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‎COLLECTIF‎

‎CODE CIVIL - encyclopédie du droit français‎

‎Chez l'auteur. 19ème. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 915 pages; cartonnage éditeur entièrement fané, recouverture toile défraîchie.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30004034

‎COLLECTIF‎

‎CODE CIVIL, 12 TOMES (COMPLET)‎

‎Chez Firmin Didot, Imprimeur du Roi et Libraire, Paris. 1819-1821. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos très frotté, Intérieur frais. 12 tomes d'env. 600 pages chacun. Pièces de titre vertes sur les dos. Titre, tomaison, roulettes et filets dorés sur les dos. Tranches marbrées. Fortes épidermures sur les dos. Quelques mors fendus (tomes VIII, X).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Suivi de l'Exposé des motifs, sur chaque loi, présenté par les Orateurs du Gouvernement; des Rapports faits Trinbunat au nom de la Commission de Législation; Des Opinions émises dans le cours de la discussion; Des Discours prononcés au Corps Législatif par les Orateurs du Tribunat; et d’une Table analytique et raisonnée des matières tant du Code que des discours. Suppléments (tomes XI, XII). Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40128502

‎COLLECTIF‎

‎CODE DES MARCHES PUBLICS‎

‎Journal Officiel. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Mouillures. 208 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Des articles du code aux textes d'origine... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30002029 ISBN : 2110733721

‎COLLECTIF‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE, 3e PARTIE, DECRETS‎

‎Ministère de la Justice - ENAP. 1987. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos fané, Intérieur frais. 81 pages. Rousseurs en couverture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Texte intégral. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40135265

‎COLLECTION‎

‎CODE DU TRAVAIL, 2001‎

‎Dalloz. 2001. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2356 pages. Papier 'Bible'.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Texte du Code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40142123

‎COLLECTIF‎

‎CODE DE COMMERCE, PRECEDE DES RAPORTS FAITS AU CORPS LEGISLATIF PAR LES ORATEURS DU CONSEIL D'ETAT‎

‎Chez Buisson, Paris. 1807. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Intérieur acceptable. 64 + 134 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons et bandeaux dorés sur le dos. Annotations à la plume et au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎MM; Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Bégouen, Segur, Treilhard, Maret et Corvetto. Edition textuelle, collationnée sur l'exemplaire officiel déposé aux Archives du Corps législatif. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40153485

‎COLLECTIF‎

‎CODE CIVIL, ET PRINCIPAUX TEXTES COMPLEMENTAIRES‎

‎Librairie Joseph Gibert. 1942. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 492 pages. Dos fendu. 1er plat détaché. Pages légèrement jaunies.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Des personnes. Des biens, et des différentes modifications de la propriété... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40156072

‎COLLECTIF‎

‎CODE DES DELITS DES PEINE - précédé de l'Exposé des Motifs de chacune des lois qui compose ce code, par des Orateurs du conseil général, et suivi d'une table alphabétique est raisonnée des Matières‎

‎CHEZ J. M. DOULADOURE. 1810. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Mouillures. 234 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎édition conforme à l'édition originale du bulletin des lois Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R240000293

‎COLLECTIF‎

‎CODE LAMY DROIT ECONOMIQUE 2005‎

‎Lamy SA. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1389 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Lamy économique, dir. par Roger Bout. Edition réalisée par Ronan David. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40169448

‎COLLECTIF‎

‎CODE DES SOCIETES 2003‎

‎LITEC - 8° EDITION. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1417 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Juris classeur. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30026792

‎COLLECTIF‎

‎CODE VICIL‎

‎DALLOZ - 97°EDITION. 1997. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1929 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30032798

‎COLLECTIF‎

‎CODE DE COMMERCE - LOIS INDUSTRIELLES ET OUVRIERES‎

‎NON PRECISE. non daté. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 501 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Petite collection Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30040431

‎COLLECTIF‎

‎CODE ELECTORAL‎

‎IMPRIMERIE DES JOURNAUX OFFICIELS. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 504 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30041721 ISBN : 2110721987

‎COLLECTIF‎

‎CODE DES COMMUNES - TOME 1 - Livres 1, 2 et 3‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 595 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30041765 ISBN : 211070523

‎COLLECTIF‎

‎CODE CIVIL - SUPPLEMENT N°1‎

‎JOURNAL OFFICIEL. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 484 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30047301 ISBN : 2110709677

‎COLLECTIF‎

‎CODE DES IMPOTS‎

‎MAURICE GONON. 1957. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages + 41 planches. Nombreux dessins en couleurs dans le texte et hors texte par Dubout. Couverture rempliée. Qulelques rousseurs sur le dos.. . Sous Emboitage. . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Extraits choisis et commentés par X. G. Renard et J. Edward. Illustrations en couleurs par Dubout. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30049157

