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COLLECTIF
Cours de droit , capacite en droit 1ere annee - droit civil - les actes de l'etat civil - le domicile- l'absence
LIBRAIRIE CARUS. non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. ENVIRON 730 pages - filets et titre dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40060586
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COLLECTIF
COURS DE DROIT CIVIL - 2e ANNEE / EN 6 FASCICULES.
INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Papier jauni. 272 pages dactylographiées - Nombreux soulignements in text een rouge.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referenz des Buchhändlers : R320034787
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COLLECTIF
COURS DE DROIT USUEL - DEUXIEME DIVISION - DROIT COMMERCIAL - GUIDE
PIGIER. NON DATE. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240026868
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COLLECTIF
COURS DE DROIT USUEL - QUATRIEME DIVISION - DROIT RURAL - GUIDE
PIGIER. NON DATE. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240026869
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COLLECTIF
COURS DE DROIT USUEL - TROISIEME DIVISION - DROIT INDUSTRIEL - GUIDE
PIGIER. NON DATE. In-4. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 40 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240026867
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COLLECTIF
COURS DES COMPTES - LE RAPPORT PUBLIC ANNUEL - 2E PARTIE - LES SUITES DONNEES AUX OBSERVATIONS DES JURIDICTIONS FINANCIERES -
LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 2009. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 324 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80197202 ISBN : 2110075449
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Collectif
Cours du droit Français contenant les cinq codes réunis imprimés sur ceux du Bulletin des lois, d'après l'ordonnance du Roi du 17 Juillet 1816- précédés de la Charte Constitutionnelle- suivis de la loi sur la liberté de la presse, de la taxe,etc
Chez Le Prieur/Belin Le Prieur. 1819. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Papier jauni. 809 pages. Nombreuses rousseurs. Frontispice illustré en noir et blanc. Coins rognés. Quelques mouillures n'altérant pas la lecture. Légères pliures. Dos frotté. Caissons, roulettes, filets, fleurons et titre en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30352762
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Collectif
Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ]
On y a joint la Déclaration du Roy du 14 Mars 1722 pour l'exécution des Articles LXXIV. LXXV. & LXXVI de la Coutume générale d'Artois, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, Chez Pierre-Guillaume Simon, Paris, 1744, 4 ff., 460-xxxj pp. Rappel du titre complet : Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ] Edition originale. Intéressant exemplaire de travail. Etat moyen (fort manque en dos et manque de cuir en plats, gribouillage au feutre dans le dernier feuillet et au stylo en plat). Français
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Collectif
Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ]
On y a joint la Déclaration du Roy du 14 Mars 1722 pour l'exécution des Articles LXXIV. LXXV. & LXXVI de la Coutume générale d'Artois, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs, Chez Pierre-Guillaume Simon, Paris, 1744, 4 ff., 460-xxxj pp.Rappel du titre complet : Coutumes Locales, tant anciennes que nouvelles des Bailliages, Ville et Echevinage de Saint-Omer, d'Audruic & Pays de Bredenarde, de la Châtellenie de Tournehem, & des Bailliage, Ville & Echevinage d'Aire ; ensemble les Procès-Verbaux de Vérification & Rédactin de ces mêmes Coutumes, & les Lettres Patentes portant Décret d'icelles [ Edition originale ]
Referenz des Buchhändlers : 61680
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Collectif
CURSOS DE DERECHO INTERNACIONAL VITORIA-GASTEIZ 1985
br., bon état
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Collectif
CURSOS DE DERECHO INTERNACIONAL VITORIA-GASTEIZ 1985
, Bilbao, S. ed. univ. del Pais Vasco Euskal Herriko 1985, in-8, br., bon état, 413p.
Referenz des Buchhändlers : 21400
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Collectif
D'un regard l'autre : Histoire des regards européens sur l'Afrique, l'Amérique et l'Océanie
Relié, 354 pages, paru le 5 octobre 2006 chez Quai Branly, livre proche du neuf.
Referenz des Buchhändlers : ART5768M
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COLLECTIF
D.E.S.S. DE DROIT NOTARIAL
UNIVERSITE MONTESQUIEU, BORDEAUX IV. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 4 pages illustrée en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R260164125
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COLLECTIF
D.E.U.G. MENTION DROIT - DOCUMENTS PREPARES POUR LE SEMINAIRE DE LANGUE ANGLAISE APPLIQUEE - FASCICULE N°II.
