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COLLECTIF
Droit civil. Théorie Générla des Obligations et des Contrats.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20053685
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COLLECTIF
Droit Civil - Des Servitudes ou Services Fonciers.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 29 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20053687
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COLLECTIF
Droit Civil - De l'Usufruit.
C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20053688
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COLLECTIF
Droit Civil - De la Distinction des Biens
C-NAM. Nno daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 17 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20053690
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COLLECTIF
DROIT PENAL - BILAN CRITIQUE - POUVOIRS REVUE FRANCAISE D'ETUDES CONTITUTIONNELLES ET POLITIQUES - N°55
PUF. 1990. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 232 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Bookseller reference : RO60046434 ISBN : 2130431135
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COLLECTIF
DROIT CONSTITUTIONNEL / 3 FASCICULES / LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCIAS RT LEUR APPLICATION AUX DIVERSES CONSTITUTIONS FRANCAISES DEPUIS 1789 / L'ORGANISATION POLITIQUE DE LA FRANCE D'APRES LA CONSTITUTION DE 1875 / VERS ....
INCONNU. NON DATE. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 49 pages agraffées - Quelques soulignements dans le texte au crayon couleur.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Bookseller reference : R320013048
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COLLECTIF
DROIT ROMAIN / CHRONOLOGIE DES PRINCIPAUX EVENEMENTS DE L'HISTOIRE DE DROIT ROMAIN ET MODELES DE FORMULES POUR SERVIR A L'ETUDE DU COURS DE 1ere ANNEE.
"""LES COURS DE DROIT"". NON DATE. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1175 pages - Nombreux soulignements et en marge au crayon de papier et en couleurs - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)"
Bookseller reference : R320040078
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COLLECTIF
DROIT CONSTITUTIONNEL - LA CINQUIEME REPUBLIQUE : SEANCE 7 : Le président de la République + SEANCE 8 : Le Premier ministre et le gouverneme - OUVRAGE PHOTOCOPIE.
INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LYON. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pagination manuscrite de 119 à 222 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Bookseller reference : R200031495
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COLLECTIF
DROIT DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE - LEGISLATION DOCTRINE JURISPRUDENCE.
CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE L'EDUCATION SURVEILLEE VAUCRESSON. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 155 pages - coins légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R240071966
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COLLECTIF
DROIT USUEL DU SIECLE - DICTIONNAIRE PRATIQUE - NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES PAR UN PRATICIEN DOCTEUR EN DROIT
A. DESLINIERES EDITEUR. 1896. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 318 pages. Dos arraché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80167945
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COLLECTIF
DROIT ECONOMIE POLITIQUE - SOCIOLOGIE - HISTOIRE - CATALOGUE DE FONDS 1er FEVRIER 1937
LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 113 pages - tampon sur le 1e plat - texte sur 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R240115886
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COLLECTIF
DROIT ECONOMIE POLITIQUE SOCIOLOGIE HISTOIRE - PREMIER SUPPLEMENT AU CATALOGUE DE FONDS
LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 32 pages - texte sur 2 colonnes - tampon sur le 1er plat. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R240116056
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COLLECTIF
DROIT COMMERCIAL - INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CREDIT DE TITRISATION
DALLOZ. 2010. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. 676 pages - quelques soulignements au stylo fluo dans le texte n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense
Bookseller reference : RO80193171
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COLLECTIF
DROITS DES ETRANGERS - LE GUIDE
LE LIVRE DE POCHE. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 463 pages - tranches de couleur jaune.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : ROD0134489
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Collectif
Droit et nature des choses - Travaux du colloque de philosophie du droit comparé (Toulouse 16-21 septembre 1964) - Extrait des annales de la faculté de droit et des sciences économiques de Toulouse.
