‎Finances‎

‎[DÎMES]‎

‎Observations d'un citoyen sur les deux décrets de l'Assemblée Nationale, du 19 décembre 1789, sur les finances et le rachat des dîmes‎

‎A Paris, Chez Gattey, 1790 in-8, 16 pp., dérelié.‎

‎Sur le rachat des dîmes et la vente des biens ecclésiastiques.Martin et Walter, IV, 10951.‎

Bookseller reference : 662137

‎[DÎMES] CHASSET (Charles-Antoine)‎

‎Rapport fait au nom du Comité des dixmes À l'Assemblée nationale, à la séance du 17 juin 1790‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1790) in-8, 15 pp., dérelié. Rousseurs.‎

‎Sur la demande de plusieurs municipalités de pouvoir payer la dîme en argent au lieu de l'acquitter en nature. L'auteur était député du Beaujolais.Martin & Walter, I, 6961.‎

Bookseller reference : 94457

‎[ECONOMIE].-‎

‎Album industriel et financier illustré, publié sous les auspices de la Banque de Prêts à l'Industrie.‎

‎P., Chaix, 1881, in 4°, relié pleine percaline verte décorée de l'éditeur, 296 pages ; illustrations in et hors-texte ; ors du cartonnage ternis.‎

‎Bel exemplaire. Le Crédit. La Banque de Prêts à l'Industrie. Industrie du Fer. Industrie du Fer. Industrie du Verre. Industrie du Sucre. Industrie des matériaux de construction. Industrie du Mobilier.PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

Bookseller reference : 21897

‎[ECHELLES DU LEVANT]‎

‎Arrêt du Conseil d'Etat du Roi concernant les droits & émolumens attribués par Sa Majesté aux chanceliers des consulats des Echelles du Levant & de Barbarie. Du 3 mars 1781‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1781 in-4, 6 pp., un f. vierge, en feuille.‎

Bookseller reference : 203384

‎[ECHELLES DU LEVANT]‎

‎Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne qu'à commencer du premier avril 1739 le droit d'avarie d'entrée, dont la levée a esté ordonnéé par l'arrest du 25 février 1736 demeurera supprimé dans toutes les Echelles du Levant. Du 12 décembre 1738‎

‎Paris, Imprimerie royale, 1738 in-4, 3 pp., en feuille.‎

Bookseller reference : 203462

‎[Edits, Déclarations, Arrêts et Ordonnances de 1732]‎

‎Arrêt du Conseil qui ordonne le Remboursement de 200.000 livres de la Finance des Office de Prévôts diocésains, en rentes sur les tailles et que les Etats restitueront la somme de 53.950 livres 4 deniers pour partie des gages des officiers des maréchaussées diocésaines qu’ils ont retenu pour les années, 1720, 1721, 1722 et 1723.‎

‎Montpellier, Jean Martel, 1732. In 4° de 7 pp. (grande mouillure marginale).‎

‎****‎

Bookseller reference : 6493

‎[EMIGRES]‎

‎Coup d'oeil sur Paris ou Premiers moyens d'indemnité disponibles offrant plus de 20 millions de rente, à accorder de suite aux émigrés, sans sacrifice pour l'Etat, tendant succursalement à l'embellissement du Palais du Roi et de la capitale. Dédié aux victimes de la Révolution‎

‎Paris, marchands de nouveautés, 1824 in-8, [4]-II-154 pp., broché sous couverture imprimée de l'éditeur.‎

‎La longue discussion parlementaire (1823-1825) sur les indemnités à accorder aux émigrés spoliés par la Révolution a favorisé la publication de nombre de projets farfelus destinés à assurer le financement d'une mesure globalement impopulaire. L'auteur anonyme de cet opuscule lie la question à celle des embellissement de Paris : il s'agirait d'affecter aux ayants-droits des espaces inoccupés à bâtir ou à rénover et de leur affecter le produit des opérations.On trouve, à la fin de ce premier titre, deux opuscules complémentaires : I. Nouveau projet sur le Calvaire du Mont-Valérien ([Paris], Imprimerie de Crapelet, s.d., 30 pp.). - II. Projet d'élargissement de la rue du Bac ([Paris], Imprimerie de Crapelet, s.d., 8 pp.). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 169988