UNNIVERSITE DE PARIS I - PANTHEON-SORBONNE.. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginées de 107 à 198 - Augmentées de quelques tableaux.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320001538
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COLLECTIF
DALLOZ - CODE GENERAL DES IMPOTS - LIVRES DE PROCEDURES FISCALES
DALLOZ. 1991. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LXV + 1923 + XVI + 970 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20189616
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Collectif
Dans les Archives Secrètes de la Police - Quatre Siècles d'Histoire de crimes et de Faits Divers
Paris, 2009, in-8, 662pp, broché, Très bel exemplaire! 662pp
Referenz des Buchhändlers : 35030
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COLLECTIF
DANS LES ENTREPRISES NEGOCIER LA PREVOYANCE COLLECTIVE COMPLMENTAIRE- MALADIE INVALIDITE DECES MAINTIEN DU SALAIRE RENTE D EDUCATION...
CFDT INFORMATION. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages- quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30120568
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Collectif
DANTZIG ET QUELQUES ASPECTS DU PROBLÈME GERMANO-POLONAIS, Introduction de Earle B. Babcock ; Centre européen de la dotation Carnégie, Bulletins n° 1 à 5, 1932, publication de la Conciliation Internationale
br., bon état, carte et tableaux Ont notamment participé à cette publication : Henry Strasburger, Dantzig port de la Pologne ; Casimir Smogorzewski, Les conditions de l’apaisement Germano-Polonais ; Otto Hœtzsch, Les relations Germano-Polonaises ; Wladimir d’Ormesson, À propos du “Corridor” de Dantzig ; William Martin, Le conflit Germano-Polonais est-il soluble ? ; Dr. Ziehm, Un problème de politique européenne ; Carl Budding, Un problème européen : le Couloir Polonais ; Rachel-Conrad Nason, La cause et le remède de la guerre dans la question du Couloir Polonais ; J. A. van Hamel, Observations et suggestions au sujet de Danzig et le “Corridor Polonais”.
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Collectif
DANTZIG ET QUELQUES ASPECTS DU PROBLÈME GERMANO-POLONAIS, Introduction de Earle B. Babcock; Centre européen de la dotation Carnégie, Bulletins n°1 à 5, 1932, publication de la Conciliation Internationale
, Paris, Conciliation internationale 1932, in-8, br., bon état, carte et tableaux, 315p.
Referenz des Buchhändlers : 20542
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Collectif
DCG 4 Droit fiscal Manuel 2021-2022 Savoirs et compétences 3è édition Sommaire: Taxe sur la valeur ajoutée; Impôt sur le revenu des particuliers et prélèvements sociaux; Imposition du capital, taxes sur les salaires et contrôle fiscal ...
Francis Lefebvre. 2021. In-8. Broché. Très bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 557 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Referenz des Buchhändlers : RO40052433 ISBN : 2100826182
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COLLECTIF
DE L' ADOPTION DE L'ENFANT NATUREL RECONNU - (EXTRAIT DU MONITEUR JUDICIAIRE DU 10 JUIN 1845)
non precise. 1845. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur frais. 16 pages - livré sans couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20202270
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Collectif
De l'esprit des loix - tome quatrième - nouvelle édition 1805
Billois / Amable Leroy 1805 in12. 1805. Relié.
Referenz des Buchhändlers : 100136945
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Collectif
De l'esprit des loix Tomes I à IV (4 volumes)
Chez Billois/Chez Amable Leroy. 1805. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 384+323+396+467 pages. Accrocs en plats et au dos. Coins rognés, émoussés. Nombreuses rousseurs. Titre, auteur, ornements, tomaison en doré aux dos. Mouillures n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30373929
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COLLECTIF
DE L'ORIGINE DES LOIX, DES ARTS ET DES SCIENCES ET DE LEURS PROGRES, CHEZ LES ANCIENS PEUPLES / EN 3 VOLUMES : TOMES I+II+III.