Librairie Dalloz. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 272 pages - tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R320127510
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Collectif
Droit de l'aide et de l'action sociales, 3e édition
Montchrestien. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 523 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO40010722
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Collectif
Droit Pénal des Affaires : Infractions aux lois sur les sociétés et sur les banqueroutes - Fraude fiscale - Cas pratique - Textes pour commission rogatoire - Expertise comptable - Eléments comptables.
Non renseigné. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 200 pages envrion. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Texte dactylographié. Non daté.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Bookseller reference : R300273847
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Collectif
Droit civil Les obligations 11è édition Sommaire: L'accord des volontés; Le régime des nullités; La violation du lien contractuel; Les délits et quasi-délits la responsabilité civile ...
Dalloz. Septembre 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1594 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : R260262899
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Collectif
Droit administratif marocain 4è édition
Imprimerie Toyale. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 713 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Bookseller reference : R260263000
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Collectif
Droit nucléaire et droit océanique - Recherches Panthéon-Sorbonne, Universiré de Paris I - Série : Sciences juridiques
Economica. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 252 pages. Tranches tachées. + un catalogue de 18 pages des éditions Economica.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R300274761
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Collectif
Droit de la mer - Cours et travaux - Institut des hautes études internationales de Paris
Pedone. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 256 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
Bookseller reference : R300274764
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Collectif
Droits, revue française de théorie juridique, n°14 - L'Europe et le droit - Ces âpres particularismes... (André-Jean Arnaud) / Quelques réflexions à propos du langage juridique communautaire (Jean Boulouis) / L'Europe des droits de l'homme /...
Presses Universitaires de France. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : RO80247657
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Collectif
Droits de l'homme - Recueil d'instruments internationaux
Nations Unies. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages. Texte sur deux colonnes. 2e plat légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R300278797
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Collectif
Droit STT Collection Plein pot Sommaire: Les cadres de vie juridique; les acteurs de la vie juridique; Les droits et les biens; Les obligations...
Foucher. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R260269423 ISBN : 221601902
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Colomer André
Droit civil: Régimes matrimoniaux
Litec. 1995. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 664 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO30357581
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COLLECTIF
Droit Administratif - organisation administrative de l'etat et des collectivites territoriales, la hierarchie des normes, l'action administrative, principes generaux du contentieux administratif et controles exerces sur l'action administrative
L'autre Prepa. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 395 PAGES - Reliure spirale metallique blanche. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Bookseller reference : RO20277183
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COLLECTIF
Droit des Affaires - droit commercial, droit des societes, droit des entreprises en difficulte
L'autre Prepa. 2024. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 526 PAGES - Reliure spirale metallique blanche. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
Bookseller reference : RO20277184
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 2eéd.
, Paris, Litec 1986, br..
Bookseller reference : 16573
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COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
DROIT CIVIL d’après le Traité de Droit civil d’A. Colin et H. Capitant, t. I, 2èmeéd. par L. Julliot de la Morandière, avec addendum de mise à jour au 1er août 1951, coll. Précis Dalloz
, Paris, Dalloz 1961-1961, in-8, br., bon état, 585-3p.
Bookseller reference : 17423
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COLARD (Daniel)
DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES: DOCUMENTS FONDAMENTAUX, 2èmeéd. revue, complétée et modifiée, coll. Droit Sciences économiques
, Paris, Masson 1988, in-8, br., neuf, 335p.
Bookseller reference : 18742
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, 669p.
Bookseller reference : 19951
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Collectif
DROIT DE L’ESPACE. ASPECTS RÉCENTS sous la direction de Jacqueline DUTHEIL de la ROCHÈRE
, Paris, A. Pedone 1988, in-8, br., neuf, 370p.
Bookseller reference : 21307
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, (soulignures rouges à la première p.), ENVOI DE L’AUTEUR À C. GAVALDA, XXX-669p.
Bookseller reference : 26004
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9èmeéd.
, Paris, Litec 1998, in-8, br., neuf, XXXIV-700p.