‎COLLECTIF‎

‎CODE MINIER‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 62 pages. Nombreux passages soulignés en bleu. Ecritures au stylo en première page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30050944

‎COLLECTIF‎

‎CODES FRANCAIS ET LOIS USUELLES - NOUVEAU RECUEIL A L'USAGE DE LA GENDARMERIE ET DES DIVERS ADMINISTRATIONS‎

‎CHARLES-LAVAUZELLE ET CIE - 56° EDITION. 1946. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1450 pages. Ecritures sur la page de titre, au stylo. Ecritures sur la tranche du bas, au feutre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30052024

‎COLLECTIF‎

‎CODES FRANCAIS CONFORMES AUX TEXTES OFFICELS AVEC UNE CONFERENCE DES ARTICLES BASEE PRINCIPALEMENT SUR LA JURISPRUDENCE ANNOTES DES ARRETS DE LA COURS DE CASSATION‎

‎F. PICHON ET DURAND-AUZIAS. 1905. In-16. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 428 + 254 + 83 + 12 + 158 + 29 pages. Titre, auteur dorés sur le dos cuir noir. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précédés des lois constitutionnelles et suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec les articles de chaque code par MM. H. F. Rivière, Faustin Hélie, Paul Pont. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30064563

‎COLLECTIF‎

‎CODE DES CODES - TOME 1‎

‎AU BUREAU CENTRAL. 1835. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 887 pages. Tranches marbrées. Titre, auteur, année, ornements dorés sur le dos cuir rouge. Reliure signée L. Mariol.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant : le code constitutionnel, le code civil, le code de procédure civile, les codes d'instruction criminelle et pénal, le code des eaux et forêts, le code municipal et rural, le code administratif, le code militaire, le code des finances ou des revenus publics, le code international, le code ou recueil des formules. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30086758

‎COLLECTIF‎

‎CODE DE LA JUSTICE DE PAIX - COMPETENCES, PROCEDURE, AVERTISSEMENT, CITATION, FORMULE DE POUVOIR, CONSULTATION JURIDIQUE‎

‎BIBLIOTHEQUE DES OUVRAGES PRATIQUES. non daté. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO30095261

‎COLLECTIF‎

‎Codes des Français.‎

‎Non Renseigné. XIX ème siècle. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 522p, manque la page de titre.Quelques pages volantes.Papier à la forme.Plats décorés.Epidermues sur le dos et les plats., coins légèrement frottés.Frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Constitution faite en vertu des pouvoirs délégués par le peuple français à Louis-Napoléon Bonaparte apr le vote de 1851. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20013377

‎Collectif.‎

‎Code éléctoral.‎

‎BERGER LEVRAULT. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 218 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec tables de référence et concordance et un index alphabétique. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20028260

‎COLLECTIF‎

‎Code civil et Législation Complémentaire.‎

‎FACULTE DE DROIT de Bordeaux. 1945. In-18. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 278 pages. Texte sur 2 colonnes. Quelques notes au crayon dans le texte et sur les pages de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20036995

‎COLLECTIF‎

‎Code Civil. A jour au 1er octobre 1983.‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 19832850280011. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les personnes. Des biens et des différentes modifications de la propriété.... Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20038234

‎COLLECTIF‎

‎Code de procédure civile.‎

‎NON INDIQUE. 8ème tirage.. Non daté. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 301 + 88 pages. Relié plein cuir marron. 2nd plat de couverture abîmé. Epidermures sur les plats. Coins et tranches des plats frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Au moyen de matrices mobiles en cuivre, procédé d'Herhan. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20052202

‎COLLECTIF‎

‎Code du Travail. 89‎

‎VO EDITIONS. 5ème édition.. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20057463

‎COLLECTIF‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE / CODE DE COMMERCE‎

‎Chez H. Nicolle - Chez Garnery - Frères Mame, Paris. 1806. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 247 + 55 + 262 pages. Pièce de titre rouge sur ledos. Titre, tomaison (I) et filets dorés sur le dos. Tranche mouchetée rouge.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Code de Procédure Civile: Edition stéréotype, conforme à l'édition originale de l'Imprimerie Impériale. Avec une Table analytique et raisonnée des matières. Code de Commerce: auquel on a ajouté l'Exposé des motifs et une Table analytique. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40192313

‎COLLECTIF.‎

‎CODE DE COMMERCE. DALLOZ.‎

‎Dalloz.. 2001.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2944 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2001. Texte du code, textes complémentaires, jurisprudence, annotations. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20078924

