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[Constitution], LAGARDE (Edmond)
PROJET DE CONSTITUTION POUR LA FRANCE DE DEMAIN - LA REPRÉSENTATION FAMILIALE, coll. Le régionalisme, le Syndicalisme, la Représentation professionnelle convertis en propositions de loi
agrafé, bon état, ENVOI à M. CAPITANT, professeur de droit constitutionnel
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[Constitution], LAGARDE (Edmond)
PROJET DE CONSTITUTION POUR LA FRANCE DE DEMAIN - LA REPRÉSENTATION FAMILIALE, coll. Le régionalisme, le Syndicalisme, la Représentation professionnelle convertis en propositions de loi
, Paris, M. Giard & E. Brière circa 1920, in-8, agrafé, bon état, ENVOI à M. CAPITANT, professeur de droit constitutionnel, 32-XXIII-6p.
书商的参考编号 : 11999
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[CONSTITUTION].-
Mémorial Constitutionnel, ou Recueil chronologique des diverses Constitutions de la France depuis 1789. Nouvelle édition.
1821 Paris, Decle, 1821, in 8° relié demi-basane ancienne, dos lisse orné, 366 pages ; rousseurs et qq. petites mouillures marginales ; reliure très frottée, coiffes arrachées ; ex-libris manuscrit sur le titre ; cachet et ex-dono sur le contre-plat.
书商的参考编号 : 1006
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[CONSTITUTIONS DE L'EMPIRE]
Code constitutionnel. ou Recueil des statuts impériaux, sénatus-consultes, lois, arrêtés et décrets impériaux depuis l'an VIII jusqu'au mois d'août 1806, relatifs à la constitution de l'Empire français, aux listes d'éligibilité et de notabilité, à la formation et aux attributions des assemblées de canton et des collèges électoraux, aux nominations des membres du Sénat, du Corps législatif et du Tribunat, aux duchés et titres héréditaires créés par Sa Majesté Impériale. Dont la connaissance est nécessaire aux Princes, aux grands officiers, aux présidens et membres des collèges électoraux, etc., et généralement aux fonctionnaires publics
Paris, Rondonneau, 1806 26 pièces en un vol. in-4, [2] ff. n. ch. (titre, table chronologique), 20 pp., 26 pp., 8 pp., 2 pp., 2 pp., 15 pp., 4 pp., 4 pp., 12 pp., 16 pp., 4 pp., 2 pp., 11 pp., 22 pp., 2 pp., 2 pp., 4 pp., 4 pp., 2 pp., 2 pp., 3 pp., 15 pp., 4 pp., 20 pp., 11 pp., 4 pp., demi-basane fauve modeste, dos lisse orné de filets et guirlandes dorés, coins en vélin, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Coupes très frottées, restaurations maladroites au dos.
书商的参考编号 : 220773
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[Constitutions Françaises] :
Recueil des quatre premières Constitutions de la France du XVIIIe siècle,
reliées en un volume in-24 (91x56mm), veau marbré, dos lisse à faux nerfs, décors et titre dorés, roulette décorative d'encadrement, roulette sur les coupes, tranches jaunes (reliure du tout début du XIXe) ; 1- La Constitution Française, décrétée par l'Assemblée Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le Roi le 14 septembre 1791. Paris, imprimerie de Didot Jeune, chez Garnery, 1791 ; 160 pp. (Précedée de la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen ; en 17 articles). 2- Acte Constitutionnel, décrété par la Convention nationale de France, en 1793, et présenté à l'acceptation du Peuple Français ; précédé du Rapport fait sur ce sujet, par Hérault-Séchelles, membre du corps constituant. Paris, Lepetit, 1793 (imprimerie de Rochette) ; 96 pp. Contient le Rapport sur la Constitution du peuple français, la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen (en 35 articles), la Constitution Républicaine. 3- Constitution de la République Française. Paris, chez Et. Gidde, imp. de Crapelet, an IV (1795) ; 159 pp. 4- Constitution de la République Française, avec les lois organiques. Paris, imp. de Munier ; chez Lepetit, jeune, an VIII ; 63 pp.
书商的参考编号 : 16684
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[CONSTITUTONS EUROPÉENNE] - BERTHU (Georges) -
L europe sans les peuples.
Paris, Francois xavier de guibert, 2004 ; in-8, 381 pp., br. Commentaire du projet de constitution européenne 2e edition.
书商的参考编号 : 201311628
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[Contant d'Orville, André Guillaume].
Anecdotes germaniques, depuis l'an de la fondation de Rome 648, et avant l'ère Chrétienne 106, jusqu'a nos jours. Paris, Vincent, 1769.
