‎Law‎

‎[Corpus juris civilis], GOTHOFREDUS (Dionysio) [GODEFROY (Denis)]‎

‎CORPUS JURIS CIVILIS, In quo, vice interpretationis, variæ lectiones, si non omnes, præcipuæ tamen& magisnecessarie adiectæ. TomusI. Pandectarum seu DIGESTORUM libri quinquaginta. Additus est breuiculus index M.CCCC. XXV. Regulas iuris continens. TomusII. Codicis DN.Iustiniani libri XII. Authenticae, seu Nouellæ Constitutiones eiusde Iustiniani CLXVIII. Edicta eiusdem Iustiniani XIII. Constitutiones aliquot Iustiniani Iustini & Tiberii ex libro Iuliani antecessoris. Leonis Imperatoris Nouellæ CXIII. Constitutiones Imperatorie iuris Orientalis. Canones Apostolorum. Consuetudines Feudorum. Consuetudines FridericiII. Extravagantes. Liber de pace Constantiæ. Institutionum libri IIII.‎

‎, Lvgdvni (Lyon) 1589, 2t. en 1 vol. in-16, pl. veau fauve raciné, tit. estampé à froid sur dos à 4 nerfs orné de double filets encadrants et de fleurons estampés à froid, plats encadrés d’un double filet estampé à froid, lettrines ornées, vignettes et guirlandes ornementales, imp. en double colonnes, Ex-libris manuscrit, tr. mouchetées, (coiffe sup. accidentée avec mq. de cuir, rel. usée avec qq. impacts et coins émoussés avec mq. de cuir, nb. mouillures à l’int., trous de vers sur qq. pages), 1750-587-862.‎

Bookseller reference : 54864

‎[Cour de Cassation]‎

‎BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle et chambres réunies statuant en matière criminelle, TABLE DÉCENNALE 1950-1959‎

‎br., (fané), bon état‎

‎[COUR DES AIDES]‎

‎[Recueil].‎

‎S.l. [Paris], 1760-1765 16 pièces en un vol. in-12, cartonnage Bradel de papier bleu, dos lisse, pièce de titre cerise, tranches rouges (reliure moderne). Bon exemplaire.‎

‎Habituellement plutôt modérées parmi les Compagnies judiciaires parisiennes, la Cour des Aides et la Chambre des Comptes entrèrent en 1760 dans la grande contestation parlementaire contre la monarchie : présidée par Malesherbes depuis 1750, la Cour des Aides articula un grand nombre de remontrances techniques précises, dépouillées de l'appareil rhétorique amphigourique et des rappels pseudo-historiques dont les Parlements étaient friands, mais qui allaient finalement plus loin sur le fond des affaires. Ceci dit, leur publicité fut bien inférieure à celle des Parlements, et donc leur retentissement moindre. Le principal grief retenu était la fiction juridictionnelle qui faisait passer pour des arrêts pris devant le Conseil du Roi (le Conseil de justice et finances en l'occurence) des décisions élaborées uniquement dans les bureaux du Contrôle général des finances. Cette dénonciation, provenant en réalité de la jalousie innée des Cours envers des organismes qui leur enlevaient la connaissance des causes, contribua pour beaucoup à discréditer l'oeuvre de "monarchie administrative" qui se perfectionnait au XVIIIe sicèle et corrélativement à accréditer la fameuse légende du "despotisme ministériel", que l'on retrouvera aux débuts de la Révolution.I. Récit de ce qui s'est passé à la Cour des Aydes de Paris. Contenant le procès-verbal, les arrêtés, objets & remontrances, avec la réponse du Roi. S.l., 1760, 47 pp. - II. Objets de remontrances, arrêtés par la Cour des Aydes de Paris. S.l.n.d. [1761], 30 pp. - III. Remontrances de la Cour des Aydes de Paris. S.l.n.d. [1761], 48 pp. - IV. Objet des remontrances de la Cour des Aydes, sur les Edit & Déclaration, publiés le 6 juin 1763 à la Cour des Aydes, en présence de M. le Prince de Condé. S.l.n.d. [1763], 24 pp. - V. Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenant sa Cour des Aides de Paris. S.l.n.d., 118 pp. - VI. Réponses du Roi aux remontrances de la Cour des Aides de Paris ; lettres-patentes et de jussion adressées à cette Cour ; et ses itératives remontrances. S.l.n.d., 51 pp. - VII. Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenans sa Cour des Aydes. S.l.n.d., 55 pp. - VIII. Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au Roi, notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenant sa Chambre des Comptes de Paris. Sur la multiplicité des impôts, & la misère des peuples. S.l.n.d. [1760], 16 pp. - IX. Arrestés et remontrances de la Chambre des Comptes. Du 31 juillet 1761. S.l.n.d. [1761], 27 pp. - X. Extraits des registres de la Chambre des Comptes. Du 11 septembre 1761. S.l.n.d. [1761], 12 pp. - XI. Extraits des registres de la Chambre des Comptes. Du 17 décembre 1761. S.l.n.d. [1761], 6 pp. - XII. Déclaration du Roi. Du 17 mars 1762. S.l.n.d. [1762], 70 pp. - XIII. Extraits des registres de la Chambre des Comptes. Du 24 mai 1762. S.l.n.d. [1762], 24 pp. - XIV. Très-humbles et très-respectueuses itératives remontrances, que présentent au Roi, notre très-honoré & souverain Seigneur, les gens tenant sa Chambre des Comptes. S.l.n.d., 42 pp. - XV. Très-humbles et très-respectueuses remontrances de la Chambre des Comptes au Roi, sur l'édit de décembre 1764, concernant la libération des dettes de l'Etat. S.l., 1765, 60 pp. - XVI. Très-hmbles et très-respectueuses remontrances de la Chambre des Comptes au Roi, sur l'Edit d'août 1764, concernant l'administration des principales villes & bourgs du royaume. S.l., 1765, 72 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Bookseller reference : 176151

