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COLLECTIF
LOCATAIRES : LE GUIDE DE VOS DROITS, DEMARCHES ET RECOURS
SYROS. Collection Guide. 1995. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 275 pages. Couverture illustrée en couleur. Quelques tableaux dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R160092004
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COLLECTIF
Locutions Latines juridiques.
COLIN Armand. 2005. In-18. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 89 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO80151644
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COLLECTIF
LOI DU 24 MARS 1905 SUR LE RECRUTEMENT DE L'ARMEE / 3e EDITION.
CHARLES-LAVAUZELLE HENRI. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Referentie van de boekhandelaar : R320050417
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COLLECTIF
LOI MUNICIPALE DU 5 AVRIL 1884 - suivie de la LOI DU 22 MARS 1890 sur les syndicats de communes et des Circulaires des 10 avril et 15 mai 1884.
GARNIER FRERES. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 205 + 36 pages -. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referentie van de boekhandelaar : R320080190
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COLLECTIF
Loi municipale du 5 avril 1884. LOI DU 22 mars 1890 sur les syndicats de communes et des circulaires des 10 avril et 15 mai 1884 interprétativesde la loi du 5 avril 1884. Dispositions spéciales aux villes de Paris et Lyon
Garnier Frères. S.d.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 226 pp. Rousseurs sur couverture et tranches, dos légèrement frotté. Mouillures sur dos.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Referentie van de boekhandelaar : ROD0011776
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Collectif
Lois de la République française, an III. De la République une et indivisible (n°135)
Guéret A., Imprimerie de Guyès Bulletin des lois de la République Broché In-8 (13.5x21.5 cm), broché, 16 pages ; il manque la couverture, coins et bordures frottés, quelques rousseurs, en l'état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Referentie van de boekhandelaar : na1082
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Collectif
Lois et Actes du Gouvernement ( lot de 2 tomes en 1 vol ) : Tome VII Avril 1793 à Vendemiaire An II ; Tome VIII 1er Brumaire au 18 Prairial An II ( Tomes 7 et 8 )
1 vol. petit in-8 rel. demi-basane dos lisse, à Paris, de l'imprimerie impériale, 1807, 504 pp. et 494 pp. État très satisfaisant (couv. frottée en extrémités de dos et bors de plats, bon état par ailleurs. Français
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COLLECTIF
Lois et actes du gouvernement. Tome 4. Août à Octobre 1791.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1806.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Une dizaine de pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referentie van de boekhandelaar : 11433
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COLLECTIF
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 5. Octobre 1791 à Juin 1792.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referentie van de boekhandelaar : 11434
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COLLECTIF
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 6. Juillet 1792 à Mars 1793.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referentie van de boekhandelaar : 11435
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COLLECTIF
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 7. Avril 1793 à Vendémiaire an II.
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referentie van de boekhandelaar : 11436
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COLLECTIF
Lois et Actes du Gouvernement. Tome 8. 1er Brumaire au 18 Prairial an II. (1794)
A Paris, de l'Imprimerie Impériale, 1807.Reliure plein veau raciné de l'époque. Dos lisse orné et doré avec pièces de titre fauves et de tomaison vertes. Quelques pages roussies. Bon état. Format in-8°(20x13).
Referentie van de boekhandelaar : 11437
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Collectif
Lois et traités sur le droit d'auteur (3 vols) tome I afghanistan - états-unis d'amérique tome II ethiopie - pérou tome III philippines - yougoslavie - conventions
R.pichon et r.durand-auzias 1962 in4. 1962. Relié.
Referentie van de boekhandelaar : 196676
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COLLECTIF
Lois-décret et autres textes concernant les mesures de prévention des maladies professionnelles dans les industries du bâtiment et des travaux publics.
Non Renseigné. 1952. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos fané, Intérieur bon état. Quelques petites mouillures sur la Couv.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Referentie van de boekhandelaar : ROD0029602
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COLLECTIF
Lois-Décrets et autres textes officiels concernant les mesures de prévention des maladies professionnelles dans les industries du bâtiment et des travaux publics.
ORGANISME PROFESSIONNEL DE PREVENTION DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS. 1950. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 103 pages... . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO20042808
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Collectif
Loix relatives aux assignats du 13 septembre 1792. L’An quatrième de la République.
8 articles 1à5 et 1 à 3. Sur 2 colonnes format 440x335mm. A Charleville, de l’imprimerie de Raucourt 1792. Décret relatif aux marchés à passer pour la fourniture de papier pour l’impression des assignats, pour le payement des dépenses de la fabrication des assignats
Referentie van de boekhandelaar : 8536
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Collectif
Lot Courier de l'égalité de 1794 - n°567-568-569-570-571-572-575-580-581-588-589-590-591-592-593-594-1537.
