|
COLLECTIF
Les Cahiers des Droits de l'Homme. 35e année - du n°1 du 10 janvier 1935 au n°33 du 30 décembre 1935
Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1935 | 21.50 x 30 cm | 29 fascicules en feuillets
Bookseller reference : 40833
|
|
|
COLLECTIF
Les Cahiers des Droits de l'Homme. 36e année - du n°2 du 20 janvier 1936 au n°34 du 25 décembre 1936
- Imprimerie centrale de la Bourse., Paris 1936, 21,5x30cm, 25 fascicules en feuillets. - Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 25 fascicules parmi lesquels 5 numéros doubles. Les n°1, 26, 28 et 33 sont manquants. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire. [ENGLISH DESCRIPTION ON DEMAND]
|
|
|
COLLECTIF
Les Cahiers des Droits de l'Homme. 36e année - du n°2 du 20 janvier 1936 au n°34 du 25 décembre 1936
Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1936 | 21.50 x 30 cm | 25 fascicules en feuillets
Bookseller reference : 40830
|
|
|
COLLECTIF
Les Cahiers des Droits de l'Homme. 37e année du n°1 du 1er janvier 1937 au n°14 du 15 juillet 1937
- Imprimerie centrale de la Bourse., Paris 1937, 21,5x30cm, 7 fascicules en feuillets. - Edition originale de cette revue tri-mensuelle dirigée par Emile Kahn. Ensemble de 7 fascicules. Les n°5, 6, 8, 9, 12 et 13 sont manquants. Organe officiel de la Ligue des Droits de l'Homme apparu en 1920, les Cahiers sont considérés, par les défenseurs de la démocratie comme un outil militant mais aussi comme une importante source d'information documentaire. [ENGLISH DESCRIPTION ON DEMAND]
|
|
|
COLLECTIF
Les Cahiers des Droits de l'Homme. 37e année du n°1 du 1er janvier 1937 au n°14 du 15 juillet 1937
Imprimerie centrale de la Bourse. | Paris 1937 | 21.50 x 30 cm | 7 fascicules en feuillets
Bookseller reference : 40835
|
|
|
Collectif
Les cahiers du conseil constitutionnel n°11 octobre 2023, n°12 avril 2024 - Titre VII / Santé et bioéthique, l'enseignement.
Conseil constitutionnel. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 688 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R100087557
|
|
|
COLLECTIF
LES CAHIERS DU DROIT, N° 14, MARS 1948, LA CHARITE DANS L'ORDRE SOCIAL
Fédération des Groupes Catholiques des Palais de Justice. 1948. In-4 Carré. Broché. Etat d'usage. Couv. légèrement pliée. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 32 pages. Texte sur 2 colonnes. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de Sommaire. Libres opinions. Carrières juridiques. Chroniques.
|
|
|
COLLECTIF
LES CAHIERS DU DROIT, N° 14, MARS 1948, LA CHARITE DANS L'ORDRE SOCIAL
Fédération des Groupes Catholiques des Palais de Justice. 1948. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 32 pages. Texte sur 2 colonnes. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de Sommaire.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40188226
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES (CODE CIVIL, CODE DE PROCEDURE CIVILE, CODE DE COMMERCE, CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE, CODE PENAL, TARIF ...) - NOUVELLE EDITION ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE précédée de LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE
MAME. NON DATE. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en pied abîmée, Quelques rousseurs. XII +282+ 138+84 + 94 + 76 + 81 +19 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R200094474
|
|
|
Collectif
Les cinq codes - Avec des notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y appotées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le droit d'aubaine... précédées de la charte constitutionnelle
Corbet. 1821. In-16. Cartonné. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 648 + 24 + 84 pages. Manque sur le premier plat et page de garde( en bas , coin droit). Mors fendus. Plats abîmés : couverture muette. Pages de garde marbrées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : R200110207
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES - ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMP. ROYALE - AVEC DES NOTES... - PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE ET SUIVIE DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERES CIVILE ET CRIMINELLE ET DU TABLEAU DES DISTANCES
DENN. 1826. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. XIJ + 282 + 138 + 94 + 76 + 86 + 20 pages - tranches jaspés - trace de mouillure dans le texte - tranches de la couverture frottées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20160687
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES .
DOULADOURE J.M.. 1820. In-18. Relié plein cuir. A restaurer, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 936 pages - Des manques et epidermures .. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R320112283
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES DU ROYAUME - precédés de la charte constituionnelle / NOUVELLE EDITION.
GUICHARD AINE. 1819. In-18 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Mouillures. 973 pages- Legeres traces de mouillure parfois (en coins des pages) , sans conséquence réelle sur la lecture - REliure toilé avec rajout d'une piece en cuir avec titre , fleurons et roulettes dorés au dos. 2 PHOTOS DISPONIBLES -
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES DU ROYAUME - precédés de la charte constituionnelle / NOUVELLE EDITION.
GUICHARD AINE. 1819. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 973 pages- Legeres traces de mouillure parfois (en coins des pages) , sans conséquence réelle sur la lecture - REliure toilé avec rajout d'une piece en cuir avec titre , fleurons et roulettes dorés au dos. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Bookseller reference : R320093337
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES DU ROYAUME PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, ET SUIVIS DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS; COLLATIONNES SUR LES EDITIONS OFFICIELLES DE L'IMPRIMERIE ROYALE. NOUVELLE EDITION
FRANCOIS SAVY. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 750 pages. Fleurons et filets dorés sur dos lisse. Tranches mouchetées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R160129882
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES DU ROYAUME, PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, et suivis DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS - COLLATIONNES SUR LES EDITIONS OFFICIELLES DE L'IMPRIMERIE ROYALE / NOUVELLE EDITION.
SAVY FRANCOIS. 1820. In-12 Carré. Relié plein cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos abîmé. Intérieur frais. XIV + 750 pages - Coiffes fendues - Titre, fleurons et roulettes dorés au dos (fané) - Plats, dos et coins frottés - Epidermures. IMP. DE J.B. KINDELEM..
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES DU ROYAUME, PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE, et suivis DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS - COLLATIONNES SUR LES EDITIONS OFFICIELLES DE L'IMPRIMERIE ROYALE / NOUVELLE EDITION.
SAVY FRANCOIS. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XIV + 750 pages - Coiffes fendues - Titre, fleurons et roulettes dorés au dos (fané) - Plats, dos et coins frottés - Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R320085885
|
|
|
Collectif
Les cinq codes nouvelle édition précédée de la charte constitutionnelle et suivie du tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle et du tableau des distances
Chez Gayet ainé. 1826. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. Environ 300 pages. Nobmbreuses salissures. Nombreuses rousseurs. Ex-libris au crayon en 1er contre-plat. Coins émoussés. Couverture partiellement déboitée. Titre, fleuron, roulettes en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30331758
|
|
|
Collectif
Les cinq codes précédés de la Charte Constitutionnelle.
Edition nouvelle conforme au bulletin des lois à laquelle on a ajouté le tarif des frais et dépens en matière civile et criminelle,le tableau des distances des chefs-lieux de départements,et la loi sur l’abolition du divorce.Terminée par une table alphabétique générale des matières.In 12 plein cuir fauve raciné pièce de titre chagrin rouge, petits fers,roulette,palmette doré.Faux-titre,titre, XXIV,636-93 pages.Paris Ledentu libraire.1819.Bon exemplaire
Bookseller reference : 7917
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES, AUGMENTEES DU CODE FORESTIER - précédé De la Charte Constitutionnelle.