‎[COUR SUPRÊME].‎

‎Observations sur le titre X du nouveau projet d'ordre judiciaire. proposé par le Comité de constitution, concernant le tribunal suprême‎

‎Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 32 pp., broché sous couverture factice moderne de papier bleu imprimé.‎

‎"Le problème soumis en ce moment à la solution de l'Assemblée nationale, consiste à savoir si la Cour suprême sera réunie en une seule chambre, ou s'il convient de la diviser en sections". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Bookseller reference : 244486

‎[COURTENAY (Thomas Peregrine)]‎

‎A Plain Answer to the Misrepresentations and Calumnies contained in the Cursory Remarks of a Near Observer. By a more accurate observer.‎

‎Third edition, [4], 89, [5]pp., half-title, 4 advertisement pp. at end, disbound. A reply to T.R. Bentley's 'A few cursory remarks upon the state of parties, during the administration of the Right Honourable Henry Addington'. Goldsmiths'-Kress library of economic literature, no. 21877.‎

‎[COUTUME - NORMANDIE - 1759] PESNELLE (avocat au Parlement)‎

‎COUTUME DE NORMANDIE expliquée par M. Pesnelle, Avocat au parlement, Troisième édition avec les observations de M. ROUPNEL, seigneur de Chenilly,...‎

‎Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur,‎

‎Autre auteur : Roupnel de Chenilly. Annotateur .....Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle, avocat au parlement, 3ème édition, avec les observations de M. Roupnel. On y a joint un recueil dédits, déclarations, arrêts et réglemens, et les ordonnances sur le fait des mariages..........COUTUME DE NORMANDIE : La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand. Aujourdhui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession davocat ou davocat-conseil à Guernesey (ou, jusquà récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle détude de six mois en droit normand à luniversité de Caen et obtenir un Certificat détudes juridiques françaises et normandes avant de pouvoir sinscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991). Perdure aussi la coutume du retrait lignager, qui donne la possibilité à un enfant, de contester la vente d'un bien, réalisée par ses parents. Cette coutume a été abolie à Jersey au XIXe siècle, puis abolie, à Guernesey, en 2012. Elle s'applique encore à Sercq. ...RARE............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defect indicated). bon état‎