Imprimerie de Caillot. 1794. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. Environ 4 pages pour chacun des n°.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R160219196
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Collectif
Lot d'archives privées du XVIIe et XVIIIe siècles relatives à l'Abbaye de Saint-Liguaire, La Tiffardière, Magné, dans la chastellenie de Niort [ 10 documents ]
10 documents d'archives datés de : 1660 (6 ff., évoquant notamment l'Abbaye de Saint-Liguaire, la Tiffardière, le "faux-bourg du pont", etc...) ; 1678 (2 ff.) ; 1695 (2 ff.) ; 1687 (2 ff.) ; 4 ff. ; 1 f. ; 1693 (1 f.) ; 2 ff., 6 ff. (1726) ; 2 ff.
Referentie van de boekhandelaar : 70572
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COLLECTIF
LOT DE 12 DOCUMENTS - LAMY - voir notice detaillé.
LAMY. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. lot de 12 documents: XIII + 2130 + 693 + environs 12 pages par fascicules + XXI + 2168 + 924 + environs 40 pages par fascicules + IX + 697 + XIV + 1977 + environs 30-40 pages par fascicules + environs 20 pages par fascicules + XXI + 2177 - texte en 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO20195609
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Collectif
Lot de 13 fascicules - Suite du procès-verbal de l'assemblée nationale n°507 au n°514 + n°518+519-520-537-553.
Baudouin. 1790-1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. Lot de 13 fascicules - 38 + 24 + 15 + 39 + 40 + 22 + 24 + 26 + 12 + 16 + 7 + 27 + 34 pages - pages non coupées - déchirures et manque sur les fascicules n°553 altérnat la lecture - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures à l'intérieur des fascicules sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R320129841
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COLLECTIF
LOT DE 13 VOLUMES : DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - DU TOME 1 A 13
A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. environ 800 pages par volumes - plats et contre plats jaspés - titre, tomaison et filets dorés sur le dos - 3 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO30142716
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Collectif
Lot de 4 volumes Amnesty International rapport : 1989 - 1993 - 1995 - 1997.
Les éditions francophones d'Amnesty International. 1989-1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 pages + 382 pages + 380 pages + 397 pages - texte sur deux colonnes - nombreuses cartes en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R100086606
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Collectif
Lot de 7 fascicules - Codes Rivière supplément 1897-1898-1899-1900-1901-1902-1903.
A.Chevalier-Marescq & Cie. 1897-1903. In-4. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. Lot de 7 fascicules Codes Rivières suppléments 1897 à 1903 - Environ 50 pages pour chacun des fascicules - dos et plats abîmés - textes sur deux colonnes tampon + étiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R320129936
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COLLECTIF
LOT DE RAPPORT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE
REPUBLIQUE FRANCAISE. (1849). In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages environ sur différents livrets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R160111518
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COLLECTIF
LUTERMAX - CATALOGUE LEGISLATIF ET TECHNIQUE DES FERMETURES ET DE LA DETECTIN FEU.
IMP.LEGRAND ET FILS. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 60 pages + environ 12 pages en feuillets sous pochette verte - nombreuses illustrations et figures en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R240056157
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Collectif
Légalité et références aux valeurs - notes et documents - Xe journées d'études juridiques Jean Dabin - 2/3 octobre 1980 Louvain-La-Neuve
Université catholique de Louvain 1980 in8. 1980. Broché.
Referentie van de boekhandelaar : 100081897
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COLLECTIF
Légion d'Honneur, Médaille militaire, Ordre National du Mérite. Textes règlementaires.
JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1987. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V + 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO80137644 ISBN : 2110718919
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COLLECTIF
Législation du Travail
LICET. 15ème édition. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Quelques rousseurs. 179 pages. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO80017359
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Collectif
Législation sur les loyers - Journal officiel de la république française.
Journaux officiels. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Papier jauni. XVI + 549 pages - 1er plat désolidarisé - 2ème plat partiellement absent (gros manque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R320149951
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Collectif
Législation sur les loyers - Textes mis à jour à la date du 1er février 1962 par les services du Ministère de la Construction
Journal Officiel de la République Française. 1962. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 398 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO80251147
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Collectif
Législation sur les loyers - textes mis à jour à la date du 1er avril 1955 par les services du ministère de la reconstruction et du logement - Journal officiel de la république française - n°1000 - 5e édition.
Imprimerie des journaux officiels. 1955. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV + 299 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R160221496
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Collectif
Législation sur les loyers : Textes mis à jour à la date du 15 octobre 1960 par les services du Ministère de la Construction (Journal Officiel de la République Française)
Imprimerie des Journaux Officiels. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 358 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO20230963
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Collectif
Léon Blum devant la cour de Riom - Février-Mars 1942 - Documents socialistes n°4.
Editions de la liberté. 1945. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 201 pages - rousseurs sur les plats - petite déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : R320153080
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Collectif
L’ESPAGNE ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Rapport de la Commission internationale de juristes
br., très bon état
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Collectif
L’ESPAGNE ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Rapport de la Commission internationale de juristes
, Genève, Commission internationale de juristes 1962, in-8, br., très bon état, 209p.
