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DES GUERROIS (Charles).
Le président Bouhier, sa vie, ses ouvrages et sa bibliothèque.
Paris, Ledoyen, Schulz et Thuillié, 1855 in-8, 244 pp., veau blond, dos à nerfs orné de filets et de fleurons dorés, triple filet doré encadrant les plats, tranches dorées, dentelle intérieure (reliure de l'époque). Mors supérieur entièrement fendu.
Bookseller reference : 229981
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Des Herzogthums Wirtemberg
Erneuerte Ehe- und Ehe-Gerichts-Ordnung Samt Cynosura eccelesiastica. Das ist: Summarischen Extract, deren in diesem Hertzogthum/ zur Erhaltung Evangelischer Kirchen-Zucht und Ordnungen/ nach und nach ausgeschriebener Hoch-Fürstlichen Rescripten/ Decreten/ und Resolutionen.
Stutgart/ Stuttgart, Treu/ In Verlegung Paul Treuen, Buchdruckers allda, 1687. 10 nnr. Bl., 497(recte 491)S. und 3(1 gef.) Taf. 21 nnr. Bl. Register. Pergament der Zeit mit handschriftlichem Rückentitel. Oberkante Buchrücken ca. 5 mm Fehlstelle, Vordergelenk gerissen, Vorsätze erneuert, letztes Blatt im Register mit geringem Textverlust beschädigt.
Bookseller reference : 703846
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Des Lyons, Rouquet Yves
Baux d'habitation- Rapports propriétaires-locataires- Secteur privé, secteur HLM loi de 1948
Delmas. 2002. In-4. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 403 pages. Légères tâches, n'altérant pas la lecture. Rares rousseurs. Papier légèrement jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO30360264
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DES MAISONS (François)
Nouveau Traité des Aydes, Tailles et Gabelles où sont specifiez tous les droicts du Domaine du Roy, imposition sur le Vin, & l'Origine des Aydes, leur Ancienneté, leur revenu & le sommaire de tous les Baux à ferme, des Aydes et Gabelles depuis qu'elles en font Party… avec le nombre de toutes les Generalitez Elections & Paroisses, Greniers à sel…
1666 basane brune, dos à n. (usagée mais solide : mors fendus sur qq. cm, coins em.). fort in-8, (8ff.), 580pp. et 187pp. (gabelles), P. Besongne 1666
Bookseller reference : 16736
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DES MAISONS François
Le parfait praticien françois reforme suivant l'usage qui se pratique à présent dans toute la France
A Paris, chez Augustin Besoigne, 1674. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à cinq nerfs orné. 6 + 768 pages. Contenant la manière de traiter les questions les plus fréquentes du Palais, en matière civile et criminelle, tirées des ordonnances de nos Roys, comme aussi des Coustumes de France & particulièrement de la Coustume de Paris. Des rousseurs et brunissures néanmoins bon exemplaire.
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DES MAISONS François
Le parfait praticien françois reforme suivant l'usage qui se pratique à présent dans toute la France
chez Augustin Besoigne A Paris, chez Augustin Besoigne, 1674. In-4 relié plein veau de l'époque, dos à cinq nerfs orné. 6 + 768 pages. Contenant la manière de traiter les questions les plus fréquentes du Palais, en matière civile et criminelle, tirées des ordonnances de nos Roys, comme aussi des Coustumes de France & particulièrement de la Coustume de Paris. Des rousseurs et brunissures néanmoins bon exemplaire.
Bookseller reference : 115886
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DES MAREZ G.
La conception sociale et économique de l'histoire du droit - leçon d'ouverture du cours d'histoire du droit, 4 Mars 1902
Bruxelles, A.Lefèvre 1902, pp.535-559, extrait de la "Revue de l'Université de Bruxelles" (avril 1902), bel état
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DES MAREZ G.,
La conception sociale et économique de l'histoire du droit - leçon d'ouverture du cours d'histoire du droit, 4 Mars 1902
, Bruxelles, A.Lefèvre 1902, pp.535-559, extrait de la "Revue de l'Université de Bruxelles" (avril 1902), bel état
Bookseller reference : J21118
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DES NOTAIRES ET JURISCONSULTES
FORMULAIRE DES ACTES DES NOTAIRES AVEC ANNOTATIONS PRECEDE D'UNE TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERESSUIVI DU TEXTE DES CODES CIVIL, DE PROCEDURE CIVILE ET DE COMMERCE MIS AU COURANT DE LA LEGISLATION ET D'UN SUPPLEMENT CONTENANT LA LOI DU 25 VENTOSE AN XI..
ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. AOUT 1876. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 848 +223 + 103 + 109+ 119 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R160131585
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DES RENAUDES (Martial Borye)
Opinion sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un tribunal criminel spécial. Séance du 6 pluviose an 9
Paris, Imprimerie Nationale, An 9 (1801) in-8, 30 pp., broché, sous couverture de papier rouge un peu postérieure.
Bookseller reference : 140300
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DESAGES EUGENE
DE DISTRACTIONE PIGNORUM ET HYPOTHECARUM EN DROIT ROMAIN - DES EFFETS DE L'ADJUDICATION APRES SURENCHERE SUR ALIENATION VOLONTAIRE EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE LE 23 AVRIL 1873 - FACTULTE DE DROIT DE PARIS.
DERENNE ALPHONSE. 1873. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Non coupé. 196 pages - pages non coupées - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons sur le 1er plat - 3 tampons sur la page de titre - 2 tampon au dos de la page 196 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20203167
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DESAINT (Pierre-Louis).
Table chronologique et analytique des lois rendues depuis 1789 (v. st.). concernant la marine et les colonies. Imprimée par ordre du Corps législatif
Paris, Imprimerie nationale, an VIII (1800) in-8, [4] ff. n. ch., 394 pp., broché sous couverture d'attente de papier bleu, non coupé. Mouillure claire suprapaginale en début de volume.
Bookseller reference : 234258
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DESANTES REAL Manuel.
EL ECU Y LA CONTRATCION INTERNACIONAL.
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DESANTES, José María.
El autocontrol de la actividad informativa.
Madrid, Cuadernos para el Diálogo, 1973. 4to.; 380 pp. Cubiertas originales.
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Desanti Dominique et Jean-Toussaint, Droit R-P
La Liberté nous aime encore - Collection Odile Jacob Poche n°130.
Odile Jacob. 2004. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 351pages - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 190-Philosophie occidentale moderne
Bookseller reference : R200126709
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Desanti Dominique, Desanti Jean-Toussaint, Droit
La liberté nous aime encore
Odile Jacob. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 331 pages. Bandeau d'éditeur conservé. Une annotation au crayon sur la page de garde. Quelques soulignements à l'encre dans le texte.. . . . Classification Dewey : 848-Ecrits divers, citations, journaux intimes, souvenirs, mémoires
Bookseller reference : RO20231078
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DESAUTELS, Mgr (Joseph. 1814-1881)
Manuel des curés pour le bon gouvernement temporel des Paroisses et des Fabriques dans le Bas-Canada, etc., etc., avec un chapitre sur la Dîme
Montréal De l'Imprimerie de John Lovell 1864
Bookseller reference : 26488
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DESBATS Gabriel A.
L'évaluation des valeurs de réquisition et la Cour de cassation
Sirey. 1917. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos fané, Intérieur bon état. 52 pp., rousseurs éparses.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre
Bookseller reference : ROD0010363
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DESBOIS (Henri), FRANÇON (André) et KEREVER (André)
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS VOISINS
, Paris, Dalloz 1976, in-8, rel. éd. cartonnée, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN LOUSSOUARN, bon état, 452p.
Bookseller reference : 56374
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DESCAMPS (baron) & RENAULT Louis (eds.)
Recueil international des traités du XXe siècle, année 1906, contenant l'ensemble du droit conventionnel entre les états et les sentences arbitrales (textes originaux avec traduction française)
1593pp., 28cm., reliure cart. (plats en toile rouge avec titre doré, dos en cuir avec titre doré, dos peu restauré au bout supérieur), feuilles de garde marbrées, bon état, poids: 5kg, J91405
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DESCAMPS (baron) & RENAULT Louis (eds.)
Recueil international des traités du XXe siècle, année 1906, contenant l'ensemble du droit conventionnel entre les états et les sentences arbitrales (textes originaux avec traduction française)
Paris, Arthur Rousseau s.d. 1593pp., 28cm., reliure cart. (plats en toile rouge avec titre doré, dos en cuir avec titre doré, dos peu restauré au bout supérieur), feuilles de garde marbrées, bon état, poids: 5kg, J91405
Bookseller reference : J91405
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DESCAMPS Baron
L'influence de la condamnation de la guerre sur l'évolution juridique internationale
167pp. + 1 planche hors-texte, 25cm., dans la série "Académie de droit international. Le droit international nouveau", br., non-coupé, J68721
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DESCAMPS Baron
L'influence de la condamnation de la guerre sur l'évolution juridique internationale
Paris, Librairie du recueil Sirey 1931 167pp. + 1 planche hors-texte, 25cm., dans la série "Académie de droit international. Le droit international nouveau", br., non-coupé, J68721
Bookseller reference : J68721
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DESCAMPS, Emmanuel.