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‎[COUTUME DU MAINE].‎

‎Arrest de la Cour du Parlement, en forme de règlement. qui déclare que, dans la coutume du Maine, les baux à rentes foncière, stipulée rachetable en deniers par le contrat, sont sujets aux droits de lods & ventes du jour du contrat, & avant le rachat effectif de la rente. Du 6 avril 1775‎

‎Paris, Pierre-Guillaume Simon, 1775 in-4, 4 pp., en feuille.‎

‎- - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

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‎[Coutume. Lorraine. 1783]‎

‎Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne. Nouvelle édition, revue et corrigée‎

‎à Paris, de l’Imprimerie de Valade, M. DCC. LXXXIII 1783 In-16 15 x 9,5 cm. Reliure de l’époque veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, vignette au titre, 214 pp., table. Ex-libris Jacques Laget.‎

‎Bon état d’occasion‎

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‎[Coutume], THAUMASSIÈRE (Gaspard Thaumas de la)‎

‎NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES COUTUMES GÉNÉRALES DES PAYS ET DUCHÉ DE BERRI, Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée par l’auteur de grand nombre de difficultés qui n’avoient point été éxpliquée dans la dernière édition, ou qui l’avoient été trop succinctement, & à laquelle on a joint à la fin un Traité du Franc-Aleu de Berri, aussi revu, corrigé & augmenté, le tout avec des Notes‎

‎plein veau fauve raciné, tit. doré sur dos à 6 nerfs, orné de fleurons, frises et filets dorés, tr. mouchetées, (coiffes et coins émoussés avec pett. mq., plats frottés avec qq. épidermures, mq. le portrait et la p. de tit.) « Cet auteur est le plus remarquable et prolifique commentateur des coutumes de sa province. […] Tous ces travaux font autorité à leur époque ». Et son principal intérêt, aujourd’hui encore, consiste dans sa remise en question de l’esprit romanisant de la coutume rédigée et réformée en 1539 sous l’autorité du président Lizet. Il lui reproche en particulier de s’être attaché « aux pointilles du droit romain », d’avoir méconnu « la supériorité du droit coutumier qui dans la pratique se traduit par une référence à la coutume de Paris ». Même s’il admire et utilise le droit romain en tant qu’élément fondateur du droit français, l’auteur s’inspire, comme modèle, de Philippe de Beaumanoir, de Du moulin et Guy Coquille. (cf. J. Vendrand-Voyer, Dictionnaire historique des juristes français, Paris, PUF, 2007). Nous disposons ici de la seconde et dernière édition [la première date de 1693] bien complète du Traité du Franc-aleu mais à laquelle il manque malheureusement la page de titre et le portrait.‎

‎[COUTUMES - MARCHE - MANUSCRIT].‎

‎Coutumes générales du haut pays et comtée de La Marche. Publiées le 27 Avril 1521 et accordées par les trois États de la province et de leurs consentement en présence de Nous Roger Barme président, et Nicol Brachet, Conseillers du roy Notre Sire en sa cour de parlement à Paris. Commentées par Monsieur Rénaud, Lieutenant général criminel en la Sénéchaussée et siège présidial de La Marche à Gueret. Tome second [seul].‎

‎"Transcrite à Guéret", 1785 ; in-folio. 1er titre- XIVpp. (table sur feuillets bleus)- 2d titre- 644pp. Demi-veau brun, dos lisse orné, tranches rouges. Fottements au dos. Cachet humide de l'époque : "E.A. Berger avocat".‎

‎Manuscrit à l'encre brune, écriture rapide.‎

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‎[COUTUMES]‎

‎Coutumes des duché, bailliage, et prévosté d'Orléans. avec les notes de Henry Fornier, conseiller au Présidial d'Orléans : les notes de Dumoulin sur l'ancienne coûtume d'Orléans ; et des observations nouvelles, où l'on a renfermé tout ce qui a paru nécessaire pour faire connoître le sens & l'aplication [sic] des articles, les maximes autorisées par l'usage du Palais, & les derniers progrez de la jurisprudence. On y a joint un discours préliminaire sur la coûtume d'Orléans ; un traité des profits et droits seigneuriaux ; l'éloge de M. Delalande, & des observations sur son commentaire‎