IV, 727, (5) SS. Mit Holzschnittvignette am Titel. Marmorierter franz. Lederband der Zeit auf 5 Bünden mit goldgepr. rotem Rückenschildchen und floraler Rückenvergoldung. Stehkantenvergoldung, dreiseitiger Rotschnitt, Marmorvorsätze. 8vo. Erste Ausgabe. - Der Pariser Schriftsteller A.-G. Contant d'Orville (um 1730-1800) "se fit remarquer par l'abondance de ses productions, dont quelques-unes ne manquent pas d'intérêt" (Hoefer). - Der dekorative Einband schwach berieben und mit winziger Wurmspur am Hinterdeckel. Innen papierbedingt teils schwach gebräunt; Titel etwas leimschattig. OCLC 8352602. Hoefer XI, 642.
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[CONTRE-RÉVOLUTION]
Compte rendu par une partie des députés à leurs commettants.
Paris, Impr. de Guerbart, 1791 in-8, 37 pp., dérelié. Page de titre salie et défraîchie. Petit manque de papier qui n'affecte pas le texte.
书商的参考编号 : 207094
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[CONTRE-RÉVOLUTION]
La société régénérée, des amis de la République française, une, indivisible et démocratique. séante au temple de la Montagne, à Chambéry, département du Mont-Blanc, à ses frères les Jacobins
S.l., Impr. de G.-F. Galetti, S.d. in-8, 7 pp., en feuilles. Légèrement défraîchi.
书商的参考编号 : 205280
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[CONTRE-RÉVOLUTION]
Modestes observations sur le Mémoire des Princes, faites au nom de 23 millions de citoyens français.
Paris, Impr. Nationale, 1788 in-12, 50 pp., dérelié. Nombreuses taches sur la page de titre.
书商的参考编号 : 204787
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[CONTRE-RÉVOLUTION]
Société des Amis de la liberté et de l'égalité. Adresse. présentée par les administrateurs composant le conseil général du Département de Paris, à la Convention nationale (séance du 11 janvier 1793 )
Paris, Impr. de Potier de Lille, rue Favart, 1793 in-8, 7 pp., en feuilles.
书商的参考编号 : 205037
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[Coordonné par ROBERT (Xavier)]
LA VIème RÉPUBLIQUE ? Revue de Droit public, Numéro spécial
br., bon état Ont participé à cette étude, MM. R. Badinter, Éd. Balladur, R. Barre, J.-F. Burgelin, L. Fabius, V. Giscard d’Estaing, J.-J. Jegou, A. Montebourg, Ch. Pasqua et Ch. Poncelet.
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[Coordonné par ROBERT (Xavier)]
LA VIème RÉPUBLIQUE ? Revue de Droit public, Numéro spécial
, Paris, L.G.D.J. 2002, in-8, br., bon état, 570 p.
书商的参考编号 : 42223
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[Coote, J./Wesselhöft, Elisabeth (Übs.)].
Denkwürdigkeiten aus dem öffentlichen und Privat-Leben der verewigten Charlotte Auguste, Prinzessin von Wales und Sachsen-Coburg. Zum Theil nach Aneckdoten und Charackterzügen dargestellt. Nach dem Englischen, mit einem Bildniß. Hamburg, Hoffmann & Campe, 1818.
VI, 159, (1) SS. Mit gest. Frontispiz. Marmorierter Pappband der Zeit. 8vo. Einzige deutsche Ausgabe von Cootes eiligst kompilierter Gedächtnisschrift "A Biographical Memoir of the Public and Private Life of the Much Lamented Princess Charlotte Augusta" (London, 1817). Prinzessin Charlotte Auguste (1796-1817), einziges Kind des englischen Kronprinzen und Prinzregenten George und der Caroline von Braunschweig, heiratete 1816 Prinz Leopold von Sachsen-Coburg, später König von Belgien. Die Prinzessin starb am 6. November 1817 im Kindbett, einen Tag nach der Totgeburt eines Sohnes, und wurde in der königlichen Gruft der St. George's Chapel auf Schloß Windsor beigesetzt. - Gebräunt, braun- und fingerfleckig. Einband berieben; Ecken und Kanten bestoßen. Am vorderen Innendeckel zeitgenöss. Wiener Leihbibliotheksetikett: "Aus Carl Armbruster's Leih-Bibliothek Singerstraße N. 901". Holzmann/Bohatta I, 11482.
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[Corpus iuris civilis].
Corpus juris civilis. Editio nova, prioribus correctior. Amsterdam & Leiden, Jan Blaeu, Ludwig & Daniel Elezevier, Frans Hack, 1663-1664.