Referentie van de boekhandelaar : 20541
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Collectif
L’ORDRE ALIMENTAIRE MONDIAL, Centre d’études et de rech. internationales et communautaires, Université Aix-Marseille III, sous la direction de Jacques Bourrinet et Maurice Flory, Préface Edgard Pisani
br., bon état
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Collectif
L’ORDRE ALIMENTAIRE MONDIAL, Centre d’études et de rech. internationales et communautaires, Université Aix-Marseille III, sous la direction de Jacques Bourrinet et Maurice Flory, Préface Edgard Pisani
, Paris, Économica 1982, in-8, br., bon état, 332p.
Referentie van de boekhandelaar : 21358
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Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Droit public, n° 5
br., bon état
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Collectif
L’UTILISATION DE SATELLITES DE DIFFUSION DIRECTE par le CNRS, groupe de travail sur le droit de l’espace, Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série Droit public, n°5
, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., bon état, 94p.
Referentie van de boekhandelaar : 20579
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Collectif
MAFIA Les plus grandes organisations criminelles du monde.
Ullmann France 2011 In-8 ( 300 X 230 mm ) de 351 pages, pleine toile rouge sous jaquette illustrée. Illustrations dans et hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.
Referentie van de boekhandelaar : 290855
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Collectif
MAIRIE DE TOULOUSE, Règlements de police en vigueur à la date du 1er mars 1878.
français Sans date (circa 1878). In-8 de 786 pp. (pagination manuscrite) ; demi-basane marron, dos lisse avec titres et filets doré, plats marbrés (reliure de l'époque). Bel ensemble d'arrêtés de la mairie de Toulouse comportant une page de titre manuscrite ainsi qu'une table alphabétique complète et manuscrite en fin d'ouvrage. Exemplaire à priori unique.
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COLLECTIF
MAISON MILITAIRE DU ROI, CHARTRE CONSTITUTIONNELLE, DEPARTEMENT DES AFFAIRES ETRANGERES, CULTE ISRAELITE, COUR DE CASSATION, COURS ROYALES, TRIBUNAUX DE COMMERCE, PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURE, ACADEMIES FACULTES ET COLLEGE ROYAUX, ORDRE ROYAL ...
***. XIX° siècle.. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 997 pages. Manque la page de titre, couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO30095766
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Collectif
Manifestation en l'honneur de M. Édouard Descamps (Prof.de philosophie du droit, de droit administratif et de droit internationale à l'Université de Louvain) - Compte-rendu de la commission organisatrice contenant les discours de MM.Harmignies et Thibaut etle discours sur la coordination des lois nationales de M.le prof.Descamps
Louvain, Ch.Peeters, s.d. [+/-1885], 53pp., qqs.rousseurs, couv.peu abîmée, rare, J23960
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Collectif
Manifestation en l'honneur de M. Édouard Descamps (Prof.de philosophie du droit, de droit administratif et de droit internationale à l'Université de Louvain) - Compte-rendu de la commission organisatrice contenant les discours de MM.Harmignies et Thibaut etle discours sur la coordination des lois nationales de M.le prof.Descamps
, Louvain, Ch.Peeters, s.d. [+/-1885], 53pp., qqs.rousseurs, couv.peu abîmée, rare, J23960
Referentie van de boekhandelaar : J23960
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COLLECTIF
MANUEL DE LEGISLATION, CANDIDATS AUX CAP ET AU MONITORAT D'ENS. SUP.
Secrétariat Social de la Côte-d'Or. 1954. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 189 pages.
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COLLECTIF
MANUEL DE LEGISLATION, CANDIDATS AUX CAP ET AU MONITORAT D'ENS. SUP.
Secrétariat Social de la Côte-d'Or. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 189 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Referentie van de boekhandelaar : RO40117538
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collectif
Manuel des agens et adjoints municipaux
in 8br,440page.sans la page de titre(an VII ?) peu courant
Referentie van de boekhandelaar : 478
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Collectif
Manuel des chemins de fer. Voyageurs - Marchandises - Colis postaux
1 vol. in-12 reliure éditeur plein chagrin rouge souple, tranches marbrées, Librairie Dalloz, Paris, 1910, 291 pp. Etat très satisfaisant (reliure lég. frottée) Français
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Collectif
Manuel des chemins de fer. Voyageurs - Marchandises - Colis postaux
1 vol. in-12 reliure éditeur plein chagrin rouge souple, tranches marbrées, Librairie Dalloz, Paris, 1910, 291 pp.
Referentie van de boekhandelaar : 43282
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COLLECTIF
MANUEL DES CULTES (LEGISLATION JURISPRUDENCE) - LES MANUELS DALLOZ.
LIBRAIRIE DALLOZ. 1911. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Rousseurs. 455 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Referentie van de boekhandelaar : ROD0112503
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