‎Orléans, François Rouzeau, 1740 2 tomes en 1 vol. in-12, [3] ff. n. ch. (titre, au lecteur, privilège), 456 pp. ; titre, xxxvj-132-99 pp., [23] pp. n. ch. de tables, xxviij pp., veau fauve dos à nerfs orné, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes arrasées, coins usés. Ex-libris Du Cabinet de M. Janvier de Flainville, avocat au Parlement & au bailliage présidial de Chartres.‎

‎Edition procurée par Daniel Jousse et Robert Pothier.Gouron & Terrin, 1541. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

Bookseller reference : 212394

‎[Coutumes]‎

‎COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernant les Mariages. Et le Titre des Decrets y est mis dans la pureté de la réformation qui en fut faite en l’an 1600‎

‎pl. veau, dos à 4 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, caissons ornés de filets, dentelle et motifs floraux dorés, (plats très lég. frottés avec ptt. taches sombres, ors passés, coiffes accidentées avec ptt. mq., coins et coupes émoussés avec ptt. mq., rares trous de vers traversant en marge, qq. mouillures sur premier tiers des p.) Minuscule exemplaire de la coutume de Normandie présentée sans commentaire mais bien complet des textes législatifs jusqu’en mars 1699.‎

‎[Coutumes]‎

‎COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois.; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Saint Nicolas, Sainte Mariekerke, S.Omercappelle, & S.Folquyn, Confirmées et décrétées par sa Majesté; COUTUMES LOCALES ET PARTICULIÈRES DE LA VILLE, BANLIEUE ET ÉCHEVINAGE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes générales du Pays& Comté d’Artois, Homologuées, &registrées; COUTUMES PARTICULIÈRES DE L’AVOUERIE ET GOUVERNANCE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes Générales du Pays &Comté d’Artois. Homologuées et registrées; COUTUMES DE LA CHASTELLENIE ET BAILLIAGE DE HESDIN, Dérogeantes à la coutume générale du Païs &Comté d’Artois; COUTUMES GÉNÉRALES DU COMTÉ DEST.POL, Et celles dérogeantes à la Coutume Générale d’Artois, Nouvelle éd.; LETTRES PATENTES CONCERNANT LES COUTUMES DES VILLES ET LIEUX DU PAYS D’ARTOIS Y ÉNONCÉS.‎

‎, Arras, U.C. Duchamp [circa 1543], 7 coutumes en 1 vol. in-16, pl. veau fauve, dos à 5nerfs avec caissons ornés de fleurons dorés, tr. rouges, vignettes, lettrines ornées et bandeaux, (ors passés, coiffes manquantes, coins émoussés, rel. frottée avec des épidermures, qq. rousseurs et galeries de vers sans incidence sur la lecture), , 58-11-27-16-11-48-36-85-36p.‎

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‎[Coutumes], [MOTAYS]‎

‎COUTUMES DE BRETAGNE ET USANCES PARTICULIÈRES DE QUELQUES VILLES ET TERRITOIRES DE LA MESME PROVINCE. Avec des observations très-savantes, quantité de Décisions et d’Arrêts, par lesquels on voit tous les changements qui se sont faits au Palais depuis la Réformation de ladite Coûtume. Augmentée de deux Tables, l’une des Préférences et l’autre des Prescriptions, Première édition‎

‎, Nantes, Nicolas Verger 1725, in-4, pl. veau noisette, tit. sur pc. fauve sur dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, roulette sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore noir et rouge, bandeaux, vignettes et lettrines, (plats frottés avec épidermures, coiffe de queue accidentée, coupes et coins émoussés avec ptt mq., en annexe Table des Prescriptions déchirée à 2 pliures sans perte de texte), intérieur très frais, [Provient de la bibliothèque personnel de Gérard de Chapel d’Espinassoux acquise par la Famille Filâtre de Longchamps], [9ff.]-585-64-26-10p.‎

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‎[Coutumes], COGNIAUX (François)‎

‎PRATIQUE DU RETRAIT ET REPRISE SELON L’ESPRIT DES LOIX, COUTUMES ET USAGES DE LA PROVINCE ET COMTÉ DE HAINAU, première éd.‎