2 Teile in 1 Bd. (24), 1037, (1) SS. 820, (2) SS. Gest. Frontispiz. Marmorierter Halblederband der Zeit mit goldgepr. Rückenschildchen. Marmorierter Schnitt. 8vo. Textausgabe ohne die Noten und Glossen der im Vorjahr erschienenen Elzevier-Folio-Edition, in einer schönen, hier eigentlich von Blaeu ausgeführten Ausgabe. "Èdition recherchée à cause de sa belle exécution typographique [...] Elle doit principalement sa réputation au nom des Elzevier qui figure sur le frontispice. Mais ce ne sont pas les Elzevier qui l'ont imprimée: la souscription placée à la fin du second volume indique expressément qu'elle a été exécutée par Jean Blaeu, à Amsterdam" (Willems). Als handliche Taschenausgabe war die vorliegende vor allem in der juristischen Ausbildung verbreitet. Das gestochene Titelblatt zeigt Kaiser Justinian umgeben von Allegorien (ganz oben thronend die Justitia). - Einband berieben; Ecken und Kanten bestoßen; Rücken stärker lädiert. Zahlreiche Griffregister aus Pergament (18. Jh.). Mehrere Bll. lose bzw. gelockert; einige Randhinterlegungen. Gutes Arbeitsexemplar. Willems 1323. Spangenberg 469.
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[Corpus Juris Civilis - traduction], TISSOT (Pascal-Alexandre), HULOT (Henri), BÉRENGER (Alphonse), DUNOYER de SEGONZAC, FIEFFÉ-LACROIX, DAUBANTON (Antoine Grégoire)
LES DOUZE LIVRES DU CODE DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, DE LA SECONDE ÉDITION, traduits en français par Pascal-Alexandre TISSOT ; LES INSTITUTES DE L’EMPEREUR JUSTINIEN, Traduites en Français par M. HULOT, et suivies d’une TABLE GÉNÉRALE des Titres du Digeste et des Institutes par ordre alphabétique tant en français qu’en latin, avec renvoi au volume et à la page de l’édition in-4°, (1 vol. : 1806, 336 p.) et LE TRÉSOR DE L’ANCIENNE JURISPRUDENCE ROMAINE, ou COLLECTION DES FRAGMENS QUI NOUS RESTENT DU DROIT ROMAIN, ANTÉRIEUR À JUSTINIEN ; CONTENANT : 1°. Les fragmens de la Loi des Douze Tables , 2°. Les fragments de Gaïus, Traduits en français par P.A. TISSOT, SUIVIS 3°. Des Codes Grégorien et Hermogénien, 4°. Des fragmens d’Ulpien, 5°. Des Sentences de Paul, Aussi traduits en français par A. G. DAUBANTON (1 vol. : 1811-280 p.) ; LA CLEF DES LOIS ROMAINES ou DICTIONNAIRE Analytique et raisonné de toutes les matières contenues dans le Corps de Droit, Destiné à servir de complément à la traduction des INSTITUTES et du DIGESTE de M. HULOT, à celle des douze livres du CODE de M. TISSOT, à celle des NOVELLES de M. BÉRENGER fils, et à tous les ouvrages concernant la législation des Romains ; Avec les renvois sur chaque article au Code Napoléon, aux Codes de procédure civile et criminelle, au Code de commerce, etc., etc. par FIÉFÉ-LACROIX (2 vol. : 1809-626 p. / 1810-748 p.)
plein veau marbré brun, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin grenat et olive, dos lisses ornés de plaques, motifs floraux et filets encadrant dorés, ex-libris imprimé de Poumarède, (rel. et plat légt frottés avec légères épidermures, coiffes affaissées, coins émoussés, rares piqûres en intérieur), int. frais Nous avons là une des œuvres majeures de la doctrine romaniste de l’époque de la Révolution. La volonté de procéder à une nouvelle traduction scientifique de l’ensemble du corps de droit romain est tout à fait révélatrice de la période. Il souligne d’ailleurs dans son discours préliminaire qu’il existe deux manières de traduire : « la première, très agréable, doit plaire au grand nombre des lecteurs sages qui fuient la peine de déchiffrer un texte obscur…celle au contraire qui tend à rendre tous les traits de l’original comme ils sont placés les uns à l’égard des autres, paraîtra peut-être moins coulante à ceux qui évitent la méditation, cependant elle doit avoir le suffrage des hommes difficiles ». Nous présentons ici : le Code, les Institutes et le Trésor qui rassemble les fragments et la jurisprudence antérieurs à Justinien.
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[Corpus juris civilis], GALISSET
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ constitutiones, canones sanctorum apostolorum, ac feudorum libri ; huic editioni, cum optimis quibusque collatæ, nove accesserunt, sub titulo juris ante Justinianei, Ulpiani fragmenta libri regularum singularis, Pauli sententiarum libri V, breviora veterum jurisconsultorum fragmenta, ac Gaii institutionum commentarii IV ; denique leges similes seque invicem illustrantes, contrariæ, abrogatæ breviter notis indicantur, 9e éd.
demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 4 faux-nerfs orné de caisson et de filets à froid, prises de notes manuscrites, (coiffes accidentées, mors marqué), int. frais Un des très bons recueils du droit Justinien scientifiques du XIXe siècle.