L'Etat neutre a titre permanent. Etude de droit international compare.
Paperback. iv,238 pp.; 23 cm., broche, couv. Bel exemplaire. [NV-33]
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DESCAMPS, Paul.
Le Portugal. La vie sociale actuelle. Avec une photo n/b hors texte de Oliveire Salazar, Président du Conseil des Ministres.
Paris, Firmin-Didot 1935, 225x145mm, XVIII - 507pages, broché.
Bookseller reference : 29729
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DESCHAMPS (H.)
DES VÉRIFICATIONS ET DES EXPERTISES EN COMPTABILITÉ, 6eéd., revue et mise à jour par Marcel Texier
, Lyon- Paris, Emmanuel Vitte 1931, in-16, br., non massicoté, (papier jauni, une trace de café sur la 1rede couv.), bon état, 269p.
Bookseller reference : 57696
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DESCHAMPS (Jacques)
L’AGENT GÉNÉRAL D’ASSURANCES, coll. Statuts professionnels, coll. dirigée par G. H. Camerlynck
br., (couv. passée), bon état
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DESCHAMPS (Jacques)
L’AGENT GÉNÉRAL D’ASSURANCES, coll. Statuts professionnels, coll. dirigée par G. H. Camerlynck
, Paris, Librairies Techniques 1958, in-8, br., (couv. passée), bon état, 197p.
Bookseller reference : 43074
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DESCHAMPS EMMANUELLE.
LE DROIT PUBLIC ET LA SEGREGATION URBAINE 1943 - 1997.
ISBN : 2275017437. LGDJ. 1998. In-8 Carré. Broché. Bon état. Couv. convenable. Dos satisfaisant. Intérieur frais. 529 pages. Préface de JEAN MARIE DELARUE.
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DESCHAMPS EMMANUELLE.
LE DROIT PUBLIC ET LA SEGREGATION URBAINE 1943 - 1997.
LGDJ. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 529 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R150180783
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DESCHAMPS FREDERIC
DU PACTE DE NON PETENDO EN DROIT ROMAIN - DE LA REMISE DE LA DETTE EN DROIT FRANCAIS - FACULTE DE DROIT DE PARIS
PICHON F. ET COTILLON A.. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur frais. 226 pages - temoins conservés - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 2 etiquettes collées au dos - 1 tampon sur la page de titre - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 tampons sur la page 226.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20202963
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DESCHAMPS, Jeanne
Les Confréries au Moyen-Age [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
1 vol. in-8 br., Imprimerie Bière, Bordeaux, 1958, 190 pp. Bon état Français
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DESCHAMPS, Jeanne
Les Confréries au Moyen-Age [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]
1 vol. in-8 br., Imprimerie Bière, Bordeaux, 1958, 190 pp.
Bookseller reference : 50467
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DESCHAMPS, Jeanne
Les Confréries au Moyen-Age. Thèse pour le doctorat. Faculté de Droit. Président : Jacques Ellul ; Suffragants : A. Boyé ; G. Hubrecht [ Livre dédicacé par l'auteur ]
1 vol. in-4 polygraphié, Editions Universitaires Tex, Bordeaux, s.d. [1956 ], 257 pp. Etat très satisfaisant (dos frotté avec petits accrocs, bon état par ailleurs) pour cet intéressant travail de thèse dirigé par Jacques Ellul. Français
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DESCHAMPS, Jeanne
Les Confréries au Moyen-Age. Thèse pour le doctorat. Faculté de Droit. Président : Jacques Ellul ; Suffragants : A. Boyé ; G. Hubrecht [ Livre dédicacé par l'auteur ]
1 vol. in-4 polygraphié, Editions Universitaires Tex, Bordeaux, s.d. [1956 ], 257 pp.
Bookseller reference : 59462
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DESCHANEL (Paul)
L’ORGANISATION DE LA DÉMOCRATIE, deuxième mille
rel. pl. toile marine récente avec pc. de tit., couv. cons., (premiers ff. détachés), intérieur frais Paul Dechanel n’est pas seulement tombé du train…Il a aussi été un des hommes politiques qui ont le plus réfléchi sur les possibilités de réforme concrète des institutions de la IIIème République. Ce volume recueille ses discours parlementaires ou ses analyses sur différentes questions : la peine de mort (avec comme base une position très progressiste), les retraites ouvrières et la mutualité, l’enfance coupable, le statut des fonctionnaires, sur l’œuvre sociale de la IIIème République.
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DESCHANEL (Paul)
L’ORGANISATION DE LA DÉMOCRATIE, deuxième mille
, Paris, Fasquelle 1910, in-12, rel. pl. toile marine récente avec pc. de tit., couv. cons., (premiers ff. détachés), intérieur frais, 344p.