‎veau brun, dos à 5 nerfs orné de fleurons et dentelles dorés, tr. rouges, (trous de vers non traversant, pc. de tit. absente, coiffe sup. lég. émoussée, plats frottés avec qq. épidermures, coins sup. frottés avec mq., rousseurs en garde, bloc-feuilles non-aligné) Les textes sur la coutume du Hainaut et celle de Mons sont peu nombreux. Celui-ci, bien que cantonné au régime des biens féodaux, permet de mesurer certains des aspects les plus originaux de ces coutumes en particulier en matière procédurale. On y trouve notamment une bonne description du "retrait de main- ferme ressortissant au chef-lieu de la ville de Mons" qui applique les chartes échevinales de la ville. Peu courant.‎

‎[Coutumes], COQUILLE (Guy)‎

‎LES ŒUVRES DE MAISTRE GUY COQUILLE, SIEUR DE ROMENAY, CONTENANT PLUSIEURS TRAITEZ TOUCHANT LES LIBERTEZ DE L’ÉGLISE GALLICANE, L’HISTOIRE DE FRANCE & LE DROICT FRANÇOIS, entre lesquels plusieurs n’ont point encore été imprimez, & les autres ont été exactement corrigez et dans cette nouvelle éd., revue, corrigée & augmentée, (t. II uniquement)‎

‎pl. basane havane, dos à 6 nerfs ornés, caissons et fers dorés, tit. & tom. dorés sur pc. noire, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, tit. bicolore, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, impression en double colonne, (1 mors fendu, ptt. épidermure, coiffe de tête accidentée, coupes et coins émoussés, ors passés, trace de typex sur p. de tit.) Coquille, jurisconsulte nivernais (1523-1603) est avec Cujas et Dumoulin un des trois plus importants juristes français du XVIème siècle. Nous disposons ici de l’excellente édition scientifique, ainsi que le souligne Dupin (n° 973), qui contient aussi bien les institutions au droit des français que les institutes coutumières, les questions et réponses sur les articles de coutumes. Il montre, dans le cadre de la renaissance juridique du XVIème siècle, que le droit romain n’a pas vocation à s’appliquer en France à titre de droit commun. Il n’y possède aucune autorité propre. Tout au plus est-il permis d’y recourir quand se pose une question à laquelle ni les coutumes ni les ordonnances ne permettent de répondre : “On use du droit romain par raison et non par nécessité”. Il rejoint en cela Dumoulin dont il s’écarte cependant en estimant que le droit commun de la France doit être recherché dans l’ensemble des coutumes et des ordonnances sans privilégier la coutume de Paris. Le débat entre Dumoulin et Coquille est par conséquent un débat entre la conception centraliste et une conception plus décentralisée du droit. Au delà de cette théorie générale les institutions au droit français apportent une contribution essentielle à de nombreuses branches du droit (v. P. Petaut, Histoire du droit privée français - la famille, Loisel 1992 ; V. A-M. Patault, Introduction historique au droit des biens, P.U.F. 1989). Ce tome second contient en réalité l’intégralité du texte et des commentaires de la coutume du Nivernais, et qui se termine par une “séance” de Questions-Réponses.‎

‎[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)‎

‎TRAITEZ DE MR DUPLESSIS ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copies qui ont parû jusqu’à présent. Avec des Notes pour servir de preuves, & des Dissertations, de MRS Berroyer & de Laurière (…), 1ère éd.‎