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[Corpus juris civilis], GALISSET
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ constitutiones, canones sanctorum apostolorum, ac feudorum libri ; huic editioni, cum optimis quibusque collatæ, nove accesserunt, sub titulo juris ante Justinianei, Ulpiani fragmenta libri regularum singularis, Pauli sententiarum libri V, breviora veterum jurisconsultorum fragmenta, ac Gaii institutionum commentarii IV ; denique leges similes seque invicem illustrantes, contrariæ, abrogatæ breviter notis indicantur, 9e éd.
demi-chagrin vert, tit. & filets encadrants dorés sur dos à 4 faux-nerfs orné de filets à froid & fleurons dorés, ex-libris imprimé de Poumarède, prises de notes manuscrites, (rel. légt frottée avec épidermures, coins et plat papier frottés avec manques de papier, rel. lâche, piqûres sur les premières et dernières pages), int. frais Un des très bons recueils du droit Justinien scientifiques du XIXe siècle.
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[Corpus juris civilis], GALISSET
CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ constitutiones, canones sanctorum apostolorum, ac feudorum libri; huic editioni, cum optimis quibusque collatæ, nove accesserunt, sub titulo juris ante Justinianei, Ulpiani fragmenta libri regularum singularis, Pauli sententiarum libri V, breviora veterum jurisconsultorum fragmenta, ac Gaii institutionum commentarii IV; denique leges similes seque invicem illustrantes, contrariæ, abrogatæ breviter notis indicantur, 9eéd.
, Lutetiæ Parisiorum [Paris], A. Cotelle 1873, in-4, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 4faux-nerfs orné de caisson et de filets à froid, prises de notes manuscrites, (coiffes accidentées, mors marqué), int. frais, [2ff.]-1732 col.-[1ff.]-1268 col.-[1ff.].
书商的参考编号 : 48563
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[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]
CORPUS JURIS CIVILIS, In quinque partes distinctum in quarum prima continentur, Indices omnium Juris Titulorum. Institutionum LibriIV. Digestorum seu Pandectarum Libri L. Quæ reliquis in partibus continentur quinta docebit pagina. His accesserunt Notæ repetitæ tertiæ quartæque prælectionis, DIONYSIO GOTHOFREDO JC.AUTHORE: Quibus, inter cætera, variæ lectiones, leges similes, contrariæ, abrogatæ: verborum legumque difficilium interpretationes, selectæ repetitiones, argumenta, compendia atque epitomata, anni singulis Codicibus additi continentur. His additæ sunt Institutionum, Novellarum Justiniani, Leonis, &Feudorum epitomæ ad ordinem Edicti perpetui compositæ, eodem auctore. Quarta editio prioribus auctior et emendatior.
, Lugduni (Lyon), Joannem Vignon 1607, 4 t. en 1 vol. in-folio, demi-basane ocre, tit. doré sur pc. de cuir ébène ornée de filets dorés soulignants, dos à cinq nerfs soulignés de filets estampés à froid, tr. rouges, vignettes, bandeaux et lettrines, (légères épidermures au dos et sur la pc. de cuir, coupes très lég. frottées, rares mouillures à l’int., papier parfois renforcé), très bien conservé, int. frais, 1974-879-702p.
书商的参考编号 : 55306
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[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]
CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen& magisnecessarie adiectæ. TomusI. Pandectarum seu DIGESTORUM libri quinquaginta. Additus est breuiculus index M.CCCC. XXV. Regulas iuris continens. TomusII. Codicis DN.Iustiniani libri XII. Authenticae, seu Nouellæ Constitutiones eiusde Iustiniani CLXVIII. Edicta eiusdem Iustiniani XIII. Constitutiones aliquot Iustiniani Iustini & Tiberii ex libro Iuliani antecessoris. Leonis Imperatoris Nouellæ CXIII. Constitutiones Imperatorie iuris Orientalis. Canones Apostolorum. Consuetudines Feudorum. Consuetudines FridericiII. Extravagantes. Liber de pace Constantiæ. Institutionum libri IIII.
, Lvgdvni (Lyon) 1589, 2t. en 1 vol. in-16, pl. veau fauve raciné, tit. estampé à froid sur dos à 4 nerfs orné de double filets encadrants et de fleurons estampés à froid, plats encadrés d’un double filet estampé à froid, lettrines ornées, vignettes et guirlandes ornementales, imp. en double colonnes, Ex-libris manuscrit, tr. mouchetées, (coiffe sup. accidentée avec mq. de cuir, rel. usée avec qq. impacts et coins émoussés avec mq. de cuir, nb. mouillures à l’int., trous de vers sur qq. pages), 1750-587-862.
书商的参考编号 : 54864
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION RENDUS EN MATIÈRE CRIMINELLE, de 1831 à 1936 [mq. 7 années] ; Tables 1798-1856 (1 vol.) ; 1857-1873 (2 vol.)