ARDILLIER P.. 1827. In-24 Carré. Relié plein cuir. Bon état. Coins frottés. Dos satisfaisant. Intérieur frais. X + 864 pages - Signet conservé - Contre-plats jaspés - Titre, fleurons et roulettes dorés au dos - 1 etiquette collée en coiffe en pied. Coins émoussés. 2 PHOTOS DISPONIBLES - Contenant en outre la Concordance des articles entr'eux ; le Tarif des frais et dépens ; les notes qui relatent les diverses abrogations et modifications y apportées par des lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le divorce, le Droit d'aubaine - Et les Lois sur les Subtitutions ; sur l'organisation du jury ; sur le notariat ; sur les Interets ; l'ordonnance du Roi sur la preofession d'avocat etc....
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES, AUGMENTEES DU CODE FORESTIER - précédé De la Charte Constitutionnelle.
ARDILLIER P.. 1827. In-24. Relié plein cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. X + 864 pages - Signet conservé - Contre-plats jaspés - Titre, fleurons et roulettes dorés au dos - 1 etiquette collée en coiffe en pied. Coins émoussés. 2 PHOTOS DISPONIBLES - . . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R320085875
|
|
|
COLLECTIF
Les Cinq Codes, augmentés du Code Forestier.
BARBOU P.. 1827. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de tête, Intérieur frais. 856 pages. Tranches marbrées. Relié plein cuir marron. Filets et roulettes dorés sur le dos. Manque la pièce de titre. Quelques épidermures. Manques sur les mors usés et frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80040795
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES, EDITION NOUVELLE, CONFORME AU BULLETIN DES LOIS. AVEC DES NOTES QUI RELATENT LES DIVERSES ABROGATIONS ET MODIFICATIONS Y APPORTEES PAR DES LOIS SUBSEQUENTES, TELLES QUE CELLES QUI ABOLISSENT LE DIVORCE, LE DROIT D'AUBAINE, ETC.. PRECEDES
DOULADOURE. 1825. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 912 pages. Caissons, titre et fleuron dorés sur dos lisse.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R160129892
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES, NOUVELLE EDITION, ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.
JOLY. 1820. In-32. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV+294+98+110+90 pages. Titre doré sur pièce de titre rouge. Fleurons et roulettes en dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : ROD0118211
|
|
|
COLLECTIF
Les cinq codes.
Lecointe et Durey. 1820. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 260, 126, 90, 72 pages.Manque en coin sur le 2eme plat. Relié plein cuir. Titre sur pièce de titre doré. Caisson doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20005427
|
|
|
Collectif
LES CINQ CODES. Edition entierement conforme à l'édition de l'Imprimerie Royale; Avec des notes qui relatent de diverses abrogations et modifications y apportées par les lois subséquentes, telles que celles qui abolissent le Divorce, le Droit d'Aubaine et
Paris, Chez Lesage, 1822, in-16, pleine basane, dos long,, Bon état. Léger frottements au dos de la reliure.80
Bookseller reference : 69522
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQ CODES. EDITION NOUVELLE, CONFORME AU BULLETIN DES LOIS. AVEC DES NOTES QUI RELATENT LES DIVERSES ABROGATIONS ET MODIFICATIONS Y APPORTEES PAR DES LOIS SUBSEQUENTES, TELLES QUE CELLES QUI ABOLISSENT LE DIVORCE, LE DROIT D'AUBAINE, ETC...
CHEZ J.-M. DOULADOURE. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 936 pages. Plein cuir marron. Manques sur les plats. Manque le dos. Tranches avec parties orange et marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R260152785
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQUANTE CODES OU LOIS DES FRANCAIS
MARTIAL ARDANT FRERES. 1846. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 783 pages. Tranchres marbrées. Titre, ornements dorés sur le dos. Manque important sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30088254
|
|
|
COLLECTIF
LES CINQUANTE-SIX CODES DES FRANCAIS : CONSTITUTION DE 1851, CODE CIVIL, DE PROCÉDURE CIVILE, DE COMMERCE (nouveau) , D’INSTRUC. CRIMINELLE, PÉNAL, FORESTIER DE LA PÊCHE FLUVIALE-RURAL, DES POIDS ET MESURES-MUNICIPAL, ELECTORAL, ETC.