‎basane brune, dos à nerfs orné, tit. doré sur pc. en maroquin bordeaux, roulette sur les coupes, p. de tit. rouge et noire, vignettes, culs-de-lampe et lettrines, imprimé sur papier à grande marge, ex-libris ancien, (épidermures, mors fendus, coiffes accidentées, manques à la partie inférieure du premier plat, à la coiffe de pied, aux coupes et aux coins, p. de tit. lég. défraîchie, portrait pl. p. manquant, 2 ff. manquants à la fin remplacés par des photocopies faites à partir d’un ouvrage similaire, gardes défraîchies), texte très frais Rarissime Édition Originale de cette coutume de Paris parmi les plus cité. Présenté sous une forme originale de seize traités sur la coutume de Paris, ce commentaire est un des plus novateurs et modernes qui soit pour l’époque : « Divisés en livres et en chapitres ces traités révèlent le dessein de Duplessis de renouveler les études coutumières en abandonnant le traditionnel commentaire exégétique et analytique pour une méthode plus systématique, plus apte à dégager les principes généraux du droit français. Ferrière (...) loue la solidité de ses raisonnements, fondés sur “cette équité naturelle qui est le partage et la marque d’un esprit réglé” (J.-L. Thireau, Dictionnaire historique des juristes français, P. 284 et s.). Notre exemplaire est bien complet des notes de Berroyer et de De Laurrière, ainsi que des nombreuses consultations de l’auteur. (Bibliographie : BNF, réf. FRBNF30380384 ; Dupin, réf. 1267-22 ; Brunet 2685‎

‎[Coutumes], DUPLESSIS (Claude), BERROYER (Claude) et LAURIÈRE (Eusèbe-Jacques de)‎

‎TRAITEZ DE MR DUPLESSIS, ANCIEN AVOCAT AU PARLEMENT, SUR LA COUTUME DE PARIS, donnez au public sur le Manuscrit de l’Auteur, plus correct & plus ample que toutes les Copies qui ont parû jusqu’à présent. Avec des Notes pour servir de preuves, & des Dissertations, de MRS Berroyer & de Laurière. Ouvrage non seulement nécessaire pour la parfaite intelligence des Titres de cette Coutume, dont les Articles sont expliqués dans un ordre naturel & qui peut servir de modèle pour commencer les autres Coutumes, mais encore très utile pour tous les Parlements du Royaume, par la réduction méthodique qu’on y trouve des principes du Droit Français sur chaque matière, 1ère éd.‎

‎pl. veau fauve, tit. sur pc. sur dos à 6 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, tr. mouchetées rouge, en haut du 1er plat en ptt. lettres dorées “Mr HENIN”, tit. bicolore rouge et noir, ex-libris manuscrits sur p. de tit. dont un rayé à l’encre, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, (épidermures, pc. de tit. manquante, coiffes absentes, mors fendus sur 5 à 15 cm, coupes et coins émoussés avec mq., qq. mouillures claires) Rarissime Édition Originale de cette coutume de Paris parmi les plus cité. Présenté sous une forme originale de seize traités sur la coutume de Paris, ce commentaire est un des plus novateurs et modernes qui soit pour l’époque : « Divisés en livres et en chapitres ces traités révèlent le dessein de Duplessis de renouveler les études coutumières en abandonnant le traditionnel commentaire exégétique et analytique pour une méthode plus systématique, plus apte à dégager les principes généraux du droit français. Ferrière (...) loue la solidité de ses raisonnements, fondés sur “cette équité naturelle qui est le partage et la marque d’un esprit réglé” (J.-L. Thireau, Dictionnaire historique des juristes français, P. 284 et s.). Notre exemplaire est bien complet des notes de Berroyer et de De Laurrière, ainsi que des nombreuses consultations de l’auteur. (Bibliographie : BNF, réf. FRBNF30380384 ; Dupin, réf. 1267-22 ; Brunet 2685‎

‎[Coutumes], FERRIÈRE (Claude de)‎

‎CORPS ET COMPILATION DE TOUS LES COMMENTATEURS ANCIENS ET MODERNES SUR LA COUTUME DE PARIS : DU MOULIN, CHARONDAS, CHOPPIN, TOURNET, TRONCON, GUERIN, FORTIN, BRODEAU, RICARD, AUZANET, & autres ; ENRICHIE DE NOUVELLES OBSERVATIONS, & DE PLUSIEURS QUESTIONS DÉCIDÉES PAR LES ARRESTS DES COURS SOUVERAINES, AVEC LES CONFÉRENCES DES AUTRES COUTUMES, (…)‎