, Paris, Imprimerie royale 1832 et s., 99 années en 104 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. et tom. dorés sur pc. de cuir, filets dorés soulignants et encadrants, tables richement ornées de frises et fleurons dorés, (certains ouvrages usés avec coiffes manquantes et dos insolés ou tachés, un vol. avec mq. de cuir important au dos, qq. dos et plats détachés, qq. rousseurs et piqûres à l’int., mq. les années 1839-1841, 1843, 1844, 1846, 1848, 1849 et 1934).
书商的参考编号 : 4285
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1950-1959
br., (fané), bon état
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[Cour de Cassation]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1950-1959
, Paris, Imprimerie nationale 1968, 2 vol. in-8, br., (fané), bon état.
书商的参考编号 : 38805
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[COUR DES AIDES]
[Recueil].
S.l. [Paris], 1760-1765 16 pièces en un vol. in-12, cartonnage Bradel de papier bleu, dos lisse, pièce de titre cerise, tranches rouges (reliure moderne). Bon exemplaire.
书商的参考编号 : 176151
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[Cour des Comptes]
LES INTERVENTIONS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES EN FAVEUR DES ENTREPRISES, Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités et organismes
, Paris, Imp. des Journaux Officiels 1996, in-8, br., très bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 262p.
书商的参考编号 : 54352
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[COUR SUPRÊME].
Observations sur le titre X du nouveau projet d'ordre judiciaire. proposé par le Comité de constitution, concernant le tribunal suprême
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 32 pp., broché sous couverture factice moderne de papier bleu imprimé.
书商的参考编号 : 244486
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[Court, Pieter de la].
Interest van Holland, ofte gronden van Hollands-welvaren. Amsterdam, Jan Cyprian vander Gracht, 1662.
8vo. (16), 267, (5) pp. - (Bound after) II: [The same]. Historie der gravelike regering in Holland. [No place or date, ca. 1662]. (16), 264 pp. Title-page engraved. Includes, from p. 207 onwards (with separate half-title): Grondig berigt van 't Nederlands oproer, zo onder de hertogin van Parma, als den hertog van Alba. Rebound in slightly oversized full vellum. First edition of "Interest", the author's chief work on political economy: an analysis of the miraculous economic success of Holland, the leading province of the Dutch Republic. De la Court establishes the economic and political principles on which that success was based, identifying free competition and the republican form of government as the leading factors contributing to the wealth and power of his home country. The book still counts as one of the 17th and 18th centuries' preeminent textbooks of economic and political freedom. - Bound with this is a variant edition of same author's anti-monarchist history of the Netherlands, which appeared in the same year. The Dutch economist and businessman Pieter de la Court (1618-85) pioneered modern thinking about the economic importance of free competition and was an uncompromising advocate of republicanism. - Inner hinges broken, but still an attractive volume. I: Wildenberg 1041. - II: Wildenberg 1052. OCLC 914270513.
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[COURTENAY (Thomas Peregrine)]
A Plain Answer to the Misrepresentations and Calumnies contained in the Cursory Remarks of a Near Observer. By a more accurate observer.
Third edition, [4], 89, [5]pp., half-title, 4 advertisement pp. at end, disbound. A reply to T.R. Bentley's 'A few cursory remarks upon the state of parties, during the administration of the Right Honourable Henry Addington'. Goldsmiths'-Kress library of economic literature, no. 21877.
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[COUTANCES].
Discours apologétique en faveur d'un évesque. contre l'iniquité de la sentence d'un archevesque
S.l., 1655 in-4, xxv pp., dérelié.
书商的参考编号 : 236661
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[COUTUME - NORMANDIE - 1759] PESNELLE (avocat au Parlement)
COUTUME DE NORMANDIE expliquée par M. Pesnelle, Avocat au parlement, Troisième édition avec les observations de M. ROUPNEL, seigneur de Chenilly,...
Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur,
书商的参考编号 : 23087
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[COUTUME DU CAMBRÉSIS]
Première [- Deuxième / - Troisième] consultation.
S.l. [Cambrai], s.d. (1732) in-folio, 16 pp., en feuilles, cousu.
书商的参考编号 : 234731
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[COUTUME DU MAINE].
Arrest de la Cour du Parlement, en forme de règlement. qui déclare que, dans la coutume du Maine, les baux à rentes foncière, stipulée rachetable en deniers par le contrat, sont sujets aux droits de lods & ventes du jour du contrat, & avant le rachat effectif de la rente. Du 6 avril 1775
Paris, Pierre-Guillaume Simon, 1775 in-4, 4 pp., en feuille.
书商的参考编号 : 240841
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[Coutume. Artois. 1748]
Code des coutumes homologuées de la province d’Artois. Sçavoir. Celles générales ; de Ham ; du païs de Langre ; de la ville, banlieuë & echevinage de Bethune... de Bapaume, & du pays de Laleu...
à Arras, chez la Veuve Duchamp, imprimeur de nosseign. du conseil provincial d'Artois 1748 In-16 15 x 8,5 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [4]-58-25-24-44-36-85-36-[24] pp., catalogue des villages, hameaux, & centres de la Gouvernance de la province d’Artois in fine. premier plat avec accroc, page de titre déliée, intérieur correct.
