DUCOR (Henri)
Aventures d'un marin de la Garde Impériale. prisonnier de guerre sur les pontons espagnols, dans l'île de Cabrera et en Russie
Paris, Dupont, 1833 2 vol. in-8, [2]-420 pp. et 436 pp., gravure-frontispice, demi-veau violine, dos à nerfs orné de filets dorés, monogramme couronné dans un entre-nerfs, tranches marbrées (reliure de l'époque).
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[PLACARD - COUP D'ETAT]
République française. Ministère de la justice.
[Paris], Imprimerie Nationale, décembre 1851 placard in-4 oblong de 36 x 52 cm, en feuille.
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[PLACARD - COUP D'ETAT] GILARDIN (Jean-Alphonse)
Lettre de M. le Procureur général de Lyon à M. le Ministre de la justice.
[Paris], Imprimerie Henri et Charles Noblet, s.d. (1851) placard in-folio de 55 x 42,5 cm, en feuille.
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[PLACARD]
Arrest de la Cour du Parlement. du treize octobre mil sept cent trente-six, concernant les clercs de procureurs. Extrait des registres du Parlement
Riom, Imprimerie de P. Thomas, s.d. (1736) placard in-folio de 49 x 38 cm, texte sur deux colonnes, en feuille. Petits manques de papier, avec perte de quelques lettres.
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[PLACARD]
Lettres patentes du Roi. sur un décret de l'Assemblée Nationale, portant que les accusés qui auroient été ou qui seroient condamnés, par des jugemens prévôtaux, à quelques peines, autres néanmoins que des peines afflictives, seront provisoirement élargis. Données à Paris, le 3 avril 1790. Transcrites sur les registres du Parlement
Aix, Imprimeries de Gibelin-David & Emeric-David, 1790 placard in-folio de 46 x 35 cm, en feuille. Petit manque de papier à l'extrémité d'une pliure, avec perte de quelques lettres, mais bon exemplaire.
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[PLACARD]
Lettres patentes du Roi. sur un décret de l'Assemblée Nationale, concernant les religieux. Données à Paris le 26 mars 1790
Aix, Imprimeries de Gibelin-David & Emeric-David, 1790 placard in-folio de 45 x36 cm, texte sur deux colonnes, en feuille. Petits manques de papier à la pliure verticale, avec perte de quelques lettres.
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WALLON (Henri)
Le Tribunal révolutionnaire. 10 mars 1793- 31 mai 1795. Edition nouvelle
Paris, Plon, 1900 2 vol. gr. in-8, XII-428 pp. et 578 pp., broché. Rousseurs sur la couverture du tome I, mouillure sur celle du tome II. Les couvertures sont à la date de 1899.
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THOURET (Jacques-Guillaume)
Neuvième discours à l'Assemblée nationale, sur l'organisation judiciaire. séances des 11 et 12 janvier 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Paris, Baudouin, 1791 in-8, 54 pp., en feuilles, cousu, sous couverture muette.
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[CODE PENAL]
Décret de l'Assemblée Nationale, concernant le Code pénal militaire.. Du 30 septembre 1791
Paris, Imprimerie Nationale, 1791 in-8, 10 pp., en feuiles.
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TELLIER (Amand-Constant)
Rapport fait au nom du Comité de judicature. sur le classement qui doit déterminer l'évaluation rectifiée des procureurs dans les divers tribunaux du Royaume. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
[Paris], Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 28 pp., en feuilles.
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[PAUPÉRISME] [LA ROCHEFOUCAULD-LIANCOURT (François-Alexandre-Frédéric de)]
Second rapport du Comité de mendicité.. Etat actuel de la législation du Royaume, relativement aux hôpitaux, et à la mendicité. Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Paris, Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 29 pp., en feuilles.
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[JUSTICES SEIGNEURIALES]
Décret de l'Assemblée Nationale. concernant l'abolition de plusieurs droits seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la justice seigneuriale, et le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables. Du 13 avril 1791
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 31 pp., en feuilles, non coupé.
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DEFOURNY (Maurice)
La Sociologie positiviste. Auguste Comte.
Louvain, Institut Supérieur de Philosophie, Paris, Alcan, 1902 gr. in-8, II-370 pp., broché. Dos abîmé, qqs feuillets brunis.
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TOWNER (Rutherford Hamilton)
La Philosophie de la civilisation.. Traduit de l'anglais par Abel Doysié
Paris, Champion, 1927-1928 2 vol. gr. in-8, XI-328 pp. et 369 pp., broché.
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CAPERAN (Louis)
Histoire contemporaine de la laïcité française.
Paris, Rivière et Cie, 1957 in-8, XXVI-295 pp. index, bibliographie, broché.
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DAUGIS (C.)
Observations sur l'état actuel de la police générale de la République ;. ses vices d'organisation ; moyens de la restaurer et de la perfectionner
Paris, Imprimerie de Testu, an VIII (1800) in-8, titre, 47 pp., cartonnage Bradel de papier marbré, dos lisse, pièce de titre verte en long (reliure moderne).
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MAS (Amédée)
La Caricature de la femme, du mariage et de l'amour dans l'oeuvre de Quevedo.