Bookseller reference : 43896
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Descheemaeker, Eric; Scott, Helen (eds.)
Iniura and the Common Law
Hardcover in unclipped dust jacket with very minor wear along edges, no other notable flaws. From Tony Honore's private library. AD Used
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Descheemaekere F
L'Union européenne les grands défis
Editions d'Organisation 1995 128 pages 21x14x1cm. 1995. Broché. 128 pages.
Bookseller reference : 289872
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DESCHEEMAEKERE François
MIEUX COMPRENDRE LE TRAITE DE MAASTRICHT
Les Editions d'Organisation. 1992. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 39 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO20067786
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DESCHENAUX, Henri & STEINAUER, Paul-Henri:
Le nouveau droit matrimonial. Effets généraux - Régime matrimonial - Successions.
Berne, Staempfli, 1987, gr. in-8vo, XXIV + 643 p., timbre sur garde, cartonnage original.
Bookseller reference : 51626aaf
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DESCHENAUX, Henri / STEINAUER, P.-H. / TERCIER, P.:
Personnes morales du code civil.
Fribourg, 1990, in-4to, 99 p. sur 96 ff., brochure originale.
Bookseller reference : 125670aaf
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DESCHENAUX, Henri / STEINAUER, P.-H.:
Droit des successions.
Fribourg, 1990, in-4to, 309 p., brochure originale.
Bookseller reference : 125669aaf
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DESCHENAUX, Henri. - CASTELLA, Jean.
La nouvelle procédure civile fribourgeoise.
Fribourg, Editions Universitaires 1960, 240x160mm, 256pages, broché. Très bel exemplaire.
Bookseller reference : 35707
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DESCHENAUX, Henri:
La distincktion du fait et du droit dans les procédures de recours au tribunal fédéral.
Fribourg, Libr. de l0univ., 1948, in-8vo, 94 p., brochure originale.
Bookseller reference : 136405aaf
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Deschenaux. -
Mélanges en l’honneur de Henri Deschenaux professeur à l’Université de Fribourg, publiés à l’occasion de son soixante-dixième anniversaire par la Faculté de droit et des sciences économiques et sociales de l’Université de Fribourg Suisse. (Textes en allemand et français).
Fribourg, Editions Universitaires, 1977, in-8vo, 623 p., timbre rouge ‘Nico Blanc’ sur garde, reliure en toile originale.
Bookseller reference : 87867aaf
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DESCHIZEAUX, Jean.
DE L'NFLUENCE DE LA VICTIME SUR LA RESPONSABILITE CIVILE DELICTUELLE.
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DESCLOZEAUX, Jules
Code des falsifications agricoles, industrielles et commerciales. Manipulations permises et sophistications. Lois, décrets, ordonnances, circulaires, jurisprudence, et documents divers, avec commentaires.
Paris, Plon, 1893. 498 S. Halbleder d. Zeit (Rücken fehlt).
Bookseller reference : 453610
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Deseille H.
Le Nouveau régime minier de l’Indochine. recueil des textes législatifs, décrets, arrêtés et instructions administratives. Septembre 1912
Hanoi, Haiphong 1912 In-8 demi-toile à coins, 125- 10 pp. Index .Reliure usée et ternie. Rares rousseurs.
Bookseller reference : 28379
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DESENNE (J.).
LES CINQ CODES, annotés des lois, décrets, avis du conseil d'état, ordonnances du Roi et instructions ministerielles, qui abrogent, interprètent, modifient leurs dispositions, ou qui en règlent le mode d'exécution; des arréts de la cour de cassation et des cours royales qui ont résolu les diverses questions de droit auxquelles leur application a donné lieu; de l'indication des rapports de toutes ces dispositions entre elles ou avec d'autres lois; de la date des lois rendues sur les mêmes matières, depuis 1789, etc. ; précédés de la charte constitutionnelle, et suivis du tarif des frais des dépens en matière civile; de celui des frais en matière criminelle; du tableau des distances légales de Paris à tous les chefs-lieux des départemens; des lois et actes du gouvernement sur l'organisation actuelle des cours et tribunaux, concernant les avocats, avoués, huissiers et notaires; l'organisation et les attributions du conseil d'état; des lois relatives aux élections à la chambre des députés, et d'une table générale alphabétique des matières.
Paris, Menard et Desenne, 1819, 1 pleine basane frottée, 1 coiffe manquante, coins et coupes émoussées. in-8 de (8)-XXIV-966 pp. , ex-libris manuscrit ;
Bookseller reference : 10322
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