书商的参考编号 : 129684
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[Coutume. Lorraine. 1783]
Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne. Nouvelle édition, revue et corrigée
à Paris, de l’Imprimerie de Valade, M. DCC. LXXXIII 1783 In-16 15 x 9,5 cm. Reliure de l’époque veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, vignette au titre, 214 pp., table. Ex-libris Jacques Laget.
书商的参考编号 : 129915
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[COUTUME] SORIN (Maïtre Tanigi ou Tanneguy).
De Consuetudine Normaniae Gallica et Latina, diligenter visa, castigata, et Commentariis recens editis aucta, & illustrata.
Cadomi (Caen), Petrum Candelarium, 1568 & 1574. In-4 de (8) ff., 268 pp.; (4)ff., dont la page de titre du deuxième livre à la date de 1574 & (88) ff. Manque de papier avec perte de lettres au bord de la page de titre sinon complet de tout son texte. Fleuron de l'imprimeur Pierre Le Chandelier sur les titres. Ex-libris manuscrit sur le titre: Jeannot, avocat bailly à Dangu (Eure). Veau fauve du XVII ème siècle, dos à nerfs orné, trois mors fendus et coiffe supérieure manquante.
书商的参考编号 : 23486
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[Coutume], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)
NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand nombre de difficultés qui n’avoient point été éxpliquée dans la dernière édition, ou qui l’avoient été trop succinctement, & à laquelle on a joint à la fin un Traité du Franc-Aleu de Berri, aussi revu, corrigé & augmenté, le tout avec des Notes
plein veau fauve raciné, tit. doré sur dos à 6 nerfs, orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. mouchetées, (coiffes et coins émoussés avec pett. mq., plats frottés avec qq. épidermures, mq. le portrait et la p. de tit.) « Cet auteur est le plus remarquable et prolifique commentateur des coutumes de sa province. […] Tous ces travaux font autorité à leur époque ». Et son principal intérêt, aujourd’hui encore, consiste dans sa remise en question de l’esprit romanisant de la coutume rédigée et réformée en 1539 sous l’autorité du président Lizet. Il lui reproche en particulier de s’être attaché « aux pointilles du droit romain », d’avoir méconnu « la supériorité du droit coutumier qui dans la pratique se traduit par une référence à la coutume de Paris ». Même s’il admire et utilise le droit romain en tant qu’élément fondateur du droit français, l’auteur s’inspire, comme modèle, de Philippe de Beaumanoir, de Du moulin et Guy Coquille. (cf. J. Vendrand-Voyer, Dictionnaire historique des juristes français, Paris, PUF, 2007). Nous disposons ici de la seconde et dernière édition [la première date de 1693] bien complète du Traité du Franc-aleu mais à laquelle il manque malheureusement la page de titre et le portrait.
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[Coutume], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)
NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand nombre de difficultés qui n’avoient point été éxpliquée dans la dernière édition, ou qui l’avoient été trop succinctement, & à laquelle on a joint à la fin un Traité du Franc-Aleu de Berri, aussi revu, corrigé & augmenté, le tout avec des Notes
, Bourges, Jean-Jacques Cristo 1701/ 1700, 2 t. en 1 vol. in-folio, plein veau fauve raciné, tit. doré sur dos à 6 nerfs, orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. mouchetées, (coiffes et coins émoussés avec pett. mq., plats frottés avec qq. épidermures, mq. le portrait et la p. de tit.), 6-[2ff.]-722-52-[1f.].
书商的参考编号 : 39310
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[COUTUMES - MARCHE - MANUSCRIT].
Coutumes générales du haut pays et comtée de La Marche. Publiées le 27 Avril 1521 et accordées par les trois États de la province et de leurs consentement en présence de Nous Roger Barme président, et Nicol Brachet, Conseillers du roy Notre Sire en sa cour de parlement à Paris. Commentées par Monsieur Rénaud, Lieutenant général criminel en la Sénéchaussée et siège présidial de La Marche à Gueret. Tome second [seul].
"Transcrite à Guéret", 1785 ; in-folio. 1er titre- XIVpp. (table sur feuillets bleus)- 2d titre- 644pp. Demi-veau brun, dos lisse orné, tranches rouges. Fottements au dos. Cachet humide de l'époque : "E.A. Berger avocat".
书商的参考编号 : 6418
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[COUTUMES]
Coustumes d'Auvergne paraphrasées par Aymon et Bessian. Traduicts du Latin & enrichis d'observations, par Me George Durand, advocat en Parlement
Paris, P. Lamy, Clermont, Bertrand Durand [imprimé par Jean Barbier], 1640 fort vol. in-4, [2] ff. n. ch. (titre, dédicace), [1008] pp. mal chiffrées 988 (il y a saut de chiffrage de 80 à 61), veau fauve raciné, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre brique, encadrement de triple filet à froid sur les plats, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Deux coins abîmés, petite galerie de vers marginale en fin de volume.