Bookseller reference : 26598
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX
, Paris, Litec 1982, in-8, br., assez bon état, cachet de bibliothèque, 632p.
Bookseller reference : 28329
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., neuf, 669p.
Bookseller reference : 30577
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL - RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4èmeéd.
, Paris, Litec 1990, in-8, br., (qq. soulignures au stylo et surlignures au marqueur), 636p.
Bookseller reference : 32163
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 9eéd.
, Paris, Litec 1998, in-8, br., état neuf, XXXIV-700p.
Bookseller reference : 32325
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 5eéd.
, Paris, Litec 1992, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur frais, XXX-670p.
Bookseller reference : 40386
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COLOMER (André)
DROIT CIVIL: RÉGIMES MATRIMONIAUX, 4eéd.
, Paris, Litec 1990, in-8, br., (couv. lég. fanée, tampon sur la tranche), intérieur frais, XXVIII-636p.
Bookseller reference : 40748
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COLARD (Daniel)
DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES: DOCUMENTS FONDAMENTAUX, 2èmeéd. revue, complétée et modifiée, coll. Droit Sciences économiques
, Paris, Masson 1988, in-8, br., (dos insolé), 335p.
Bookseller reference : 43998
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COLIN Ambroise - CAPITANT H.
Droit civil français. Tome deuxième seul. Avec le concours de M. Juliot de la Morandière.
Couverture souple. Broché. 1184 pages. Papier légèrement bruni.
Bookseller reference : 96355
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COLLECTIF.-
Droit constitutionnel et institutions politiques. DEUG de droit 1ère année session 2001.
Paris, Ed. Dalloz, 2001, gr. in-8vo, 214 p. non-coupées, brochure originale.
Bookseller reference : 54214aaf
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Collectif
Droits de l'Homme Droits des Peuples. Guide pour l'Information et l'Education.
1 vol. in-4 br., Médiathèque de la Communauté Française de Belgique, ASBL, 1989, XV-551 pp.
Bookseller reference : 33112
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Collectif
Droit de la presse (code de la presse) - service juridique et technique de la presse - recueil de textes mis à jour au 15 juin 1961
Documentation française 1961 in8. 1961. classeur.
Bookseller reference : 100059330
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Collectif
Droit de l'audiovisuel : cinéma - télévision - vidéo
Lamy Broché 1988 In-8, (24x15.5 cm), broché, 667 pages, annexes ; crayon à papier dans le texte, étiquette sur le dos et le 4e plat, mors et bordures frottés avec petits manques papier, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Bookseller reference : qq850
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Collectif
Droit pénitentiaire : recueils de textes. Extraits du code pénal, extraits du code de procédure pénale, textes européens (conventions et recommandations)
Ministère de la Justice Dos carré collé 2005 In-8 (16 x 24 cm), dos carré collé, 468 pages ; quelques légères marques d'usage sur les plats, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Bookseller reference : ys2613
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Collectif
Droit et société, revue internationale de théorie du droit et de sociologie juridique (n°4, octobre 1986)
Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence Revue 1986 In-8 (19,3 x 23 cm), revue dos carré collé, paginé de 335 à 487 ; frottements aux mors et sur les plats, deux coins cornés, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Bookseller reference : yk51
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COLLET JULES
DU CARACTERE DE LA GARANTIE EN MATIERE DE CESSIONS DE CREANCES DANS LE CODE CIVIL - VENDU EN ETAT.
REY A. & CIE. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 127 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - quelques manques sur les plats - 2 tampons sur le 1er plat, sur la page de titre et au dos de la derniere page de l'ouvrage - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon au dos de la page de titre, sur la page de faux-titre - 1 manque en coin en pied sur le 1er plat - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Bookseller reference : RO20202577
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COLLECTIF
DU MANDAT EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE PAR M. HENRI TAILLEFER
IMP. VIALELLE ET COMPAGNIE. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 237 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Bookseller reference : R260178110
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