‎COLLECTIF.‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE. DALLOZ.‎

‎Dalloz.. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2303 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2005. Jurisprudence et annotations de Jean-François Renucci. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20079060 ISBN : 224705725

‎COLLECTIF.‎

‎CODE PENAL. DALLOZ.‎

‎Dalloz.. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2477 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2005. 102 ème édition. Jurisprudence et annotations de Yves Mayaud. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20079089

‎COLLECTIF.‎

‎CODE CIVIL. DALLOZ.‎

‎Dalloz.. 2005. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2269 pages. Couverture rempliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2005. 104 ème édition. Xavier Henry, Guy Venandet, François Jacob, Goerges Wiederkehr et Alice Tisserand-Martin. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20079090

‎COLLECTIF.‎

‎CODE CIVIL.‎

‎R. de Rigny.. 1910.. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 592 pages. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Publié sous la direction de MM. G. Griolet et C. Vergé. 11ème édition. Annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec des renvois aux ouvrages de MM. Dalloz. Petite collection Dalloz. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO20081009

‎COLLECTIF‎

‎CODE DE LA ROUTE. EDITION 1991.‎

‎CODOROUTE. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages. Premier plat illustré en couleurs. Nombreuses photos et illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R260122036

‎COLLECTIF‎

‎CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, LIVRES V, VI ET VII ET DISPOSITIONS DIVERSES USUELLES‎

‎Ordre National des Pharmaciens. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 397 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Législation professionnelle, nov. 1985. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40215446

‎COLLECTIF‎

‎CODE CIVIL ET LEGISLATION COMPLEMENTAIRE‎

‎EDITIONS DE LA FACULTE DE DROIT, BORDEAUX. 1941. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 330 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R260137190

‎COLLECTIF‎

‎CODE DIPLOMATIQUE & CONSULAIRE. 1992 / 1993.‎

‎SERVICE D'INFORMATION CODE DIPLOMATIQUE ET CONSULAIRE, CORP. LTD.. 1992. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 955 + 885 pages. Simili-cuir rouge, titres dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R260143035

‎COLLECTIF‎

‎CODE DE LA SANTE PUBLIQUE, PHARMACIE, 1999‎

‎Ordre National des Pharmaciens. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 564 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Législation professionnelle. Textes législatifs. Textes réglementaires. Textes divers. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO40222170

‎COLLECTIF‎

‎Code Civil. Les codes pour tous, 1996‎

‎PRAT EDITIONS. Août 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 434 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137295

‎COLLECTIF‎

‎Code des Pensions civiles et militaires de retraite. TOME 1 : Parties législative et règlementaire‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1996. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 149 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mise à jour au 26 novembre 1996 Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137373 ISBN : 211074068

‎COLLECTIF‎

‎Code des débits de boissons et des mesures contre l'alcoolisme.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1978. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137377

‎COLLECTIF‎

‎Code du Service National‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1974. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXI + 294 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137383

‎COLLECTIF‎

‎Code de Justice Militaire.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1982. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V+ 119 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137384 ISBN : 2110710268

‎COLLECTIF‎

‎Code des Communes. TOMES 1 et 2‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LV + 861 pages, pour l'ensemble des 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137424 ISBN : 2110721065

‎COLLECTIF‎

‎Code de la Sécurité Sociale. Lois et Décrets. EN 2 VOLUMES‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 21 déc. 1985. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 741 pages pour l'ensemble des 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137655

‎COLLECTIF‎

‎Code Minier.‎

‎IMP. DES JOURNAUX OFFICIELS. 1980. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII + 62 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal Officiel de la République Française Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : RO80137924 ISBN : 2110701099

‎COLLECTIF‎

‎CODES DES SOCIETES - EDITION 2003‎

‎LITEC. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1413 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Juris Classeur, code. Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R240026280

‎COLLECTIF‎

‎CODE PRATIQUE FRANCIS LEFEBVRE - FISCAL - CODE GENERAL DES IMPOTS, LIVRE DES PROCEDURES FISCALES‎

‎FRANCIS LEFEBVRE. 2001. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1520 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

書籍販売業者の参照番号 : R240026304

‎COLLECTIF‎

‎CODE CIVIL 2002‎

‎PRAT. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 509 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

書籍販売業者の参照番号 : R320025688

‎COLLECTIF‎

‎CODE DE PROCEDURE PENALE - PREMIERE PARTIE (LEGISLATIVE).‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1958. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 204 pages - Nombreuses annotation en marge au stylo noir.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

書籍販売業者の参照番号 : R320031635

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