‎[EMPRUNT]‎

‎Loi relative au payement des différentes parties d'emprunts sorties par la voie des derniers tirages, et destinées à être remboursées en 1791. Donnée à Paris, le 15 avril 1791.‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., vignette, broché.‎

Bookseller reference : 85439

‎[ENREGISTREMENT]‎

‎Code des droits de timbre, d'enregistrement, de greffe et d'hypothèque ; ou Recueil méthodique des lois, des décrets impériaux, etc. sur ces matières, et des avis du Conseil d'Etat rendus en interprétation (...)‎

‎Paris, Clament frères, 1810 fort vol. in-8, XXXVIII-812-32 pp., table et catalogue des Archives du droit français, basane marbrée, dos lisse orné de filets et larges fleurons dorés, encadrement de pointillé et guirlande dorés sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches mouchetées de rouge (reliure de l'époque). Manque à la coiffe supérieure, plats et dos un peu frottés.‎

‎C'est la rare, voire très rare, édition originale de ce recueil des droits d'enregistrement codifiés depuis le Directoire, et dont la parution n'a pas cessé jusqu'à nos jours, sous des titres différents, mais avec une matière toujours identique. Ces contributions indirectes furent en effet parmi les rares à n'avoir pas connu de véritable abolition pendant la période dite du "droit intermédiaire" (1789-1804).Absent de Dupin.Exemplaire de Serge Le Tellier, avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 163575

‎[ENCLOS DES QUINZE-VINGT] DIEUDONNÉ (Christophe)‎

‎Rapport sur la ratification d'un compromis passé entre l'agent du trésor-public et les acquéreurs de l'ancien enclos des Quinze-Vingt. Le 24 juin 1792‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s. d. (1792) in-8, 4 pp. Avocat de profession, Dieudonné était député des Vosges à l'Assemblée législative.‎

‎Martin & Walter, II, 10758.‎

Bookseller reference : 94381

‎[ETATS GENERAUX]‎

‎Lettre d'un curé à un de ses confrères, sur la nomination de leurs Députés aux Etats Généraux‎

‎S.l. (1789) in-8, 16 pp., en feuilles.‎

‎A qui les curés donneront-ils leurs suffrages lors de l'élection de leurs députés? Les curés réduits à la portion congrue peuvent prendre leur sort entre leurs mains à la faveur de ce moment historique. L'auteur dénonce l'apathie dans laquelle se trouve le bas clergé depuis si longtemps. Les curés détiennent le plus grand nombre de voix, il ne tient qu'à eux de sortir de leur état d'humiliation en élisant non des prélats mais des hommes qui vivent en permanence au milieu du peuple.Martin & Walter, Anonymes, 8529.‎

Bookseller reference : 203313

‎[ETATS-GENERAUX DE 1614].‎

‎Response aux remonstrances de Iean de Beaufort.‎

‎S.l., 1616 petit in-8, 37 pp., broché sous couverture de papier bleu marbré factice du XIXe siècle.‎

‎Il s'agit de l'une des deux réponses collectives adressées aux faits et arguments développés dans le célèbre opuscule Le Trésor des trésors de France, de Jean de Beaufort, sur les malversations des officiers de finance du Roi, livré à l'occasion des États généraux de 1614. En effet, le commis Jean de Beaufort, qui s'était déjà signalé sous Henri IV par sa lutte opiniâtre contre les détournements des financiers, y livrait non seulement de précises listes nominatives (comptables, commissaires, contrôleurs), mais aussi un ensemble de cotes permettant de vérifier les détournements.Un seul exemplaire au CCF (BnF). Absent de SHF. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 226213

‎[FAILLITES] TRIPIER (Nicolas).‎

‎Chambre des Pairs. - Séance du 10 mai 1836. Rapport fait à la Chambre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les faillites et banqueroutes.‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1836) in-8, 126 pp., en feuilles, cousu, non coupé.‎