BARBOU FRERES. 1852. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. V+757 pages. Tranche en tête et tranche pied jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : ROD0115468
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS CONTENANT LE CODE NAPOLEON
MARTIAL ARDANT FRERES. 1865. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 786 pages; Frontispice : portrait gravé en noir et blanc. Frontispice et page de faux titre détachés. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30061416
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS, CONTENANT LE CODE NAPOLEON
Martial Ardant Frères, Limoges. Non daté. In-18 Carré. Relié plein cuir. Etat d'usage. Coins frottés. Dos abîmé. Intérieur acceptable. 786 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre rouge sur le dos avec titre et filets dorés. Tranche mouchetée. Mors droit fendu. Tampon de colportage en page de faux-titre. Vers 1860. Suivi de: 1. La Constitution de 1852; 2. Le sétaus-Consulte du 25 décembre 1852; 3. Le Code de Procédure Civile; 4. de Commerce; 5. d'Instruction Criminelle; 6. Pénal, etc.
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS, CONTENANT LE CODE NAPOLEON
Martial Ardant Frères, Limoges. Non daté. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 786 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice. Pièce de titre rouge sur le dos avec titre et filets dorés. Tranche mouchetée. Mors droit fendu. Tampon de colportage en page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40148708
|
|
|
Collectif
Les codes de l'empire français contenant le code Napoléon.
Martial Ardant Frères. 1855. In-18. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Papier jauni. 766 pages - une planche en noir et blanc en milieu d'ouvrage (déchirure et tâches sur la planche) - plats absents - dos absent - ouvrage livré sans couverture - quelques traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : R320173385
|
|
|
Collectif
Les codes de l'Empire Français contenant le code Napoléon- Suivi de la constitution de 1852 etc
Chez Martial Ardant frères. 1856. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 632+524 pages. Coins rognés. Rousseurs. Frontispice illustré en noir et blanc. Titre en doré au dos+ 4 faux nerfs. Accros en plats et au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30371085
|
|
|
Collectif
Les codes de l'empire français précédés de la constitution du 15 janvier 1852 et du sénatus-consulte du 25-30 décembre 1852 - édition nouvelle.
Eugène Ardant et C.Thibaut. 1866. In-32. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 1596 pages - 2ème plat absent - déchirure, manque sur le 1er plat - coins et tranches frottés - quelques traces de mouillures à l'intérieur du livre ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30379541
|
|
|
COLLECTIF
Les codes des codes ou les seize codes
Didier. 1835. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 910p,avec piqures d'insectes sur les dernières pages, relié cuir marron , dos décoré de filets et roulettes dorées, légères épidermures sur le dos et les plats.Sur papier à la forme.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20019924
|
|
|
Collectif
Les CODES DES CODES ou LES SEIZE CODES.
français Paris, chez Didier - Limoges, chez Martial Ardant et Fils, 1835. Fort vol. in-18 de 908 pp.; basane marbrée, dos lisse et carré à faux nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge (reliure de l'époque). Edition complète conforme au texte de l'Imprimerie royale. Exemplaire bien conservé. Petites usures à la reliure (coiffes frottées, un nerf légèrement fendu sur 4 cm).
|
|
|
COLLECTIF
Les Codes des Codes ou les Seize Codes.
DIDIER. 1835. In-16. Relié plein cuir. A restaurer, Couv. défraîchie, Mors arrachés, Intérieur acceptable. 908 pages. 1er plat détaché. Dos absent.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80076113
|
|
|
COLLECTIF
Les codes des codes ou les seize codes.