KNAPPEN -. 1778. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 403 + 387 + 399 pages - Angmenté de quelques documents (PLANCHES) a déplier - Augmenté de quelques bandeaux, cul-delampes et lettrienes en noir - 2 signets sur 3 conservés - Nombreuses epidermures sur les 1ers et 2emes palts et dos / Grandes étiquette collée sur le 1er plat du Tome premier / Tranches rosées - Contres-plats marbrés - Dos a 5 nerfs - Titres, tmaisons sur pieces de titre (abimées) - Titre, tomaison et caisson dorés (abimés) - 2 piqures de ver sur le dos du Tome TRoisieme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320025845
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Collectif
De par Sa majesté l'Empereur et Roi. Vente par Licitation, à laquelle les étrangers seront admis, d'une Maison située à Bordeaux, à l'ancien petit chemin de Bègles n°5, dépendante de la succession de feu Pierre Fontaneau.
L'adjudication définitive aura lieu le 29 novembre prochain an mil huit cent treize, à l'heure de midi. L'immeuble "se compose d'un rez-de-chaussée sur le devant, et d'un étage sur le derrière. Le rez-de-chaussée est composé d'un Corridor d'entrée, avec Escalier en pierre conduisant au premier ; d'un Salon en façade, avec deux Croisées ; Cuisine sur le derrière, avec une Cour à la suite, dans laquelle il y a un Evier ; au derrière de la Cour est un petit Magasin ; à l'entrée du Corridor et dans un angle est un Puits. Ce rez-de-chaussée est carrelé et plafonné ; au-dessous sont deux Caves voûtées. Le premier étage se compose d'une Chambre sur le derrière, et d'un Grenier sur le devant, carrelé. Ces deux pièces sont séparées par des cloisons en plâtre. La Maison est située à l'ancien petit chemin de Bègles, n° 5 [à l'ancien marché ], elle est neuve et en très bon état. Sa superficie est irrégulière ; elle contient 98 mètres ou environs. Elle confronte du levant et midi au Jardin du sieur Descombes ; du couchant, à la veuve Baquey ; du nord, par sa façade, à l'ancien petit chemin de Bègles". 1 pièce pré-imprimée in- 4 oblong, complétée par l'Avoué, Chez Pinard Graveur et fondeur en caractères, Bordeaux, 1813 Estimée 1050 francs, mais mise en vente cette fois-ci "même au dessous de l'estimation", la maison fut vendue pour 500 francs... Etat très satisfaisant. Français
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Collectif
De par Sa majesté l'Empereur et Roi. Vente par Licitation, à laquelle les étrangers seront admis, d'une Maison située à Bordeaux, à l'ancien petit chemin de Bègles n°5, dépendante de la succession de feu Pierre Fontaneau.
L'adjudication définitive aura lieu le 29 novembre prochain an mil huit cent treize, à l'heure de midi. L'immeuble "se compose d'un rez-de-chaussée sur le devant, et d'un étage sur le derrière. Le rez-de-chaussée est composé d'un Corridor d'entrée, avec Escalier en pierre conduisant au premier ; d'un Salon en façade, avec deux Croisées ; Cuisine sur le derrière, avec une Cour à la suite, dans laquelle il y a un Evier ; au derrière de la Cour est un petit Magasin ; à l'entrée du Corridor et dans un angle est un Puits. Ce rez-de-chaussée est carrelé et plafonné ; au-dessous sont deux Caves voûtées. Le premier étage se compose d'une Chambre sur le derrière, et d'un Grenier sur le devant, carrelé. Ces deux pièces sont séparées par des cloisons en plâtre. La Maison est située à l'ancien petit chemin de Bègles, n° 5 [à l'ancien marché ], elle est neuve et en très bon état. Sa superficie est irrégulière ; elle contient 98 mètres ou environs. Elle confronte du levant et midi au Jardin du sieur Descombes ; du couchant, à la veuve Baquey ; du nord, par sa façade, à l'ancien petit chemin de Bègles". 1 pièce pré-imprimée in- 4 oblong, complétée par l'Avoué, Chez Pinard Graveur et fondeur en caractères, Bordeaux, 1813
Referenz des Buchhändlers : 28683
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COLLECTIF
DECLARATION SOLENNELLE DES DROITS DE L'HOMME DANS L'ETAT SOCIAL.
