357302

‎Collectif‎

‎Actions et Recherches Sociales . Septembre 1981 . ( Nouvelle Série ) N° 2/3 : La Violence‎

‎Toulouse Erès 1981 Grand In-8 Revue interuniversitaire de sciences et pratiques sociales . Au sommaire : - Figures de la violence - Violence fondatrice et transgression - Justice et criminalité - Exclusion sociale et stratégie du tiers . . - 186 p. , 350 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

Bookseller reference : 002270

‎Collectif‎

‎Affaire de Riguepeu. Procès sténographié de la Dame Euphémie Vergès Veuve Lacoste et du sieur Meilhan. Cours d'Assises du Gers - 10 Juillet 1844‎

‎1 brochure in-8, Imprimerie de J. Foix, Auch, 1844, 155 pp. avec un portrait hors texte‎

‎Bon état (accrocs en couv., très bon état par ailleurs). Rare compte-rendu de l'époque du procès de la jeune veuve née Euphémie Lacoste (23 ans), accusée avec un instituteur septuagénaire, Meilhan, d'avoir empoisonné son époux, Lacoste, un usurier, être frustre, très porté sur le sexe et connu pour harceler ses servantes. Ce procès se déroule juste après le fameux procès de l'empoisonneuse de Corrèze, Marie Laffarge.Les jurés concluront à l'acquittement des deux accusés, l'empoisonnement à l'arsenic étant imputé à l'auto-médication de Lacoste par la "liqueur de Fowler".‎

Bookseller reference : 54853

‎Collectif‎

‎Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat et des officiers ministeriels - 1924 - 78eme annee‎

‎Paris, Journal des notaires et des avocats, 1924. Format 18x27 cm, reliure percaline marron, a decors et legendes gauffres en noir, (6)+752+XVI+(6) pages. Petite trace d'insolation sur la couverture.Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion.‎

Bookseller reference : 32065

‎Collectif‎

‎Agenda et annuaire de la magistrature, du barreau, du notariat et des officiers ministeriels - 1932 - 86eme annee‎

‎Paris, Journal des notaires et des avocats, 1932. Format 18x27 cm, reliure percaline marron, a decors et legendes gauffres en noir, (6)+776+XVI+(16+6) pages. Bon etat, petites traces d'usage sur un livre d'occasion.‎

Bookseller reference : 32067

‎Collectif‎

‎Agir en Justice -Litiges - Procédures - Les frais - Les indemnisations - Les solutions Amiables - Les guides pratiques pour tous‎

‎Prat Editions. 2010. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 298 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R260265445

‎COLLECTIF‎

‎AINSI PARLAIT LA FRANCE - Les heures chaudes de l'Assemblée Nationale‎

‎Jean-Claude SIMOEN. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. 316 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours et débats préfacés, choisis et annotés par Jean François Kahn. Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R160078453

‎Collectif‎

‎Album François Dumont‎

‎Bruxelles, Librairie Encyclopédique 1977 309pp.+ frontispice (portrait), br., non coupé, bel état, dans la série "Etudes présentées à la Commission internationale pour l'histoire des Assemblées d'Etats - Studies presented to the International Commission for the history of representative and parliamentary institutions" vol.60, [contient bio-bibliographie de Fr.Dumont & 10 articles de divers auteurs]‎

Bookseller reference : G35713