书商的参考编号 : 222816
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[COUTUMES]
Coutumes des duché, bailliage, et prévosté d'Orléans. avec les notes de Henry Fornier, conseiller au Présidial d'Orléans : les notes de Dumoulin sur l'ancienne coûtume d'Orléans ; et des observations nouvelles, où l'on a renfermé tout ce qui a paru nécessaire pour faire connoître le sens & l'aplication [sic] des articles, les maximes autorisées par l'usage du Palais, & les derniers progrez de la jurisprudence. On y a joint un discours préliminaire sur la coûtume d'Orléans ; un traité des profits et droits seigneuriaux ; l'éloge de M. Delalande, & des observations sur son commentaire
Orléans, François Rouzeau, 1740 2 tomes en 1 vol. in-12, [3] ff. n. ch. (titre, au lecteur, privilège), 456 pp. ; titre, xxxvj-132-99 pp., [23] pp. n. ch. de tables, xxviij pp., veau fauve dos à nerfs orné, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes arrasées, coins usés. Ex-libris Du Cabinet de M. Janvier de Flainville, avocat au Parlement & au bailliage présidial de Chartres.
书商的参考编号 : 212394
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[Coutumes]
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui, avec les Édits, Déclarations, Arrêts & Règlement de la Cour, tant du Conseil que de la Cour, corrigés de nouveau, & augmentés jusqu’à présent. Avec une Table des Matières de la Coutume, tant de la Coutume, Articles Placités, que du Règlement des Tutelles ; une Table des Usages Locaux à la suite, & à la fin une autre Table des Édits, Déclarations & Arrêts
pl. basane blond marbré, tit. doré sur pc. de maroquin jaune sur dos à 4 nerfs, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, bandeaux, (plats et dos frottés, ptt. épidermure en tête du dos, coupes et coins émoussés avec ptt. mq. aux coins sup., p. de tit. cornée) Amusant coutumier “portatif” bien complet du texte de la coutume de Normandie et de la jurisprudence jusqu’à la date d’édition. Il contient en outre d’importantes tables des matières et des édits (manque à Dupin).
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[Coutumes]
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernant les Mariages. Et le Titre des Decrets y est mis dans la pureté de la réformation qui en fut faite en l’an 1600
pl. veau, dos à 4 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, caissons ornés de filets, dentelle et motifs floraux dorés, (plats très lég. frottés avec ptt. taches sombres, ors passés, coiffes accidentées avec ptt. mq., coins et coupes émoussés avec ptt. mq., rares trous de vers traversant en marge, qq. mouillures sur premier tiers des p.) Minuscule exemplaire de la coutume de Normandie présentée sans commentaire mais bien complet des textes législatifs jusqu’en mars 1699.
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[Coutumes]
COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernant les Mariages. Et le Titre des Decrets y est mis dans la pureté de la réformation qui en fut faite en l’an 1600
, Rouen, Jacques Besongne 1700, petit in-8, pl. veau, dos à 4 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, caissons ornés de filets, dentelle et motifs floraux dorés, (plats très lég. frottés avec ptt. taches sombres, ors passés, coiffes accidentées avec ptt. mq., coins et coupes émoussés avec ptt. mq., rares trous de vers traversant en marge, qq. mouillures sur premier tiers des p.), 4 ff-200-152p.
书商的参考编号 : 31428
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[Coutumes]
COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois.; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Saint Nicolas, Sainte Mariekerke, S.Omercappelle, & S.Folquyn, Confirmées et décrétées par sa Majesté; COUTUMES LOCALES ET PARTICULIÈRES DE LA VILLE, BANLIEUE ET ÉCHEVINAGE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes générales du Pays& Comté d’Artois, Homologuées, ®istrées; COUTUMES PARTICULIÈRES DE L’AVOUERIE ET GOUVERNANCE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes Générales du Pays &Comté d’Artois. Homologuées et registrées; COUTUMES DE LA CHASTELLENIE ET BAILLIAGE DE HESDIN, Dérogeantes à la coutume générale du Païs &Comté d’Artois; COUTUMES GÉNÉRALES DU COMTÉ DEST.POL, Et celles dérogeantes à la Coutume Générale d’Artois, Nouvelle éd.; LETTRES PATENTES CONCERNANT LES COUTUMES DES VILLES ET LIEUX DU PAYS D’ARTOIS Y ÉNONCÉS.
, Arras, U.C. Duchamp [circa 1543], 7 coutumes en 1 vol. in-16, pl. veau fauve, dos à 5nerfs avec caissons ornés de fleurons dorés, tr. rouges, vignettes, lettrines ornées et bandeaux, (ors passés, coiffes manquantes, coins émoussés, rel. frottée avec des épidermures, qq. rousseurs et galeries de vers sans incidence sur la lecture), , 58-11-27-16-11-48-36-85-36p.