Paris, Ediciones hispano-americanas, 1957 in-8, 415 pp., bibliographie et index, broché.
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SHARON D'OBREMER (Margaret Ann)
Les Rôles des femmes dans la Comédie Française. de Molière à Marivaux
Paris, E. Le François, 1941 in-8, [6]-300 pp., broché.
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SÉGUR (Pierre de)
Julie de Lespinasse.
Paris, Calmann-Lévy, s.d. in-8, VI-651 pp., front., broché.
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PROCÈS de FIESCHI. et de ses complices, devant la Cour des Pairs, précédé des faits préliminaires et de l'acte d'accusation
Paris, Bourdin, 1836 3 tomes en 1 vol. in-8, demi-veau blond, dos lisse orné, couv. en couleurs cons. (rel. moderne). Qqs mouillures marginales.
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Le LIVRE NOIR de Messieurs Delavau et Franchet. ou répertoire alphabétique de la police politique sous le ministère déplorable ; ouvrage imprimé d'après les registres de l'administration ; précédé d'une introduction, par M. Année
Paris, Moutardier, 1829 4 tomes en 2 vol. in-8, demi-veau bleu, dos lisse orné (reliure moderne). Bon exemplaire.
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ALEX-COCHE (Joseph-Frédéric)
Pour l'enseignement national. Après l'école et au régiment. Causeries.. Patrie et armée. Histoire et géographie. Instruction civique. Morale et économie sociales. Hygiène, agriculture, industrie
Paris, Nancy, Berger-Levrault, 1907 in-8, XX-371 pp., demi-basane brune, dos lisse orné de filets dorés (reliure de l'époque). Dos frotté. Cachets (annulés).
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[PROCES DE LOUIS XVI] VALAZE
Second recueil. Pièces justificatives des crimes commis par le ci-devant Roi. Premier cahier. A l'appui du rapport fait au nom de la commission extraordinaire des Vingt-Quatre
Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 121 pp., dérelié.
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BRETIGNERES DE COURTEILLES
Les Condamnés et les prisons. ou réforme morale, criminelle et pénitentiaire
Paris, Perrotin et Tessier, 1838 in-8, [4]-VIII-402 pp., tabl. dépl., broché.
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[PROCES DE LOUIS XVI] VIQUY (jean-Nicolas)
Convention nationale. Opinion prononcée dans la séance du 16 février 1793.
Paris, Imprimerie nationale, s.d. in-8, 2 pp.
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CAUSSIDIÈRE (Marc)
Mémoires. Ex-préfet de police et représentant du peuple
Paris, Michel Lévy frères, 1849 2 volumes in-8, [2]-300 pp. et [5]-282 pp., demi-chagrin rouge, dos à nerfs souligné de filets à froid et orné de fleurons dorés (reliure postérieure). Des rousseurs. Légère usure d'usage de la reliure.
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[DEFENSE DES PREVENUS] TALOT (Michel-Louis)
Opinion sur le rapport & les deux projets présentés par Thibaudeau dans la séance du 4 de ce mois.
Paris, Imprimerie nationale, An V in-8, 11 pp., dérelié. Exemplaire bruni.
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[CONTRE-REVOLUTION]
Lettre à M. de M..., sur son ouvrage intitulé : de la nécessité d'une contre-révolution en France.
Paris, Chez Petit libraire, 1791 in-8, 31 pp., broché.
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SIREY (Jean-Baptiste)
Les Derniers voeux d'un opprimé (15 vendémiaire An III).
Paris, Imprimerie des Trois Amis, (An III) in-8, 16 pp., broché. Page de titre salie.
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[BELGIQUE] BARERE DE VIEUZAC (Bertrand)
Rapport sur la suite des évènemens du siège d'Ypres et sur les monuments nationaux environnans Paris.. Séance du 30 messidor, an II
Paris, Imprimerie nationale, (1794) in-8, 4 pp., broché.
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[PROCES DE LOUIS XVI] RICORD (Jean-François)
Opinion du citoyen Ricord concernant le jugement de Louis XVI.
Saint-Flour, Chez Sardine, 1793 in-8, 7 pp., broché.
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[EMPRISONNEMENT ARBITRAIRE] LIMODIN (Charles-Louis)
Citoyens, arrêtez et lisez.
Paris, Imprimerie de Limodin, s.d. in-8, 16 pp., dérelié. Un petit manque de papier pp. 3 et 4 qui n'affecte pas le texte.
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[POUVOIR JUDICIAIRE] RICARD
Principes sur le pouvoir judiciaire.
Paris, De l'imprimerie de Pierres, s.d. in-8, 16 pp., dérelié.
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[PLACARD]
Extrait du Code pénal..
Tulle, R. Chirac, s.d. (vers 1812) in-plano (64 x 47 cm), texte sur trois colonnes, en feuille.
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LOISEL (Gilbert-Jean-François)
Rapport sur la résolution relative à l'interprétation de l'article VII du titre II de la loi du 21 brumaire an 5.. Séance du Conseil des Anciens en date du 28 vendémiaire an 7
Paris, Imprimerie nationale, (An VII) in-8, 12 pp., broché.
