‎Law‎

‎Collectif‎

‎Miscellanea W.J. Ganshof van der Meersch - studia ab discipulis amicisque in honorem egregii professoris edita - Mélanges publiés sous l'égide et avec l'appui du Centre interuniversitaire de Droit public et de l'Université Libre de Bruxelles [3 volumes]‎

‎, Bruxelles/ Paris, Bruylant/ Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1972, complet en 3 volumes: lii,621 + 976 + 755pp., br.orig., 24cm., bel état, rare, J29295‎

Bookseller reference : J29295

‎COLLECTIF‎

‎MISE A JOUR N° 110, AU 31 AOUT 1943, DU CODE CIVIL‎

‎Librairie Joseph Gibert. 1943. In-16. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. Plaquette de 47 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

Bookseller reference : RO40156074

‎COLLECTIF‎

‎MOMUMENTS ET INDICES PREHISTORIQUES DANS LA REGION SUPERIEURE DU PLATEAU CENTRAL DE LA FRANCE / ARCHEITES / ETUDES DIVERSES D'ARCHEOLOGIE / SUR LE RETABLISSEMENT DES TOURS‎

‎MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 323 à 349. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amis des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO20120718

‎Collectif‎

‎Mouvement du droit public - Du droit administratif au droit constitutionnel, du droit français aux autres droits - Mélanges en l'honneur de Franck Moderne‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. LVI + 1264 pages - une photo en noir et blanc hors texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

Bookseller reference : R300306886

‎COLLECTIF‎

‎MUTUELLE OCIANE - OSMOZE DUO - STATUTS ET REGLEMENT MUTUALISTE - COMPLEMENTAIRE MALADIE - ACCIDENTS DES ADHERENTS‎

‎MUTUELLE OCIANE. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 27 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO80169425

‎Collectif‎

‎MYTHES ET RÉALITÉS : INDIVIDU - ÉTAT - COMMUNAUTÉ INTERNATIONALE, choix de contributions publiées par le Club des Relations Internationales (C.R.I.) pour célébrer ses 25 années d’existence (1947 - 1972)‎

‎rel. éd., bon état‎

‎Collectif‎

‎Mélanges Antonio Marongiu‎

‎Bruxelles, La Librairie Encyclopédique 1968 322pp.+ frontispice (portrait), br., non coupé, bel état, dans la série "Etudes présentées à la Commission internationale pour l'histoire des Assemblées d'Etats - Studies presented to the International Commission for the history of representative and parliamentary institutions" vol.34, [contient bibliographie de A.Marongiu & 13 articles de divers auteurs]‎

Bookseller reference : G35714

‎Collectif‎

‎Mélanges offerts au Professeur Louis Falletti - Annales de la faculté de Droit et des Sciences économiques de Lyon - 1971 - II‎

‎Dalloz. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 603 pages - une photo en noir et blanc en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R300275821

‎Collectif‎

‎Mélanges offerts à Henri Guitton. Le temps en économie. Les mathématiques et l'économie. Recherches pluridisciplinaires‎

‎Dalloz sirrey. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 503 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : RO80234624

‎Collectif‎

‎Mélanges offerts à Pierre Hébraud, Professeur honoraire de l'Université des Sciences Sociales de Toulouse‎

‎1 vol. fort in-8 reliure pleine toile verte éditeur, Université des Sciences Sociales de Toulouse, Toulouse, 1981, 961 pp. Bon état (rouss. sur tranches et gardes, très bon état par ailleurs). Peu commun Français‎

‎Collectif‎

‎Mélanges offerts à Raymond Vander Elst [2 vols.]‎

‎Bruxelles, Nemesis 1986 complet en 2 vols.: 949pp., 23cm., br.orig., bel état‎

Bookseller reference : J62167

‎COLLECTIF‎

‎Mélanges Roger Aubenas.‎

‎Montpellier, Faculté de Droit et des Sciences économiques, 1974 in-8, 818 pp., portrait-frontispice, broché.‎

‎52 articles, dont 3 en anglais, italien et allemand.Historien du droit privé (1903-1989), professeur à la Faculté de Droit d'Aix-en-Provence, Roger Aubenas est l'auteur d'une trentaine d'ouvrages, notamment sur le droit conjugal, le droit de la famille, l'adoption, les procès de sorcellerie en Provence et l'histoire du droit provençal.Forme le fascicule IX de Recueil de mémoires et travaux publié par la société d'histoire du droit et des institutions des anciens pays de droit écrit. Université de Montpellier I. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Bookseller reference : 212285

‎Collectif‎

‎Mélanges théologiques ou Série d'articles sur les questions les plus intéressantes de la théologie morale et du droit canon, par une Société d'Ecclésiastiques Belges. 1e série (1847-1848) jusqu'au et inclus 6e série (1852-1853)‎