‎basane brune jaspée de l’époque, dos à nerfs ornés, tit. et tom. dorés sur pc. brunes, roulette sur les coupes, tit. rouges et noirs, impression en 2 colonnes, vignettes, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, (assez mauvais état de la reliure, épidermures, nombreux manques sur les plats, aux coupes, aux caissons et aux coins, mors fendus et coiffes accidentées, fortes mouillures au début et en fin des trois vol., papier rongé sur environ 15 cm en marge de droite, sur les 25 premiers f. du t. III, avec une très faible conséquence sur le texte) Seconde édition au format in-folio de cette compilation en 3 vol. des plus importants commentateurs de la coutume de Paris parmi lesquels on notera Brodeau, Dumoulin, Ricard, Charondas, Auzanet, Choppin, Tronçon, Labbé, Joly, etc. (Dupin, réf. 1267-25).‎

‎[Coutumes], MARCILLY‎

‎COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues; un Extrait des Substitutions, & des Tables Alphabétiques de tous les lieux & differents ressorts de cette Coutume‎

‎, Paris, Hérissant fils 1768, in-12, veau fauve moucheté, tit. doré sur pc. bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné, filet à froid encadrant les plats, roulette sur les coupes, tr. jaspées, (mors marqués et fatigués, ors lég. passés sur les nerfs, qq. épidermures, rares rousseurs), belle édition, XXIII-[1 f.]-645p.‎

Bookseller reference : 39247

‎[Coutumes], MONIER (Raymond)‎

‎LE LIVRE ROISIN Coutumier lillois de la fin du XIIIè siècle publié avec une introduction et un glossaire, Préface de A. de Saint Léger, coll. Documents et travaux publiés par la Société d’histoire du droit des pays flamands, picard et wallons, t. II‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1932, in-8, br., non rogné, (couv. lég. fanée), bon état, XXXV-176p.‎

Bookseller reference : 39268

‎[Coutumes], PAILLOT (Pierre)‎

‎LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII‎

‎, Paris / Lille, Domat-Montchrestien / Émile Raoust 1935, in-8, br., non rogné, (petit manque en couv.), intérieur très frais, ENVOI DE L’AUTEUR À M. REULOS, II-330p.‎

Bookseller reference : 27284

‎[Coutumes], TAISAND (Pierre)‎

‎COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles & autres : A quoi on a joint les notes de Me Charles du Moulin & ses décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France et notamment du Parlement de Dijon. La Conformité avec les autres Coutumes de France et les Tables des Titres, des Articles et des Matières‎

‎plein veau fauve, tit. sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, page de tit. bicolore noir et rouge, 1 cul-de-lampe, bandeaux, lettrines, tr. rouges, roulettes dorées sur les tranches, (fortes épidermures sur les plats, coiffe de queue accidentée et absente, coupes et coins émoussés avec ptt. mq., qq. piqûres), bon état Cette édition de la coutume de Bourgogne est une des plus importantes puisqu’elle regroupe les principaux commentaires des plus éminents spécialistes de la matière à cette époque : le commentaire de Chasseneuz, les annotations de Begat et de Springles, et enfin les notes de Ch. Dumoulin.‎

‎[COWLEY (John J.)]‎

‎The Candidates Guide or the Electors Rights decided shewing the Determination of the Rights of Elections, by the Honble. the Commons of Great Britain in Parliament, in all Contraverted Elections for the Counties and Boroughs in South Britain, from the Year 1624 to 1730.... To which is added, the like Determinations in Contraverted Elections for North Britain, since the Union. With several Resolutions and Standing Orders relating to Elections,....... Together with the Heads of the Statutes now in Force concerning the same;... The whole digested into Alphabetical Order, with proper References and genuine Quotations. By J. C. Gent.‎

‎Second Edition, corrected and improved, library stamp of the Birmingham Law Society on title and some places in the text, 64pp., pamphlet with a marbled paper spine. Goldsmith, 7322.‎

‎[CRIMINOLOGIE] - THORWALD (Jurgen) -‎

‎La grande aventure de la criminologie.‎

‎Paris, Albin Michel, 1967 ; in-12, 411 pp., broché, couverture illustr (usures). Cent ans de police scientifique à travers les crimes célèbres - traduit de l'allemand par J.M. Ursyn - bon état.‎

‎Cent ans de police scientifique à travers les crimes célèbres - traduit de l'allemand par J.M. Ursyn - bon état.‎

Bookseller reference : 201009730