CHEZ DIDIER / MARTIAL. 1835. In-16. Relié plein cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 908 pages. Gravure en frontispice noir et blanc. Titre, filets, roulettes et fleurons dorés sur le dos. Relié plein cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20040282
|
|
|
Collectif
Les codes des codes ou les vingt code composés des chartes de 1830....suivi d'une indication chronologique
Chez Lebigres frères. 1837. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 855 pages augmentées d'un frontispice en noir et blanc. Plats frottés, coins émoussés. Tranches en tête et en pied marbrées. Titre, filets , fleuron dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40004412
|
|
|
Collectif
Les codes des codes ou les vingt-un codes composes des charte de 1830 - code civil - code de procedure - code de commerce - code d'instr. criminel - code penal - code forestier etc... - suivis d'une indication chronologique - edition complete
Lebigre frères. 1837. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 856 pages. Tranches de pied et tête marbrées. Gouttière: certaines pages sont neutre, d'autres noir, d'autres rouge. Fleurons, titre et filets dorés au dos. Contreplats jaspés. Frontsipice en noir et blanc. Plats : quelques epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R200117681
|
|
|
COLLECTIF
Les Codes des Codes, ou les 21 Codes.
ARDANT Martial Frères. 1839. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 892 pages. Frontispice en noir et blanc. Tranche en-tête marbrée. Relié plein cuir marron. Titre, fleurons et roulettes dorés sur le dos. Epidermures sur le cuir. Cahiers ou pages détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80041003
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)
Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18 Carré. Relié demi-cuir. Etat d'usage. Plats abîmés. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats. Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National, Code Municipal, Code Electoral, Code sur l'Instruction, Code sur les Associations, Code sur la Presse, Code sur les Théâtres, Code du Contribuable, Code sur les Détenteurs d'Armes, Code sur la Compétence, Code sur les Crieurs Publics, Code Administratif. Suivis d'une Indication chronologique des dispositions législatives sur les matières les plus importantes. Edition complète.
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES DES CODES, OU LES VINGT-UN CODES (Composés des: Charte de 1830, Code Civil, Code de Procédure, Code de Commerce, Code d'Instruction Criminelle, Code Pénal, Code Forestier, Code de la Pêche Fluviale, Code Rural, Code du Garde National...)
Chez Lebigre Frères, Paris. 1837. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 856 pages. Gravure en noir et blanc en frontispice (portrait). Titre et motifs dorés sur le dos. Tranches en tête et en pied marbrées. 1er plat taché. Griffures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40248145
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES FRANCAIS
EUGENE ARDANT ET CIE. non daté. In-32. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 1019 pages - annotation à l'encre sur la page de garde et la page de titre. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R260178218
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES FRANCAIS contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle, le code pénal, le code forestier
EUGENE ARDANT ET CIE. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 754 pages - pièce de titre rouge - coins émoussés. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30138461
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES FRANCAIS CONTENANT LES LOIS CONSTITUTIONNELLES, LES CODES CIVIL DE PROCEDURE CIVILE, DE COMMERCE, D'INSTRUCTION CRIMINELLE, PENAL, FORESTIER. LA LOI MILITAIRE ET LE TEXTE DES LOIS INCORPOREES AUX CODES OU LES PLUS UTILES A LEUR COMPREHENSION
ARDANT ET CIE. 1910. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 891 pages. Ouvrage déboité. Quelques pages débrochées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R160128931
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES FRANCAISE
Paul Bernardin, Paris. 1917. In-16 Carré. Relié. Etat d'usage. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur acceptable. 911 pages. 2e plat se détachant légèrement. Nouvelle édition refondue. Contenant les Lois Constitutionnelles, les Codes Civils, de Procédure Civile, de Commerce...
|
|
|
COLLECTIF
LES CODES FRANCAISE
Paul Bernardin, Paris. 1917. In-16. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 911 pages. 2e plat se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40122528
|
|
|
COLLECTIF
Les Codes français
Martial Ardant, à Limoges. Non daté. In-18. Cartonné. A restaurer, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 524 pages. Dos décolé, charnières arrachées, premières et dernières pages déreliées. Mors frottés.Titre doré sur le dos à nerfs. Portrait gravé en pied de Napoléon Bonaparte en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : ROD0017386
|
|