‎Liege, Lardinois 1847-1853 Tête de collection des 6 premières séries reliées en 6 volumes, ensemble plus de 3500 pp., reliures cart. uniformes (plats marbrés, dos en toile avec titre doré), 22cm., qqs. rousseurs, bon état, poids: 5kg., R100765‎

Bookseller reference : R100765

‎Collectif‎

‎Mémento pratique Francis Lefebvre - Immobilier 1991 - urbanisme, construction, gestion, juridique, fiscal, financier.‎

‎Francis Lefebvre. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1231 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R320171126

‎COLLECTIF‎

‎Mémento pratique Francis Lefebvre. Sociétés commerciales 1987-1988‎

‎Lefebvre. 1987. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1238 pages. 18ème édition.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

Bookseller reference : ROD0024575

‎Collectif‎

‎Mémento pratique- Agriculture 2013-2014- Juridique, fiscal, social, comptable‎

‎Francis Lefebvre. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1471 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

Bookseller reference : RO30370649

‎Collectif‎

‎Mémoire pour M. Bajot.‎

‎français In-8 de faux-titre, titre, 107 pp.; broché de l'éditeur. Affaire Bajot, partie civile, contre Léon Daudet et Joseph Delest, demandeurs en révision. Traces d'humidité.‎

‎Collectif‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 3e fasc. (1936)‎

‎244pp., br.orig., 25cm., bel état‎

‎Collectif‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 3e fasc. (1936)‎

‎Paris, Sirey 1936 244pp., br.orig., 25cm., bel état‎

Bookseller reference : J51115

‎Collectif‎

‎Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions des anciens pays bourguignons, comtois et romands - 28e fasc. (1967)‎

‎Dijon, Faculté de Droit 1968 208pp., br.orig., 25cm., non coupé, bon état‎

Bookseller reference : J51118

‎Collectif‎

‎Mémoires et publications de la Société des Sciences, des Arts & des Lettres du Hainaut - VIe série Tome X 60e volume‎

‎Mons, Dequesne-Masquillier 1909 xxii + 10 + 297pp., [contient: GODEAUX L., Sur une Congruence (2,1), de coniques (10pp.) & SOSSET J., La stipulation pour autrui (296pp.)], br.orig.(dos réparé, petit coin détaché), non coupé, qqs.petits cachets, intérieur en bel état, B40360‎

Bookseller reference : B40360

‎COLLECTIF‎

‎NOTE LES SERVICES JUDICIAIRES EN PROVINCE / SITUATION SPECIALE DES PARQUETS / TRIBUNAUX D'ARRONDISSEMENT / CONSIDERATIONS GENERALES (PLAQUETTE).‎

‎IMPRIMERIES GOUNOUILHOU. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 15 pages - livré sans couverture - annotation sur la première page du fascicule .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R240066060

‎COLLECTIF‎

‎NOTE TECHNIQUE, CENTRE DE DOCUMENTATION, LA PROPRIETE INDUSTRIELLE EN FRANCE‎

‎Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux. 1975. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 30 pages. Ouvrage à spirales en plastique. Quelques annotations (traits) dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Brevet d'invention. Certificat d'Addition, d'Utilité. Enveloppes Soleau. Marques... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

Bookseller reference : RO40159168

‎Collectif‎

‎Notes et Etudes documentaires n° 3564 - 17 février 1969 - La réforme économique en U.R.S.S. - La discussion (Documents 1955-1965) : Intro - Les origines des débats - Calculs économique et intéressement matériel des travailleurs dans l'industrie - Planific‎

‎La documentation française. 1969. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 64 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Intro - Les origines des débats - Calculs économique et intéressement matériel des travailleurs dans l'industrie - Planification de la production industrielle et stimulants matériels de son développement - Les leviers économiques de l'exécution du plan dans l'industrie de l'URSS - Discussion fondamentale - Plan, bénéfice et prime - Le rôle du profit dans l'économie socialiste - Le plan et le stimulant matériel.. Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R300276439

‎Collectif‎

‎Notes et Etudes documentaires n° 4088 - 9 mai 1974 - Les aspects financiers de la régionalisation en Europe : Les problèmes financiers de la régionalisation - Intro - Les diverses implications de la régionalisation - L'importance des mécanismes financier‎

‎La documentation française. 1974. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Pliures. 100 pages - quelques cartes en noir et blanc dans et hors texte. Texte sur deux colonnes. 1er plat légèrement, plié, déchiré et taché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Les problèmes financiers de la régionalisation - Intro - Les diverses implications de la régionalisation - L'importance des mécanismes financiers - La régionalisation économique - La régionalisation administrative - La régionalisation constitutionnelle - Conclusion - Les aspects financiers de la régionalisation en France - Intro : les caractéristiques de l'expérience française de régionalisation - Les aspects financiers de la régionalisation économique - Les aspects financiers de la régionalisation administrative... Classification Dewey : 340-Droit‎

Bookseller reference : R300276447