EDHIS. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages - une étiquette collée sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240134838
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COLLECTIF
DECLARATION UNIVERELLE ES DROITS DE L'HOMME 50e ANNIVERSAIRE
LE CHERCHE MIDI EDITEUR. 1998. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 120 pages. Nombreuses illustration en couleurs, dans le texte et hors texte. Ouvrage en plusieurs langues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20133467
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COLLECTIF
DECRET DE LA CONVENTION NATIONALE DU 4 JUIN 1793 - RELATIF AUX SECOURS ANNUELS & AUX GRATIFICATIONS ACCORDES AUX FEMMES & FILLES
L.C. COURET. 1793. In-8. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80170221
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Collectif
Decreta canones, censurae et praecepta Congregationum Generalium Societatis Jesu (3 Tomes - Complet) Tome I : Decreta Iae ad VIam Congr. Incl. ; Tome II : Tome III : Canones, Indiculum Decretorum, Censuras et Praecepta, Formulas, et Quorundam Officiorum Regulas
3 vol. in-8 reliure demi-basane bleue, ex Typographia Francisci Seguin, Avenione [ Avignon ], 1830, 454 ; 419-36 ; vj-506-36 pp. Jolie édition des décrets de la Congrégation générale des Jésuites, agréablement éditée. Complet (avec les décrets joints de la 22e congrégation). Etat très satisfaisant (petits frott. avec petits mq. de cuir en plats, anciens cachets d'institution religieuse). Latin
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Collectif
Decreta canones, censurae et praecepta Congregationum Generalium Societatis Jesu (3 Tomes - Complet) Tome I : Decreta Iae ad VIam Congr. Incl. ; Tome II : Tome III : Canones, Indiculum Decretorum, Censuras et Praecepta, Formulas, et Quorundam Officiorum Regulas
3 vol. in-8 reliure demi-basane marron, ex Typographia Francisci Seguin, Avenione [ Avignon ], 1830, 454 ; 419 ; vj-506 pp. Jolie édition des décrets de la Congrégation générale des Jésuites, agréablement éditée. Complet. Etat satisfaisant (dos frottés, accrocs avec mq. en coiffes du tome 3, anciens cachets d'institution religieuse). Latin
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Collectif
Decreta canones, censurae et praecepta Congregationum Generalium Societatis Jesu (3 Tomes - Complet) Tome I : Decreta Iae ad VIam Congr. Incl. ; Tome II : Tome III : Canones, Indiculum Decretorum, Censuras et Praecepta, Formulas, et Quorundam Officiorum Regulas
3 vol. in-8 reliure demi-basane bleue, ex Typographia Francisci Seguin, Avenione [ Avignon ], 1830, 454 ; 419-36 ; vj-506-36 pp.
Referenz des Buchhändlers : 37926
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Collectif
Decreta canones, censurae et praecepta Congregationum Generalium Societatis Jesu (3 Tomes - Complet) Tome I : Decreta Iae ad VIam Congr. Incl. ; Tome II : Tome III : Canones, Indiculum Decretorum, Censuras et Praecepta, Formulas, et Quorundam Officiorum Regulas
3 vol. in-8 reliure demi-basane marron, ex Typographia Francisci Seguin, Avenione [ Avignon ], 1830, 454 ; 419 ; vj-506 pp.
Referenz des Buchhändlers : 37927
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COLLECTIF
DECRETS DU 22 JANVIER. BIENS DE LA MAION D'ORLEANS. TRIBUNAL CIVIL DE LA SEINE, 1er CAHIER. QUESTION DE COMPETENCE. PLAIDOIRIES DE MM. PAILLET ET BERRYER
TRIBUNAL CIVIL DE LA SEINE. 1852. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 95 pages. Maque le dos. Auréoles sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R260168301
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COLLECTIF
DECRETUM RELIGIONUM LAICALIUM - FACULTES ACCORDEES AUX SUPERIEURES GENERALES DES INSTITUTS DE DROIT PONTIFICAL.