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[PROCES DE LOUIS XVI] VALAZE
Pièces justificatives des crimes commis par le ci-devant roi. à l'appui du rapport fait au nom de la commission extraordinaire des Vingt-Quatre. Second recueil. Premier cahier
Paris, Imprimerie nationale, 1793 in-8, 121 pp., dérelié.
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[PLACARD]
Proclamation du Roi. sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant des articles additionnels sur l'ordre judiciaire. Du 19 octobre 1790
Limoges, François Dalesme, s.d. (1790) in-folio (50 x 40 cm), texte sur deux colonnes, en feuille. Deux manques de papier à la pliure, sans atteinte.
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[PLACARD]
Loi relative aux établissemens d'études, d'enseignemens, ou simplement religieux. faits en France par des étrangers, & pour eux-mêmes. Donnée à Paris le 7 novembre 1790
S.l., s.d. (1790) in-folio (48 x 38 cm), texte sur deux colonnes, en feuille. Traces d'humidité.
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[LIBERTE DE LA PRESSE] ARENA (Barthélémy)
Opinion.. Séance en date du 26 prairial an 7
Paris, Imprimerie nationale, (An VII) in-8, 8 pp., dérelié.
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[PROCEDURE JUDICIAIRE] TRONCHET (François-Denis)
Seconde opinion, sur la question de savoir si la procédure devant le Jury de jugement sera écrite ou non. séance du 5 janvier 1791
Paris, Baudouin, (1791) 31 pp.,, 31 pp., dérelié.
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[PROCEDURE JUDICIAIRE] THOURET (Jacques-Guillaume)
Décret sur les formes de la sanction, de la promulgation, de l'envoi et de la publication des lois. en date du 2 novembre 1790
Paris, Baudouin, (1790) in-8, 23 pp., dérelié.
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[REFORME JUDICIAIRE] RICARD (Louis-Etienne)
De l'ordre judiciaire.
S.l.n.d. in-8, 7 pp., dérelié. Quelques piqûres sur les dernières pages.
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[CELEBRATION DU 10 AOUT]
Bulletin de la Convention Nationale. séance du 15 thermidor An III
Paris, Imprimerie de la République, (An III) in-8, 8 pp., broché.
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[PROCES] [RIAMBAU GUASCH (Juan de)]
Demostracion apologetica. de la legalidad de los instrumentos, cuya ideada suplantacion se atribuye a Don Pedro Pasqual de Bonanza, preso en la Real carcel de Valencia, en consequencia de la querella, que contra èl dio en la Sala del Crimen, de aquella Real Audiencia, Dona Mariana de Borja, y Centelles, duquesa que fue de bejar y hoy prosigue don Francisco Pimentel Vigil de Quinones (...)
S.l.n.d., (1746) in-4, 50 feuillets, demi-basane brune, dos lisse (reliure moderne). Epidermures au dos. Ex-libris Marquis de Pontecroix, Archives et bibliothèque du marquisat de Beauvau, Amadeo Delaunet. Cachet et étiquette de la bibliothèque de ce dernier.
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[EDUCATION] LANTHENAS (François-Xavier)
Développement du plan et des motifs du projet de loi ou cadre pour l'institution des Fêtes décadaires. en date du 22 nivôse An III
Paris, Omprimerie nationale, Nivôse An III in-8, 25 pp., page de titre bleue, broché.
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DESMAREST (Pierre-Marie)
Quinze ans de haute police sous le Consulat et l'Empire.. Suivi du Siège de Valenciennes (1793). Édition annotée pat L. Grasilier et précédée d'une étude sur Desmarest par A. Savine
Paris, Garnier Frères, 1900 in-12, LXXVI-453 pp., index, percaline verte (rel. moderne amateur). Manque la page de faux-titre. Ex-libris et cachet Jean-Jacques Pattyn.
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[DISCIPLINE MILITAIRE] EMMERY (Jean-Louis-Claude)
Projet de décret sur la compétence des Tribunaux militaires, leur organisation et la manière de procéder par devant eux.. 15 septembre 1790
Paris, Imprimerie nationale, 1790 in-8, 20 p., broché.
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DELANDINE (Antoine-François)
Tableau des prisons de Lyon. pour servir à l'histoire de la tyrannie de 1792 et 1793
À Lyon, Chez Joseph Daval, 1797 in-12, II-328 pp., frontispice, broché, couv. d'attente d'époque papier marbré. Dos passé et un peu défraîchi.
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[PONTS ET CHAUSSEES] RAMEL-NOGARET (Dominique-Vincent)
Ponts et chaussées. Opinion de M. Ramel-Nogaret. en date du 2 août 1791
Paris, Imprimerie nationale, 1791 in-8, 12 pp., broché.
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BONALD (Joseph de)
De l'Opposition dans le gouvernement et de la liberté de la presse.
Paris, Adrien Le Clère et Cie, 1827 in-8, [4]-163 pp., demi-basane sable, dos lisse orné, filets dorés, pièce de titre, tranches jonquille (rel. de l'époque). Dos passé. Petits trous de ver dans les mors, qqs rousseurs.
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