‎Pair de France depuis le 11 octobre 1832, l'avocat Nicolas Tripier (1765-1840), très proche de Louis-Philippe depuis l'Affaire Julien, votait avec le parti ministériel. Rapporteur de plusieurs commissions, il se signala précisément par ce rapport sur le projet de loi sur les faillites, généralement cité comme un modèle. Il soutint par ailleurs la politique du gouvernement de Juillet jusqu'à sa mort. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 226289

‎[FERS]‎

‎Observations sur le titre du projet de loi de finances relatif aux droits sur les fers, par des maîtres de forges du département de la Gironde, des Landes et du Lot-et-Garonne‎

‎Bordeaux, Imprimerie de Louis Faye, s.d. (1816) in-4, 12 pp., dérelié.‎

‎Les Observations elles-mêmes sont suivies d'une intéressante Instruction sur le mouvement journalier d'une forge à fer, en ce qui concerne particulièrement le fourneau de fusion.Exemplaires seulement à la BnF.‎

Bookseller reference : 197764

‎[finances du Marquis de Sade et de sa tante] Bruno-Marie de Foresta (1735-1818), receveur de l'ordre de Malte à Marseille ; Léon de Malvin de Montazet (1724-ap.1807), commandeur de l'ordre de Malte à Toulouse.‎

‎2 Lettres autographes signées sur la succession du bailli de Sade‎

‎[finances du Marquis de Sade et de sa tante] Bruno-Marie de Foresta (1735-1818), receveur de l'ordre de Malte à Marseille ; Léon de Malvin de Montazet (1724-ap.1807), commandeur de l'ordre de Malte à Toulouse. L.S. de Foresta & L.S. de Montazet, Marseille 27 octobre 1789 & Toulouse, 13 mai 1790, 5p in-4. Deux intéressantes lettres à Henriette-Victorine de Sade (1715-?), comtesse de Villeneuve, soeur de Richard-Jean-Louis de Sade (1703-1789), bailli, ordre de Malte, grand prieur de Toulouse et tante du fameux marquis de Sade. Lettre de Foresta : « Madame la Comtesse, M. Le Commandeur de Montazet a jugé à propos de me charger de toutes les affaires de la dépouille de feu M. Le Bailli votre frère, qui sont pour le ressort de ma recette, ce qui m'oblige, madame, de vous demander de vouloir bien ordonner la réintégration pour la maison de St Cloud, des meubles et de tous les effets qui y ont été enlevés, cette réintégration est d'une absolue nécessité, soit pour la consécration des droits de mon ordre sur les dépouilles de ses religieux, soit pour la rigueur de mes procédures, car il est bien douteux, madame, que nous puissions nous dispenser de ne pas abandonner la dépouille de M. Le Bailly de Sade à ses créanciers La réintégration faite, je pourrai faire continuer librement mes procédures ; vous aurez la bonté aussi de m'établir un mémoire des effets réintégrés, et que M. Le Bailly votre frère a réellement tirés du château de M. son neveu pour meubler sa maison de St Cloud appartenant ainsi à M. son neveu que vous voudrez bien me certifier, je le ferai passer à nos supérieurs avec votre réclamation sur laquelle ils statueront et me donneront leurs ordres pour régler ma conduite. En attendant, les effets redonnés resteront en dépôt à la maison de St Cloud, et je ne ferai procéder qu'à la vente des effets restants non réclamés. Je suis avec respect, madame la Comtesse, votre très humble et très obéissant serviteur. Le chev. de Foresta ». Le sens de « dépouille » employé ici est la succession, les biens du défunt, et non son corps. « Je viens, madame la Comtesse, de recevoir de Mrs de la Vénérable Chambre, la réponse à la lettre que j'ai l'honneur de leur écrire dans le temps pour les prévenir de l'argenterie que vous réclamiez de la dépouille de Mr le Grand prieur sur le récépissé dont vous m'aviez fait passer copie, je m'empresse à vous apprendre, Madame, que rien n'en retardera désormais la remise, je n'ai pu me soustraire aux formes mais maintenant qu'elles sont remplies, je suis prêt à remettre sur votre ordre et la représentation de Mr le Bailli de Sade les effets dont il donne le dénombrement. Prévenu, madame la Comtesse, que vous avez fait un démeublement de la maison de St Cloud qu'habitait Mr votre frère, j'imagine que vous voudrez faire réintégrer les meubles déplacés, conformément à l'inventaire qui m'a été fait puisque vous m'oteriez sans cela la liberté de pouvoir conclure avec vous le traité de paix dont j'ai confié la négociation à Mr le Commandeur de Foresta, comme plus à portée que moi de prendre vos ordres et de se concerter avec vous, Madame la Comtesse, sur tout ce qui peut concilier les devoirs de ma place avec vos désirs. J'ai l'honneur d'être avec respect, Madame la comtesse, votre très humble et très obéissant serviteur. Le commandeur de Montazet ». La correspondance inédite du marquis de Sade nous apprend de nombreux détails (Paris, Librairie de France, 1929. p.240-254 pour l'année 1789, p.255-277 pour 1790). En effet, le 2 août 1789, la comtesse de Villeneuve apprend que sont frère a eu une attaque d'apoplexie. Elle se hâte alors de faire déménager des meubles du château de Saint Cloud au château de Mazan, où habite son neveu, le divin marquis. Ripert fils précise que la comtesse fit mettre dans deux charrettes « ce qui lui parut le plus de valeur ». Le 20 septembre 1789, le grand prieur de Sade meurt et sa soeur fait main basse sur le reste du m‎