IMP.SAINT PAUL. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 15 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R240095993
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COLLECTIF
Des droits du seigneur
Chez l'auteur. ND. In-12. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 467pp. Absence des 2 plats de couverture et de la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : ROD0046201
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE
Imprimerie d'Auguste Henault, Toulouse. 1852. In-8 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Mors fendus. Rousseurs. 830 pages. Titre, fleurons et filets dorés sur le dos. Dos se détachant. Bords des plats frottés. Fichette d'époque annotée au dos du 1er plat (Souscription au Dictionnaire de Droit). Renfermant sous la forme de Dictionnaire La législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative; Contenant en outre: les formules de tous les actes et conventions qu'on peut légalement faire sous seing-privé; les divers tarifs des droits de timbre et d'enregistrement; des traités complets sur les baux, les assurances, les donations, le mariage, les testaments, les ventes et les contributions, soit directes, soit indirectes; les règlements de police et d'administration municipale, rurale, forestière, et médicale; les arrêts, jugements et décisions de la Cour de cassation, des Cours d’appel et tribunaux; sur toutes les questions qui intéressent les citoyens; les nouvelles lois sur la chasse, etc.
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE DROIT MIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE
Imprimerie d'Auguste Henault, Toulouse. 1852. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Mors fendus, Rousseurs. 830 pages. Titre, fleurons et filets dorés sur le dos. Dos se détachant. Bords des plats frottés. Fichette d'époque annotée au dos du 1er plat (Souscription au Dictionnaire de Droit).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO40228849
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION
Cujas. 1976. In-12 Carré. Broché. Bon état. Couv. légèrement passée. Dos satisfaisant. Intérieur bon état. 396 pages. La Ve République.
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE LA CONSTITUTION
Cujas. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 396 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referenz des Buchhändlers : RO40100332
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DE POLICE JUDICIAIRE ET ADMINISTRATIVE.
INCONNU. NON DATE. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. Paginé de 626 à 1296 - Plats et contre-plats marbrés - Coins, tranches et plats frottés - Coiffe en pied frotté - Titre et filets dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R320030247
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Collectif
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement
Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.
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COLLECTIF
Dictionnaire des Droits d'Enregistrement, de Timbre, de Greffe et d'Hypothèques. 2 TOMES EN UN SEUL VOLUME
IMP. DE J. GRATIOT. 1811. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 349 + 404 pages. Reliure plein veau. Texte sur 2 colonnes. Epidermures sur les plats, mors frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO80138499
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Collectif
Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques par les Rédacteurs du Journal de l'Enregistrement
Au Bureau du journal de l'Enregistrement Paris Au Bureau du Journal de l'Enregistrement, 1811. 2 tomes reliés en un volume pleine basane brune, dos lisse très orné, pièce de titre rouge, filets dorés sur les plats. lxxxiv + 349 + 404 pages. Texte sur deux colonnes. Annotations pertinentes du temps en marges. Restauraion par une pièce de cuir rapportée au 1er plat. Bon état.
Referenz des Buchhändlers : 151894
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DES TERMES JURIDIQUES
AMARANDE. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 221 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R260182311
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - 5 TOME
AU BUREAU DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS - 2° EDITION. 1825. In-8. Broché. A relier, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur bon état. 720 pages. Couverture muette. Dos cassé. Mors fendus. Manques sur le dos et le premier plat. Manque le second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30039316
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Collectif
Dictionnaire du notariat - 9 volumes :Tome 3- 4- 5 - 6 - 7 - 8- 9 -10 -12
A l'administration du journal des notaires et des avocats. 1856. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Environ 800 pages par volumes - plats et contre plats jaspés - titre, tomaison et filets dorés sur le dos. Coins frottés. 4 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : R200113353
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - TOME 3
AU BUREAU DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS - 2° EDITION. 1824. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 649 pages. Manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30039314
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - TOME SECOND
AU BUREAU DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS - 2° EDITION. 1824. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 601 pages. Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO30039315
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COLLECTIF
DICTIONNAIRE DU NOTARIAT PAR LES NOTAIRES ET JURISCONSULTES - TOME PREMIER - ABAN-ARTS - 4ème EDITION
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1860. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 831 pages - plats jaspés - titre, filet et tomaison dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referenz des Buchhändlers : RO20178225
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