书商的参考编号 : 56488
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[Coutumes], [MOTAYS]
COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité de Décisions et d’Arrêts, par lesquels on voit tous les changements qui se sont faits au Palais depuis la Réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux Tables, l’une des Préférences et l’autre des Prescriptions, Première édition
pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore noir et rouge, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coiffe de queue accidentée, coupes et coins émoussés avec ptt mq., en annexe Table des Prescriptions déchirée à 2 pliures sans perte de texte), intérieur très frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps] Un commentaire anonyme de cette coutume dont l’auteur est révélé par Poullain Duparc. Cette coutume de Bretagne est appelée « coutume de l’Anonime ». Barbier I-810b, Kerviler X-694, Miorcec de Kerdanet 168, Sacher 152, Levot II-524, Dupin, 1213-25.
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[Coutumes], [MOTAYS]
COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité de Décisions et d’Arrêts, par lesquels on voit tous les changements qui se sont faits au Palais depuis la Réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux Tables, l’une des Préférences et l’autre des Prescriptions, Première édition
, Nantes, Nicolas Verger 1725, in-4, pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore noir et rouge, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coiffe de queue accidentée, coupes et coins émoussés avec ptt mq., en annexe Table des Prescriptions déchirée à 2 pliures sans perte de texte), intérieur très frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], [9ff.]-585-64-26-10p.
书商的参考编号 : 35343
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[Coutumes], AUZANET (Barthelemy)
ŒUVRES DE M. BARTHELEMY AUZANET, CONTENANT SES NOTES SUR LA COUTUME DE PARIS, SES MÉMOIRES, RÉFLEXIONS ET ARRÊTS SUR LES QUESTIONS LES PLUS IMPORTANTES DE DROIT & DE COUTUME
basane brune mouchetée, tit. doré sur maroquin bordeaux, caissons ornés de motifs floraux, filets et roulettes dorés encadrant, roulettes dorées sur coupe, page de titre rouge et noire, tr. mouchetée, beaux culs-de-lampe, fins bandeaux et lettrines, (plats avec qq. épidermures, rares trous de ver apparent sur dos et mors sup., mors sup. fendu sur 8 cm, mq. les coiffes, coins émoussés avec lég. mq., lég. piqûres), texte très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)] (Dupin n° 832-21) D’Aguesseau a souligné dans ses œuvres complètes le rôle majeur de B. A. dans la modernisation du droit français : il fut une des chevilles ouvrières de l’œuvre de réformation de la coutume de Paris entreprise par Lamoignon puis de la rédaction des ordonnances de Colbert à laquelle il participa directement, cela malgré le fait qu’il venait du Barreau et non des « gens du Roi » qui eurent le premier rôle dans cette rédaction. Cet ouvrage est rare en bibliothèque.
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[Coutumes], COGNIAUX (François)
PRATIQUE DU RETRAIT ET REPRISE SELON L’ESPRIT DES LOIX, COUTUMES ET USAGES DE LA PROVINCE ET COMTÉ DE HAINAU, première éd.
veau brun, dos à 5 nerfs orné de fleurons et dentelles dorés, tr. rouges, (trous de vers non traversant, pc. de tit. absente, coiffe sup. lég. émoussée, plats frottés avec qq. épidermures, coins sup. frottés avec mq., rousseurs en garde, bloc-feuilles non-aligné) Les textes sur la coutume du Hainaut et celle de Mons sont peu nombreux. Celui-ci, bien que cantonné au régime des biens féodaux, permet de mesurer certains des aspects les plus originaux de ces coutumes en particulier en matière procédurale. On y trouve notamment une bonne description du "retrait de main- ferme ressortissant au chef-lieu de la ville de Mons" qui applique les chartes échevinales de la ville. Peu courant.
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[Coutumes], COGNIAUX (François)
PRATIQUE DU RETRAIT ET REPRISE SELON L’ESPRIT DES LOIX, COUTUMES ET USAGES DE LA PROVINCE ET COMTÉ DE HAINAU, première éd.
veau brun, dos à 5 nerfs orné de fleurons et dentelles dorés, tr. rouges, (trous de vers traversant, pc. de tit. absente mais tit. lisible, coiffe sup. lég. émoussée, plats frottés avec qq. épidermures, coins sup. frottés avec mq., rousseurs en garde) Les textes sur la coutume du Hainaut et celle de Mons sont peu nombreux. Celui-ci, bien que cantonné au régime des biens féodaux, permet de mesurer certains des aspects les plus originaux de ces coutumes en particulier en matière procédurale. On y trouve notamment une bonne description du "retrait de main- ferme ressortissant au chef-lieu de la ville de Mons" qui applique les chartes échevinales de la ville. Peu courant.
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