Bookseller reference : 013600

‎[FINANCES]‎

‎Adresse de l'Assemblée Nationale à ses commettans. Du premier octobre 1789‎

‎A Paris, Chez Nyon, 1789 in-4, 8 pp., dérelié.‎

‎Après une ode à la Révolution, le texte reconnaît les difficultés financières du pays et accorde toute sa confiance aux mesures préconisées par Necker, arguant de « l'attachement de la Nation envers sa personne » et de sa « longue expérience ». Martin et Walter, IV, 1385 : "Impôt progressif."‎

Bookseller reference : 662124

‎[FINANCES]‎

‎Arrêt du conseil d'état du roi qui ordonne que par le lieutenant général de police, et les officiers du Châtelet y tenant chambre du conseil, le procès sera fait aux auteurs et complices de traités, marchés et négociations, pour de prétendus Bons de places de finances. Du 28 août 1785‎

‎Paris, Imprimerie Royale, 1785 in-4, 3 pp., vignette.‎

Bookseller reference : 85080

‎[FINANCES]‎

‎Arrêt du conseil d'état du roi qui commet le sieur de La Borde de Mereville pour et au lieu du sieur d'Harvelay, signer les reconnaissances en échange des rescriptions suspendues par l'arrêt du conseil du 18 février 1770. Du 6 juin 1785‎

‎Paris, Simon & Nyon, 1785 in-4, 2 pp., vignette.‎

Bookseller reference : 85172

‎[FINANCES] NECKER (Jacques)‎

‎Discours prononcé par M. Necker, premier Ministre des finances, à l'Assemblée nationale séance en date du 24 septembre 1789‎

‎Paris, Impr. Royale, 1789 in-8, 21 pp., cousu, sous couverture d'attente de couleur blanche.‎

‎"Rien n'ira, Messieurs, rien ne pourra s'améliorer, si le payement des impositions est interrompu, si les recouvrements ne sont pas protégés par la publicité de vos intentions". C'est pourquoi Necker demande à l'Assemblée de prévoir deux lois en urgence : un décret sur le recouvrement des droits sur les consommations; un autre sur la perception des contributions foncières.Martin & Walter, III, 25721 (pour une édition in-4 de 30 p.).‎

Bookseller reference : 205967

‎[FISCALITE]‎

‎Décret de l'Assemblée nationale du 29 septembre 1791. Sur la fixation & répartition des contributions foncière & mobiliaire, & sur la prorogation des contributions indirectes pour l'année 1792‎

‎[Paris], Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 8 pp., en feuilles.‎

‎Supprimés dans leur principe, les impôts indirects de l'Ancien Régime furent prorogés et mirent quatre ans avant d'être liquidés.‎

Bookseller reference : 198258

‎[FISCALITE]‎

‎Décret et instruction de l'Assemblée Nationale du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaire, acceptés par le Roi le () février 1791. Avec les modèles y annexés‎

‎Paris, 1791 in-4, 54 pp., cousu, A grandes marges.‎

‎Une des "quatre vieilles", comme on allait les appeler, la contribution personnelle et mobilière, établie par la Constituante en 1791, portait sur tous les revenus qui ne provenaient ni du commerce ni de la terre. Elle était assise essentiellement sur le logement. La valeur du loyer de l'habitation du contribuable devait permettre une évaluation approximative de son revenu. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 210450

‎[FINANCES] - VUITRY (Ad.).-‎

‎Etudes sur le régime financier de la France avant la Révolution de 1789.‎

‎1878 Paris, Guillaumin, 1878, grand et fort in 8° broché, XII-540 pages ; rousseurs ; couverture fanée, dos cassé.‎

‎Les impôts romains dans la Gaule du Vè au Xè siècle. Le régime financier de la Monarchie féodale aux XIe, XIIe et XIIIe siècles. ...................... Photos sur demande ..........................‎

Bookseller reference : 1011

‎[FINANCES]‎

‎Le Manifeste ou la monarchie française rétablie dans ses lois primitives et constitutionnelles‎

‎S.l.n.d. (1792) in-8, 131 pp., broché sous couverture d'attente grise. Manque la page de titre. Couverture abîmée.‎

‎Ouvrage principalement consacré à l'économie et aux finances. L'auteur dénonce la méthode et les approximations des parlementaires en matière économique. Eloge de Sully et de Colbert. Ce dernier employa les mendiants "à des travaux productifs et utiles", la marine connut un essor remarquable, les grands travaux ont facilité la navigation intérieure. L'auteur compare les solutions de Colbert aux propositions hasardeuses de l'abbé Raynal. Le Chapitre IV est consacré au système général des impôts. Nombreux tableaux et cartes hors-texte : administration des grains, du sel, du tabac; plan de liquidation de la dette nationale; rapports entre l'impôt et la circulation du numéraire. L'auteur inscrit son propos dans le cadre de la légende "rose" de Colbert. "L'offre de Colbert" à Louis XIV, fut ternie par les guerres et de déficit permanent des finances. Le code Noir, l'élimination brutale de Fouquet qui pourtant sauva le trône durant la Fronde, l'immense enrichissement de Colbert qui a sa mort disposait d'une fortune au moins équivalente à celle de l'ancien contrôleur général des finances, font de "Monsieur le Nord"(Mme de Sévigné) un commis de l'Etat dont le rôle est aujourd'hui largement revu par l'historiographie (voir en particulier le Fouquet de Daniel Dessert, chez Fayard).Martin & Walter, Anonymes, 9379 (pour une édition différente). LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

Bookseller reference : 206403

‎[FISCALITÉ COMPARÉE]‎

‎Lettre d'un habitant de Carlsruh, dans le margraviat de Bade, à nosseigneurs de l'Assemblée Nationale‎

‎Paris, Chez Nyon le Jeune, 1789 in-8, 30 pp., broché, couv. de papier bleu. Petites déchirures sur la couv. Rousseurs.‎

‎L'auteur, resté anonyme, use peut-être d'un subterfuge en se faisant passer pour un habitant de Karlsruhe... Ce qui lui permet une comparaison entre le système fiscal français et celui de son margraviat supposé (au bénéfice de ce dernier, cela va sans dire...).Martin et Walter, IV, 8567 : "Observations sur les impôts."‎

Bookseller reference : 665045

‎[FINANCES]‎

‎Loi relative aux billets des ci-devant administrateurs des domaines, qui font partie de l'arriéré de la dette de l'état. Donnée à Paris, le 10 avril 1791.‎

‎Alençon, Imp. de Malassis Le Jeune, 1791; in-4, 3 pp., broché.‎

Bookseller reference : 85432